II. Ris de première qualité pré
lélré sur les champs du peuple dépendants du receveur general de Sou-tcheou. .*.
Légumes farineux de première
qualité . id
l égumes farineux de toutesqua-
lités .frf
RI/, de première qualité prélevé sur 1rs champs des colonie* militaires
. 434.311 . son
9«I,«S3 8 JS 1.347
a* JVgan-hoef.
Grain* de première qualité payés en impôts par le peuple. . . »
Grains do toutes qualités . frf. .
Grains de première qualité pavés en impôts par les colonies militaires 96,98*
Grains de tontes qualités , frf. • at.ao* Total général. . . ■ ias.044 7“ Kiano-sl.
Grains de première qualité prélevés sur le* champs du peuple. . 30,144 Gr.iln* de toutes qualités, irf. . 79,446 ■
Fruits provenant du fermage (de* champs) d’étude* c.83i
Total général.
is«,«*4
r1 Fo-kien.
Grains de première qualité prélevé* sur les champs du peuple. . loo.ari Grains de preinlèrr qualité prélevés sur le* champs des colonies
militaires «5,2*3
Grains de première qualité prélevés sur les champ* des .Xdn-gao et Yun-thsing-gao. . . . . . »a Grains de première qualité provenant d’impôt* mixte*. • ■ . l,»*i
Grains de première qualité Imposés sur les champs du département de Tal-tran (Formose). . 1*0,71»*
Rit de l'espèce no ou visqueux. . »
Total général. . . •
. ^ 90 Tchè-kiang. |
Grains de prrralère qualité prélevés sur les champs du peuple- . 2i*.ion Grains de toutes qualités, id. . . s.i,;«o
Total général. . . * "«77,82»]
io* Hou-pê.
Grains do première qualité prélevés sur 1rs champs du peuple. . im on:
Grains de tonies qualité* . irf. . 43,107
fruits provenant du fermage des
champs d’études 121
Total général. . . . Va* .*07
il" ffou-ruin.
Grains de première qualité prélevés sur les champ* du peuple. . *44 1B7 Grains de première qualité prélevés sur les champs des colonies
militaires 41 1
Grains de toutes qualités, frf. . . 170!
Total général. . . . Hi.aral
i«" C/un-si.
Grain* de première qualité prélevés sur les champs du peuple. . 32,01s
Fourrage*, ib
Grains de première qualité prélevés sur les champs des colonie* militaires. .....
Fourrages , frf
Grains de première qualité prélevés sur les terres des trois département* de Foung-tsiang , de Hun - tchoung, de Hinçngan, du district de Tchanougnn. qui ont été rendues à la
culture
Grains de première qualité prélevés sur le* terres données autrefois eu apanage h des étrangers. 39,600 Grains de première qualité prélevés sur les champs des étude*, f.nn
Total général.
i*° Kan-sou.
Grains de première qualité prélevés sur les champ* du peuple et sur ceux des colonies militaires «9.883
F’ourrage de première qualité, frf. . . . vés sur les terres de* colonies
militaires tn?,i«3
Fourrages de première qualité, irf. . . . Fourrages paye* en grains . id . 11 boisseaux.
Grains de première qualité payé*
sur Icslmpôis mixtes ut
Grains de première qualité prélevés sur les terres données en apanage M.489
Grains de première qualité préle-
vés sur les terres destinées à l’entretien de certaines communautés 117
Grains de première qualité prélevés sur les terres des fan . d;»ns les quatre département* de Lontehrou. Konng ■ tchang, Ting-
tcheou , et ôi-niup 13.431
Fourrages, frf
Grains <1c première qualité prélevé* sur 1rs champs d'éUides. . 1,2*1
Grains de première qualité prélevés sur les champs du peuple, dans l'arrondissement de 7<-Àoo, du département de i'rhin ii. ■ 74.373!
