‹ Chronique de la régence et du règne de Louis XV (1718-1763), ou, Journal de Barbier, avocat au parlement de Paris (volume 2)Chapitre 130 sur 138 · Hutembeck · texte numérisé non relu

Hutembeck

Kwj iïfi7, Ml

11 c<H i1i(, dans la Gasttte de l-rance, (\w le chevalK-r de Siiint-Ceorgps n^onnii commo roi d'AnglPUrrr, a nommé an rlinpeati de carilinul M. dcChoi#>tit-Beaii' pré, nrchcvéïiiiG do Bcsançân, ce (\m aura son efli>t lorsque le pape nummcni des canlinaui A la nomiiintioii (les couronnes.

DimiKichi', 14 de ce mois, on a chanté un Te Dtmrn à Motre-Dumo pour la vicloirc remportée par nos troupes et colleii de la rcino do Hoit^ie, le id juillet, contre lo duc di; Cumlicrlaml. Il y a en un feu tiré dan* la plaen Je l'HOlel de Ville et des illuminations dans Paris. La Parlimeiit el les nutrfis Cours ont dmisU!, k l'ordinaire, h ce Te Ih-um.

Il est dit dans la lettre du Roi à H. l'arrhcTitqnc do Paris, que le roi de Pni*« n'Ctanl emparé de la Saio pour poiler la guerre" en Bohôme, le Roi a éié obVigiS d'emojcr des troupes en Mlt^magne, comme g»nai d'-s Irailâs do Westphalio , pour y rélatdir ta Iranquillilé, et que tVIectour de Hanovre »'é\aH rtfiMé h la neutralité qui lui avoit M offerte par le Roi.

Le mnndement de U. rarclioT^quâ de Paris, donné i ('.<'nnaTis, le 1 1 août, pour cliaiiler le Te Deurn, ne parie que de la victoire el do l'evanUgc du traité d'allianoo eulrc le roi et la reine de Ilon^n'ie.

U est vrai que M. le ninréchal de Richelieu ocl airivi- avec de nouvelles trou(ie» ft l'orméo de WeiU I Ji.ilii', tt quo U. le muréclial d'Esln.^ lui a remis le nimiiiandement, el qu'il est même allé prendre las eaux iT.Vix -la -Chu pelle. Il est bien glorieut au maréchal irt:Mréof: d'avoir gngné <.'Clte bataille avant ce chang»itii ut, qui est en même temps Ino-délicat pnur le maiitIuI de Richelieu.S'il a quelque succès, on dirnqueea n'i-st que la suite dt- la déroute de l'arméedu dur. de Cumlietbnd, et s'il ne fuit rien de nuuventi, 1.11 l'imputemi (li-ruutd'habilcté.Ce changement, qmétoit médité anpti.ivnnt, a paru fort ntraonliiulndainctMetrcoDaUiKes.

On a débité un projet d'estampes :

Le maréchal d*£strées qui fouette le duc de Cumlierland avec une branche de laurier; les feuilles 'tombent, et le maréchal de Richelieu les ramasse. On Timpule i madame la marquise de Pompadour, qui favorise le prince de Soubise, qui avoit eu quelques démêlés tLXtc M. le maréchal d'Eslrées,

Lundi 15, fête de TAssomption» s*est faite, à Fordinaire, la procession de Notre-Dame ; le Parlement, c^ertà-dire la Grand*Chambre telle qu'elle est» j a assisté avec les autres Cours et la ville.

Mardi 16, on a crié et vendu dans Paris rarrtl da Parlement du 2 août contre Félix Ricard, qui doit avoir été exécuté à Montdidier. On ne sait pas si. dans h question, il sera convenu qu*il avoit inventé son détestable complot et accusé faussement des innocents, poor éloigner le châtiment qu'il méritoit pour rassassinsl commis sur le grand chemin, comme on s'en éloit douté dès le commencement, car son histoire n*avoit rien de commun avec rassassinatdcDamiens,dont onnepirie non plus à Paris que si ce malheur n'étoit point anivé.

Mercredi 17 août. On dit que toute la Grand'ChambK s*est assemblée et a arrêté de faire des représentations au Roi sur ce que, malgré toute son exactitude à ranplir ses devoirs, il ne lui est pas possible de faire rendre la justice aux sujets du Roi, et pour supplier Sa Hqeslé d y mettre ordre.

On n'entend encore rien à cette démarche. On ne sait si c*cst un préliminaire sur quelque arrangement pris avec le ministère, car on dit depuis quelque temps que le Parlement doit rentrer incessamment, gnrtont i cause d'une Chambre de Vacations, à laquelle il fiuit pourvoir dans peu ; ou bien est-ce simplement la Grand*- Chambre qui, fatiguée du personnage qu'elle fait depuis huit mois, craint d'être obligée de rester encore cea vacances à Paris, pour former une Chambre de Vacationsf

AOtT 1767. 663

Il est pourUnl vrai qu'il n'auroil lonu qu'A messieurs de la Grand'Chambrfi île prendre des mesures jtlus crfltr.iccs, pour fuira agir les |irociirci)rs (iliis ïériciiseini'nl qu'ils n'ont fait jusqu'à prùscnl, mdne de faire piailler les avocats. On fait bien des cliotcs avec l'auloril^ ; car, indépcndamiReut do la disposition généralo des Cftpril^ ù soutenir les Enquêtes , il est vrai qu'ils ^'toii^nl enibarrasses de deviner quelle (iloit la véritable inlitntitm de M. le premier président et de la drand'Cliambiv. (la général , plus l'arrangemeiit est diflicilc pour procurer au public l'cxen icc de la Justice, sans compromettre l'autorité souveraine, et plus l'issue de c«:t événement est curieuse.

Le fait est certain, la (Irand'Chumbre a. élé assemblée mercredi, par invitation du premier président, pour faire des représentations au Roi sur la situation préiienle dos choses, attendu f)ue l'alTaire de Dainiens étant entièrement finie, il étoit & propos de reprendre le» dermerserrements;que tout le monde avoit applaudi i celle proposition , qu'on s' étoit retiré dicz U. le premier pnsidcnt pour arrêter les objets des rcmonlrancvs qu« l'on cniil avoir été préparées auparavant; que l'un étoii rentré dans la Grand'Cliambre, et arrêté que les gen« du Roi partiroient sur-l<>«liamp pour ultef demander au Itoi, à Versailles, le jour et l'heure pour ta dé(Hiti<tiuii, ( c qui a été fait ^ et ion croit qu'elle ira dimanche matin 21, car on ne sait plus rien do ce qui se passe it In tirand'Cliumbre.

On dit mOjiie qu'on demande dans ces remonlranc<^* It' retour de tous mossii'urs des Enquêtes, mémo des seize cillés ; que le farlemcnl soit remis dans le mrme •Hat et pouvoir OÙ il étoit par la déclaration du 3 wptcmbre I7.M, tant contre les vi'clésiaslii|ues du second ixdre que les évéques, et qU3 le Roi aura du moiiiik la iHinié d'ut'cfirdur une surséance à sa déclaration du 10 dL'ccmbre dernier sur la ducipltne dti Pariemenl.

