V. sa

394 lountfAL HB barbier.

contre, soit quMl lui en ait fait voir le portrait, parée qoe le duc de Richelieu, qui a beaucoup d*espnt, en veut essentiellement à madame la marquise ae Pompadour.

Mais il arriva, hier, à ce si^et, on ooup d*éclat qui a dû faire bien du mouvement à Versailles et qui fera bien faire des raisonnements et des commentaires à Paris, et que j'ai appris heureusement aujourd'hui.

Hier mardi, 94 avril, dernière îèie de Pâques, le Roi devoit aller souper à Bellevue ches madame la marquise, et y passer quelques jours ; tout étoit préparé \Kmv cela, et les ministres^ qui sont ordinairement de ces petits voyages, étoient avertis oomme M. de Saint- Florentin et If. d'Argenson.

Hardi , à quatre heures après midi , le Roi changea d'avis, et dit qu'il sentoit un peu de colique et qu'il n'iroit point à Bellevue et qu'il iroit au oontr^re souper et coucher à Trianon. Aussitôt des courriers de tous côtés, de la part du comte de Noailles qui en est gouvemeur, pour les cuisiniers extraordinaires et pour les provisions , car il n'y a rien dans ces maisons où les officiers de bouche ne vont point. Il fallut envoyer à Choisy pour avoir de la vaisselle d'argent, et elle n'arriva à Trianon qu'à cinq heures du matin; en sorte que le Roi soupa à Trianon sur de la vaisselle de faîepce. Le Roi y doit rester jusqu'à samedi.

Il y a cependant toute apparence que madame la marquise aura été de ce voyage, comme à l'ordinaire, et que ce changement a été tout simple , attendu l'indisiiositiou du Roi , qui est plus convenablement dans sa maison pour se purger, avoir ses médecins et chirmrgiens> recevoir les princes et princesses ses enfants» que dans une maison étrangère , où tout le monde ne va point. Au surplus, rindis|K)sition ou l'indigestion^ n'ont

i. On rcourqiMra qv'il etl touvent question dei iodigtitiont d« Loaii XV d^âu le Jonmoi de Herbier. U éUit OiOlaiit, «n «flèt, dtni Ict ptttii

MAI 17dl. 376

poinl eu de suite, d'autant que le Roi a été à la chasse le mercredi et le jeudi.

Mal.

La âoi tif ne le coatrat de mtritgie éa prince de Condé. — Le banquet royal. •— Cérémonial poor porier la qoeue de la diariée. <— Le titre de (irinee. — Il* PèrIaiBèal eavoie une députatioo k Vertaillcs. — Le Uoi rrfate de reeevoir les remontrances. — Le Parlement délibère sur ce refus et décide qa^l cessera sas fonctions. — Quatre vers de l'Opéra d7/éfiofie. — Lettrea dejussion. —> 1^ l*arlement refuse d'y obéir. — Un grand nombre do ses flMoibras soot exilés. — Remarques sur l'histoire de ParleiMOl. -^ Diaeoers du premier président li la Grand'Chambre. — Arrêts contre des caréa poor refus de sacroiucnts. — Vive le Parlement ! — Tons les procès pour affaires pHvées sont suspendus. — Cessation de là justice. — - La Orand'- Qiambre est Ifaesférée li Ponteiae. — Reflétions sur cas affaires. -«• Conséqueaees fâcheuses de l'eiil du Parlement. — Comment messieurs de la Graod'Cbambre vivent à Pontoise. — Ils continuent de décréter contra les refus de sacrements. — Bruits de Paris. — Les fausses remontrance!.

Mercredi 3 mai, le Roi a signé le contrat de mariage de monsieur le prince do Condé, prince du sang, et de mademoiselle do Soubise, fille du premier lit de M. le prince do Soubise et d*iine princesse de la maison do Bouillon. Ce contrat de mariage a été présenté au Roi par M. le comte de Saint-Florentin, secrétaire d'État de la maison du Roi, dont la minute reste au dépôt du secrétariat, et Ton en donne une expédition aux notaires. C*est le droit et le privilège des princes du sang. Comme le prince est mineur et qu*il y a eu un conseil de tutelle autorisé par un arrêt du Parlement, M. de la Michaudière, conseiller au Parlement, chef du conseil du prince, et les avocats nommés conseils de la tutelle, ont assisté à la signature du contrat par le Roi et ont aussi signé le contrat.

Le prince et la princesse ont été ensuite fiancés. Jeudi 3, le prince et princesse fiancés ont été mariés à midi, dans la chapelle du Roi, par M. le cardinal de Soubise, grand aumônier du Roi.

et avec les convives babilueU da wa réunions, de restar dana lea Umitca 4n la tempérance.

388 lOURNAL DE BARBIER.

dans la TÎUe de Pontoise, pour y reprendre leurs fono* fions ordinaires, sous peine de désobéissance et de privation de leurs charges, ce qui sera plus expliqué dans une déclaration que Sa Majesté leur enverra.

Aujourd'hui samedi 12 mai, lous les présidents et conseillers de Grand*Chambre sont parus l'après-midi pour se rendre à Pontoise.