Grains des colonies militaires de Pali-kouan. ........ aa.sis
Grains des colonies militaires de
Ha mi 6,*ic
Fourrages des colonies militaires de Ila-nU
A reporter. . . . 113 1.2941
aoo
apport. . . « . «54,894 Grain* de* colonies militaire* de
Tour fan I0.1S4
Grains des colonies militaires musulmanes - . . 4, Ma
Grains de diverse» natures en acquit de certains droits- . . . a,69o
Groins de* colonies militaires de
onraunumtil 55.8t*
Grains des colonies militaires de
/• lé 44. as»
Grains de* colonies militaires de
musulmans fà I fi ; too.ooo
Crains des colonie* militaire* de
Tarpangotai . . 14.1t»
Grains des rolonles militaire* de Karacluxr. ........ « toi
Grains de première qualité pavés comme impôts par des lamifiés musulmanes (b Karachar\. . . on Grains de première qualité paré* comme Impôts par drs famille* musulmanes de Kou trhe. . . aaea Grains de première qualité livrés par 1rs familles musulmane* de
.ikson u. Ml
Grains de première qualité payé* comme impôt régulier par les
Î outille* musulmane* du ï ardu ang. si,
Grains de diverse nature en acquit de certains dr >lts. . . .
Grains des colonies militaires de
Ou-chi a
Grains de première qualité pavés comme Impôts par les familles
musulmanes . id a
Grains de première quotité livrés par les familles musulmanes de
Kachegar ».
Grains de première qualité pavés comme impôt régulier par le* familles musulmanes de no- tien. . is.
Total général. .
»ir..oojj
*4° Me- (chouan.
Grain* de première qualité pavé* en Impôt par la population fan OH étranger!». ...... 1,8*6
Grain* de diverse* espèces fourni* par les cinq colonie* militaire* du district Indépendant de Mcnukoung . et par les terres de* territoires nouvellement acquis 1,89a
Riz , fruits et grain* de diverse* espèce* des terres des pâturage* de chevaux b.im
Total général. . . 4.r.ca
in* Kouang-toung.
vés sur les champs du peuple .
Impôt territorial en nature de source Intérieure et en première qualité sa, 588
Impôt en argent établi sur les terres, changé en Impôt en nature, isi.m Somme comptée en argent (ây-yir;) as*;,*** liang »•).
Grains de première qualité prélèves sur les champs des colonie*
militaires «mm
Total general. . . . «oi.wao
10° A OMfln<7**l-
Grains de première qua il té prélèves sur les champs du peuple- . 7*.7B7
Grain* de toute* qualités, id. . ai ,57* Gram* de tontes qualité* prélevés sur les champs d'études. . . . 58
Total général. . . . ixo.im
(*> SI I on ajoute cetle somme de liang an chiffre général des impôts en argent prérédemment énumérés, on aura ;>r.,o07.7a» liang. chiffre qut dépasserait alors celui donne dan* le texte, de ua/uahanp.
17° Yun-ruhi.
vés sur les rlumps du peuple. 1 10.817
vés sur les champs des colonies
militaires 87.tt7
Fruits provenant du fermage des champs de la justice. .... B7i
Fruits provenant du fermage de*
champs des études M
Fruits provenant du fermage des champs de la justice et des études i8i
Total général. . , . is*.7#p|
i«° houel tehiou.
Grain* de première qualité prélèves sur les champs du peuple. . ita.in*
Fruits , ié jo
Rlx de première qualité prélevés sur les champs des colonies militaires S .800
RI* provenant dn fermage des
champs de secours a«o
Fruit' , id 8,809
Riz provenant du fermage des
champs d'étude* soa
Fruit* , id *88
[JVofa.] Le Commentaire ajoute : « Le»
grains blancs (ue-lia ng), prélevés dans les provinces de Cnan-toung, Ho-nàn , Kiangndn , Tché-kiang , K i an g- si , Hou-kouang , sont transportés par eau a Pc-king; ceux de la direction du Yûn-nàn ne sont poiut compris dans cette destination.»
t Texte.] Quant aux impositions non déterminées et fixées à l’avance , elles sont prélevées intégralement et employées de môme.
