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KAM I7d7. A09
plul^LsiiëJamAniale, cnr c«lt« <|ua1iOcation a pris place pour iTiari[ttcr une secte.
Dans les brocliuros nouvelle!), les gens tlu parti jMwinisle rt^pandunt m^mc que, dans ses inlnrogatoires, il a soiiU?nti par feinte son sj'Sl<>nic Ac parkin<^laire, et qu'il a dit ne s'être détermina à faire cet horrible eriaw, et h venir & Paris, qu'après la nouvelle qu'il a apprise h An-as de la démission des I^nquAtes.
Mais, malgré cela, ils însiMlrnt h dire qu'il y ivoit une conjuration formée par les jésuites, H. t'archevéi)ue de Paris et m^mc des personnes encore plus élevées, et qtie l'on s'est sei'vi des dispositions de ce scélérat; ce (ju'ils soutiennent en roproclianl aux jugps de n'avoir pns ordonné nue information régulière dan» h ville d'Ams, on il avoit séjourné iiisqno dan» lex fêtes de No4tl. al •»• très imputations pour caclier au public l'oriftine ft )k source de cette conjuration.
Il n'y a point de faits que ]es f;ens de parti ne fassent répandre dans Paris, jusqu'il dire (ju'on meublnit Vinccnncs pour y mettre apparemment quelqu'un d'important.
Or, voici le fait que je sain cerlaincmenl : ijuantl on a logé h Vinccnncs les jeunes gens de t'Ëeole militaire, à droite, d»ns l'appartement du Koi, on en a Aie loules les tentes du Hoi qui y étoient pour les plarer à gaueJiê dans l'appartement de la Reine. Dès Télé dernier, tous ce': jeunes gens ont été établis dans la plaine h l'f^eoto milita ire.
Ih'pnis un moi», madame In duchesse de Mirepoii a <leniaiidé au Roi un appartement dans le clidteau do Vincrimes ; on lui en a accordé im à gauclic, dans le ctHé de la Reine. Il ■ donc fallu Ater toutes les tentes du Roj qui y étoient, pour les replacer dans l'apfiarlement du Iloi, et, [lour cela, y faire IraMiiller les lapissiors du Roi, même pour meubler l'apparleinent de madame de Mirepoin. On s'est donc servi de cette occasion pour faîfe
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courir tous ces faut bruits dans Paris, car la fermantation des esprits du public est toujours très-forte.
Du mardi 29 mars. Les princes et les paira aa aont rendus au Palais, depuis huit heures jusqu'à onie. pour juger la famille de Damiens.
Arrêt. Vu par la Cour, la Grand*Chambre assemblée, l'arrêt du 26 mars cohtre Robert-François Damiena, natif de La TieuUois, hameau de la paroisse de lionchj- Breton, près Saint-Pol-en-Artois ; le procès-verbal de question et exécution dudit Damiens, oonduaiona da pi-ocureur général du Roi, oui le rapport de mallrea S^ vert et Pasquier^ :
La Cour, les princes et pairs y séant*, ordonne que la |)ère, la femme et la fille de Robert-François Damiena seront tenus dans quinzaine de vider le royaume, avec défenses d*y jamais revenir, à peine. d^ètre pendus aana forme ni figure de procès.
Fait défenses aux frères et sœurs de Damiena et aux autres de la famille de porter à Tavenir le nom de Damiens, leur |)ermcl de le changer en un autre, sur les mêmes peines.
Ordonne qu'il sera plus amplement informé oontre le quidam des faits mentionnés au procès, par-devaniJes présidents et conseillers de la Cour, commissaires lUMiimes par Tarrèt du 18 janvier.
Renvoyé Guérinais, dit Saint-Julien, domestique, ei René llacé, femme de chambre^ de Taccusation contra eux intentée; ordonne qu'ils seront mis en liberté.
Ordonne que Tarrèt du 26 mars et le présent seront lus, publiés et affichés dans les villes d'Arras et de Saint- Omer.
Sauf au procureur général du Roi à prendre« sur au-
i . Cela turolt dû èire dtu Tirrét du t6 man. (Note et AnMr.) i. Crit est niieui que daas le premier arrêt. Suffliommeni f«m^, et mot de doit s*enleadre que pour le jugement d*un pair de KriDoe, oà U fM u aïoiiis doute pain. {Idtm»)
m\Ks mi. Ail
i^uris (les nùM (lu |irow!fr-verbiil àtt i|ue>tinn duilii D^ iiiitim, (ellei coiicliiiion» tiu'i] apparlieiidra. Fait m l'.iricnient, la grande asaeniblée.
Celle fin de l'uir^l poiiiToit re^nrd^r le sieur tiaitliBr, ]ii'isonnier en la Concieq;erio, d'au(:inl que Kamedi S avril les pairs doivent s'aKsemblcr ati Palai*.
