I. — 2* Série

Citoyens , ils vous entendront avec respect raconter ros hauts faits ; vous pourrez dire avec orgueil :

h Et moi aussi je faisais partie de cette grande armée qui » est entrée deux fois dans les murs de Vienne , dans ceux de » Rome, de Berlin j de Madrid, de Moskou ; qui a délivre >1 Paris de la souillure que la trahison et la présence de P en- « nemi y ont empreinte! »

» Honneur à ces braves soldats , 3a gloire de la patrie ! et honte éternelle aux Français criminels, dans quelque rang que la fortune les ait fait naître, qui combattirent vingt-cinq ans avec l’étranger pour déchirer le sein de la patrie !

» S igné Napoléon. Par Pempereur , etc* »

(C.) — Adresse des généraux, officiers et soldais de la garde impériale , aux généraux, officiers et soldats de Farinée. — Au golfe Juan , h irj mars i8i5*

« Soldats et camarades , nous vous avons conservé votre empereur, malgré les nombreuses embûches qu’on lui a tendues ; nous vous le ramenons au travers des mers , au milieu de mille dangers. Nous avons abordé sur la terre sacrée de la patrie avec Ja cocarde nationale et P aigle impériale* Foulez aux pieds la cocarde blanche! Elle est le signe de la honte et du joug imposé par l'étranger et la trahison. Nous aurions inutilement versé notre sang si nous souffrions que les vaincus nous donnassent la loi I

w Depuis le peu de mois que les Bourbons régnent , ils vous ont convaincus qu’ils mont rien oublié ni rien appris; ils sont toujours gouvernés par les préjugés , ennemis de nos droits et de ceux du peuple.

n Ceux qui ont posté les armes contre leur pays , contre nous , sont des héros : vous êtes des rebelles , à qui Pon veut Lien pardonner jusqu’à ce que Pou soit assez consolidé par la formation d’un corps d’armée d’émigrés, par l'introduction à Paris d’une garde suisse , et par le remplacement successif de nouveaux officiers dans vos rangs* Alors il faudra avoir porté les armes contre la patrie pour pouvoir prétendre aux honneurs et aux récompenses ; il faudra avoir une naissance conforme à leurs préjugés pour être officier; le soldat devra toujours être soldat; le peuple aura les charges , et eux les honneurs*

i> En attendant le moment ou ils oseraient détruire la Légion-d’Honneur, ils Pont donnée à tous les traîtres, et Pont prodiguée pour Pavilir ; ils lui ont ôté toutes les pré-

relatives politiques que nous avions gagnées a a prix de notre sang.

» Les quatre cents millions du domaine extraordinaire , sur lesquels étaient assignées nos dotations 7 qui étaient le patrimoine de Tannée et le prix de nos succès , ils se les ont appropriés.

ï> Soldats de la grande nation 7 soldats du grand Napoléon , consentirez -vous à Tétre d'un prince qui vingt ans fut rennemi de la France ? et qui se vante de devoir son troue à un prince régent d'Angleterre?

« Tout ce qui a été fait sans le consentement du peuple et le notre , et sans nous avoir consultés , est illégitime.

» Soldats y officiers en retraite , vétérans de nos armées , venez avec nous conquérir le troue palladium de nos droite et que la postérité dise un jour : * Les étrangers , secondés par » des traîtres, avaient imposé un joug honteux à 3a France ; » les braves se sont levés, et les ennemis du peuple, de Far- » mée , ont disparu , et sont rentrés dans le néant ! »

» Soldais, la générale bat, nous marchons , courez aux armes! Venez , venez nous rejoindre, joindre notre empereur et nos aigles tricolores !

>i Signé Cambkobne , Drouot, etc., etc.

(D,) — Proclamation de Tempercur nnx haEîtans clés dépariemens des Hautes et Basses- Alpes, — Gap y le 6 mars i8i5.

h Citoyens , j'ai été vivement touché de tous les sentirnons que vous m'avez montres. Vos vœux seront exaucés ; la cause de la nation triomphera encore ! Vous avez raison de m'appeler votre père ; je ne vis que pour F honneur et le bonheur de la France. Mon retour dissipe toutes vos inquiétudes ; il garantit la conservation de toutes les propriétés. L'égalité entre toutes les classes , et les droits dont vous jouissiez depuis vingtcinq ans*, et après lesquels nos pères ont tous soupiré, for— ment aujourd'hui une partie de votre existence.

rt Dans toutes les circonstances où je pourrai me trouver , je me rappellerai toujours avec un vif intérêt tout ce que j'ai vu en traversant votre pays,

n Signé Napoléon, Par l'empereur, etc.

<Vj Proclamation du roi. — Convocation des

Chambres.