[' Connu ] Ce «ont les droits divers établis sur les terres dégéuérées {lo-th!) des provinces de Tchi-li, de Chan-loung, de Ngan hoet , de Tché-kiang , de Hou-nàn, de Ssctchouan ; les droits en argent sur les marchandises dans les provinces de Ngàn-hoeï , de Kan-sou, de Te hang- te-fou, du Houndn; les droits eu argent établis sur les chevaux et les bœufs des cinq villes de Thsi-tchi-ngo-eur/i ( Thsi - thsi-nagara ?), de Hé-loung-kiang ; les droits et autres taxes en argent pesé établis sur le thé et sur les marchandises du département de Thsi-ning et autres de la province de Chan-toung ; les droits divers en argent établis sur les dents de boeufs et dîmes de la même province ; les droits divers établis sur les fieurs qui donnent le bleu indigo ( tien hoa), et ceux établis aux entrées de la capitale sur les mulets de la province de Kiangsou ; le produit de la pèche et les droits en argent établis, à rentrée des passages, sur les bœufs, les porcs de la province de Fo-kien s les droits établis sur les troncs d'arbres jaunes nommés nie , sur les boeufs, les chevaux, le* ânes et les mulets de la province de Houpé; les droits en argent établis sur les terre*
L’UNIVERS
dégradées de Si-kouan , de Yun-yang-fou , de la ville fortifiée nommée fan de Jang-yangfou, sur les marchés aux fourrages, marchés aux sables intérieurs et extérieurs de la ville fortifiée de Ring- ki ng- tcficou-fou, sur les marchés forains deOan ling-fou , et de vingt-sept autres localités consistant en grandes bourgades ou villages approvisionnés de la meme province; les impôts en argent établis sur les champs des colonies militaires dans le district de I-ti; les droits en argent établis sur les chevaux de la province de Kouangsi, etc. ,
[Texte.] Lorsqu’il y a des excédants sur les impôts territoriaux, alors ces excédants ( soit en argent, 'soit en nature ) profitent au public.
[Comm.) I,es impôts territoriaux directs en argent, de même que les impôts territoriaux directs en nature, peuvent les uns et les autres avoir des excédants. Les grains qui sont prélevés et transportés par eau, s’ils ont des excédants, ces excédants renlrent dans le grand canal, où la direction de la province de Yun-nân les vérifie.
[Texte.] Les excédants des impôts de toute nature sont répartis d’après des règles constantes et fixes.
[Comm.] L’argent provenant des contributions foncières et personnelles est réparti, par chaque tiàng, au marc te franc, d’après l'excédant des contributions foncières et personnelles.
[Les Statuts donnent ici en détail, par provinces, départements , arrondissements , cantons ri districts, cette répartition proportionnelle, qui peut nous paraître, en Europe, quelque chose d'une simplicité par trop gouvernementale.]
[Texte.] Si quelqu’un détourne la dix-millième partie u un tiàng et même la dix-millième partie d’un/dn (trèspetite fraction de monnaie), il se rend coupable d'une faute punissable. Au milieu du printemps on commence la levée des impôts; au milieu de l’été on la discontinue; au milieu de l’automne on reprend les opérations de la levée des impôts , et au milieu de l’hiver la levée des impôts doit être terminée.
Dans le cas de non-pavement , on examinera avec soin si les contribuables n'ont pas de grains cachés dans l’intérieur de leur habitation ; on recherchera aussi avec soin si c’est leur
indigence qui s’oppose au recouvrement de l’impôt.
Les impôts étant recueillis, sont placés dans les trésors et les magasins des préposés de l’administration, et on en Fait connaître l’état au ministère. Si l'année est très-avancée, alors (les préposés de l’administration des finances) opèrent leurs versements, expédient leurs payements. Chacun vérifie les comptes pour compléter ses opérations.
Après les documents qui précèdent, documents qui ne peuvent, à notre avis, laisser aucun doute sur la confiance qu’on doit leur accorder en Europe, il ne sera pas inutile de placer ici, comme objet intéressant de comparaison, le Budget des recettes de la Chine pour l’année 1844. Ce budget , que nous avons extrait de Y Almanach impérial officiel publié à Pé-king pour le trimestre d'été de la même année, est plus détaillé dans l’Almanach , en ce sens qu’on y trouve le contingent des impôts payés, nonseulement par les provinces' prises individuellement, mais encore pur chaque département , arrondissement , canton et district. Nous nous sommes borné à traduire le contingent de ces impôts par provinces.