Si c*est là rarrangemenl, pour le coup, meineon des Enquêtes auront bien fait, par rérénemenif d'avoir donné leur démission, puisqu'ils en sortiront à ksr honneur. Tout le monde juge, sur cette nouTolla, que le Parlement doit rentrer, le 4 septembre au pins tûd, et que rafTaire est accommodée , parce qoe tout le paUie compte que le Roi ne peut pas se diipenser de racaler.

Mais si le Roi, par sa réponse, raye quelquee-OBes de ces représentations qui sont vives, la rentrée n'est pas ci prochaine, parc« qu*il faudra communiquer eeUe ré- ]X)nse aux présidents des Enquêtes, pour en tendre compte aux conseillers de chaque Chambre, dont use partie est en campagne; d*autant qu'il est certain que chacun des conseillers qui sont à Paris n*ooi oonnoîssance d'aucun arrangement.

Messieurs de la Grand*Ghambre ont pent^lre fiât cette démarche et cette tentative pour foire oofinollrr an public leur zèle et leur activité à soutenir les droilf de la compagnie, et pour ramener le puMic de sa fiorte prévention contre eux. On saura apparemment InenMt le dénoûment de ceci.

Dans la Gazette de France de samedi 10^ il est parle du Te Deum, qui a été chanté dimanche dernier à IMre- Dame, et de la procession qui s'est faite, à rordinaîrp, lundi 15, jour de la Vierge, et il y est dit tout simplement que le Parlement, la Chambre des Comptes, la Cour des Aides et Tllôtel de Ville ont assisté à ostle cérémonie; ainsi, quoi qu*on en dise, la Grand*Ghambit, telle qu'elle est, est bien reconnue en toutes fffiftaiiflm |X)nr le Parlement.

Le Roi a nommé l'abbé Phelippeauk à rarehetédié de Bourges qu'avoit le cardinal de La Rochefoucanlt.

Dimanche 21 août, M. le premier président. Mil. les présidents Mole et de Rosambo ont présenté an Roi les représentations ; Sa Majesté les a reçues, a dit qa*il kl examineroit et qu'il feroit savoir ses intentioMf lea

disênl mcrrrcdi 24, h VoruillM, »it Iv Itvi doit revenir ]o. inarili au soir iln Clminy où il oat (lf>|>iifs dimanche; les aiilrca ili'>cii1 qu'il n'a {inint indiqué do jour. Toiiit lus gpns sensés et non prévenus erai^ent que le Roi ne recule trop, tant pour sa gloire que parce que cela nu produira qu'une p;ii\ de jwu de diirf'c.

On n'cnlend plus parler d'aiiruno expédilion âe gtjfirrc, soit dn cflUÏ des AutricliiCRs contre le mi M Prusse, soil de l.i pari do notre armée contre le âuc de Ciimbrrlund ; on s'amusc M-ulemenl l'i r.iirc di's rliiinsons :

Sur l'sir : I>h prir/H ira turthamit, C Ululer la nd sur ^in Iwhéilnr, ^aus *oi[*nl paster la WMrri Se fit a[i\totter m cuiraw«.

Son KranJ sahro, hd cadiigM '.

Et puis il (lit d'un Ion d'auJacv:

Counge, «DUS, HcboM le eanp.

Hot l'air : Vuil* la iligtrtif.

NuUH avun* ilt^nx gtni'ntn* (jui toui ilcui wnt mirtcbaux,

ViiiU tt rtMcmbbnce.

L'uii de Hun eti hrarl*, El r>iiirc l'»l du LouU*,

Vuili la diiTïreiii'e.

OïDs I) gacrre ili tmt Ion* ttoia Fall dlterft exploit* hiMa»,

Voilt U reiscmblaoctf, A Tun Vnbon «'ett Kigmiti l'ar l'iuire il eût i\i (irb,

Voilti la illffôrcncr.

556 JOURNAL DB BAIIMBR.

Que pour eux dtnt les eomteti La gloire ent ioujoan d'eppei ,

Voilà 1t ressemblance; • --r

L*nD contre les eoDeinis, . >

L*aalre contre les maris ^ , |.

Voilà la différence.

D'être utile k notre Roi, Tous deux se font ane loi.

Voilà la ressemblance.

\ Cytbère Tun le sert^ El Tautre sur le Weser,

Voilà h difrûrence.

Cumberiand les craint tous deux, Et cherche à s'éloigner d*eax,

Voilà la ressemblance.

I)e Tun il craint la valeur, Et de l'autre il craint Todenr \

Voilà la difTcrcnce.

Dans un beau champ de lauriers On aperçoit ces guerriers»

Voilà la ressemblance.

L'un a su les entasser, L'autre vient les ramasser,

Voilà la difTérence.

Dans l'histoire Ton verra Les noms de ces héros-là,

Voilà la ressemblance* Mais de ce qu'où y dira De l'un, l'autre rougira.

Voilà la différence'

? ft

Li* nurcchiil de IUch«licu a «ki odmn CorUi dca» kwict w*

(Ifoîe ée BwrHtr»)

*«IT II.iT. .Sô7

Il est certain qtw le changenMBt du nuràilial d'Ei*

tn-cs, surloul depuis h victoire, a choqué tout le monde.

La réponse du lloi , ulU'iiilti'> le nit^rcrt^di procliaJti 24 août, fait un tort coiisiilL^mMe dans los cii-cotislances présentes.

Voici le résuhal <li-3 faits, depuis In lit de Justin? tl fcs démissions des cliorgcs du 13 di^ceinhrc I75tf.

I.cs présidents cl conseillers cjui forment netiifllcnient la Grand'Chambreavoient srrétty d«s représentations au Roi à la lin île décembre, qui wnl an snjet des trois déclarations des démission» de OKitsii^^irs d«i* Kni|uélc.s.

I.C 3 janvier, jonr tU: suiule Geneviève, le Hoi dit It M. le premier présiitcnl de lui opporler, le 10 janvier, ees rc[irésenlalion&: niai>>cctle députation a él« retard^' par l'alTreux nssassiiiul du Itoi du 5 janvier.

I.C 19 janvier, M. le premier présidont cl MU. Noté et de Itosambo, prt'sidents, ont [lorté au Roi ces représenlalions.

Le 23 janvier, k' Hoi a rendu sa réponse |iar un lon{f discours de H. le cluinrclier, i\m a cipliijué et justillô les molifs de ces trois diiclaniliona et, on même lempy, l'ait entendre qne S;) M»j<"té vouloit qu'elles fussent e\éciilées. Après quoi, le Boi a recommandé À ces Iru» présidents députés de prendre toutes les mesures nécessaires pour l*exercice de la justice.

Du 37 janvier, kltres de ca<-liot pour l'nil de sciie magistrats : te président Dubois, M. Tubanif, cnnft«>iller de llrajuICliambre, et qiiulurxe cimM'itlort des EnquAtOS el Itcipn'les.

1)11 2'J janvier, airéléde la Crand'Chambrc |m>ut rnir» an Itoi des supplicatiitim jtour le retour et le rappel de« seize ma);islrals, o1 |wnr la réunion de toute la compagnie.

