‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 79 sur 275 · Liasse de 25 pièces et cahiers en papier · texte numérisé non relu

Liasse de 25 pièces et cahiers en papier

XWI1* siècle. — Titres de l'abbaye de Cîteaux. — Procès contre les habitants de Courcelles-les-Cîteaux.

154. — 4 pièces et un cahier sur parchemin, tous in-4°, de l'an 1G79 à 1684.

XVII* siècle. — Débats entre les habitants de Courcelleset l'abbaye de Citeaux. au sujet de bois. Arrêt du Parlement de Dijon qui condamne les habitants de Courcelles-les- Citeaux.

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