Ceci devient vif. On dit que la Grand'Charobre est déterminée à tenir bon; il n'est pourtant plus possible que le Roi recule; il s'agit ici de son autorité. Tout le monde cric contre M. le comte d'Argenson, comme ayant été l'auteur, dans le Conseil du Roi, des lettres de cachet contre l'avis de M. de Machault, garde des sceaux et contrôleur général. On dit même que dans l'assemblée du Parlement du mercredi 9, il y avoit eu des avis pour décréter M. le comte d'Argenson et M. le chancelier aussi; Ton voit jusqu'où alloit l'esprit d'indépendance. On compte que M. d'Argenson aura peine à se tirer de ce pas-ci, et qu'il faut que le Roi sacrifie M. de Machault ou lui. 11 est pourtant vrai de dire que Tautorite souveraine étoit bien compromise, et qu'on ne pouvoit la venger de Tarrôté du ô que par un coup d'éclat. Il a été imprudent de laisser venir les choses au point où elles sont; mais le mal étoit fait. 11 n*est pas moins vrai que le remède et la sortie de ce pas-ci sont difBcileB. Mais M. d'Argenson a de l'esprit et de la politique. Je compte qu'il y aura incessamment un lit de justice, soii à Pontoise, soit à Versailles, avec quelques déclarations qui contenteront un peu le Parlement et un peu le clergé; car il ne faut pas que le clergé gagne le dessus entièrement de ceci pour contenter un peu le public; le dénoûment de cette affaire est curieux. 11 y a apparence qu'il arrivera comme en 1732, c'est-à-dire que le Parle* ment promettra de reprendre ses fonctions pour les affaires du public, qu^il abanilonncra tous les objets et arrêtés des remontrances, que le Roi retirera ses lettres»

patentes non enregistrées du 23 février dernier, qu'il rappellera tous les exilés» et que le clei^é de son cAié promettra de se taiir tranquille» sans qu*il soit plus question de billets de confession, ni de question sur la bulle; les choses reprendront leur train ordinaire. L'autorité du Roi aura été compromise et elle aura été (d>ligée de se relâcher, et le clergé ne donnera point la déclaration de leurs biens; le jansénisme aura le dessus; en sorte que le Roi, de concert avec tout le clergé de son royaume, n'aura pas été maître de faire reconnottre et de faire rendre la soumission à une doctrine reçue depuis quarante ans, parce qu'elle est contraire aux principes du jansénisme, car voilà toute la querelle. 11 n*y anroit pas grand mal à tout cela si le public n'en souiïroit pas; mais on attrapera aisément la un de Tannée, et depuis dix-huit mois on n'aura rien fait au Palais.

Il y a plus, rc\il et réloigncment du Parlement en entier fait un tort considérable : 1" aux droits du Roi; 2"* à tous les marchands et ouvriers. Toutes les femmes de messieurs du Parlement parlent pour la campagne; plus de ménage à Paris. On renvoie quantité de domestiques. Tous les procureurs renvoient leurs clercs, qui s'en vont en province ; la plupart y vont eux-mêmes. Les avocats parlent pour la campagne; point de gens de province dans les auberges. L'on compte que cela fait vingt mille personnes de moins à Paris pour la consommation.

Depuis samedi 12 mai que la Grand*Chambre est à Ponloise, elle ne 8*est point encore assemblée pour enregislrer la déclaration qui transfère le Parlement ou la GraiurCbambre à Pontoise. Il faudra voir comment cela sera expliqué dans la déclaration, parce que le Parlement se tiendra dans la grande salle des Cordeliers, comme en 1720, et il y a des ouvriers qui tiavaillcnt à mettre tout en clat.

M. lo premier président, à qui, dit-on, on a offert beaucoup d'afgent de toutes parts, est avec toute sa maison, et a une table de vingt-cinq couverts. MM. les présidents Mole et d'Aligre y tiendront aussi» dit-on» table ouverte.

Gomme la ville est fort incommode par sa situalkm pour les cari'osses, il y a douze chaises à porteurs pour conduire Messieurs au Palais, qui sont payés aux dépens du Roi. On dit que cette attention est d'usage.

C*est jeudi matin, 17 mai, que la Grand*Chambre doit s'assembler pour enregistrer la déclaration de la translation à Pontoise; mais comme cette déclaration contiendra sans doute injonction de travailler aux aflaires des particuliers, et qu'ils continueront aux affaires des ecclésiastiques* cet arrêté, qui a été, dit-on» unanime, met le ministère dans un nouvel embarras.

Vendredi 18 mai, la Grand'Chambre a décrété» diton, un curé et un vicaii*e de Troyes, et le samedi, on y a fait de nouvelles dénonciations, sur lesquelles elle a or* donné qu*il seroit informé. Elle continuera apparemment de travailler ainsi jusqu*à ce qu'on y ait mis ordre.

Samedi 19, messieurs les gens du Roi sont allés à Marly parler à M. le chancelier; ils ne parlèrent point au Roi ; ils n*étoient point mandés, et à Marly on ne parle point au Roi sans ordre. On ne sait point ce qui les attiroit vers M. le chancelier; c*étoit le soir; ik furent obligés, à plus de neuf heures, d'aller coucher à Saint- Germain, l^ur mission éloit peut-être par rapport aux exilés. Gela fait des commissions désagréables; car ces Messieurs-là sont déplacés à Marly, quand ils n'y viennent point mandés ni attendus.

On dit dans Paris qu'il y aura, mardi 22, un grand Conseil à Marly, apparemment où les princes du sang» des ducs et |>aii's, îles archevêques et évêques, des conseillers d*Ktat, même dus présidents à mortier seront apiielés. Mais dît peut-être un bruit do Pai'is sans

MAI I7â8. 991

autre fondement. H eHt potirtantvrai qu'on aitendi lundi ou mardi, M. le cardinal de La Rochefoucauld.