« Nous avions , le 3 1 décembre dernier , ajourné les Chambres pour reprendre leurs séances au icr mai. Pendant ce temps nous nous attachions à préparer les objets dont elles devaient s’occuper. La marche du congrès de V lenne nous permettait de croire à rétablissement général d’une paix solide et durable , et nous nous livrions sans relâche à tous les travaux qui pouvaient assurer la tranquillité et le bonheur de nos peuples. Celte tranquillité est troublée; ce bonheur peut etre compromis par la malveillance et la trahison : la promptitude eL la sagesse des mesures que nous prenons on arrêtera les progrès Plein de confiance dans le zèle et Je dévouement dont les Chambres nous ont donné des preuves, nous nous empressons de les rappeler auprès de nous. .

n Si les ennemis de ïa patrie ont fonde leur espoir sur les divisions qu’ils ont toujours cherché à fomenter 5 scs soutiens , ses défenseurs légaux renverseront ce criminel espoir par l’inattaquable force d’une union indestructible. /

» A ces causes , oui le rapport de notre aine et real chéva— lier chancelier de France, le sieur Dambray, commandeur de nos ordres, et de l’avis de notre conseil, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ,

Art. 1er, La Chambre des Pairs et celle des Députés des départemens sont convoquées extraordinairement au lieu ordinaire de leurs séances. . , , ,

„ 2. Les pairs et les députes des departemens absens de Paris s’y rendront aussitôt qu’ils auront connaissance de la

présente proclamation. , , , . ■,

u 3. La présente proclamation sera mseree au Bulletin des

l01»' Donné au château des Tuileries, le ü mars i8i5.ctd< notre règne le vingtième. S igné Louis. Parle roi, le chancelier de France , signé Dambilaï. »

[F.l — Ordonnance du roi. — Mesures de sûreté

generale.

I{ Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Na varie, à tous ceux qui ces présentes verront , salut.

„ L’article 12 delà Charte constitutionnelle nous charge spécialement de faire Les réglemens et ordonnances nécessaires

pour la sûreté de l’Elat; elle serait essentiellement compromise si nous ne prenions pas des mesures promptes pour réprimer l’entreprise qui vient d être formée sur un des points de notre royaume, et arrêter l’effet des complots et attentats tendans à exciter la guerre civile et détruire le gouvernement.

» A ces causes , et sur le rapport qui nous a été fait par notre aîné et féal chevalier chancelier de France, le sieur Darnbray, commandeur de nos ordres, sur l’avis de notre conseil, nous avons ordonne et ordonnons , déclare et déclarons

ce qui suit : . ÿ

* Art. Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle y pour s’être introduit à main année dans le département du Var. Il est enjoint a tous les gouverneurs, commandans de la force année, gardes nationales, auLoriîés civiles , et même aux simples citoyens , de lui courir sus , de l’arrêter, et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre , qui , après avoir reconnu fid entî té , provoquera contre lui l’application des peines prononcées par la loi.

ii s* Seront punis des mêmes peines, et comme coupables des mêmes crimes, les militaires et les employés de tout grade qui auraient accompagné ou suivi ledit Bonaparte dans son invasion du territoire français, à moins que dans le délai de huit jours, à compter de h publication de la présente ordonnance, Us ne viennent faire leur soumission entre les mains de nos gouverneurs, commaodaus de divisions militaires, généraux , ou administrateurs civils*

ii 3. Seront pareillement poursuivis , et punis comme fan teurs et complices de rébellion et d attentat tendant a changer ïa forme du gouvernement et provoquer la guerre civile , tous administrateurs civils et militaires , chefs et employés dans lesdites administrations , payeurs et receveurs de deniers publics , même les simples moyens qui prêteraient directe ment ou indirectement aide et assistance à Bonaparte.

ii 4* Seront punis des mêmes peines, conformément a 1 article ioa du Gode pénal, ceux qui, par des discours tenus dans des liquxou réunions publiques , par des placards affiches ou par des écrits imprimés, auraient pris part ou engagé les citoyens à prendre part ü la révolte, ou a s’abstenir de la repousser.

« 5. Notre chancelier , nos ministres secrétaires d’état et notre directeur général de îa police, chacun en ce qui le concerne , sont charges de l’exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au Bulletin des lois, etc.

>i Donné au chalcau des Tuileries , le 6 mars de î an de grâce ibi5, et de notre règne le vingtième. Signé Louis* Par le roi , le chancelier de France , signé Dambray. »

(G.) - — Proclamation de l’empereur aux habuau$ du département de T Isère. — De Grenoble , le cj mars i8t5.

' « Napoléon, etc.

yy Citoyens , lorsque dans mon exil j’appris tous les malheurs qui pesaient sur la nation , que tous les droits du peuple étaient méconnus , et qu’il me reprochait le repos dans lequel je rivais , je ne perdis pas un moment. Je m’embarquai sur un frêle navire; je traversai les mers au milieu des vaisseaux de guerre de di fier entes nations; je débarquai sur le sol de la patrie I Je n’eus en vue que d’arriver avec la rapidité de Faiglc dans cette bonne ville de Grenoble , dont le patriotisme et rattachement à ma personne m’étaient particulièrement connus.

