kilomètre plus

Pour chaque kilo- 1 000 - 700 - . 0 ,24 . ^ "■• *^" P*^""

. r-,^/^ onn A oo '' tonne pour frais

mètre en excé- / 700 — 800 — . 0,22[ !~^^<.„f^t

dent au delà de :1 800 - 900 - . 0,20^ de chargement et

j 000 - 1.000 - . 0,181 dedecharge-

§ 2. — DENRÉES !• Expéditions d'un poids ne dépassant iias 40 kilogrammes. Prix fixés au paragraphe 1'''"pour les articles de messagerie et marchandises d'un poids équivalent, sans que la taxe puisse être supérieure à celle d'une expédition de plus de 40 kilogrammes.

2" Expéditions de plus de 40 kilogrammes.

Jusqu'à 100 kilomètres 0^,24 \

100 jusqu'à 300 kilomètres. 0 ,225 1 ^^ ^^,^^^ ^^ p^^

'^^. " . . " n^Q- / kilomètre, plus

Pour chaque kilo- ] 600 — /OO — ' n îfi- / tonne pour frais

inétre en excé- '00 — 800 — . ^^\^^ i de chargement

dent au delà de: 800 — 900 — • 0 ,lo l ^t de décha^ire-

Les prix de ce tarif ont été adoptés pai- les chemins de fer de l'Est, de l'État, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest, de Paris à Lyon et

y* VI.

H In M('(littMrniK'i'. <li^ (irondo-Goinlurp et de Pctife-Cointurr" : ils sonl npplicablt's d uin' yare qnflcnnque' de ces résoaux ;i une j^aro qiudc<>ii(}iie d(3s luèinos réseaux.

Tarifs de petite vitesse.

XIARCHANUISES TIUNSPORTÉKS EN PETITE VITKSSE

l" classe. — Spiritueux. — Huiles. — Bois de menuiserie, de leintun- el autres bois exotiques. — Produits chimiques non dénommés. — OEufs. — Viande fraîche. — Gibier. — Sucre. — Café. — Drog-ues. — Kpicerie. — Tissus. ■ — Denrées coloniales.

— Objets manufacturés. — Armes

2' classe. — Blés. — Grains. — Farines.

— Légumes farineux. — Riz, maïs, châtaignes et autres denrées alimentaires non dénommées. — Chaux et plâtre. — Charbon de bois. — Bois à brûler dit de corde. — Perches. — Chevrons. — Planches. — Bois de charpente. — Marbre en bloc. — Albâtre. — Bitumes. — Cotons.

— Laines. — Vins. — Vinaigres. — Boissons. — Bières. — Levure sèche. — Coke.

— Fers. — Cuivre. — Plombs el autres métaux ouvrés ou non. — Fontes moulées. .

3' classe. — Pierres de taille et produits de carrières, minerais autres que le minerai de fer, fonte brute, sel, moellons, meulières, argile, briques, ardoises

4'' classe. — Houilles, ; Pour les parcours de 0

marne, cendres, fumiers, engrais, pierres à chaux et à plâtre, pavés et matériaux pour / la construction el la réparation des routes, minerais de fer, cailloux et sable.

à lOU kilomètres, sans que la taxe puisse être supérieure à 5 fr. . .

Pour les parcours de 101 à 300 kilomètres, sans que la taxe puisse être supérieure à 12 fr

Au delà de 300 kilomètres

PruX P.\U TO.N.NE ET P.\K KILOMÈTRE

Péage

francs

Transport

francs

Total

Irancs

TAHII''ICAT10.\

Les cahiers des charges des Compagnies frau^-aises répartissent fes marchandises de petite vitesse en quatre classes, comme l'indique le tableau ci-dessus.

T^a 4* classe nexistait pas au début: elle a été introduite en 1863. On remarquera quelle est taxée d'après un tarif différentiel, car le prix kilométrique varie suivant le nombre de kilomètres parcouru. Les trois premières classes sont taxées d'après le tarif kilométrique ou proportionnel.

Tarif général. — C'est de cette classification que sont parties les Compagnies françaises, dès 1879, pour repartir, suivantleur nature, leur densité ou leur valeur, toutes les marchandises transportables, en six séries dont les bases kilométriques initiales varientde 16à8centimes par tonne, jiour décroître à mesure que le parcours augmente. C'est cette classification qui constitue le tarif yénéral. Elle s'api)]ique à envii'on 10 0/0 du tonnage total de petite vitesse. Les prix de transport du tarif général sont établis par tonne et suf des bases kilométriques qui varient pour les six séries et vont en décroissant pour chacune d'elles. Ainsi que le montre le tableau ci-dessous, lesljases kilométriques de la l''' série varientde !6 centimes à 8 centimes: celles de la 2"" série varient de 14 centimes à 6 centimes, etc.