Ce conseil est par rapport au titre de haut et puissant prince* pris par M. le prince de Soubise, dans le contrat de mariage de mademoiselle sa fille aveii M^ le prince de Gondé, contre lequel les princes du sang ont protesté apràs la signature du contrat. On voudroit ap« paremment décider c^tte question ; mais on ne parle point de la tenue de ce conseil ; au surplus» il n'a point de rapport aux affaires de FÉglise.

Gomme on n*a plus de nouvelles présentes par rap« port au Parlemeût^ on en fait ici. On parle d'un accom« modcment. On dit que M. de Beaumont, archevêque de Paris, se démettra de son archevêché, qu*on le fait cardinal avec de grosses abbayes pour soutenir son rang; et que M. le cardinal de La Rochefoucauld, archevêque de Bourges, sera archevêque de Paris. On fait M. le comte d^Argenson, secrétaire d'État de la guerre, duc et pair, pour Tôter du Conseil. On veut ainsi éloigner les ennemis du Parlement. On annonce ensuite une déclaration du Roi pour pacifier les choses; mais on est embarmssé pour arranger les décisions de la déclaration.

En attendant, il n*y a rien de nouveau. La Grand*- «Chambre continue à s'assembler sur des dénonciations contre des prêtres; mais cela va lentement et foiblement. Le reste du Parlement est dispersé dans les villes d'exil, et les uns et les autres commencent déjà à s'ennuyer d'être éloignés de Paris.

Depuis quelques jours ces Messieurs ont un peu plus de liberté ; ils peuvent sortir des villes où ils sont pour aller aux environs, à une lieue ou deux, pour se promener. 11 faut pourtant revenir et se rendre pour la nuit à la ville, et Messieurs de la Grand'Ghambre peuvent venir à Paris. Cela n'est pas étonnant, ils ne sont point pour ainsi dire exilés. C*cst un simple changement du lieu

393 lOURNAL DE BARBIER.

OÙ doit se tenir le Parlement lors()u*il s'assemble pour ses fonctions.

Depuis le départ de la Grand'Chambre à Pontoise, on a distribué dans Paris les remontrances du Parlement, que le Roi a refusé de recevoir, mais qui sont supposées, et qui ont été composées par quelque personne inconnue sur les vingt-deux articles que tout le monde a vus^ Cela apparemment a engagé M. le procureur général à permettre tacitement à Simon, imprimeur du Parlement, de distribuer les véritables, qui étoient réservées. Les premières se sont vendues neuf livres, et les véritables ne coûtent que trois livres. J*en ai eu des premières, le 29 do ce mois de mai.

Reste à savoir si cette distribution plaira au ministre et au clergé.

On dit toujours que M. le premier président a des relations avec les ministres, pour accommoder cette affaire, et qu*il ospèrc que le Parlement rentrera après la Trinité.'Comme nous touchons aux vacances de la Pentecôte, les conférences à ce sujet seront secrètes, et il n'y aura, suivant les apparences, aucune nouvelle jusqu'à i*o temps.

Le Roi revient mercredi 30 de Mnrly et toute la Cour. On a joué un gros jeu à Marly. 11 y a eu des chasses, des concerts pour la Reine , et l'on n'y parloit en aucune*' façon des affaires du Parlement.

I. Barbier t joint & ton Journal an extrait imprimé des reftatrea 4m Far> lement, en date du lundi 28 mai 1753, par lequel la Cour aoppriaatdcn broehures : Pune in-4, contenant 6 pagea; I* autre iihlS.cuutenant 164 pages, tt ayant toutea let deux poor titre : RiMonTSAncBa »o PAiLBamr ao Rm, du 9 avril 1751 . Ces deux brochures ne portaient awoa nom, ni d^ûiffftenr ni de lien. Le même jour le Parlement supprime deux grsTiirea ayast paar litres : l*unc, Sbxatos oftiho raincipi ; Tautre, Jcstitia «ilbcatà n.iCTi nneiA. — Dans les arrêts de suppression, le Parlement m défend pMi ■est de tendre et distribuer les écrits supprimés ; il ordonne en toèim qu*ils seront brûlés par la main du bourreau, et il enjoint i lovtet kt sonnes qui en posséderaient des exemplaires de Tenir les apporter ta grcfé dt ItConr.

D*un autre côté, MM. les présidents font une grande figure à Pontoîse. Ils ne sortent chacun qu*à deux carrosses à six chevaux et une nombreuse livrée. Six ou sept tiennent table ouverte, où Ton fait fort grande chair. La marée ^ passe à Pontoise et a ordre de s*y arrêter.

Le Parlement sapprime des écrits et des gratares. — Les exil^ te diverttnent. — Le cocher du comte de Charolais. — Le oooco du Pape apporte les lan([cs b^ni«. — I^s boulevards dovicnnent à la mode. — La Crand'Cliamkre poursuit des refus de sacrements. — Affaires da Parlement de liouen : ses arrêts sont cassés par le Conseil. — Arrêts des Parlemeots d^Aix rt de Toulouse à l'occasion de sermons et de refus de sacrements. — I^ Psrleroent de Pontoise; on parle de conciliation.

On a cric et vendu publiquement dans Paris, le samedi 3 juin, Tarrêt du Parlement du lundi 28 mai, fait à Pontoise, le Parlement y séant, qui supprime deux imprimés portant tous les deux le titre de remontrances du Parlement au Roi, du 9 avril 1752*.