» Dauphinois , vous avez rempli mon attente !

J’ai supporté , non sans déchirement de cœur, mais sans abattement, les malheurs auxquels j’ai été en proie il y a im an. Le spectacle que m’a offert le peuple sur mon passage m’a vivement ému. Si quelques nuages avaient pu arrêter la grande opinion que j’avais du peuple français , ce que j’ai vu m’a couva inc u qu’il était toujours digne de ce nom de grand peuple dont je le saluai il y a plus de vingt ans.

* Dauphinois , sur le point de quitter vos contrées pour me rendre dans ma bonne ville de Lyon, j’ai senti le besoin de vous exprimer toute l’estime que m’ont inspirée vos senlimens élevés. Mon cœur est tout plein des émotions que vous y avez fait naître ; j’en conserverai toujours le souvenir.

u Signé Napoïjéoiy. Par l’empereur r etc. *

(H.) — Ministère de la guerre- — Ordre du jour à l’armée-

« Soldats , cet homme qui naguère abdiqua aux yeux de toute l’Europe uu pouvoir usurpé , dont il avait fait un si fatal usage , Bonaparte est descendu sur Le sol français , qu’il ne devait plus revoir !

* Que veut- il ? La guerre civile. Que cherchc-t-il ? Des traîtres* Ou les trouverait-il? Serait- ce parmi ces soldats qu’il a trompes et sacrifiés tant de fois en égarant leur bravoure f Serait-ce au sein de ces familles que son nom seul remplit encore d’effroi ?

w Bonaparte nous méprise assez pour croire que nous pouvons abandonner un souverain légitime et bien aimé pour

partager le sort d'un homme qui n’est plus qu’un aventurier 11 le croit , l'insensé l et son dernier acte de démence achève de le faire connaître*

» Soldats , l’armée française est la plus brave armee de l’Europe; elle sera aussi la plus fidèle*

n liai lions-nous autour de la bannière des lis , à la voix de ce père du peuple, de ce digne héritier des vertus du grand Henri ! Il vous a tracé lui-même les devoirs que vous avez a remplir : il met à votre tête ce prince modèle des chevaliers français , dont l’heureux retour dans notre patrie a déjà chassé l’i usurpateur , et qui aujourd hui va par sa présence détruire son seul et dernier espoir.

Paris, le 8 mars iSi5* Le ministre de la giierre , signé maréchal duc de Dalmàhe, »

(1.) — Adresse de la Chambre des Pairs au roi , présentée par M* Dambray , à la tête d’une grande députation. — Dli g mars i8i5-

« Sire, les pairs de France apportent au pied de votre trône le nouvel hommage de leur respect et de leur amour*

» L'entreprise désespérée que vient de tenter cet homme qui fut longtemps l’efÏFoi de l*Europe n’a pu troubler la grande âme de Votre Majesté ; mais , Sire , vous avez dû prendre des mesures fermes et sages pour la tranquillité publique* Nous admirons à la fois votre courage et votre prévoyance* ^ous assemblez autour de vous vos fideles Chambres* La nation il a point oublié qu’avant votre heureux retour l’orgueil on délira osait les dissoudre , et les forcer au silence dès qu’il craignait leur sincérité. Telle est la différence du pouvoir légitime et du pouvoir tyrannique*

» Sire, vçs lumières vous ont appris que cette Charte constitutionnelle , monument de votre sagesse , assurait à jamais la force de votre trône et la sécurité de vos sujets. La nation , reconnaissante, se presse autour de vous* Nos braves années et les chefs illustres qui les commandent vous répondent , sur leur gloire, qu’une tentative si folle et si criminelle sera sans dauger* Les gardes nationales, qui maintiennent avec tant d’énergie l’ordre dans nos villes et nos campagnes , ne souffriront pas qu’il y soit troublé*

« Celui qui fait de honteux calculs sur la perfidie pour nous apporter la guerre civile trouvera partout union et fidélité, et dévouement sans bornes à votre personne sacree. a Jusqu’ici une bouté pâte nielle a marqué tous les actes de

votre gouvernement* S'il fallait que les lois devinssent plus sévères j vous cri gémiriez sans doute; mais les deux Chambres , animées du meme esprit, s’empresseraient de concourir a toutes les mesures que pourraient exiger la gravité des circonstances et la sûreté de l’Etat. »

jRtPOSïsu du roi.

