VI IL

Session de 1812. (En 181 5.)

Discours de (empereur en ouvrant la Session.

là x rosé de la t Situation intérieure de PEmpire3 présenté au Ldpfes législatif par M. le comte de Montai fret, ministre de J intérieur.

Adresse du Corps législatif à Tempereur, présentée par M. le comte de Montojuiou, president. — Réponse de l'cmpc-

<dàüire de la Session. — Discours de M. le comte Hccmült ( de bamt-Jcnn-d Àngely ) t conseiller d'étal.

Diplomatie. — Défection de la Prusse*

Sèxai — Rapport du ministre des relations extérieures , due de llassano.

Motifs du senutus-coii suite qui ni et k la disposition du gouvernement n 0à cent cinquante mille hommes - exposes par AL le comte Régnault (de Saint- Jea n~t£ângeiy ) , conseiller dVtat.

Délibération du Sénat. — Adresse.

Sénat. —* Rapport du ministre des relations extérieures, duc de Basauio* Actes du gouvernement prussien relatifs au générai cri orck.

Déclaration de In Prusse contre la France*

d!‘ «£■*« français. (Conduite de fa IVusw dopuis la révolution* )

Motifs a un projet de sciiatua-consnite tendant à augmenter les armées actives de cent qi {atn-vùiÿt mille hommes ("dont auiïrr ?&*** 8B"*“ donneur, destinés à former

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Délibération.

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De la Régence.

fi*s,T Motifs du scnatus-enneuUe qui établit la Régence, «posé» par il. le comte Régnault (de Sa.nt-Jcan-dAu-

gely )■

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Bapport fait par M. le comte Paatoret, an nom d’une commission spéciale. ^

rempereur. - Réponse de Marie-Louise.