Du 30 mai-£. Arrtl do la Cour du Wrlcment, ({ui condiiinnc à être brûlés, par la main du bourniiu, imii libelles imprima'» : Hêfttxions fur l'atsasêinal 4m Roi, Lellrei d'un patriote, et Déclaration dt gverrt contre Us auteurs du parricidi, « comme contenant des fait* * calomuibux , faux dans leur aubstanot , daus leur f énoncii el dans leurs eirconalaDcea, icodanla A imon- ■ voir les esprits, contrairua an respect di) à la m;igi«t iraUire et composib dans le d«9icin criuiiiirl d'albVrer « la juste confiance qui lui est due; * fait di-fonses de les imprimer et débiter sous [wino de punition corporelle; ordonne qu'il sera informé contre rmn qui ont (()m|ioBé, imprimé cl vendu Icstlits Écrits; cnjnjnt aui ofiicicrs du UiAlelel et au bailli du Palais à'y U>nit la main; et, ii col cfTet, qu'il sera fait [«rqnisilion dans le jour liiez tous le» im|irimeurs dan* Veneloa du Paloû jiâi le bailli, et dans l'étendue de lu ville par les syndics el ^idjiiint* de la communauté des imprimeurs et libranro6, uKsist(« d'un eomniissaiia.
M. July do Flvui-y. premier avocat |(^iénil, dam ttm ri'^uiM luire, qui est bien écrit, a dit c|ue lorKqu'il seniil û siiulniti.T qno lu inéiiioiro du cet horrible attentat pé- I il utL'i: k- paintide, desécritains téméraires, dtt teht de l'olibuiii ité, se chargent de le transmallre & no* descen- . Jaiils smi!^ \v& traits odieux qneloiir pr^tenl tapauiootf h nietisoii^c et l'esprit de parti. « Par cpiellv lutoriKI ces I Cl iv,iins s 'érigent- ils en arbltrM d'un prooèii dontl lu coniioiMiiiice aitpartient à la Coati Qnelle «A Inir qualité pour vous duDim d«s oanwilsT De quel droH piTt'udint-ils wumaltra rexaineii des prociidurci, H des
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instructions différentes que vous avei cm deivoir Admettre ou rejeter, au jugement du public?... Quelle témérité de s*ériger en censeurs de ses juges mêmes, il n'appartient qu'à Tesprit de vertige et d'iniquité de secouer avec tant d'audace le joug d'une subordîmitioa légitime, de chercher à rendre suspects les soins et nntégrité des premiers magistrats, et de citer an tribanal du public ceux qui, par état, sont établis ses jugesi etc. >
Il est certain que ces écrits du parti jansénisie sont imprudents de leur part; ils devroient du nKnns se contenter de déclamer contre les jésuites, mais d*aUâqiier ouvertement la probité et la capacité de messieiira de Grand'Chambre, accompagnés de cinq princes dn sang et de vingt-deux ducs et pairs, dans une matière aussi importante, c'est les indisposer et les forcer pour ainsi dire à se venger contre le parti de ces imputations pour la postérité et pour l'histoire.
Du même jour 30 mars. Après la petite andienee, qui a été aussi inutile qu'à l'ordinaire, on a fait entrer à la Grand'Chambre, à huis clos, tous les procureors, aoil de communauté , soit ceux chargés des causes , aoîl les vingt-cinq qui étoicnt de garde, et M. le premier président leur a profioncé un arrêt rendu sur les oonclusioiis de M. le procureur général, prises, dit-on, par ordre da Roi, par lequel la Cour enjoint aux procureurs de reprendre et remplir leurs fonctions avec exactitude, de signiQer les uns aux autres, de mettre les inslanoes m état, d obtenir des arrêts de défenses, à peine, contre les contrevenants, d'être poursuivis extraordinairement
Voilà donc un commencement pour mettre les choses en règle pour le lendemain de Quasimodo. 11 n*y a risa encore contre les avocats; cela viendra peut-être. 11 est de la bonne politique de faire rendre la justice, non-seolement à la Grand'Chambre, qui représente aujourd'hui le Parlement, mais dans tous les autres tribunaux» avant de songer à la rentrée des Enquêtes.
AVnii. II&7. fttS
('io\»B sur l'imprimé dont il n'a été tirj qu'auUnl i|U'il y a de [irocurfiira, ol la planche ras«é«.
EXTRAIT DES BECISTIIKS Utl PARLEHENT.
Ce jour, la Cour, ouïs les gejjB du Uoi en leur» conctusions, a ordonné «t enjoint à tous li» procureurs en icolle, non-seulement de se présenter â tous les si.^rvic«a, mais de s'occuper de l'instniction des alTaircs dont ils sont chargés, de présenter toutes nsiiuCles et faire tout*» procLdiires nécessaires |)onr procurer û leurs clirnls to jiijfcnieiit des causes, instances et proc^ pendants en hi Cour, le tout ii |icine d'être poursuivis exlraordinairenient ,
Fait en Parlement, le 30 mars 1/57.
Collalionné, Panbt; signé, Ysabeait.