« Je suis très sensible aux sentiment que m’exprime la Chambre des Pairs*

n Le calme qu’on veut bien remarquer en moi je le trouve dans la certitude de l’amour de mon peuple , dans la fidélité de mes armées, et dans le concours des deux Chambres* Quant à la fermeté, je la puiserai toujours dans le sentiment de mes devoirs* n

(K*) — Adresse au roi, présentée par M ’* Laine y au nom des députés présens à Paris. — Du q mars i8i5.

v Sire , l’intérêt de la patrie , celui de la couronne , tout ce qui est cher à la nation , l’honneur, la liberté nous appellent autour du trône pour le défendre , et en être protèges* Les représentant dn peuple français* sentent qu’on lui prépare le sort humiliant réservé aux malheureux sujets de la tyrannie* » Si quelques mains françaises osent s’armer du glaive de la guerre civile, nous sommes sûrs que les chefs illustres et les soldats de nos années, qui ont si longtemps défendu la France contre ses ennemis extérieurs , prêteront encore à lenr pays le secours de leur épée* Les gardes nationales seront leurs nobles émules; et ce beau royaume ne donnera pas à l’Europe étonnée le honteux spectacle d’une nation trahie par ses propres enfans, v

» Quelles que soient les fautes commises, ce n’est pas le moment de les examiner* Nous devons tous nous réunir contre Ferme mi commun, et chercher à rendre cette crise profitable à la sûreté du tronc et à la liberté publique*

« Nous vous conjurons, Sire, d’user de tous les pouvoirs que la Charte constitutionnelle et les lois ont mis entre vos mains. Les Chambres , que votre confiance a convoquées , ne manqueront ni au monarque ni au peuple français ; elles seront , Sire , vos fidèles auxiliaires pour donner au gouvernement la force nécessaire au salut de FEtat* »

R épouse du roi*

« Je n’ai jamais douté des sentimens Je la Chambre* Je rne réunirai toujours a elle pour le salut, la liberté et le bonheur de mon peuple* »

(L.) — Ordonnance du roi* — Du g mars i8i5.

« Louis » etc*

r°# « Nous avons fait connaître à la France entière Tenir eprise formée sur un des points de notre royaume par un homme dont le 110m seul rappelle les malheurs de la patrie.

■ — Nous comptons sur les sentimens patriotiques de tous les Français , sur leur attachement inviolable au trône , à leur souverain légitime, à cette Charte constitutionnelle qui fixe à jamais leur destinée; nous comptons sur le dévouement d’une armée dont la gloire a retenti dans toute l’Europe ; et si , par suite de la paix , cette armée a subi une réduction qui ne nous a pas permis d’employer activement tous les braves officiers qui en font partie, et dont l’existence a été l’objet constant de notre sollicitude , le moment est venu oii , laissant un libre cours aux sentimens d’honneur et de courage qui les animent, nous les appelons à eu donner de nouvelles preuves* *— À ces causes , sur le rapport de notre ministre secrétaire d’état de la guerre (Soult), nous avons ordonné, etc* — Art* 1er* Tous les militaires en semestre et en congé limité, officiers , sous-officiers et soldats de toute arme , rejoindront sur le champ leurs régi mens respectifs* » (Suivaient dix-huit articles , qui réglaient l’organisation de ces militaires , ainsi que les avantages qui leur étaient accordés* )

oP. — « L’ennemi de la France a pénétré dans l’intérieur. Tandis que l’armée va tenir la campagne , les gardes nationales sédentaires doivent garder les places fortes, contenir les factieux dans l’intérieur , dissiper leurs ras semble mens , intercepter leurs communications, — Les gardes nationales sédentaiies , qui présentent une masse de trois millions de propriétaires fonciers ou industriels , constituent une force locale universellement répandue , qui partout peut envelopper et harceler les rebelles, et redevient maîtresse partout ou ils cessent d’être en force. — De celte masse formidable , niais que tant d’intérêts attachent au sol , peuvent sortir des corps volontaires qui forment des colonnes mobiles , ou prennent rang avec l’armée. Il suffit pour cela que les gardes nationaux habillés , équipés et armés, qui par leur jeunesse , leur état et leur for-

time j comme par leur noble dévouement , peuvent et veulent quitter lui instant leurs foyers , se forment en corps de volontaires pour un service actif , maïs libre et momentané. — Ainsi ia nation combattra partout avec l’armée, soit en ligne, soit comme auxiliaire, et montrera qu’au grand peuple, quand il ne veut point, ne reprend pas le joug qu’il a secoué. — Mais comme c’est principalement par fanion que les peuples résistent à la tyrannie , c’est surtout dans les gardes nationales qu'il importe de conserver et de resserrer les nœuds d’otte confiance mutuelle, en prenant un seul et même point de ralliement. Nous l’avons trouvé dans la Charte constitutionnulle, que nous avons promis d'observer et de faire observer â jamais, qui est notre ouvrage libre et personnel, le résultat de notre expérience, et le lien commun que nous avons voulu donner aux intérêts et aux opinions qui ont si longtemps divisé la France. — A ces causes , mettant notre confiance entière dans la Charte constitutionnelle; dans les Chambres1, qui sont avec nous gardiennes de la Charte, et qui nonsenvi^ ronnent; dans l'expérience de nos peuples, éclairés par les phases diverses d'une longue révolution ; dans F honneur et la fidélité de l'année et des gardes nationales , nous avons ordonné, etc.» — (Suivaient treize articles, qui réglaient les dispositions à prendre pour la levée et ïa réunion des gardes nationales sédentaires et volontaires. L'article 9 était ainsi conçu : ) — - « 9. Mous voulons que la Charte constitutionnelle soit le point de ralliement et ïe signe d'alliance de tous les Français. Nous regarderons comme non s étant seuls véritablement affectionnés ceux qui déféreront â cette injonction. Nous envisagerons comme un attentat à notre autorité , et comme tin moyen de favoriser la rébellion , toute entreprise directe ou indirecte , par actions, écrits ou propos publics, qui tendrait à ébranler la confiance des gardes nationales et la Charte constitutionnelle, oui les diviser en factions par des distinctions que la Charte réprouve. »