Du 1 " février, e\îl de M.de NacliHiiH, ^aitle des sceaux,

558 JOURNAL OB BAIUMBR.

et de M. le comte d'Argenson, ministre H foorétain d*État de la guerre.

Du même jour, réponse du Roi aux premien priiidents et présidenla Mole et de Rosambo, sur les snpplicalioDS, qu*il a été forcé de punir ces magistrats, dont il a accepté les démissions volontaires pour des raîsoBS qui leur sont personnelles; qu'ils ne sont pins lesn confrères ; ayant d'ailleurs donné des ordres pour kv remboursement.

Du 25 février, arrêté des présidents et ooiueillersdei Enquêtes et Requêtes, dans des assemblées tenues de l'avis du premier président, du conseniemeni taeits dn Roi, dans lequel, avec de grands termes de aoumiswn et de respect, ils ont persisté dans le ralour de Isors confrères exilés et dans le rétablissement de leurs dmis et de leurs fonctions les plus importantes, par la lérocation de la déclaration sur lu discipline du Psarlemeat,

On a dit, dans le temps, que le Roi avoit été très* cho(|ué de cet arrêté et qu'il avoit dit : « On voudrait donc que je misse ma couronne aux pieds du Parie» ment. > Proccis de l'assassin Damiens instruit et )Qgé dans le mois de mars.

Dans le commencement du mois d* avril, deux arrils du Conseil par lesquels le Roi ordonne que les fiindb» pour le remboursement des charges» seroient porlés Htw Jourdain, notaire ; que les seize magistrats exilés seraisnt tenus de faire liquider le prix de leurs chargea et da recevoir leur remboursement, dans un délai de deux mois ou deux mois et demi, faute de qum les ibnds seroient confisqués au proHt du Roi, pour en diipoaflr ainsi que Sa Majesté le jugeroil à propos.

Depuis ce temps, deux des seixe ont reçu déflnilifemcnt ; la plus grande partie a envoyé des procurations })our recevoir, mais avec des protestations • mèoss de déiK)sor Turgent chez le même notaire, ce qui a empêché le remboursement ellèctif ; et il y su f, ilil-

on, cinq qui n*oiit (laa même envnyé de proraratïon. Cfsl donc darm rot ''Int que mosEmurs de 1b Grand'r)iambr<! ool vpidu taire une nouïellc U'nt«liv*> pnr iti;« reiiréseiitations réibinV'», cl c'osl cMl« riéroardie <]i)6 l'on suppose concertée avec le roinislàre. Toutv* \m circonstances ci-desBus rendent la réponse du Roi emttai'rassante et diriicîle.

Du mardi 24, il n'y a point eti de répontn du Rof, comme on l'avoîl cm, aui repré^entaliona. t* fini avoit âi?ulemenl dit qu'il foroit aavoir ces inlontiona, et l'on ne sait |>oiiU quand ses ordres paroltront.

On sait s>'ulcment que, ledit jour mArcrcdi, il y a eii deux comités : l'un le matin, Vautra rapràs-midi. qui a duré mému jusqu'A dis lieum, da loua In roiniatrea d'tlut, chez M. le chancelier, au sujrl de l'alTairfî du i'artomenl, [loin- reiulm compl/t au lloi, apfiaremment dans un conseil, des (hlléronla avis qu'un y auni eua; ce qui marque bien que celte alTairo n'étoit ni concsrtéA ni unanijée, comme on le diauit à fariM, oîi 1« |Kil)lia croyoit tout bêtement que le Roi accorderoît tout ce quL' lu l'ui'lemcnt demande.

Lu ){nindc difllcnllû. ici, est do trouver un arrangelutjul et de prendre un parll naos compromettre l'aul<inl('; ruyahi, ipiî no l'a dâj& que tiup AU jusqu'ici vi»-à- \is lie uMgistrutsquine veulent donner nuciine marqua de &oumiMioii. Le Koî a ac«c|>té lea démissions donnéos ail moiii de décembre. Un nu peut plua lo» punir k pté- MJiit de ces déiuisitions sédilionsi-s, et ils ne veulent point lis rodimander que soua des condition*. Ainsi, comment t.iireï 11 ne convient pua que le lt»i toit obligé, pour ainsi dire, de rentrer', surtout apr^ le procès iln l>ti> niienâ, qui ast à préitent dano tous Ira pays élmnfii're.

Ou m'a dit quo les lettre»- pâte» les. pour une CliambPB des vacation», ont kU: sielléui de ik>in|it^gno , Ia<|tialt9

AltllT 1357. Ml

l'assaBsiiiul *lu Boi , |>ar rappoil nin st-pl coiiMilIcni i|ui ont élé nommas claiia la U'tlre «te Damiri». l'mit- ^tre que le retour il« leurs confrôiGs ailés Iw tiendra dans la modâration , àa irtoins pont (|uvlq>ie ttrmps; 3° Il est dit que la pr^miérv d^L'Iaratiuii du lit de justice (lu 13 décembre, par rapport à la Imite et au ImT ilri pape, ne e«ra «téciiti^ que cuaformément aux lois ot usitées du royaume. Que cda vciit-il dire! de quellM lois veut-on paricrï et quelle extension etilcndra-t-on donner à ces usages du royaume? i' Qu'on enverra «nu ilûclarationcn interprétation tic l'édit de suppression des deux Chambres des Enquêtes, et de tous les pr^jiidcnlfi (les Enquêtes; c'est apparemment pour y rétnlilir des présidents, attendu que les pn^sîdenUi à mortier ont marqué de Is n'qHignancc il y pnisider. Quoi qu'il en soit, voilà toutes les démissions remises aux maitistnilK, san<( aucune soumission Av leur part, depuis plus de huit mois, pour les ravoir.

Mais ceci n'est qu'un simple bulletin. 11 faudra avoir le dist'ours de U. le clianceliCT pour la n^ponse du Roi, qui doit mieux expliquer le sens et IVITet de ces arlieles, et il s'agira npn^s cela de voir co qui s<.-ra fait en conséquence, do la port tant do la Crand'Chambw *\nt de» conseillers des Knquôtes et Roquâtes.

BKPONSi; ne hdi uv u■^ul 29 awt 17&7.

< Je vous ni dtVjà Tait enlen<lrc mes volontés, par rk|v " [lorl h ma déclunition du 10 décembre tVmior, conn i-.Tnaiil les aflairt'S de l'Êçlise. Mon respi-el i>our U • religion , celui qui est dâ ^ ses minwAte», rt \o mun- « lieu de la paix dani» mon xciV»»"""' ^ réprimniilde . part pt d"aulre ,.,>nx r]iii chêr**^''"^ ** ^'^ ItouWct, otA . Hé et acmnt toujours la rAclc <*" *"* comWvie.

.Sidesvues,upti,rëii«» ^ooi A*"™*'^''?"'^*'

AOrr t7£7. D68

tlumir, chrstM. le chBDC«lif>r, r«|ir«ndroloedéfnisBions.

Octlc ré|K>ns6 oftt «lilTérenlo tlti «impln ImlUlin de lundi, qui paroiuoilUiul accorder nu Parlnnctnt, cli]ui a (mit (l'un coup priWcnii tom In ptililio on Tavciir du minlst^.

