‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 9 sur 275 · Grande pièce de 0,67 sur 0,58 parchemin · texte numérisé non relu

Grande pièce de 0,67 sur 0,58 parchemin

1462. — Arrêt du Parlement de Bourgogne, par Philippe, duc de Bourgogne, en faveur des religieux de l'abbaye de Fontenay-les-Montbard, au sujet des contestations qu'ils avaient avec les seigneurs de Saint-Euphraine (Jehan Coictier, le seigneur dont il est ici question, était parent, du fameux médecin de Louis XI). Pièce fort bien écrite, avec lettres ornées.

18. — Charte de parchemin de 0,48 sur 0,44. 1 42». — Sentence et arrangement du bailli d'Auxois, entre Jean de Chateauvillain et de Grancey, seigneur de Thil, et les habitants du voisinage, au sujet du droit de chasse. Curieuses dispositions prises par les parties.

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