(M.) — Décrets impériaux , rendus à Lyon ? le i5 mars 18 15.

« Napoléon, etc. »

i°. — « Considérant que la Chambre des Pairs est composée en partie de personnes qui ont porté les armes contre la France , et qui ont intérêt au rétablissement des droit féodaux, à la destruction de l’égalité entre les différentes classes , à l’amm lia Lion des ventes des domaines nationaux , et enfin à priver le peuple des droits qu'ü a acquis par vingt-cinq ans

de combats contre les ennemis Je ïa gloire nationale ; — Considérant que tes pouvoirs des députés au Corps législatif étaient expirés , et que dès lors la Chambre des Communes n’a plus aucun caractère national ; qu’une partie de celte Chambre s’est rendue indigne de la confiance de la nation en adhérant au rétablissement de la noblesse féodale , abolie par les constitutions acceptées par le peuple; eu faisant payer par ta France des dettes contractées à ^étranger pour tramer des coalitions et soudoyer des armées contre le peuple français ; eu donnant aux Bourbons le titre de roi légitime , ce qui était déclarer rebelles le peuple français et les armées , proclamer seuls bons Français les émigrés , qui ont déchiré pendant vingt-cinq ans le sein de la patrie , et violé tous les droits du peuple ; en consacrant le principe que la nation était faite pour le tronc , et nou le trône pour la nation ; — Kous avons décrété , etc* —Art, icc, La Chambre des Pairs est dissoute* — 2, La Chambre des Communes est dissoute* Il est ordonné, à chacun des membres convoqué et arrivé à Paris depuis 3e 7 mars dernier , de retourner sans délai dans son domicile. — 3. Les collèges électoraux des départemens de l'Empire seront réunis à Paris dans le courant du mois de mai prochain , en Assemblée extraordinaire du Champ de Mai, afin de prendre les mesures convenables pour corriger , modifier 110s Constitutions selon Tinté rôt et la volonté de la nation , et en même temps pour assister au couronnement de l'impératrice , notre très chère et Lieu aimée épouse, et à celui dé notre cher et bien aimé fils* i>

2". — <* Art* 1er* Tous les émigrés qui n’ont pas été rayés, amnistiés ou éliminés par nous ou par les gouverneiuens qui nous ont précédé , et qui sont rentrés en France depuis le iGr janvier 18 i4> sortiront sur le champ du territoire du l’Empire* — 2, Les émigrés qui , quinze jours après la publication du présent décret , se trouveraient sur le territoire de l’Empire , seront arrêtés et jugés con for nié ment aux lois décrétées par nos Assemblées nationales , à moins toutefois qu’il ne soit constaté qu’ils n’ont pas eu connaissance du présent décret, auquel cas ils seront simplement arrêtés, et conduits par la gendarmerie hors du territoire, — *3* Le séquestre sera mis sur tous leurs biens , meubles et immeubles* Les préfets et officiers de Tenregistrement feront exécuter le présent décret aussitôt qu’ils en auront connaissance , et, faute par eux de le faire, ils seront responsables des dommages qui pourraient en résulter pour nôtre trésor national* »

3°, — « Art* ier* La noblesse est abolie , et les lois de l’Àssemblée constituante seront mises en vigueur* — 2, Les titres

féodaux sont s apprîmes; les 1ms de nos Assemblées nationales seront mises en vigueur, — 3* Les individus qui ont obtenu de nous des titres nationaux comme récompense nationale f et dont les lettres patentes ont été vérifiées au conseil du sceau des titres , continueront à les porter* 4' ^0us nous réservons de donner des titres aux descendait des hommes qui ont illustré le noin français dans les difFérens siècles, soit dans le commandement des armées de terre et de mer , dans les conseils du souverain , dans les administrations civiles et judiciaires , soit enfin dans les sciences et arts et dans le commerce , conformément â la loi qui sera promulguée sur cette matière, »