Mais te diMOun ut flncmcnt rédigé; il prvMnlc d'aliord un grand air de doiironr ri dn lioiité de la part du Itoi, c<?|ioiidant il conliciit lo la dignité; il «si môme lin peii enlorlillé dans queUiupa endroits, et il faiidroit Bvoir Imi dernières reprësontatioi)*, (Kiuryliii^n appliquer la réponse; mais à la bien examina, h rexcrplion de ce qui sera changt^ sur l'i^il de siifiprcfuion, qui otl le moins important, \f Roi n'acrorde rien au fond aux prëlenlionit du Parlomont, e>st-à-dire des Eni^nUec, at il ne paroll pas re<;uler nnlant que lo parti vuuloit s'en flatter. 1" La déclaration concernant l'airain) de l'f^ilîtc subsiste et doit 6tre exûculéo. 3° l.a d(^-claralion de la discipline n'est ni r^voquâc, ni unspendue. 3* iJi Itoi rétablit, h la vérité, irâ aeti» eiilèi dans leiir étal ri dans leurs charges de conseillers; Il |iromet bien do les faire revenir conditionneKeTnent, mais bref, il ne le» rend pas' ; et il force insensiblement tout 1«! l'arlemmt A rentrer sans les scise wnfrèrM, ce qui est un fcrand roDp de politique, le Roi n'ayant pas pn supprimer le Parlement, coinmo on le disoil, par l'impoaùbilitj! d'an pouvoir former un autre.

('^.'ito réponse , rendue publique f[4nérMleni(nt dioi Paria, dès le lundi au soir 29 et mardi 90, par la oopÏM qui s'en sont répandais, {«rlogc Itn nprlU un pM rtflé* clii-sinlssiir son ciécutiog ; comme U plua fnniule partii' ilii public a besoin par Étal du la n>ntrtl« du Parleiiieiit,ell(; se flatta d' un véritoblooccoinnioUcnioni; mais l>-'ij;ins(iiisU's et gens do parti no sont pas ri ni: doivuiit [I is rire contenls ; iU voient plu» loin que les nutne».

Du mercredi 31 août, sur les quatre et cinq heures do matin, les mousquetaires du Roi ont couru Paris et ont (KHié dos lettres de cachet à tous les officiers du Parlement, portant : « Mons. un tel, je vous jMndonne de tous « rendre, jeudi matin à dix heures, en la Grand'ChsiiH

< bre de mon Parlement, pour y apprendre mes inten-

< tiens; » et sur Tenveloppe : < A Monsieur un Id, € conseiller au Parlement, t

Voici donc la politique. Tant que les démissioas qv le Roi avoit acceptées éloient entre ses mains, il ne posvoit pour ainsi dire ni rien ordonner i ces magisIrBls, ni les punir faute d'obéir; ils u'avoient plus d*éUL Aajourdluii les voilà conseillers au Parlement, en qusIqsB façon malgré eux, sur la demande qu*en a Csile spps* remment la GrandXhambre dans ses représentationii mais sans qu*ils Paient demandé eux-mftmes; et tement il Tant agir et parler.

On attend donc avec impatience celte assemblés générale de demain jeudi matin, et chacun raisonne sa conséquence ; de façon que si tous ces magistrats, apris la lecture de la réponse du Roi, Tacceptent, oomsaleBl de 8*y conformer et rentrent dans leurs fonctions tout l)onnement, ils seront blâmés de bien des gens, apièi tout ce qu'ils ont fait et leur obstination ; si au oontrûe ils le prennent sur le haut ton, et qu*ils remMlent ki clioses dans un plus grand trouble qu'elles n^éloient aaparavant, ils seront aussi blâmés et indisposeront ooniR eux une grande partie du public, qui est las de cette anarchie. Leur position paroit fort délicate, cependaat il y a lieu d*espércr que cela s*accommodera*

La griadc d^putalîon il« Parlement est mandée k V Roi. — Arrdi6 en Parlement poar remerricr le Roi. — St lerpréiatiTe, — Dissertation histori(|ae &ur b conatilatioa dla la GranilXbambre et les Enquêtes. — Rfponie J« Roi an

è* Parlement. -~ Le Parlement s'asacmble ci a'occvpe 4e dli?

— 1^ présidents 9t rendent k Ghoisy. — Lt Roi les Miëlt 4t kar

HKMRMHe tIST.

Arr4l< du Ftilrwnl au wjM (le li lMaral»B Ja IS Ji'invtirr. — U< JarT'>«ri<> cluaJMlia». U Puntli, Ji Valui». — CiU^nuliM. ~ Lm hVrmIro tl 1» nUnn. - No»'»- !• I( Cair — U CbiBbn J« TiaU«a> ni irtvtliUxU — CjpilaldlM •!■ Jui <!• Caab>iUiJ • ClDsttntittii — Utnimi>tti»Gr«m.~- L* Jur J< Ovirrnr. g.u. Tn-DnrdcIVrit. — NMtrlInil* Il (atn* d'AIlaaiagn', — Ti'nablruH'*) ie trm n Sidl'. - Nautrlln Jit rrvi . — Dhniuna Je », A, Mnfn>n,

— H. Mul*, pnalw (W'HJral du Pirlnuul. — U H" BHroitaoB.

— Ia Ifakiln J* TmImm. - Ifl AD|Uii ■iwpiraBl da l'Ib dAû

— MnarM d* df froM. — U* h«|«iitt> d» U RwMtr. - Htru de

Du jeudi l'rM^pteinbrc, loas Messieurs les mngislral», Uni de la Uron<rclininbrc que (k-« l^nquAtcs e\ Requêtes. BC sont rendus cnirc huit et neuf heures au Pahi* ; et ceux-ci cliui'iin dans Icui Chambre, et tous & du httin»i ù la Gran'I'Chambre. Soit & leiir arrivée nu Palais, «tii à leur pa$s.-igc dnns tu grande salle, qui éloil IrAK-rem- )ilic de nionilc, il y a eu de gninds claquements do

Quelque temps apr^s leur ciilnie, et apparemment après la Icrliircde la réponse du Roi ilu lundi, ma» sans donner le temps d*aiir.une délibérai ion, niessicitrA les ^ens du Roi sont enlré« dans la <;<-und'<:hamlire et ont dit qu'ils avoient reçu un ordre du Roi pour dire à la Cour que le Roi demandait et atlendoil, A sii heurcudu soir h Versailles, la grande députstion de ton Carlumeiil l>oni' apprendre sa volunté.

tin a a|ipiélicnil( appurcmniout que («a Hcssiours ne lissent quelques tracasseries s'ils apprenoient, de \n lioiiclie du premier présiihinl, la remise de leurs demi*sinus et f-»r les iiutre» articles de la ré|>onfie, cl l'on a jui,-é k |>ropos que tout le Porion-onl, par la fn^nde dépiilalion, l'npprll et regut «os ordre» par le Roi nrfmc.