Par exploit du 31 mars 1757, appert le «usdit arrêt avilir été siguilié ù lu requête de M. le procureur pénale] du Roi à la cnnimunaulé ilns procureurs do la Cour, pinl.int à maître Donoux, l'un d'eux, gr<>fller de ladil« 'omtnuninilé, en sa demeure et domicile, sis rue tl«« Nnyeis, par Griveau, huissier de la Cour. I>c l'imprimerie de D'Iloiiry.
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J'Alk'U.if..
Dans la tiastUe de France du uiuiedi 3 «*ril, il ■
514 JOURKAL DE BARBIER.
dit que le duc d'Orléans, le prince de Gondé, le comte de Clermont, le prince do Coati» le comte de L* Marche, princes du sang, et les ducs et pairs se sont rendus pen* dant neuf séances, dont trois joui's le matin et après midi, à la Grand'Chambro pour assister à Tinstniction du scélérat Damions. 11 y est rendu compte de Tarrèt, de son exécution et des cruels tourments qu*il a soufferts, et (]u*i1 n*est expiré qu'après que les deux cuisses et le bras droit ont été séparés du corps dans l'écartellement. 1! y est dit que lorsqu'il est arrivé & la Grève, îl a demandé à monter à rilôtel de Ville, où il a déclaré qu't/ n^y avoit ni comjyloty ni complices. Il est dit enfin que s*il est du devoir de riiistoirc d'immortaliser les hommes illustres par leurs vertus, il n'est pas moins de son essence de conserver les noms des faaieux cri* muiels.
Du samedi 2 avril, les princes et les pairs se sont rendus au Palais jusqu'à une heure pour rafTaire du sieur Ciuutier, contre Km]U(31 il a été apparemment inrormé, sur la plainte du procureur général, au sujet des faits résultant de la question de Damiens. L'assemblée est remise à lundi.
Du lundi 4 avril, los princes et les pairs sont venus uu Palais à huit heures jusipi'à midi. L'alTaire des pensioimiiires de Saint-Joseph, qui avoient été décrétées sur ce qu'une d'elles avoit dit, le jour de l'assassinat du Roi, à IMj^e de douze ans : c Je le savois bien, moi, je vous Tai dit hier, » ce qui a fait du bruit dans Paris, a été renvoyée à Taudience. Au lieu de les décharger tout d*un cou[) |K)ur faire agir les procureurs malgré eux» il a fallu <|u*ils prissent dos conclusions devant les pairs. Al. Tavocat général a parlé et lu les chaînes, ce qui a fini par renvoyer ces trois fdles.
On dit que les pairs reviendront au Palaia après la Quasimodo, apparemment pour finir l'aiïaire du siear («autier, que tous les témoins, dit-on, ont reconnu et
AT1IIL I7i7. m
AMaré être un honnête homme. Il peut Pèlr», #1 n*a» voir pa» moins dit, en homme affeeté pour la parti, oa que lui a reproché Damions à la question.
On dit sûrement que dimanche 3 ayril, il ya ea arrêt du Conseil qui ordonne aux seize conseillers exîMt de •• retirer au Trésor royal pour recevoir, dans qoimaina du jour de la signification de Tarrêt, le remboiirseroenlde leurs charges, liquidées par Tarrêi égalemealà qwH rante mille livres pour les laïques, et trenta-aix milla livres pour les clercs; d*y rapporter lents promloiiaf faute de quoi les fonds seront déposés chef Jourdain, notaire, et faute par eux de les prendra dans dam «MiliB que le Roi en disposera en œutres pieoaaa, atlas akarfia confisquées.
Le samedi, 2 de ce mois, il y a au à Psrb, sur lesalr^ un vent des plus violents qu*OB ah senti et enlaïUhi depuis très-longtemps. Il a duré dn temps, a causé Maa du ravage ; beaucoup d*arbres abattus. Cet ouragan s*esl répandu au loin. Au Havre, il a enlevé le toit da li Comédie , pendant qu*on y représentoit. Dans ce moiH venient, le feu a pris aux décorations et à la salle. Il y a eu onze ou douze personnes écrasées ou étouflies al pUn de vingt autres blessées. 11 y avoit plus da ainq assis personnes dans le spectacle.
Le Parlement de Besançon a fait refus, la mois dar» nier, d'enregistrer les trois déclarations an sujet des deux vingtièmes, et ily aeu du mouvement dans IVssambléc des Chambres; elles Tont été cependant à la fin» apparemment en vertu de lettres da jussion. Mais la Roi a fait arrêter quatre conseillers comme prisonniers d^A^ tat, qui ont été cnfiTmés dans la citadelle. H. laduc da Randan, gouvenieur ou commandant, a lait eatla aipdi^ dilioti avec des dragons de la garnison, et il an a aiiii quatre autres par lettres da cachet. L*on s*est saisi dl leurs papiers. Si Ton y trouvoit qiialqua ivec aucuns du Parlamant da Paris, aHa
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quatre membres et le corps ont été brùléi sur un bûcher.
