PAK J,000 B
et per mille.
et par kllom.
La composition dételasses varie avec le» diverses lignes , quelquefois il y a cinq classes — Il y a quelques lignes sur
/ classe. .
lesquelles le péage de certaines marchandise» chère»
i s elerejusqu’a 6 pence , d’au- | tre» ou il descend jusqu’à l 1 penny , pour certains maté-
Materlaui | a* ela.se. .
et marchandises, i a* classe. .
ri. 8
riaux.
i Pour la houille . le péage :
est variable . Il est tou-
\ *• classe . .
! jour» moindre, sur le même
chemin, pour la houille des-
ilnco a importation que pour 1 celle destinée a la consom-
mation intérieure.
Pour les voyageurs, le prix du transport, 'irantpuri. n’est pas limité , mais le prix total à percevoir pour l’ensemble du péage et du transport ne peut dépasser un maximum déterminé.
Ce maximum , qui est ordinairement uni- voyageur*, que, sans distinction d’espèces de voitures, est
généralement de 3 pence et demi par voyageur et par mille , soit 22 c ,8 par voyageur et par kilomètre. Cette limite est commune à la plupart des lignes ; sur quelques-unes cependant, et entre autres sur le South Western et le Great North of England, aucune limite n’est fixée, et la compagnie est maîtresse de demander le prix qui lui convient : sur un très-petit nombre d’autres * sur le Grand Jonction par exemple , le maximum n’est pas unique, et il varie de 2 à 3 et demi pence, soit de 1 3°,5 à 22°, 8 suivant l’espèce de voitures.
Dans quelques-uns „ des derniers actes, et entre autres dans celui qui a concédé en 1838 la ligne d’Edimbourg à Glasgow , on a fixé une limite aux frais de transport, en les distinguant en frais de traction et de voiture, par prévision sans doute du cas où les transports se feraient, comme cela a lieu quelquefois, par des entrepreneurs qui emprunteraient, avec la voie, les locomotives de la compagnie concessionnaire. Cette détermination est du reste sans importance , puisque ce prêt de locomotives n’est que facultatif sans être obligatoire pour la compagnie. Quoi qu’il en soit, cette limite est alors par voyageur et par mille d’un penny pour les frais de traction, et de la même somme pour les frais de voiture.
Ces 2 pence , ajoutés aux 2 pence de péage, feraient un maximum de 4 pence par voyageur et par mille; mais il est stipulé alors que ,
• . TARIFS. * 409
dans tous les cas, leprix total perçu ne pourra excéder 3 pence et demi , soit 22°, 8.
Cette limite comprend les droits du trésor, qui sont, comme je l’ai dit, d’un huitième de penny par voyageur et par mille, soit de 0 e . 81 6 par voyageur transporté àl kilomètre; ainsi, déduction faitede cet impôt, le maximum légal est de 3 pence 3 huitièmes, soit 22 c.
par voyageur et par kilomètre. Je fais cette distinction, parce qu’en France le maximum porté aux tarifs ne comprend pas les droits du trésor.
Cette limite légale est, d’ailleurs, la seule garantie réellement donnée contre les exigences des compagnies, attendu, d’une part, que le péage est tellement élevé qu’il rend l’exploitation en concurrence à peu près impossible à tout entrepreneur auquel la compagnie demanderait le payement du maximum de ce droit; et d’autre part que, comme je l’ai exposé plus haut à l’article de la législation, une omission de la loi et une interprétation textuelle de ses dispositions semblent investir les compagnies du monopole de fait des lignes dont elles sont concessionnaires. Cette garantie, du reste, estsuffisante parce quece maximum n’est pas trop élevé; et d’ailleurs, sauf des cas assez rares, l’intérêt bien entendu des concessionnaires les amènera généralement à établir leurs prix au taux le plus bas; c’est-à-dire que les prix qui correspondront pour eux au maxi-
l'rix total pour les animaux et les marchandise».
mum du produit net seront le plus souvent les prix les plus faibles de ceux que comportera leur exploitation.
Pour les animaux, les voitures, les matériaux et les marchandises, aucune limite n’est généralement fixée ni pour le transport ni pour le prix total ; et, comme la liberté de parcours n’est en quelque sorte qu’une faculté théorique, il en résulte que l’intérêt public n’est protégé contre les exigences des compagnies concessionnaires que parleur intérêt bien entendu et par la concurrence des canaux; concurrence très-redoutable en fait de marchandises, depuis surtout que la circulation sur les canaux s’est considérablement accélérée. Ces deux garanties doivent dans la plupart des cas être suffisantes, ajoutées surtout à la possibilité de créer une nouvelle ligne, car jamais le Parlement n’aliéne cette faculté; néanmoins il serait plus sage de fixer une limite, et c’est ce qu’ont fait les derniers actes, entre autres celui du chemin d’Edimbourg à Glasgow, qui a limité le prix de traction et le prix de voiture à chacun 1 penny par mille et par tète d’animal ou par tonne de matériaux ou de marchandises, de sorte que ce sont deux pence à ajouter au péage pour avoir le maximum du prix total. Ce maximum se trouve alors compris pour les matériaux et marchandises entre 3 et 6 pence par tonne et par mille, soit entre 19 e , 3 et 38 c ,6 par \ .000 k et par kilomètre, non compris les cas
TARIFS
exceptionnels où le péage s’élève au-dessus de 4 pence.
PRIX PKRÇOS-
Péage pour l' emprunt de la voie. — Prix total payé par les voyageurs. — Prix total pour le transport des animaux . des voitures et des paquets. — Prix total pour le transport des marrhan dises. — Transport des dépêches.
PEAGE POE a LEMPIILST DE LA VOIE.
Les compagnies qui, par arrangement de gré à gré, font courir leurs convois sur les chemins qui sont la continuation de leur propre ligne, sont loin de payer pour droits de passage le maximum dont la loi autorise la perception , car, comme je viens de le dire, ce maximum rendrait leur' exploitation à peu près impossible.
Le tableau suivant indique quels sont les prix qui sont payés pour cet objet; et le taux assez peu élevé de ces prix provient de ce qu’ils ne s’appliquent pas à une exploitation en concurrence , mais seulement à la circulation de convois qui ne font que continuer leur route sans exploiter les stations devant lesquelles ils passent.