Aiii'sitâl le dist'onrs des gens du Roi, on s'ed IcviS; ou >'c'sl iclin- dans les Chambres pour armii|ier la députalion lie dein de rlinqu'' Chambre, ce qui fait quaranledcu\ )iersonnes. Ces Messieurs «nnl |«rlis A deuk hmrtt

« Pour <e qui comwrnft la Becori<li< déclnrulion (potir I In discipline], le Roi désire que riitago va dt^vienne ' aussi inutile qu'il l'avoil jugé Déo«sMirv', mnis avant i tout. Sa Mujcsié no rorusera |tas d'écouler ca qu« «on I Parlement croira devoir lui rrpicBenter sur Mt objet.

■ Elle vi'ul que h tmpprpiision, oidonnce par son Mit I du mois d<? décembre dernier, toilsxAcult^. EIIkch- I vcna h son Psi tcmciit une déclaration inlerpriHalivc, 1 !t rcni-e}^iiilromeul de laquelle elle vous ordonne du I procéder sans délai,

H l.e lloi vous ordonne de reprendre vos fondions

■ ordinaires, conformcz-voiie ù nos inlmitions.

j Sa Huji'^lé n'u rien tant à cŒur que de faire régner I dao» son royaume le eilunce qu'elle a prescrit de pan

■ et d'autru, et In pnix ({u'elle dt^iro depuis si longlom)i» I de voir rétuhtic. Si Su Majesté, pur df^s raisons ftU|ié- > rieurcs et dans la vue du bien général, a cru devoir 1 s'élever au-dessus des régies ordinaires, son Parie- ' ment ne doit point en appréltender les suites pour

< l'iivenir.

« Le Roi vous ordonne donc de faire exécuter «a pre> • miére déclaration, conformémunl aui canons de ]'£• 1 glisc re^us dans le royaume, aui lois et aux ordoiw I nanccs.

» C'est en entrant dans ces vues que vous devet voua

< souvenir iiu'il est des considérai ioiut de ta^sseel do I modiVal ion , sur le^uelles vous devci régler «a dé- 1 marches ; doimoz vou»-inéine l'exemple du refitcct et

■ de la soiiMiissiun que Su Majesté veut qui toit rendu

■ Ma i-elif^'inii <'t ik sr» ministres; c'est ainsi que vous i ferez un ii^uge légitime de l'julorilé que le Roi a bien

■ voulu vciiin iDurK-r.

■ Que ces sentimenls soient toujours gravés dans vos

■ cœurs; soiivunea-votis que vuUu souverain «ou» iraîlo ( en ce m'jinptit t-n père. •

Du ventiicdi i septeiiilire 1757. Le PirlameBl s'est

AimKiÉ IJK LA COUR, 01 2 SKI'TEHftRt-

■ Lu Cour a arrfiU^ qu'il sera fait au Roi une (li''pi>la- « tion en la Tormc ordinairo, h )'efT«t de lui renilre du <• Irès-ltumbics nolioiis tic grâces, dM témoignages dt! '. bonté qu'il veut bien donnur k mn Paiicmcnl, el lui

■ |]orter de nouvoltcâ assurances des scnlimcnUdeW'Ic, « (le i-es|iect, de fldûlilt^ et de soumlasion qui ont û(é

* dans tous les temps gravé» dans le cotur des magis- « Irais, et qui ont toujours été le principe de leur cnn- « duile et do leurs démarches, et que rien n'a jamais jiti a ui ne |>oiirra altéroi*.

« Que plein;! de contiance ^ns la jusiicc et la Imnli^ '■ d'iui souverain qui est le |)éro de ses sujets, ils osent « espérer qu'il voudra bien effacer jusqu'aux imjirM-

< sions rdcbcuses de disgrâce qui subsislcroiciilconlro a 5«>u PaHemont, tant qu'il ticndroit éloignés quelque»-

• ims de SCS membres, qui ont toujours donné des

< preuves de leur amour pour la personne dudit soia t!neur Roi et do leur z^le [loiir son service; qu'ils osent . ilonc faire audit seigneur Roi les instances les plus n lesiiectucuscB, pour obtenir de sa justice ri de sa bnnlt! Il de réliiblir dans rcxerciee de leurs fonctions les ma- <■ pi<.inil3 sur le retour desquels ledit seigneur Roi a bien

■ \uulii donner les plus grandt^ es]iéranecs. »

\a'? ^em du Roi sont partis après lu levée des Gtiamliii's jioiir Versailles, [Wur demander au Roi son jour el son licuro pour recevoir la grande dépulalion do son l'itrtement,

Voici donc la rentrée du l'arlemcnt bien réelle ol ( llcilive, cl les procureurs ont fait sijînifler dés le soir du vemlreili il septembre.

A bien e\.imincr ce qui s'est pasï« à ce sujet deimif bi'ii jours, il ]>nro)i efleclivement que c'étoit un arrtn- ;,'eniunL concerté, el dont on fait rboaauur, dani lo tniMir, ft H. l'abbé de RiTui^, niîniftre, et à UM. les

JOURNAL DE BAEBIBR.

prcsidenls Mole et (l*Ormesson ; car tout s*est Tait coup sur coup, et on ne leur a pas donné trop le temps de réfléchir, de consulter, et de parlementer.

La déclaration interprétative, datée «lu mercredi 30 août, a été imprimée et vendue dans Paris,

Le principal changement dans cette déclaration regarde le président des trois Chambres des Enquêtes.

11 est dit, par rarlicle 6, que les présidents de notre Parlement continueront de présider notre dite Cour de Parlement, de vaquer à leur service ordinaire, en la Grand*Chambrc et Tournello, et autres fonctions qui leur sont propres et accoutumées.

Par Tarticle 7, il est dit que les présidents des trois ]u emières Chambres des Enquêtes continueront de présider auxditcs Chambres, et que lesdites charges demeureront supprimées, en cas de vacation, par mort ou par démission.

Le Roi permet donc à ces présidents de se démettre volontairement de leurs offices, pour en recevoir le remboursement.

Par Tarticle 8 , il est dit qu'après Textinction des offices de présidents des Enquêtes, il sera oonmiis par le Roi deux conseillers de notre dite Cour de Parlement, pour présider en chacune Chambre des Enquêtes, ainsi qu'il a été pratiqué avant la création desdits offices, par cdit du mois de mai 1704.

Par les articles 9 et 10, il est dit que les commissions de présidents seront expédiées, sans aucune finance, à ceux à qui il plaira au Roi de les accorder, sans qu'ils puissent les vendre ni céder à prix d^argent, sous 4|uelque [>rétexte que ce soit, lesquelles commissions^ n'auront [loiiit d*aiitres gages que la somme de trois mille livres pur

L'enregislr^''^^ "^lUfldredi, 2 septembre, est conçu

i . Barbier • f mettre cçmmiui

/ilcMéfMnlqk'aa

en cas ternies : Itu^iislcé, ce letiuéraiil, lo |irocuieur ^uiural ilu Roi, [>our ém exécuté, «eloii la fonne «t teneur, enu-inblo l'édît y nienlinniié, nn et! en quoi il n'a point éUi tlérogé par lailile JéclaraUan, suivant l'siTêt (le cd jour.