Le 29, rariêt a élé exéculé à Pontoise, en présence du sieur Du Franc, commis au greffe de la Grand'- Cliambre.

Le Parlement est, comme en 1720, dans le couvent des Cordeliers, la Grand'Chambre est dans le réfectoire, ainsi les Cordeliers s'appellent le Palais.

Il n*y a dans rarrct aucune qualification donnée aux remontrances, comme il n'esl point dit qu'il sera informé contre les auteurs.

Il y avoit longtemps qu'on avoit entendu crier dans Paris d'arrêt du Parlement, aussi en a-t-on bien vendu.

On dit que messieurs des Enquêtes, surtout ceux qui sont à Bourges, ont écrit à messieurs de la Grand'Chambre, à Pontoise, qu'ils eussent h faire attention à ne rien enregistrer pendant leur exil, attendu que cette affaire, concernant le cler'zé, ayant commence les Chambres

1 . Ost-ÎMlire les voilures qui apportaient le poisson a Paris. 'i. N(Mis supprimons ici quelques détails sur ces imprimés, qa*oa trouvera plus complets dans la note d*(iessus.

394 JOUUNAL DB BARDIER.

assemblées» elle ue pouvoil s^uirangcr qu'avec tout le Parlement.

Ou dit aussi daus Paris que M. le prince de Gonti se donne bien des mouvements et a tenu plusieurs conférences avec le premier président, pour trouver les moyens d*un accomniodemeut; cela n'est peut-être pas vrai. On dit encore que cet accommodement est devenu plusdifiicile par ce prétendu mémoire des Enquêtes a la Grand*- Chanibrc.

11 est toujours certain que ces Messieurs se divertissent autant qu*il est [K)ssible dans les villes d*cxil, et qu'ils y sont parfaitement bien reçus; mais, si cela dure, l'ennui n*en prendra pas moins.

Vendredi l5 juin, on a mis au carcan, dans la place du Palais-Royal, un cocber de M. le comte de Gharolois^ qui, dans un aifé de la rue Saint-llonoré, avoit parlé insolemment à un clievalier de Saint-Louis qui étoit à une table avec un garde du Roi , voulant se mettre à leur table avec un autre domestique, jusque-là qu'il avoit donné un coup de canne à l'oOtcier, que le garde du Roi avoit arrêté et empêché de percer ce cocher. L'arrêt qui condamnoit ce cocher étoit du 3 avril dernier. On ne savoit pas pourquoi il n'avoit pas été exécuté, et on craignoit qu'il n'eût eu sa grâce; mais aujouitl*hui l'exemple a été consommé. Il a été au carcan depuis quatre heures jusqu'à six, avec un écriteau : Domestique violent. l\ a été ensuite marqué des trois lettres G. A. L.» mis dans un fiacre et conduit à la Toumelle pour cinq ans de galères. Gelte exécution, sur un domestique d'un prince du sang, contiendra les autres.

Le dimanche de la Trinité, 17 juin, M. de Branciforte, nonce extraordinaire du pape, qui a apporté les langes b«mis poiu* M. le duc de Boui-gogiie', a fait son entrée

I. Le comte de r.barulai*, lUt d« Louis lll, mort en t7IO, ei frère M. li Due. naufiis boaiuMr. [AoU de Uniitier d'InerevéU»»)

t. Mort le i2 war» 1761. (Aotê A» mhm.)

IIÎ1N 1753. 395

publique à Paris, conduit par le prince de Pons, de la maison de Lorraine, et mardi 19, il ira à Versailles pré-* sent^ les langes.

Comme M. le prévôt des marchands a fait assez bien accommoder les boulevards , que les oontre-allées sont sablées, avec des bancs de pierre, et que l'allée du milieu est arrosée tous les jours pour préserver de la poussiers les maisons voisines, ces boulevards font cet été la pro* menade de Paris qui est à la mode. 11 y a, principalement les fêtes et dimanches, un concours étonnant de carrosses, qui font cours en plusieurs files depuis la porte Saint-Antoine^ jusqu'à celle du Pont*aux-Chouz K il y a aussi, dans cet espace , phisieurs cabarets et des loges de marionnettes. Cela fait spectacle et presque foire. Et un grand monde à pied dans les contre-allées. Cette promenade est commode pour Paris : point de poussière et point de chemin à faire pendant la chaleur. Elle a fait tort à la promenade du bois de Boulogne, qui depuis plusieurs années étoit fort fréquentée les dimanches.

Suivant les apparences, la Grand*Chambre est rentrée à Pontoise le lendemain de la Trinité, mais on ne sait pas ce qu*ils font ; quelques dénonciations nouvelles, et voilà tout. Du reste, il n*y a aucune nouvelle à Paris pour raccommodement du Parlement et du clergé. On entendra tout à coup parler de quelque chose à quoi Ton ne s'attend pas.

Lundi 18 juin, lendemain de la Trinité, la Grand*- Chambre est rentrée à Pontoise. Un conseiller y a fait la dénonciation d*un refus de sacrements fait à Orléans

1 . C«tte porte, située tur le bouletard, tit-à-TÎt la rue da Pont-an «Choai, fut démolie en !760.

2. Tour carrée, joig^nant une porte de Pcnccinte de Philippe-Aa|rnite, qii| défendait le paia«gc de la rivière, et qui a donné ion nom au quai aur lequel f Ik était placée. Saint Vincont de Paul avait obtenu que les condamnés aot galères y seraient enfermés jusqu*à leur départ pour le bagne, et elte tvait reçu eette destination depuis 16 31. Da La Viussilli.