LiIST.\.NCKS

HASES KlI.OMKriilo

piircoui

■ir

série

km.

fr. c.

fr. r.

fr. c.

Jusqu'à

I^ar tonne et par idloraclre.

Pour chaque Uilo-

/ mètre en sus.

y OG

Tarifs spéciaux. — La plus grande partie du tonnage de petite vitesse, soit 90 0/0, est régie par les tarifs spéciaux, dont les prix, ainsi que nous l'avons déjà dit, sont inférieurs à ceux du tarif générai.

Ces tarifs sont constitués tantôt par des barèmes analogues à ceux du tarif général, tantôt par des prix fermes. Chaque tarif spécial concerne des marchandises de même nature ; voici la série des principaux tarifs spéciaux :

1. Animaux vivants; — 2. Céréales; — 3. Denrées: — 4. Sel; — 5. Sucre ; — 6. Boissons ; — 7. Combustibles minéraux ; — 8. Combustibles végétaux ; — 9. Bois de construction ; — 10. Chaux, ciment, plâtre; — 11. Pierres; — 12. Briques, verres; — 13. Minerais; — 14. Produits métallurgiques; — 15. Matières résineuses, bitumineuses; — 16. Corps gras; — 17. Matières tinctoriales ; — 18. Produits chimiques ; — 19. Papiers ; — 20. Textiles et tissus : — 21. Produits céramiques, verreries; — 22. Amendements, engrais: — 23. Fourrages; — 24. Objets manufacturés; etc., etc.

Homologation des tarifs. — D'après leur cahier des charges (art. 48), les Compagnies peuvent abaisser leurs taxes au-dessous des limites légales ; aux termes de l'ordonnance du 15 novembre 1846 (art. 44), les changements de taxes sont soumis à diverses formalités et ne peuvent être applifjues que lorsqu'elles sont homologuées.

L'homologation est l'approbation donnée i)ar le Ministre aux tarifs proposés par les Compagnies i.

Les i)ropositions des Compagnies sont insérées au Journal officiel et affichées dès qu'elles sont soumises au Ministre.

Les tarifs homologués sont mis en vigueur dans un délai de quinze jours, s'il s agit de tarifs intérieurs, et de un mois, s'il s'agit de tarifs communs.

g 6. — Frais accessoires.

Indépendamment des taxes fixées par les tarifs, les marchandises transportées par les chemins de fer ont à acquitter certains frais que nécessitent leur expédition et leur manutention : enregistrement, chargement, transmission, transbordement, déchargement, pesage, comptage, magasinage, etc. Ces frais, aux termes des cahiers des charges, doivent être fixés par le Ministre des Travaux publics; ils ont été déterminés en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 27 octfdire 1900; on les trouve inscrits dans les tarifs généraux des Compagnies.

1 .\ucoc, Conférences sur l'Administration et le Droit administratif., 2« édition, t. IIL

I.e même arrêté fixe les délais de livraison et d'enlèvement des marchandises.

Les délais de transport inscrits dans les tarifs {généraux sont réglés par les arrêtés ministériels des 12 juin 186^ et 3 novembre 1879.

'^ 7. — Camionnage et factage.

Le camionnai/e est l'opération qui consiste à transporter les marchandises à petite vitesse du domicile de l'expéditeur à la gare de di'part, ou, inversement, de la gare d'arrivée au domicile du destinataire. On donne le nom de factage aux opérations senil)]ables concernant les marchandises à grande vitesse.

Les Compagnies sont obligées d'assurer les services du camionnage et du factage pour la remise des marchandises aux destinataires; elles ne sont pas tenues dé faire l'opération inverse ; mais le camionnage et le factage ne font pas partie du monopole des transports, les destinataires peuvent les faire exécuter par qui bon leur semble.

Les tarifs de camionnage et de factage sont tixés par arrêtés ministériels.

Les Compagnies sont autorisées à faire camionner d'oftîce, soit au domicile du destinataire, soit dans un magasin public, toute marchandise qui, adressée en gare, ne serait pas enlevée dans un délai de trois jours à compter de l'avis d'arrivée (arrêté du 27 octobre l'JOO).

Pour une gare qui reçoit 1 million de tonnes de marchandises par an, ce délai de trois jours exige des halles et quais pouvant recevoir 10.000 tonnes de marchandises, soit, à raison de 4 à 5 mètres carrés par tonne, une surface de 4 à 5 hectares, non compris les cours ni les voies.

En Angleterre, les marchandises, dès leur arrivée, sont camionnées doftice par les Compagnies de chemins de fer, aussi les quais et halles des gares sont-ils moins grands qu'en France.