Il piiroit dans tout c«ci, que uhacun joueaii fin. Dam telte (léciaration, il wiiibl<^ uni: iifIccUilion do dîMintcuer la Cour du l'arlemont des Ctianitiros des En(|it^lB>, comme si on voulait rundrc i ta Kcuiu Griiiid'Chambre Id nom et lo titre de Parloindnt. suivant l'ancien usagOi lors de l'ctublisseiiitiiit d'un l'urlunient ii l'ari». Il «U dit, en ciret, dans celle déclaraliou, que le Roi a voulu conserver, uonime autrefois, aux ocnwillen du noire l'ar- Icmcut, l'espérance de parvenir par leurs scrvims A U [irésidencu des Chambres des li^nijuAtes. C'est ce <iui lo vcrru à la prenui-m vacaneo de ces cliar|;vx. si le Koi rlioisira <^t nommera un conseiller de Grand'Cliambra et non des Enquêtes.

Mais par l'édît du OHiia de mai 1704, il parott qu'on conipieiioit le tout sous le nom de Cour dv l'arlemerit. Il y est dit, en elTcl : les rois, nos prédécesseurs, avant été obligés d'aui;rn''i)ler lu corps de notre Cour da l'tirlemunt et d'y établir avec lu Grand 'Chambre les cinq Chambres des tnquâtes pour y jui^er i-ii pnuut^re in* slance les tauses des priviU^fjiâa, etc.

Il pareil, au surplus, i>ar o«t écrit, que les |u^ideati des Enquêtes par commtuioii étaient eectétfatli^ite* et çu'ili étoient obligé» alors d'avoii- une charge de conieiller clerc; et par cet édit, Louis XIV, qui avoit beaoin d'argent, a cn^ quinze chaf^e» de préiideats bus Enquâlvs, et six de présidenls pour les doux Chambrea de* Ite^uéles, sur le prix de deux ci^nt mille livres chai-urte, et <)uiiizc: chiirges de conseillers clero pour être disiri» bues duiis les cinq Cliaiiibres dus tnquêl'ïs.

U'uu autre cilui, ù l'égard de l'cnregiâlreineiit, du 2 septembre, do La dédaralkio, il wmlda que la Cour

564 JOURNAL DP. BARBIER.

Du mercredi 31 août, sur les quatre et cinq heures du matin, les mousquetaires du Roi ont couru I^is et ont (KHié des lettres de cachet à tous les officiers du Parlement, portant : « Mons. un tel, je vousjirdonne de vous « rendre, jeudi malin à dix heures, en la Grand*(3uuii-

< bre de mon Parlement, pour y apprendre mes inten-

< tiens; » et sur Tenveloppe : < A Monmeor un tel. € conseiller au Parlement, t

Voici donc la politique. Tant que les démissions que le Roi avoit acceptées éloicnt entre ses mains, il ne poo- Toit pour ainsi dire ni rien ordonna i ces nugistnls, ni les punir Tautc d'obéir; ils n*avoient plus d*éUI. Aujourd'hui les voilà conseillers au Parlement, en quelque façon malgré eux, sur la demande qu*en a faite apparemment la Grnnd*Cl)ambre dans ses reprâsentalions, mais sans qu'ils Taienl demandé eux-mêmes; et présentement il faut agir et parler.

On attend donc avec impatience celte assemblée générale de demain jeudi malin, et chacun raisonne en conséquence; de façon que si tous ces magistrats, apris la lecture de la réponse du Roi, Tacceptent, consentent de s'y conformer et rentrent dans leurs fonctions tout l)onnement, ils seront blâmés de bien des gêna, après tout ce qu'ils ont fait et leur obstinati2n ; si au oonlraire ils le prennent sur le haut ton, et qu'ils remettent les clioses dans un plus grand trouble qu'elles n^étoient auparavant, ils seront aussi blâmés et indisposeront contre eux une grande partie du public, qui est las de cette anarchie. Leur position pareil fort délicate, cependant il y a lieu d'espérer que cela s'accommodera.

La gran^ d^patation il« Parlement est mandéa k Vanulki. — . Roi. — Arréi6 du Parlement poar rcmcrrier le Boi. — S« lerpréiatire. — DissertalioD hifttori(|ue sur la conatilalioa Àm la Granil-Cbambre et les EnqaMes. — R^ponie an Roi an d« Parlement. — Le Parlemeots'asacmbïocta'MavpaJadlî — I.e5 pr^idents ^ reodeat k Cliotsy. — Lt Roi lêi Micilt 4t

«RPTRMItnF IL'il.

niiikixii, — Ln aiiMBri i* IVrMiniriai. — ruliii^w Je U (àwr. — ArrM Jh PidrBMBl la n'iit At li JMuMiaa Ja la JiVtmlrr. ^ U> iafrioKriH (landMIaH. — la Ptierlh, it VolUln. — Ca«diniii(liaa>

— tu lilifilnt cl In ittlnn. — NouttllM i» la C«nT — L* Chamkn <hi tMiltoM ttt (iiaitUaM — Or''"'"><" *' *"' ■'* CamLrrbaJ k CJoiln-iVTni, — NorlJados 1* Goitrn. — Ladiic il« Cbnriav, gnunrugi if Pir<>. — KpawH» >■> >• |»crn J't1l«n*gi>(. — Tianiklriural il Ifrn rn Sicile. — Noatrllti iliicrin. — tMoimoa ir M. •!> Viupcau.

— U, MdU, franwr pr'tiJial lia Patlnauil, — U pcr< Bwrmfcaaai.

— tn 14witn i» Taaiawt. — Ua AafUi) •'i*pa>T«l U l'Ila J'Aii.

— Mniicc* it Mtam. —La hifviaob de l* Rodcllf. - Mbh. J»

Du jeiiili l*r septembre) tous Urssicurfl le* magistral», lant do la Oran<l'r.hambro que des Eiiqii^ti'Sel Rui]ti£t(s, KO liont rendus onlrc litiit et neuf lioiiros au Tnlais; et rou\-ci chanin dans Igiii Chambre, et tous k i)ix lieiin'i à. la Grand 'Chambre. Soit ik leur arriva au IHilais, suit à leur pa&snge dans la grande salle, qui étoîl trâA-reml>lic de monde, il y a eu de (grands ctaquemenls du

Quelque icmpB apri-s leur enln'^e, ut ap|>arenimenl nprùs la loeliire de ta réponfw dii Roi du lundi, maïs sans donner le temps d'aucune dvlibéralion, messictirs ks ^eiis du Roi sont entrés dans la Crund*Chambre et nnl dit qu'ils avoient reçu un ordre du Roi pour dire h la (Vinr que le Roi domandoil H atk'ndnit, à sis heures du soi) .'i Versailles, la grande dôputalion de son Parlement |Hnu' apprcndi'c sa volonté.

On a appréhendé apparemment que ras Mcsaiour» n<> lisent (pietqncs trac8»scriea s'ils apprenoienl . de la honrhu du pivmier président, la remise de lenrs déniJA. sintis et sur les autres arlicles de la r^tonsr. et l'on a jiiL^é à piu|tos que loul le ParleuienI, par la irrandc d^ puLilion, l'apprit et recul ses ordres par le Roi m^mc.