Le criminel a souffert les plus granda tourmenta, pendant plus de cinq grands quarts d'heure, avec aaaei de fermeté. On dit que les confesseurs n'cmt pas élé trop contents do lui pour la religion*
Les toits do toutes les maisons dans la Grève, et les cheminées mémo, étoient couverts de monde. U y a en même un homme et une femme qui en sont tombés dans la place et qui en ont blessé d'autres^.
On a remarqué qu*il y avoit beaucoup de femmes, et même de distinction'; qu'elles n'ont point quitté les fenêtres , et qu'elles ont mieux soutenu l'horreur de œ supplice que les hommes, ce qui ne leur a paç fait honneur.
De tout ceci, il résulte que les gens sensés regardent
à présent Damions comme un scélérat déterminé, on
cer\'cau brûlé et échauiïé par tous les discours et les
I écrits séditieux, qui n*ont que trop été répandus dans
'• Paris; qui n*avoit point de complices et qu'il n'avoit été
. engagé par qui que ce soit : un fanatique parlcmentaira
i 1. Cette affreuie eorÎMité pour les nipplieet était toal ft fait doM In b^ltudet du dii-buitièroe siècle, et elle t été justement flétrie duu de Gilbert:
Farlerai-je d'Iris? Chacun la pr6ue et Paine; C*est un cœur, mais un corar... G>st rhmnaBilé Si d'un pied étourdi quelque jeune éventé Frappe, en courant, ton chien qui jappe épooraoté, La voilà qui se meurt do tendresse etd*alannet; Un papillon souffrant lui fait verser des lannei : 11 est vrai ; mais aussi qu*à la mort condamné, Lally soit, on »poctacIc, à réehafand traîné, Elle ira la première à eette horrible féie. Acheter le plaisir de voir tomber sa tète.
2. Beaucoup de personnes, et des femmes mêmes, ont ea la carlMilé bare d*assister à celte exécution, entre autres madame P*****, IraMt d^a fermier général, et très-belle. Elle avait loué une eroitée «w de« doon Itait, et Too jouait dans la chambre en ^attendant. Cela fut raeonlé aa Soi, cl fl mit les deux mains sur ses yeux en disant : Ft, ta vUaime, Oa m*a dil qÉ^fla il d'autres avaient cru faire leur cour par là, et liynalcr laar aHaAaaMBl pour la personne du Hoi. ■ (Journal de madetne Vu Umunti^ /SrsNaM é$ chambre de madame de t'vmpadaur.)
NARa IT&T. fiOfl
pltftilt qne jaménigte. car celte <]ua1incaiion & pris place pour mari)uer une secte.
Dans les brocliurcs nativclles, les gpnB du parti jansiniste répandent mi^me que, dans 5CS iiiti^rrogaloiree, il a soiilGriii par feinte !>on système de parleinonlairc, et qu'il a (lit ne s'être déterminé h fairf cet borrihio rriine, et fk venir À Paris, qu'après la nouvelle qu'il a apprise à Arias de la démission îles TtiquAIPS.
Hais, malgré cela, ils insistent h dire qu'il y avoit une conjuration formée par les jésuites, H. l'arclicvNjuc de Paris et mtrmc dos personnes encore plus élevées, elqus l'on s'est servi des dispositions de ce scélérat; co qu'HCC! soutiennent en rcprocliant aux jugées de n'avoir pns o diinné une information régulière dam la ville d'A] on il avoit séjourné pisqiie dans lex f<Mes do Noél, et a très imputations pour cachtr au public l'origine et la source de cette conjuration.
Il n'y a point de faits quo les gens de parti ne fassent répandre dans Pnns, jiisqu'A dire qu'on nintibloit Vînccnnes pour y mettre apparemmnil quelqu'un d'important.
Or, voici le fait que je sais certainement : quand on n luge à Vincenncs lus jeimes gens de l'École militaire, H droite, dans l'appartement du Roi, on en a i)\ê toutes les tentes du Roi qui y étoient pour les placer k Rûucha dans l'appartement de la Reine. Dés l'été dernier, loua ces jeunes gens ont élé étahlis dans la plaine à l'Éoola militaire.
[>>'l>iiis un moi!<, inadamn la ducheiue do Mirepmx R di^niantlé au Rot un appartement dans le chAleau de ViR ceniies; on lui en a accordé un à gauclic, dans le o lie la Reine. Il l donc fallu âter toutes les tentes du M qui y éloicnl, pour les replacer dans l'apitartemenldtf Roi, et, |xmr cela, y ftiire trft%niller les tapissiers du Roi» inénie |>our meubler l'apparlemenl de madame de Hîi» poix. On s'est donc servi de celle occasiMi pour ttàn
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courir tous ces faut bruits dans Paris, car ta fermoitalion des esprits du public est toujours très-forte.
Du mardi 29 mars. Les princes et les paira sa sont rendus au Palais, depuis liuit heures jusqu'à onUi pour juger la famille de Damiens.