4®* — Art, ViT , Tous les généraux et officiers de terre et de

mer, dans quelque grade que ce soit, qui ont été introduits dans nos armées depuis le r r avril i8i4? qui étaient émigrés» ou qui y n'ayant pas émigré , ont quitté le service au moment de la première coalition , quand la patrie avait le plus grand besoin de leurs services , cesseront sur le champ leurs fonctions , quitteront les marques de leur grade, et se rendront an lieu de leur domicile, — 2. Défenses sont faites au ministre de la guerre» aux inspecteurs aux revues , aux officiers de la trésorerie et autres comptables , de rien payer pour la solde de ces officiers , sous quelque prétexte que ce soit, â dater de la publication du présent décret. «

5", — k Considérant que , par nos Constitutions , les membres de l'ordre judiciaire soûl inamovibles , nous avons décrété , etc, ■ — Art, i,rr- Tous les chungcmeus arbitraires opérés dans nos cours et tribunaux inférieurs sont nuis et non avenus, — 2 . Les présidons de la Cour de Cassation, notre procureur général et les membres qui ont été injustement , et par esprit de réaction , renvoyés de ladiLe Cour , sont rétablis dans leurs fonctions, — 3, Les individus qui les ont remplacés» sont tenus de cesser sur le champ leurs fonctions, »

6*. — « Art, i*r- La cocarde blanche ,1a décoration du lis , les ordres de Saint-Louis , du Saiïit-Lspritet de Saint-Michel sont abolis. — 2. La cocarde nationale sera portée par les troupes de terre et dg mer, et par les citoyens ; le drapeau tricolor sera placé sur les maisons communes des villes et sur les clochers des campagnes. »

7®, — « Art. Ier. Aucun corps étranger ne sera admis à la garde du souverain. La garde impériale est rétablie dans ses fonctions ; elle ne pourra être recrutée que parmi les hommes qui oui douze au s de service dans nos armées, — 2* Les centsuisses , les gardes de la porte } les gardes suisses ? sous quel-

que dénomination que ce soit , sont supprimes. Ils seront renvoyés , à dater de la publication du présent décret, à vingt lieues de la capitale , et h vingt lieues de tous nos palais impériaux , jusqu'à ce qu'ils soient légalement licenciés , et que le sort des soldais soit assuré* — - 3. La maison militaire du roi , tels que les gardes du corps , les mousquetaires , les chevaux légers , etc, j est supprimée. Les chevaux , armes , effets d’habillement et d’équipement seront mis sous la responsabilité personnelle des chefs de corps* » ^

3», * — U Art. Ier, Le séquestre sera apposé sur tons les biens qui forment les apanages des princes de iamaison de Bourbon, et sur ceux qu’ils possèdent â quelque titre que ce soit (i). — 3L Tous les biens des émigrés qui appartenaient à la Légiond 'Honneur ? aux hospices, aux communes , à b caisse d’amortissement , ou enfin qui faisaient partie du domaine , sous quelque dénomination que ce soit , et qui auraient été rendus depuis le ieT avril, au détriment de l'intérêt national , seront sur le champ mis sous le séquestre. Les préfets et officiers de l’enregistrement tiendront la main à l’exécution du présent décret aussitôt qu’ils en auront connaissance; faute par eux de le faire , ils seront responsables des dommages qui pourraient en résulter pour la nation. «

— u Art. itr. Toutes les promotions faites dans la Légion -d’Honneur partout autre grand maître que nous , et tous brevets signés par d’autres personnes que le comte Lacé— pède , grand chancelier inamovible de la Légîon-d’IIonneur , sont nuis et non avenus. — 2. Les cliangemens faits dans la décoration de la Légion-a Honneur * non conformes aux statuts de l'Ordre, sont nuis et non avenus. Chacun des membres de la Légion reprendra la décoration telle qu’elle était au ier avril 1 8 1 4* — 3. Néanmoins , comme un grand nombre de promotions , quoique faites illégalement , l’ont été en faveur de personnes qui ont rendu des services réels à la patrie , leurs

{ ! ) En i8i£ le gouvernement royal avait frappé d’une mesure semblable lesbiens appartenant à la famille de Napoléon* Voici fade qui provoqua cette mesure ;

n Sire , les ministres de Votre Majesté estiment qu'il est nécessaire d arrêter la disposition des biens-meubles et immeubles qui ont appartenu à la famille de Bonaparte, et do les conserver par f apposition d'u h séquestré jusqu'à ce que Votre Majesté eu ait autrement ordonné- Ils supplient le roi de les autorisera cette mesure. Signé Damhray , J* abbé de Montesquieu , Ferrand, Louis, Beugnot, due de Dahlia lie ( Souït) , Bïacas ffAulps, F. J au court, ïæ iS décembre iSr-j* — -A prouve* Signé LOUIS- y (moniteur du n avril 18 J 5. )