Aii)!sil(M I'* discours des gen» du Itoi, on s'est ln\é;on v'isl inlirt'-dnns les Chambres pour arranger la dépulalion Ae deux de chaque Chambre, ce qui Tait quaranleileiiv (tersonnes. Ces Hessioiirs «ont giarlisfh deux heiirN

566 JOURNAL t>R BARBIKR.

en cur|is pour Versailles, (Voù ils sont revenus à sept licurcs et demie à Paris ; en sorte qae ceux qui n*en étoient pas ont été à portée de s*en instruire.

DISCOURS PRONONCÉ POUR LE ROI PAR M. LE CHARGBUER AUX DÉPUTÉS DU PARLEMENT.

c Les sentiments qui animoieni vos prédéceaseon ne leur auroient pas permis de faire la démarche à laquelle s'est portée la plus grande partie des ofBciaf du Parlement.

« Le Roi vous Ordonne d^avoir toujours présentes k» obligations que vos serments vous ont imposées. NoI motif ne peut vous dispenser de rendre la joslies qoe vous devez aux sujets de Sa Majesté; les magislnls préposés pour l'administrer ne peuvent U refnser, sans se rendre coupables de tous les maux qui sool la suite nécessaire de ce refus.

« Sur les (émoignages répétés qui ont été donnés i Sa Majesté de voire soumission et de votre fidéiilé, elle veut bien aujourd*hui n'interroger que tus eotant; conservez dans vos sentiments des motifs de flonBancr pour Tavenir.

c Elle eflace donc pour jamais le souvenir de ce qoi lui a déplu dans votre conduite passée» en leganlsal comme non avenues toutes les démissions qui lui ont été données. Sa Majesté vous a appris» par les lettics qui vous ont été adressées, qu'elle veut bien rétablir dans leurs offices tous ceux qui s'en étoient démis. « A regard de ceux de vos confrères» qu'elle a cm devoir éloigner pour des raisons particulières. Sa Majesté, en les conservant dans leur état» n'a pas eneoie iixé le temps de leur rappel; quand le Roi sera obéi» quand vous aurez repris l'exercice en entier de vos fonctions ordinaires, que Sa Majesté sera satisfaite de la sagesse de votre conduite, elle écoulera favorable» ment vos inslauces à cet égard.

SrPTBMnilK |ïfi7, .W7

n Pour ce qui eotw^rnn U seconilp iléclnralion (poiir

'• In clisci|)Uiie;, le Roi désire qiie l'iDngn i^» devienne

■ atisei iniitite qu'il ravoiljugé nécif!»ain); mnis avant « lonl, Sa MajestA no rcfuicfa |m» d'^coutor ce que Mm

0 Parlement croîru devoir lui rci>résonler eiir col objet.

■ ICIle veulqiic Insiipprcuion, ordonnée par Bon édit « du mois de déf«inbre dernier, wil oxiciitée. Ell« cn- » ^LTia /» son rBrlemciil nne dWaraliou iiilerpnHntîvo,

• A l'ciuegislrcniGnl de laquollo elle vous ordonne du « procéder satis délai.

Il I.G Itoi vous ordonne Ap. reprendre vos fonctions " ordinaires, con formez- vohb à is«s intentions.

j Sa Mujosié n'a rien tant i omur que de faire ri^gner

< ilansM)n royaume le eilenco qu'elle s [^'srritde part

* et d'autre, et la pain qu'elle dihire depuis bI longlcinjw t de voir i-élablio. Si Sa Msjesli^, piir dr« raisons suiié-

1 Heures et dans la vue ilu bien général, a cru devoir <i s'élever au-dessus des règles ordinaires, son l'arlei< nient ne doit point un appréhender les suites pour

I l'avenir.

■ Le Roi vous ordonne donc de faire «éculer sa prfr

II micre déctaralîou, conforniËmenl aux canons do l'Êu plise reçus dans le royaume, aux lois et aux ordoo-

< Il ;i nées.

Il f^'est en entrant daiia ces vues que vous devei vous 1 souvenir qu'il est des considération» de sagesse et de

< modération, sur lesi]uelles vous devoi régler tos dit- « martlies; donnez vous-m^Rie l'etemple du respect el I de la soumission que Sa Majesté vuul qui soit rendu f à la religion et à ses ministres; c'tisl anttî que vous « fi'irz un usage légitime de rdUlorité que le Hoî a btea

■ voulu vous confier.

■ Que ces senlimenlg soient toujours gravé* dans tos > oBurs ; souvenei-vous que vqUo suuvtniii) vous traite H en ce iiioiuent en père. »

Du vendicili i septembre 17&7. Lo Parienical s'est

568 JOtiRNAL DE

,'isscmblé à iieiit licurcs ilii matin dans lu Grai lire, où il a lait bien dcsoiiérulionsn tilrctl'rfii 1° Il a fait registre du dist^oiirs de M. le cliana part du Roi ; l'on voit ifue celle réponse n'q répétition do ce que le Roi avoit dît, lundi 9 niÊSsieurs de la Grand'Ohnmlire, un peu plu plus claire, et dans des expressions qui paroû douces; mais ce|)cndant le ftoî n'accorde rii Parlement sur les motifs qui nvoîenl donné lie mission féuLTulc des cliargcs, puisqu'il oi'don sèment l'exéciilion de ses déclarniions. 11 y i menldcs promesses, soit pour lo rapjicl dessei soit [)our entendre des rcprcsculalions au s» déclaration de la discipline; mais hem'eiisea les conseillers en génôral, quoique sentânlll n'obtiennenl rien de positif, paroissont iwn l'envie que chacun avuit de rentrer dans son i la secte jansûniste ne doit pas dire conlcnte4 UM si ce n'est respénmcc que peut leur donner li sèment d'une compagnie qui l'a toujours soute Parlement a enregistré la déclaration inlerpn l'édit de suppression qui leur a élé envoyée, pai dit-on. le Roi conserve dans IcB trois Chambn quêtes les présidents tels qu'ils éloient pendsB seulement, après quoi la chaige sera éteinte nommera un des conseillers de cliaquo Glian président par commission, avec trois mille Uvr sion; en sorte que les présidents à mortier a'; ront point comme ilétoil dit dans l'édit; 3* les ont travaillé lout de suite à la distribution dfl Icrs de la quatrième cl de la cinquième Oia Enquêtes, supprimés dans les trois Cliambres ] le plus également qu'il a été possible; cet arn est consommé ; 4° il a été fait un nrrélé de la rapport aux conseillei'snilés.

^tl'ThaUKf! ITàT. 56!)

AIIHKIË ItK LA CDU», Dl 2 Sbl'TiHtlHi:.

c Lii Cuiir a arrùtû qu'il sera fait an Roi iino c)é(Hita- M tion en la Tormc ordinaire, h l'ctTct de lut rendre du " Irès-lmnibles tiolioiis do grâce», dp» lénioigna{;c8 de 0 bonlé qu'il veut bien donner à «on Parlement, et lui

• porter de notivellca assurances des senlimcnts do rèle. H de respect, de fidélités et de soumission qui ont ùlé

• dans tous les lojiip* grHvé!^ dans le cœur dea magis-

> Irais, et qui ont toujours clé le principe de leur coti- « duite l't de leurs d6niafi')ies, el que rien n'a jamais pii fl ni no ]Wiirr.» altérer.