Arrêt. Vu par la Cour, la Grand'Chambre assembléep l'arrêt du 26 mars contre Robert-François Damiena, natir de La Tieullois, hameau de la paroisse de liondij- Breton, près Saint-Pol-en-Artois ; le procès-verbal de question et exécution dudit Damiens, oonclusiona du pit)curcur général du Roi, ouï le rapport demallret S^ vert et Pasquicr^ :
La Cour, les princes et pairs y séant*, ordoDiie que le lière, la femme et la fille de Robert-François Damiens seront tenus dans quinzaine de vider le royaume, avec défenses d*y jamais i^evenir, à peine. d'être pendue suis l'orme ni figure de procès.
Fait défenses aux frères et sœurs de Damiens et aux autres de la famille de porter à Tavenir le nom de Damiens, leur |)ernicl de le changer en un autre, sur les mêmes {Xïincs.
Ordonne qu'il sera plus amplement informé oonire le quidam des faits mentionnés au procès, par-devant Jes présidents et consoillcrs de la Cour, commissaires nommés par l'arrêt du 18 janvier.
Renvoyé Guérinnis, dit Saint-Julien, domestique, ei René llacé, fununc de chambre^ de Taccusation oontra eux intentée; ordonne qu'ils seront mis en liberté.
Ordonne que ran-ùl du 26 mars et le présent seront lus, publics et affichés dans les villes d'Arras et de Ssintr Onier.
Sauf au procureur général du Roi à prendre« sur au-
i . Cela auroit dû être dans l'arrêt du t6 man. (Note i§ Bmrètê9 ,)
S. Cela pst mieui que dam le premier arrêt. Sufflêamment fflniM, et noi de doit s'entendre que |K>ur I« ju^euient d*un pair de France, oA II fM an aïoins douie pain. [Idem.)
UkHS 1757, 511
mns des fuiu Ju ))rocùs-viirliul Ae quuUon dodil Dlmicns, ttllcs conclusions qu'il appartiendra, l-'ail ai P.irlcment, b graiidu nsneiiibltia.
CxUo (in de l'arrêt pourroîl rugarder lo Bîmir Gantier, prisonnier oii la Conciergerie, d'aulnnt que «amedi 1 avril \ei pair* doivent l'niweinbler au Palaia.
Du 30 marE. Arrfit de la Cour du Parlement, qui con* damne k être liiAlés, \ihv ta main du Itourreaii, troll Hlicllos imprimés : liéfiexions aur fauauinat du floi, Lffllret d'un patriota, et Diclaration dr guerre contre Ut auteurs du parricide, * comme contenant dt<s (nit«
■ calouniieux , faux dans k-ur lubslanctt , dam leur « énoncé et dans leurs circonilances, Icndanis ù àmou- ( Miir les esprils, coiitiarrt» au respect dt) k la magtf> • iratiire cl composés dans le deucin criminel d'altérer
■ b juKto coiiliaiice qui lui est due; > fait doirnsfs de les iiiijirinioi' cl ilûbiU^r sons |ieiMO d» (wnilion («rporelle; ordonne qa'd sera informé conlre reus qui ont tttni|)osé, imprimé et vendu Itsulils ^«rits; enjoint aui oftlciers du Chitelet et au l>ail)i du Palais d'y tf-nir la iiiuin; el, à cet eiïet, qu'il mtu fait porqnisiliou dam le jiiia clioE tou» les imprimeurs àam l'enclos du l'alili* l>.ir le bailli, el dans l'étendue de lu vdie par les syndics cl adjoints du b communauté des imprimeurs al libraires, assistés d'un commissaire.
M. Joljr de Kleury, premier avocat tiéiiéral, dnnu «on II' <]ui.''i luire, qui cal bien ëcrit, a dit que lonqu'il scroit à suii1i;iiU;r que lu mémoire de eut borriblir allenlat p^ 1 II a\ec le parricide, des éi'rit ains téméraires, du ai-tn de ruIjM^ui ilé, se cbarftent de le trinsmelIr-K ii nus desceu- (lauts sotie^ le> traits odieux que leur ('n'aient la pacaion, I lu iiiruMingo et reS]irit de parti. ■ l'ar quelle autofité/ a-i t'i'iit.iitix s'ori^i-nt-iU en arbitres d'un finies dont' la con nuisance appartient à la lÀiurï Quelle eal liiir ipiulili; |iour vous donner de* consrils? Ih> quel pritcndeot-ils soumstUv l'eumeo do procédiirWt *t d»
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instructions différentes que vous avei cm devoir admettre ou rejeter, au jugement du public?... Quelle témérité de s*ériger en censeurs de ses juges ni6mes. 11 n'appartient qu'à l^esprit de vertige et d'iniquité de secouer avec tant d'audace le joug d'une subordination légitime, de chercher à rendre suspects les soins et Tintégrité des premiers magistrats, et de citer au Iribanal du public ceux qui, par état, sont établis ses juges, etc. >
11 est certain que ces écrits du parti janséniste sont imprudents de leur part; ils devroient du moins se contenter de déclamer contre les jésuites, mais d'attaquer ouvertement la probité et la capacité de messieurs de Grand'Chambre, accompagnés de cinq princes du sang et de vingt-deux ducs et pairs, dans une matière aussi importante, c'est les indisposer et les forcer pour ainsi dire à se venger contre le parti de ces impatatîons pour la postérité et pour Thistoire.