396 JOURNAL DE BABBIER.

par le chapitre a un de leurs chanoines, faute par lui d'avoir voulu se soumettre à la constitution Unigeniius, et Ton a mandé MM. les gens du Roi pour prendre des conclusions à cet égard.

Il y avoit près d*un mois que cette alTaire étoit connue et qu'on avoit différé d*en parler, d'où Ton conjecture que tous les projets d'accommodement qui pouvoient être sur le tapis sont rompus , et l'on ne sait plus de quelle manière ceci finira.

Il y a aussi beaucoup de mouvement au Parlement de Rouen ^ sur deux affaires. La première, des plamtes et accusations faites par des femmes contre un curé de la ville de Rouen. Une femme, nommée Perchey, et la fille Duchesne, ont été condamnées par le lieutenant criminel à l'amende honorable, au carcan et au bannissement. Sur rappel au Parlement, l'affaire avoit été aussi à Tofficialité. Cette affaire a été arrêtée par plusieurs lettres de cachet, qui ordonnent Tenvoi des pièces du procès de l'officialité, défendent Tappel, suspendent la procédure de la Tournelle, et enfin exilent le curé dans le diocèse d*Autun , où il a été conduit par la maréchaussée; lettres-patentes adressées au Parlement de Rouen, par lesquelles le Roi ordonne qu*il soit sursis aux procédures contre les femme et fille Perchey et Duchesne, impose silence au procureur général et à tous autres, sans que le procureur général puisse être tenu de rendre aucun compte des ordres à lui adressés pour l'élargissement desdites Perchey et Duchesne, et ordonne d'enregbtrer lesdites lettres.

Le curé de Saint-Godard avoit pour ennemis les grands-vicaires de Rouen; on lui deniandoit la démission de sa cure; il s'agissoit do faits particuliers, et non point d'administration de sacrements.

Remontrances du Parlement de Rouen pour faire oon*

!• L*éehiquicr de Rouen reçut une nouvelle orgonîMlion en 1499. Fria« çoii l*' lui donna le nom de Paricmcnl. (yole de Barbier d'imartPilU,)

Doiire ao Roi que toutes ces lettres de cachet, qui avoient élargi les coupables et interrompu le cours de la justice^ étoient contraires aux règles et aux ordonnances.

Lettres au Parlement de Rouen , tant de M. le cfaan* celier que de M. le comte de Saint-Florentin , secrétaire d*Étai de la province , que le Roi est fort content de leurs remontrances, mais néanmoins qu'il faut obéir aux lettres-patentes; qu*il est des cas, qui ne sont pas fréquents» où le Roi, par des raisons supérieures et qui lui sont connues, peut, en prenant d'autres moyens, suspendre l'exécution des règles ordinaires qu'il appuiera toujours de son autorité.

Arrêt du Parlement de Rouen , toutes les Chambres assemblées, du 28 mai 17ô3, qui ordonne l'enregistre» ment des lettres-patentes, sans être tiré à conséquence pour l'avenir, et que si aucunes lettres closes sur le fait de la justice étoient surprises à la religion et bonté du Roi, le procureur général ou autres ne pourront les mettre à exécution , sans en avoir préalablement averti la compagnie.

Autre affaire. Arrêt du Parlement de Rouen du 17 roai^ qui décrète d'ajournement personnel un curé de la ville de Verneuil-au-Perche, pour refus de sacrements, et ordonne qu'il sera informé , toutes les Chambres assemblées; arrêt du Conseil d'État du 25 mai, signifié au procureur général, qui casse et annule l'arrêt du 17; autre arrêt du Parlement de Rouen du 6 juin, qui orordonne la continuation de la procédure; arrêt du Conseil d*Élat du 13 juin, qui casse et annule l'arrêt du 6» comme attentatoire à son autorité, fait défense audit Parlement d'en donner à l'avenir de pareils, déclare nulles toutes procédures laites en conséquence, fait défense à tousjugcs, et notamment du bailliage de Verneuil, de mettre ledit arrêt à exécution. Le tout à peine d'inlerdiclion.

Arrêt de règlement du Parlement de Rouen , du 20 V. ai

9B8 JOORNAL DK BARBTER.

juin 1763 , pur lequel la Cour^ toutefl les Chambres atsembtées, fait défense à tous ecclésiastiques du ressort de rien innover dans Tadministration extérieure des sacrements, de faire aucun acte tendant au schisme et d*étendrc les peines ecclésiastiques fixées par les lois de rÉgtise établies dans le royaume ; leur enjoint « eti administrant les malndes, de se conformer aux dispositions des canons et règlements autorisés, à peine contre les contrevenants d*ètre poursuivis comme perturba'» tcurs du repos public et punis suivant la rigueur des ordonnances.

On dit que cet arrêt a été encore cassé par un nouvel arrêt du Conseil, ordonnant de le rayer et d*ltisérer celuici à la marge des registres, sous prétexte apparemment que le Parlement veut s*atlnbuer le droit de législation. On dit aussi que Thuissier du Conseil n*a pas pu se fliire remettre les registres qui n*étoient point entre les mains du greffier, mais d'un conseiller. Tout ceci aura de mau* vaises suites.