1 ï Eres seront envoyés h la grande chancellerie , aQn que le rapport nous en soit fait dans le courant d’avril , et qu’il soit sïa— tué à cet égard avant le i5 ruai* — 4* Les droits politiques dont jouissent les membres de la Légion-dTfonneur en vertu des statuts de création sont rétablis. En conséquence tous les membres de la Légion qui faisaient partie au i6r avril i8r4 des collèges électoraux de département et d'arrondissement , et qui ont été privés injustement de ce droit, sont rétablis dans leurs fonctions. Tous ceux qui n’étaient point encore membres d’un collège électoral enverront leurs demandes au grand chancelier de la Légion-cFHonneur , en faisant connaître le college auquel ils désirent être attachés. Le grand chancelier prendra nos ordres dans le courant d'avril , et fera expédier les brevets sans délai , afin que ceux qui les auront obtenus puis-» sent assister aux assemblées du Champ de Mai. — 5. Tous les Liens qui ont été affectes à l’ordre de Saint-Louis sur la caisse des Invalides seront réunis aux domaines de la Légiond 'Honneur.

(N.) — Proclamation du roi au peuple français* — Au château des Tuileries 3 le n mars i8i5*

* Après vingt-cinq ans de révolution nous avions , par un bienfait signale de la Providence , ramené la France à un état de bonheur et de tranquillité. Pour rendre cet état durable et solide, nous avions donné à nos peuples une Charte qui , par une constitution sage , assurait îa liberté de chacun de nos sujets* Celte Charte était , depuis le mois de juin dernier , la règle journalière de notre conduite , et nous trouvions dans la Chambre des Pairs et dans celle des Députés tous les secours nécessaires pour concourir avec nous au maintien de la gloire et de la prospérité nationales. L’amour de nos peuples était la récompense la plus douce de nos travaux, et le meilleur garant de leurs heureux succès. C’est cet amour que nous ap elons avec confiance contre l’ennemi qui vient souiller le territoire français , qui veut y renouveler la guerre civile ! C’est contre lui que toutes les opinions doivent se réunir ï Tout ce qui aime sincèrement la patrie , tout ce qui sent le prix d’un gouvernement paternel et d’une liberté garantie par les lois , ne doit plus avoir qu’une pensée , dé détruire l'oppresseur qui ne veut ni patrie, ni gouvernement, ni liberté. Tous les Français, égaux par la Constitution , doivent l’être aussi pour la défendre. C’est à eux tous que nous adressons Poppel qui doit les sauver tous î Le

moment est venu de donner un grand exemple; nous l’attendons de iVnergïe d une nation libre et valeureuse : elle nous trouvera toujours prêt h la diriger dans cette entreprise , à laquelle est attaché le salut de la France. Des mesures sont prises pour arrêter l'ennemi entre Lyon et Paris. Nos moyens suffiront si la nation Lui oppose l’invincible obstacle de son dé vouement et de son courage. La France ne sera point vaincue dans celte lutte de ia liberté contre la tyrannie , de la fidélité contre la trahison , de Louis XYIII contre Bonaparte !

Signé Louis. Par le roi, le ministre de ^intérieur , signé l’abbé de Montesqujou. »

(O.) — - Chambre des Députés.

Sur la proclamation du roi qui convoquait les Chambres, trente-neuf députés s’étaient réunis dès le 7, ils avaient chargé le président de porter immédiatement à S. M. Fex~ pression de leur dévouement. Le S, en rendant compte de sa mission , M. Laine trouva rassemblés soixante-dix de ses collègues. Alors on vota une adresse au roi , qui fut rédigée et présentée par le président. ( Voyez plus haut K } Le it , le nombre des membres étant suffisant pour délibérer j la Chambre entra en séance,

Discotits de M. Laine , président. — Séance du 1 1 mars i8i5.

* Messieurs , vous deviez être réunis sous de meilleurs auspices, et les objets dont nous devions nous occuper n'avaient rien que de consolant. Votre première pensée devait se porter sur une loi destinée à remplacer, meme pour la session de 1 8i5t ceux de nos collègues que la mort nous a enlevés. Par la vous auriez eu l'espoir de voir siéger auprès de vous d’illustres amis de la France et de la liberté , respectés dans toute l'Europe*

“ On préparait sur les réélections une proposition qui , sans cesser de regarder la propriété foncière comme ia condition principale de la représentation , admettait comme représenta ns necessaires les députés nommés par les Universités et le commerce,

W On travaillait sans relâche à ces régleraens qui promettaient sans danger à FimpaLience toute la liberté de la presse f août Uustoire dira que nous jouissions déjà beaucoup,

” Pour se conformer aux intentions manifestées par les re— picsentans , les ministres s’occupaient sans relâche afin de mettre sous vos yeux tous les comptes et tous les états propres

à vous éclairer sur le meilleur système tic finances qui convient à la France,

>» L’administration des douanes achevait de travailler à un tarif dans lequel se combinaient sagement les interets de Tin» du strie, du commerce et des consommateurs. Tout était disposé pour encourager notre navigation et noire commerce renaissant

» Wons avions l’espérance , si chère au cœur de Sa Majesté , que les impôts indirects, relatifs aux boissons surtout, dont elle n’avait consenti à grever le peu pie que pour payer tes dettes de l’Etat envers l'armée , allaient être admis et coordonnés aux mœurs françaises.