Du môme jour 30 mars. Api*ès la petite audience, qoi a été aussi inutile qu*à Tordinaire, on a fait entrer à la Grand*Cliambre, à huis clos, tous les procureniB, aoitde communauté , soit ceux chargés des causes , bchI les vingt-cinq qui étoicnt de garde, et M. le premier président leur a profioncé un arrêt rendu sur les conclusions de M. le procureur général, prises, dit-on, par ordre du Hoi, par lequel la Cour enjoint aux procureurs de reprendre et remplir leurs fonctions avec exactitude, de signifier les uns aux autres, de mettre les instances en état, d obtenir des arrêts de défenses, à peine, contra les contrevenants, d'être poursuivis extraordinairemenU
Voilà donc un commencement pour mettre les choses en règle pour le lendemain de Quasimodo. 11 n'y a rien encore contre les avocats; cela viendra peut-être. Il est de la bonne politique de faire rendre la justice, non-senlement à la Grand'Chambrc, qui représente aujourd'hui le Parlement, mais dans tous les autres tribunaux, avant de songer à la rentrée des Enquêtes.
Copie flur rimprimé donl il n'a é\& lire qu'autant quil y a de iirixunHirt, et la planchn cassée.
EXTRAIT DES nECISTRES DU PARLEMEM.
Ce jour, la Cour, ouïs les gnns du Roi en leurs conclusions, n ordonné et enjoint à Ions lus procureurs en icelle, non-seulement de se présentera tous les services, mais de s'occuper de l'instruction des alTaircs dont ils sont rhargés, de présenter toutes requêtes et raire toutes procL'dures nécessaires pour procurer h leurs cliMils lo jiij^emcnt des causes, instances et procès pendants en iii Cour, \c. tout à peine d'élrc poursuivis cilraorilinairemont.
Fait en Parlement, le 30 mars 1757.
Collalionné, Pankt; signé, Ysabrav.
Par exploit du 3J mars 1757. appert lo susdit arr*l avoir été ïigniti^ à la requête de M. le procureur général du Itoi à la communauté dus procureurs do la Cour, parlant A maître Donous, l'un d'eux, grcltlcr de ladite communauté, en sa demeure et domicile, sis nie des Noyers, par Criveau, huissier de la Cour. [)c l'iniprimerio de IVHoury.
ili mr l>Eui^fli,<l.|.t~Ia ti<iirll(d<rra«c>.— laluriutlliiu i.nnm l*ii<» t l'iMuoiiti du KnI —Oragnt Par» — IncmJi* •>■ AlUn
■ Uirn. — Eiil Jm roMilIfn h ^irl*itnl rit Baiiit«D. - U Rid >RBi) dM p«a>wai Hi JHgn d< Oaniraa. — On iafrioM k pnoi* It •mitDi. — HraiU 4> Paru « niM im BaqaMa •• da Bf^mMn. — nn<ti< du ftlatt d* Scibiai n WtMrkali*, — iH praMiwn MipttbMl
■ mdr* U jiiaii», — Ijt Rsi t««nili*rt CWi*;. — CNiMla»4 plninui lil» da Bai. — Lh diriira d* M. it UnvifitMi. — Ut rharfa* d'slintn in> In BiDUiiurUirn. — L* CraaJ'CLaiabrf m itftrilt Muan itaal
l'arlfntnl, — Dfdtnlwa nain Ua *etttt ■npriia'a ■■• ftm<tÊimt. puai* da 11 fin d* nwrl. — OppooiM to iwal OaïKr»'. — Of^l.l.un dv Uliainkb
Dhus la Oaselte d« I-ywiet du samedi 3 «vrît, il aM
dit que le duc d'Orléans, lo prince de Gondé, le comte de Clcrmont, le prince de Conti, le comte de L* Marche, princes du sang, et les ducs et pairs se sont rendus pen* dant neuf séances, dont trois joui-s le matin et après midi, à la Grand'Chambro pour assister à rinstniction du scélérat Damions. Il y est rendu compte de Tarrét, de son exécution et des cruels tourments qu*il a soufferts, et qu*il n*est expiré qu'après que les deux cuisses et le bras droit ont été séparés du corps dans Técartellement. 11 y est dit que lorsqu'il est arrivé & la Grève, il a demandé à monter à rilôtel de Ville, où il a déclaré qu'tV n'y avoit ni complot^ ni complices. Il est dit enfin que s*il est du devoir de Thistoire d'immortaliser les hommes illustres par leurs vertus, il n*est pas moins de son essence de conserver les noms des fameux criminels.