Arrêt du Parlement d*Aix , du 21 mai 1753, au rajet d'un sermon du curé de Puyricard, où il a annoncé que la communion pascale seroit à l'avenir refusée à tous ceux qui ne rapporteroienl pas un témoignage par écrit de leur confession. L'arrêt fait défense aux curés du Puy et de Puyricard, et à tous les ecclésiastiques de la province, de ne rien innover dans la forme de l'adminia* tration publique des sacrements au delà de la discipline des canons reçus dans le royaume, et contre les maximea et libertés de l'Ëglise gallicane ; leur défend, en oons^ quence, de faire aucun refus public des sacrements, som prétexte de défaut de représentation du témoignage pai* écrit do confesseur; enjoint au procureur génà*al de voilier à Texécution de l'arrêt et de faire les poursuilea nécessaires contre les contrevenants.

Arrêt du Parlement de Toulouse , du 18 juin, contre un jésuite qui uvoit prêché contre les appels comme

.d*«biis, qui la ù(mêmm$ à AHe «limoiieilé ei lui fini défense d'enseigner ni professer dans les disses tt écoles publiques, sous les peines de dnnt, pendant le terme de cinq années; ordonne à ses supérieurs d*y te* Bir la Hiain. Ge jésuite» dans sM interrogâtoife, ^^nM fliit néanmoins une déclaration satisfaisante, qu*U n'avoit pas entendu contester Ui nécessité dw appi^ connue d*abus.

Voilà, comme l'on yoU, bien de la brouillerlê dans ptae rieurs Parlements. Le ministère parolt bien négligeiiià y mettre ordre, attendu la fermentation qui est à ce sw* jet dans tous les esprits. «

Pour ce qui est du Parlement de Paris ou plutôt de Pontoise, en dit toujours qu'on travaille à une conciUiîtioo ; que la déclaration qui est projetée est asseï douMi en ce qu'on abolit les billets de confession , qu'on té^ tablit le Parlement dans tous ces droits et qu'on lui rend les affaires de Thépital général. Mais cette déclaration a, dit-on, dix-huit articles, et l'on ne sait pas comment sont tournés tous ses articles , car il n'est pas possible qu'il n'y en ait quelques-uns en faveur du clergé, surtout par rapport à la constitution , qui est le fondement de toute la dispute.

On dîsoit que le Roi exigeoit de la Grand'Chambre d'enregistrer seule cette déclaration, après quoi on feroit revenir les exilés. Mais cela n'est quasi pas pos* sible, parce que cela sufQroit pour faire rejeter par les Enquêtes cet enregistrement et la déclaridion; et que feroit le Roi sur cette nouvelle désobéissance?

Mais, comme il faut néanmoins que l'un des deux partis, c'est-à-dire du Roi ou du Parlement, commence à se relâcher et à céder, on dit que le Roi ex i que la Grand'Chambre , pour la forme , reprenne io

publiques. On ne lui demande seulement que û'i l'audience, de donner un défaut, de donner i ir défense ou de juger un appointetnent» c*esl-à )

400 JOURNAL OB BARDIER.

pour la forme, et que c'est la condition pour le retour des exilés.

tê Graad'Cbamlbn refait d^oMtr aa Roi. — Le prince de Gonti le p«rte m tain médiatenr. — Le Roi obatse k Compiègne. — M. de Sonbtae a le titre de prince. -— Les princes du sang tealent protester. — Arrêt da Parlement de R<men contre Pfréqne d'Érreni.

Lundi 2 juillet, la Grand'Chambre s'est assemblée pour délibérer sur la proposition ci-dessus. L'on dit que la Cour, c'est-à-dire les ministres, peut-être aussi U. le prince de Gonti qui s*est mêlé de cette aflaire , aboient su gagner et déterminer quelques-uns de la Grand'Chambre à Tobéissance. Gela été agité ; mais la proposition a été rejetée et refusée. Ton dit par vingt-six voix contre dix-huit qui étoient d*avis de reprendre les fonctions. La raison de l'arrêté est que le Parlement s*est séparé, les Chambres restant assemblées et toutes affaires cessantes^ et qu'on ne peut pas détruire cet arrèlé que dans une nouvelle assemblée générale des Chambres, c'est-à-dire après le retour des exilés.

Ceci, quoique fondé sur la forme, n'est pas moins une désobéissance formelle aux ordres du Roi , qui impose cette condition pour la liberté des exilés. Les fera*t-il revenir à propos de rien pour essuyer encore un nouveau refus ou de nouvelles remontrances? On est fort inquiet ici sur ce qui arrivera de ce refus ^.

Il est dit , dans la Gazette de Hollande , que M. le prince de Gonti est parti de la terre de Vauréal, prés Pontoise, pour aller à Tile Adam et h Compiègne, voyant qu'il n'y avoit pas moyen de concilier les esprits, c'est-

t On ne pouTait casser le Parlement, parce qu*il aurait fallu rembourser ks charges, et qu'on avait très-peu d*argent. On ne pouvait le tenir to^jonrs eiilét poiiqne les hommes ne peuvent être asses sages pour ne point pWder. Enfin le Roi prit Toccasion de la naissance d*ttn duc de Rerri pour (airt grAee. Le Parlenneut fut rappelé. VoiTAïas. »- Ce duc de Berri est le vertatui et l'jrurtnié Lobis XSL

JUILLKT 1753. 401

à-dire de les déterminer à une soumission aux ordres du Roi.