« Pourquoi faut-il que le génie du mal soit venu tout à coup interrompre ces travaux et ces espérances I

* i^uoi qu’il arrive, messieurs,* continuons nos travaux* 'Votre attention va sans doute se porter d’abord sur les circonstances graves qui ont causé votre convocation extraordinaire j et comme, dans l'intervalle du temps qu’elles vous laisseront , il est dans voire pensée de suivre les travaux commencés , je vais vous rappeler les principaux objets qui vous restaient à terminer*

>ï Vous vous proposiez d’adopter quelques chaugemens k votre réglement, surtout en ce qui concerne le droit de pétition, que vous vouliez consacrer de nouveau et consolider , eu écartant les abus par lesquels tyi cherchait à rendre un si beau droit ridicule*

i» Vous regrettiez , en vous séparant , de n’avoir pu changer en résolution cette proposition qui devait maintenir à jamais la Lëgion-d’Honneur, que vous vouliez doter irrévocablement,

» Vous aviez suspendu votre résolution relative aux réfugiés espagnols, parce que, bien que le ministre de la guerre vous eût écrit que les réfugiés civils étaient traités comme les militaires , vous attendiez que Fëlat des finances fût réglé pour leur accorder une hospitalité plus libérale* Nous nous ménagions par là le moyen d’achever noire réconciliation avec un peuple voisin , dont nous avons tant de raison de déplorer les malheurs*

» De toutes les lots dont vous avez envoyé les propositions h la Chambre des Pairs, celle relative à la responsabilité des ministres cl ait l’objet de votre principale sollicitude , et ce n’est pas dans les circonstance» actuelles que le président doit développer les raisons qui vous la fout plus vivement désirer*

Continuons, messieurs , à nous occuper avec votre sagesse accoutumée des travaux commencés, dans tous les moniens qui ne seront pas consacrés au salut de la patrie* »

Le î 2/ communication des mesures prises par 1c gouvernement pour la sûreté de l Etat- ^ ^

Le i 3 , avant la séance publique , M. le lieutenant général jyïsfoûrneaiix fait une proposition tendante « à ce que le roi soit supplié de rendre une ordonnance qui ? conformément à IV Licie 69 de la Charte constitutionnelle, accordé aux militaires de tout grade, qui étaient en activité le 3i août iS 4 , la totalité à vie de leur solde , sans aucune autre indemnité, si ce n'est lorsqu ils seront employés activement* « M. le général Desfourneaux demandait en outre que » la solde fut acquittée non par trimestre, mais par mois, comme cela se pratiquait précédemment. « Ces propositions sont renvoyées au ministre de la guerre»

Ou introduit les ministres. Les portes de la salle sont ouvertes au public.

Discours ilu M. l'abbé de Mtmtesqulou , ministre de l’intérieur. — ôé^/ice du i’3 mars i8i5.

* Messieurs, le roi m’a ordonné de vous faire connaître la situation dé nos d épar Le mens , c'est à dire leur bon esprit, leur courage , et leur dévouement à sa cause et à celle de la liberté. Au premier moment de cette agression inouie , nous nous sommes empressés d'écrire aux départcnieus menacés , <1 appeler les gardes nationales et la population entière à la défense

delà patrie. p ,

1» Le préfet du Yar avait déjà donne le signal ^ et la ville de Marseille y avait répondu avec cet élan de liberté et de reconnaissance dont elle a donné tant de preuves, La Drôme a publié sou indignation dans une adresse au roi qui appelle la France entière à la défense commune. Les dé par terne ns que Bonaparte a parcourus ont pu être surpris, mais aucun na été ébranlé; le Yar, les Hautes et les Basses- Alpes Font vu passer comme l’ennemi public. Ne pouvant le combattre , ils Font reçu avec un morne silence, qui lai a fait connaître dès sonenlree en France les senti mens qui Fy attendaient.

U Le département du Rhône, sans armes, sans défenses, s’est vu envahir ; mais Bonaparte peut-il douter du patriotisme des Lyonnais ? Quelle ville surpasse celle de Lyon en générosité I Nous n’avobs reçu d’elle que les témoignages les plus honorables de son dévouement, jusqu’aux derniers instans de sa liberté. Ce succès de Fennemi , loin d'avoir ralenti l'ardeur des autres contrées , leur a inspiré un nouvel enthousiasme.

» Les département de Saône-et-Loire, de la Côte-d'Or, de la Nièvre , du Doubs , de la Meurlhe , de la Marne, de F Aube,