Du samedi 2 avril, les princes et les pairs se sont rendus au Pulais jusqu'à une heure pour l'affaire du sieur Caulier, contre loquel il a été apparemment infonné, sur la plainte du procureur général, au sujet des faits résultant de la question de Damiens. L'assemblée est remise à lundi.
Du lundi 4 avril, los princes et les pairs sont Tenus au Palais à huit heures jusqu'à midi. L'affaire des pensionnaires de Sainl-Josopb, qui avoicnt été décrétées sur ce qu'une d'elles avoit dit, le jour de Tassassinat do Roi, à Tâge de douze ans : < Je le savois bien« moi» je vous Tai dit hier, » ce qui a fait du bruit dans Paris, a été renvoyée ù Taudience. Au lieu de les déchaîner tout d'un cou[) pour faire agir les procureurs malgré eux, il a fallu <prils [)rissent des conclusions devant les pairs. Al. l'avocat général a ])arlé et lu les chaînes, ce qui a fini par renvoyer ces trois filles.
On dit que les pairs reviendront au Palais aprèa la Quasimodo, apparemment pour finir l'affaire du uenr Gautier, que tous les témoins» dit-on, (mt recooiui et
(l(*clan^ ^Ire un honnête homme. H peut l'être, et n'avoir pa<^ moins dit, en homme a(Tecté pour le parti, oe que lui a reproché Damions à la question.
On dit sûrement que dimanche 3 avril, il y a eu arrêl du Conseil qui ordonne aux seize conseillers exilés de se retirer au Trésor royal pour recevoir, dans quinzaine du jour de la signification de Tarrêt, le remboursement de leurs charges, liquidées par Tarrét également à quarante mille livres pour les laïques, et trente-six mille livres pour les clercs; d'y rapporter leurs provisions, faute de quoi les fonds seront déposés chet Jourdain, notaire, et faute par eux de les prendre dans deux mois» que le Roi en disposera en œuvres pieuses , el les émarges confisquées.
Le samedi, 2 de ce mois, il y a eu à Paris, sur le soir, un vent des plus violents qu*on ait senti et enteiida depuis très-longtemps. Il a duré du temps, a eausé bien du ravage; beaucoup d'arbres abattus. Cet ouragan s'esl répanilt! au loin. Au Havre, il a enlevé le toit de h Comédie , pendant qu'on y rcprésentoit. Dans ce mouvement, le feu a pris aux décorations el à la salle. Il y a eu onze ou douze personnes écrasées ou étouilées et plui de vingt autres blessées. 11 y avoit plus de cinq cents personnes dans le spectacle.
Le Parlement de Besançon a fait refus, le mois dernier, d'enregistrer les trois déclarations au sujet dee doux vingtièmes, et ily aeu du mouvement dans 1 Vissentbléo des Ciiambres; elles Tont été cependant à la fia, apparemment en vertu de lettres de jussion. Mais le Roi a fait arrêter quatre conseillers comme prisonniers d*1^ tat, qui oui été enfermés dans la citadelle. M. le duc de Kaiulan, gouverneur ou commandant, a fait cette exp4« ditiori avec des dragons de la garnison, et il en a exiM quatre autres par lettres de cachet. L'on 8*e$t saisi d^ leurs papiers. Si l'on y trouvoit quelque oorrespoodaioi ivec aucuns du Parlement de Paris, elle denendroil
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grave pour ces Francs-Oomlois dans les ciroonstnnces présentes, d'autant que le Parlement de Franche-Comté ne s'est point raèlé jusqu'ici des troubles de laConstiUition, et que cette résistance aux ordres du Roi ne peut venir ou que de l'exemple du Parlement de Paris, ou que de mouvements secrets pour cette union des Parlements. Depuis la disgrâce des huit conseillers *. les Chambres restent assemblées, et il n'y a plus de fonctions, sous prétexte de demander la liberté de leurs confrères.
On dit ici généralement que M. le premier président de Meaupou et M. le président Mole ont chacun une pension du Roi de six mille livres, à cause du procès du scélérat Damiens; M. Severt et M. Pasquier» commissaires, chacun trois mille livres; M. Lambelin et H. Roland, qui ont servi au recollement, chacun deux mille livres; M. Le Breton, greffier en chef criminel, quinie cents livres, et M. Picrron, doyen des substituts de H. le procureur général, mille livres. Tous ces messieurs soot assez bien récompensés de la peine qu'ils ont eue*.
1 . Ce ii*est pas huit comeillers, comme le dit Barirfer, quatre, que Louis XV 6t enlever du Parlement de Btaaafoa H diflérentes provincef .
t. Pea d*orficien qui Tertent leur gang dans let balaillei loat réeompeméi. On espérait par M faire rentrer les antres nwnsbrta da PhIiment dans leur devoir ; et, taudis qu'on prodignait les pensioai à la GrMd** Chambre, on offrait le remboursement de leurs charges à treiia ronitiBiii ciilés; mais on manquait d*argent, et iagoerre funeste dans laqoella oa Mat engagé appauvrissait et dépeuplait le royaume. On changetit de mînatrc dn finanees de six mois en sii mois : c'était montrer la maladia de l*^tal que d*appeler toujours de nouveaux médecins, il fallut enfin négocier avec ceai de la Grand'Chambrc, des Enquêtes et des Requêtes, qui av^cnt donaé hm% démissions : on les leur reudit, ils reprirent leurs fonelioiif ; asaii ils dcMea» rèrent très-aigris. Toltaibb.