On pense à présent, à Paris, que ceci durera jusqu'à la Saint-Martin, et encore il est très-difficile de prévoir comment cela se terminera; car il faudra bien une Chambre des Vacations. On dit qu'on avoit tenté de former une commission, tant pour le civil que pour le criminel, composée de magistrats du Grand Conseil, de la Cour des Aides et du Châtelet, mais qu'il y a un éloignement général pour accepter ces places, et on a ratson au fond de refuser, attendu la foiblesse avec laquelle la Cour s'est tirée jusqu'à présent de ces sortes de brouilleries avec le Parlement, dont l'on sait bien qu'on se feroit un ennemi secret en acceptant de pareilles commissions.

Il faut pourtant convenir que ceci fait un tort considérable à Paris : aux marchands, aux aubergistes, aux gens de métier et à toutes sortes de professions, tant par la cessation des affaires que par le retraite d'une grande quantité de personnes hors de Paris.

Le Roi est à Compiègne depuis le 5 de ce mois, où Ton va à la chasse, et l'on se divertira à Tordinaire sans qu'il soit, dit-on, plus question du Parlement que s'il n*y en devoit point avoir; peut-être n'y ayant plus de remède à présent pour les affaires du Palais, compte-ton fatiguer et ennuyer tous les exilés, de manière à tirer d'eux un meilleur parti, après un certain temps : mais d*un côté cela pourra les animer et les aigrir davantage , et d'un autre côté ce n*est guère là la manière dont il convient au souverain de se faire obéir par ses sujets.

Sur la protestation faite par les princes du sang contre la qualité prise par M. le prince de Soubise dans le contrat de mariage de madame la princesse de Condé, sa fille, de haut et puissant prince, N. Rohan-Rohan, etc.» le Roi a décide, par provision, en faveur de M. leprii Je Soubise; c'est-à-dire que par \)rovision, il p

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prendre le titre de prince ce qui emporte le titre d'altesse.

Mais messieurs les princes du sang ne veulent pas pi*en tenir à la décision du Roi. Les princes qui se remuent pour cet effet sont : M. le duc d'OrléanSt M. le comte de Clermont et H. le prince de Conti; tous les trois étoient même en conférence, lundi 30 juillet» chez M. rUerminier, avocat, conseil de M. le comte de Clermont; quoique les cabinets des avocats soient eiact»ment fermés, il est difficile de renvoyer trois princes du sang, surtout dans une matière de droit publio ^mme celle-là.

On dit. qu'ils veulent faire faire un mémoire et prér senter une requête au Parlement pour y faire décider la question; c'est-à-dire quand on pourra agir^ Ces princes sont, dit-on, animés par madame la princesse de Modùne,tante de M . le duc d*Orléans, piquée de ce que U. le prince de Cundé u*a pas épousé une princesse de Ho^ dène, sa lilic, sœur de madame la duchesse de Penthièvre\ et par madame la princesse de Conti qui auroit voulu mademoiselle de Soubise i>our H. le comte de La Marclie, son petit-fils^.

Or, M. le prince de Soubise, sans remonter plus haut, a été marié trois foi» : 1^ A une fille de la maison de Bouillon, mère de madame la nouvelle princesse de Cundé; 2'' à la fille de M. le prince de Savoie de Carignan ; 3° à une princesse de la maison de Hesse, sœur de madame la duchesse défunte, mère du prince de Condé et de la reine de Sarduigno. il s'agit de voir si dans ces trois contrats de mariage, lesciuels ont été si-

1. U dueheste de PeuthièTn» avait trois Meurs: Mathilde, née ea I7S9; rorluuee-lUrie, um ea 1731 ; ÉliMbeLb-Rmeatine, uée en 1741.

U« La VlLLUlLLS.

t. Luuift-Frauçois-JoM'pli de Bourbuii'Cuitti, uce lu 1" aeptcmbre 1734. U était ueveu de la princcsie de Modriic, Mi^ur de la mère. U cpuuu, en 1759, U pnuMMtt Vortuiiec-Màric d*bkt, ««sur de la duclieabe de Peulbtevrei et m C«UMHV-|;«ruiaiuc. Ua Là Villioilui.

gnés du Roi et de tous les princes du sang, il a pris cette même qualité, de haut et puissant prince; si cela étoit, sans qu'il y ail eu de protestations et de difficulté de la part des princes du sang, ce seroit un grand préjuge pour la décisioii du Roi, par provision» et cela marqueroit de Taigreur de la part des princes.

Quoi qu'il ^i soit, eeci fait une affaire de conséquence qui doit inquiéter et embarrasser le Roi qui aime fort M. le prince de Soubise; d'autant plus que les princes oe manqueront pas de faire intervenir messieurs les ducs et pairs intéressés à ne pas laisser augmenter le nombre de personnes au-dessus d'eux, ayant la qualité éminente de prince. On dit cependant que M. le prince de Soubise, ne prétend point en conséquence précéder qui ^ue ce soit et avoir d'autre rang soit au Parlement, soit en Cour, que son rang de duc et pair et de sa pairie.

Pour M. le comte de Charolois, qui a fait le mariage de son neveu, le prince de Condc, il prend le parti du prince de Soubise.

L'affaire du Parlement de Rouen devient très -sérieuse. Le curé de Verneuil a continué de refuser les sacrements à ce prêtre de sa paroisse qui est apparemment un janséniste ancré; et il a été autorisé à le faire par M. i'évêque d*Évreux, en son nom Rochechouart.