< Que pleins de conliance i^piis la justice et la Imnlù I. d'un souvemin qui est le père de ses sujets, ils nscnl « espérer qu'il voudra bien effacer jusqu'aux impres- « sioiis rdelicuscs de disgrJcc qui subsisleroient conlrn

> son l'arlenient, lunt qu'il liendroit i-lotgnés quelqut»-

- lins de ws membres, qui ont loujoun» donné de»

> preuves de leur amour pour la personne dudit sci* « Uneiir Hoi ut do leui" ïi^le pour son service; ipi'ilt Oïoni '. dune fiiirc audit seiRncur Roi les insinnces le» plus u icsprclLieuscs, pour obtenir de sujuMicfl et de sa t>onlé Il de réldblir dans l'esernee de leurs funetion» les ma-

• pi^iml^ sur le retour desquels ledit seigni'ur Hoi a bien

- (ouin donner les plu» (trande* esjiértinces. ■

\.if^ \:ms du Boi sonl partis après la levée des OiainliK'^ t"""' ViTsailleii , pour demander au Roi son jour tison heiiro pour recevoir la grande dopHlulicmik- son l';irk'ineiil.

\i>ici donc la rentrée du l>ar)cment bien réelle et cilcilivc, el le* procureurs onl fait sisniHcr dès la soir il'i vendredi âl septembre.

A bien l'v^miner ec iiut s'est |iat.sd à eo siiid depuis huit JDurs, il pnrolt ellectivemcut quo cVtoit un arran- (icnienl concerté, et dont on fait l'traaneur, dans le public, à M. l'aldnj de B'-mis, ministre, et & MM. les

570 JOUIINAL DE BARBIBR.

présidents Mole et d*Ormesson ; car tout s*est fait coup sur coup, et on ne leur a pas donné trop le temps de réQécbir, de consulter, et de parlementer,

La déclaration interprétative, datée du mercredi 30 août, a été imprimée et vendue dans Paria,

Le principal changement dans cette dédantioii regarde le président des trois Chambres des Enqui^es,

Il est dit, par l'arlicle 6, que les présidents de notre Parlement continueront de présider notre dite Cour de Parlement, de vaquer à leur service ordinaire, en Ii Grand*Chambro et Tournelle, et autres fonctions qui leur sont propres et accoutumées.

Par Tarticle 7, il est dit que les présidents des trois premières Chambres des Enquêtes continueront de présider auxditcs Chambres, et que lesdites charges deoMUrcront supprimées, en cas de vacation, par mortog psr démission.

Le Roi permet donc à ces présidents de se démettra volontairement de leurs offices, pour en recevoir Je remboursement.

Par Tarticle 8 , il est dit qu'après rextinction des offices de présidents des Enquêtes, il sera commis psr le Roi deux conseillers de notre dite Cour de Parlenmt, IK)ur présider en chacune Chambre des Enquêtes, ainsi qu'il a été pratiqué avant la création desdits ofDoeSi psr édit du mois de mai 1704.

Par les articles 9 et 10, il est dit que les commitsions de présidents seront expédiées, sans aucune It nance, à ceux à qui il plaira au Roi de les accorder, qu*ils puissent les vendre ni céder à prix d^argeni, quelque prétexte que ce soit, lesquelles ooounissioDS^ n'auront point d*aulrcs gages que la somme de trois mille livres par an.

L*enregislrement du vendredi, 2 septembre, est

1. Barliicr a écrit : letqueîleê €omwU990irus UnléfliMl ^kPÛ % roetire commùtiom*

SMThMIfllK IliT. A7I

en cas Urniea : IlofjUlré, co requérant, lu procureur gùnéral du Hoi, ixiiir élfc etécuté, tdoa la fonnu et teneur, ensemblu l'odil y mcntiunnô, «a eu en quoi il n'a point été dûrogé t><i<' luditc iléclaraliori, suivant l' arrêt de ce jour.

Il parolt dena tout C4>ci, que chacun joue au On. Dans cette déclaration, il scmhli^ une dlectation de distinf;uer la Cour du Paricment ilea Clinmhrcs ùv» Enquêtes, comme si on vouloil romlre à la seule Grand'Chemtin! le nom et le litre àv Curletimnl, suivant l'anciuD uaafie, lursderéublisseiLwnld'un l'arlemenlà l'ari». Il est dit, en effet, dans catti- di'^iliiratiuu, quu l« Roi a voulu oiiiserver, comme aulrorois, uux consvilleni de notre Parlement, l'espéranii] du |iarveair par letin 9«rriwit A In |irésidence ilea C]i.iiiil>rt« des [Luqufilvs. C'est ce qui so vi'iTa à la premii'i't^ vacance de eti* cliartteft, si le Hoi ctiuisira et noinmciM un (.oii&cilkT du Graud'Chanibre t't non des Enqufl.s.

Hais par l'édil du iiiuis du mai 1704, il parolt qu'on conqK'cuoit le tout sous le nom de Cuur de l'urleuieiit. 11 y est dit, en eil'il : les rois, nus prédécesseurs, ayant été obligés d'augiui'iiler lu corps de notre Cour de Parlement et d'y ct<d>lir avec U Grand'Cliunibre les cinq Chambres des £iii|uétes pour y juger en proiuiérB instance les causes des privil^;(iés, etc.

Il paroil, au surplus, par cet écrit, que lot présideata des Enquêtes par cmumission éloient tecUsiatti^iÊti et iju'ili ètoient oblUjéi alors d'avoir une charge de conaeilk'r clerc; et par eut édit, Louis XIV, qui avoit be*aia d'argent, a créé quinzo chairs du présidcols aui Kn- IJI1ÙU.-S, et sii de jiri'-MdenlR pour les deui Cltumlircs dM lle({uélL's, sur le pri\ du deux ct^at mille livres chiKune, et i|uiiize chargea lie coiisuilluiv clrrc» fwur cirv ilisiribué:> duus les cintj Cliambros des t^Rquètes.

D'un autre cùi(\ à l'^gurd d* l'eurvgutfDiDoDt, «tu 2 »:[>tcinbrc, do la dâdiralMi, Jl ttniUe «uo U Cour

57â J(»URNAL UE BARBIER.

n'a enregistré que ce jour Fédit de suppresskxi du 10 décembre 1756, comme si on ne le regardoil comme enregistré valablement dans le lit de justice. Cette obnrvation n*a pas échappé aux gens de parti» qui condoent de là, que de fait, la première déclaration pour les affaires de TÉglise et celle pour la discipline du Parle* ment ne doivent point avoir lieu ni d*exécution, perec qu'elles n'ont point été rcgistrécs en la Cour express»nient. Depuis le lit de justice, le fanatisme et le système d'indépendance de l'autorité royale subsistent enoon Oralement dans bien des esprits.

Du samedi, 3 septembre 1757. Les gens du Roi envoyés par le Parlement ont eu une |)rompte réponse. Le lloi a donné aujourd'hui, à midi, pour recevoir la dépulation qui n'est plus à présent de quarantedeus per* sonnes, ù cause du relranchement des deux Chamlns des Enquêtes.

RÉPONSE Dt ROi, LE 3 SEPTEMBRE, SUR L* ARRÊTÉ RC

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