En lisant les détails que donne ici Barbier, détails qni sont to^joan, M le Toit, conGrmés par Voltaire, ou ne peut se défendre d*«B lealMMat pr*> fond de tristesse. Des femmes de condition, pour faire leur eoar aa Roi, aisi^ tant à Tnn des plus affreux supplices dont Thistoire ait gardé k MaTCalr. Les magistrats de la première Cour du royaume semblent tovlolr m ftit% pardonner leur opposition systématique et donner une preuve de ( en épuisant sur un misérable tous les raffiuements de U emaalé la ali
Avnii, ITST. 5!7
On dît aussi qu'on iiii]irituu acliielleincnt lo pmti^ ciiminGl de Dnmicns, chez Simon, imprimoiir du Pirlonmnt, qui n donné six mille livres pour prix de celle impression, lesquelles seront di»tribuée«i [tour Ions les commis du grelTe criminel. On n'y verra, suivant Im appui ences, qu'un scélérat déterminé, fanatique. Mina complot ni complices. Les jaoscnisle*, le» |>arlcmciitaircâ Tunt liien ce qu'ds peuvent par des Uruilii qu'ils i rép;indent [lour juter du soupçon mr l'aulro parti, mais ils auront \>eu\e i y réussir, et loutu la conduite qu'ont tenue jusqu'ici les Enquf'lcs cl Roquâtes leur fuit tort. '
On a parlé de difîérents projt^ts d'arrangement pour la renl|-éc dos Enquëlcs et RcquMcs, apr^la Qtiasimodo, mais un y a toujours trouve des tnconvënients par lea difflndlés que ces messioiirs font. On dît que le RoJ veut supprimer toutes les charges do ces filiambrcs et Cl) Tuire une nouvelle création, et qu'on vouloit taire enre^'istrer cet édit it la Grand'Chambre assemblée avec les princes et pairs, mais que messieurs le» (trésiiicnts li mortier ont repr^'senté qu'il ne convenait pas d'enregi» trer un pareil édit. C'est pourquoi, depuis quelques jours, on parle beaucoup ii Paris d'un lit de justice qui se tiendra, comme on entend, à Versailles, vi non à Puiis, où lu Roi fera enregistrer tous ces arnmgemetiU, qui en général ne sont pas faciles sana des coup* d'auto- I Lié, par lu fcnnentalion de tous les esprits.
On dit, par c:\cmplo, que depuis la démission ilea Enquêtes, c'est-à-dire depuis quatre mois, tous les sobslituts de M. le (irocurcur général n'ont point élu aa Palais, à l'exception de 3J. Pierron, doyen. Quel rapport
>iu| |iwir Ir p«iii el roBa, te rârliainl illairLbn
de ces ofDciors avec les Enquêtes, tandis que lei gens du Roi ont été tous les jours au Palais? Le vertige est ici général.
Pendant toutes ces querelles, les préparatîrs de gnem vont toujours leur train. L*armée de FJnnce, composée, dit-on, de jirès de cent mille hommes, est arrivée actuellement en Westphalie et a passé sur les terres des Hollandois, sous le commandement de M. 1o prinee de Soubise, jusqu'à ce qu'apparemment M. le intréclial comte d*Estrccs aille prendre le gouvernement général.
M. do Rochcchouart, évoque de Laon, est nommé ambassadeur de France h Rome auprès du sainl-siége, à la place de M. le comte de Stainville» qtii passe i Vienne en qualité d'ambassadeur auprès de Tempereiir et de l'impératrice-reine.
Le pape, dont on attendoit depuis longtempa la WHh velle de sa mort^, se porte beaucoup mieux.
Du lundi 18, lendemain do la Quasimodo, randienee de sept heures à la Grand'Chambrc, où il n*y avoH que le premier président et deux autres présidents et plu» sieurs conseillers, n'a pas été mieux qu*à l'ordËnami malgré le dernier arrêt contre les procureurs. Ils ont demande des remises. M. le premier président a dit cependant à Motte, procureur, de signifier aujourd'hui on à' venir et de prendre demain son avantage, c*esl4-dirs par défaut, contre son confrère, ce qui Ta fort ambar* rassé, ainsi que tous les procureurs présents pour savoir comment il pourroit éluder cet ordre, jusqu'à dire qu*il falloit qu'il le Ht signer.
On voit clairement que les procureurs ont bien dala peine à se prêter à agir sérieusement, indépendamment du vertige général qui agite les têtes. On dit qu'ils ont des vues d'intérêt dans cette conduite. Ils craignent