Arrêt du Parlement de Rouen, du 28 juillet, qui condamne M. révêque d'Ëvreux en six mille livres d'amende, payables sans délai, et qui ordonne au curé de Verneuil d'administrer le malade. On ne sait pas bien si celte amende a été payée ou non par révê(|ue d*Évreux; mais il y a a[»|)arcnce que non, car Ton dit (jue M, rAileinaiid, intendant d*Alonçon, a fait arrêter et emprisonner Thui^^sier du Parlement ; et Tévêque, de sou côté, n'a eu aucun égard a rairêt ({ui lui enjoignoit de faire cesser le scandale et de faiie administrer le maladif par le curé do Verneuil.

404 JUinNAL UB BAnBlEK.

Novfel trrét Au Parlement de Rouen contre Pévéqvt d'Éncvi. — Lt qnii de Fongèrcs tient à Houen et fait biffer les arrêta par ordre d« Boi. — Le Parlement de Rouen les n'Ublit sur sea regiitrea. — La dae de Villan, (oaverneur de Marseille. — Vera. — Le Parlement d« Ro^en prépara dea remontrances. — Le Roi retient de Compiègne. — Fracaiiaio» au 1 i aoAL — Querelle entre TOpéra et la Coaédieïniiçaiaa. — Laa liai traocea dea comMiena français.

Ârrèt du Parlcmenl de Rouen, du V août, qui dé* crête M. Tcvêque d'Évreux, Rochcchouart, d'ajournement personnel.

Hercredi à midi, 1*"^ août, avant que cet anôl eût été signifié et que Thuissier fût parti, M. le marquis de Fougères, brigadier des gardes du corps et lieutenant général des armées du Roi, est arrivé à Rouen, porteur des ordres du Roi. 11 s'est adressé à M. le premier président, à qui il a demandé une assemblée des Chambres, laquelle s'est tenue sur les cinq heures après midi.

M. le marquis de Fougères est arrivé au Parlement, accompagné de tous 1(!S officiers d'un régiment de dragons qui est a Rouen, lesquels sont restés dans la Grand'- Chambre.

Les ordres du Roi |)ortoient, dit-on, de le recevoir et d*avoir pour lui les mêmes égards, comme si Si Majesté y étoit en personne. 11 a demandé d*abord d'occuper la place au-dessus du doyen, cVst-fi-dire après les présidents à mortier^ on a délibéré et on lui a proposé de lui donner la place d'un rap|K)rteur. M. de Fougci-es a répondu qu'il n'insiàtoit pas là-ilessus, iK)ur ne i>as retarder Texéculion clos volontés du Roi.

M. de Fougères a présenté la lettre de cachet & M. le pi'oinier président pour en faire lecture, qui portoit, d'obéir eu tout à M. de Fougères ; défenses au Parlement de délibérer; et ordre au Parlement de faire rayer et bétonner eu sa présence tous les arrêts rendus par le Parkinc'iit, au sujet de Tévèque d'Ëvreux et du curé do

Verneuil; et de transcrire sur les registres, à la marge» Tordre du Roi.

Messieurs du Parlement de Rouen, attendu la défense de délibérer, se sont tous levés sur-le-champ et se sont retirés, malgré les représentations de H. de Fougères qu*ils ont laissé seul.

Le greffier vouloit aussi se retirer, mais H. de Fougères l'a arrêté et lui a présenté un ordre du Roi, particulier pour lui ; sur quoi il a été obligé de représenter les registres sur lesquels M. de Fougères a fait bifier tous les arrêts et transcrire l'ordre du Roi, par un petit clerc qu'il avoit, dit-on, avec lui.

Cette opération n'a été, diton, finie, qu'à près de onze heures du soir, tout le Palais étant rempli du peuple de Rouen.

I^ 2 août le Parlement s*est assemblé le matin, et il a été arrêté que les Chambres resteroient assemblées, tout service cessant, jusque après avoir présenté des remontrances au Roi. M. de Fougères a donné avis en Cour de tout ce que dessus, et Ton attend ici ce que cela deviendra.

Mais le Parlement a fait plus ; ces messieurs ont rétabli sur les registres tous leurs arrôts qui avoient été billes; d'autant plus que M. de Fougères, ayant fait mettre en marge les arrêts du Conseil qui cassoient les arrêts du Parlement, n'avoit pas songé à signer ; il n*y avoit point de procès- verbal, en sorte que ces émargements et radiations n'étoirnt ni. en règle ni constatés.

On dit qu'on a envoyé à Rouen quatre-vingts lettres (le cachet pour exiler le Parlement ainsi que celui de Paris.

On dit qu'î\ Marseille, M. le duc de Villars^ gouverneur, a voulu faire augmenter, de son autorité, les places de la comédie, pour faire plaisir aux comédiens ; que cela a déplu aux bourgeois de la ville; que le spectacle a été

t Hooorc Armantl, fiU àa nuréelitl, né ta I70S.

vide ; 06 qui a donné lieu à quelques tracasseries entre le gouverneur et les magistrats de la ville qui ont été même portées au secrétaire d'État de la province, ei tout cela a donné occasion aux vers suivants :

Ministre du gaulois empire, Cil malgré la triste raison Le dieu Momus donne leçon Pour nous divertir ou pour rire, Qu'avons-nous besoin d*histrionT Tons nos druides en furie, Avec Itur constitution, Leurs billets de confession.

Et leurs travers et leur folie, Tout ce qu*à Paris, à la Cour, On voit éclore chaque jour, ^*est-ce pas une comédie? '