I. u» par Vbilibfri ds Luifa £Mr DUm «e MUcn, iUb to diiImM

212 JOURNAL DK UAIIlIlKn.

pas un grand mal à un capucin; et les autres, qui mnl venus ici au Parlement, au nombre do neuf» ont clé renvoyés; il y en a eu un de blâmé.

Le jeudi 23 octobre, le Roi donna aux députés du clergé sa réponse i>ar écrit de sa main, avec ordre de rinscrire et de lui rendre la minute à luinnèmc sans en délivrer aucune copie; c*est pourquoi elle a été trèssecrcte. On dit qu'elle contient en substance que le Roi rend à la bulle Vnigenittis tout le respect qui lui est dû, qu*il accordera toujours au clergé de son royaume toute sa protection, et qu*il Tera examiner dans son Conseil Fédit de 1695.

Celte réponse, portée le vendredi 24 k rassemblée du clergé, y a causé du tumulte et de la division entre les évèques.

M. révoque de l^ngres, duc et pair (de Montmorin), a dit que le bruit du public étoil que le clergé étoit divisé sur la doctrine, par rapport à la bulle Unigenh tus; qu'il étoit nécessaire, pour Thonneur du clergé, de s*cxpliquor sur le degré de respect qui est diî au jugement de Tl^glise; en conséquence, qu*il sommoit, interpelloit et requéroit rassemblée de délibérer sur ce point.

M. rarchcvôquc de Narbonne (de La Rocho-Ainaont) a demandé à M. Févôque de Langres s*il croyoit avoir affaire à ses vicaires de campagne, quUl interpelle ci intenx)ge sur leur foi; qu'il croyoit que la proposition étoil insultante à l'assemblée; qu'il y avoit lieu de faire retirer M. Tévéïiue de Langres, et de délibérer si on le laisscroit rentrer dans la présente assemblée. M. de Langres, étourdi de ce ton, a fait ses excuses, justifié ses intenlioiis et s'est tu.

M. l'archovêquc de Toidouse (de Crussol d'Amboise) a dit qu*ii étoil chargé de présenter des actes d'adhésioo de ses prélats, à la réquisition qu'avoit faite M. l'archevêque d'Audi (Monlillet), à la tête de quinze prélats,

OCTOBRE f755. ÎI3

lors de la précédente assemblée du mercredi 22, lesquels quinze prélats avoicnl déclaré qnc leur avis , pour lo refus des sacrements, formant près de la moitié des voix» et celui de Messieurs qui leur étoient opposés ne pouvant former aucune délibération , au contraire, selon les usages du clergé, qui exigent les deux tiers de rassemblée pour former délibération, ils requéroient qu*au moins il fût fait mention de leur avis au procès-verbal, ce qui leur avoit été refusé.

Les prélats cités par M. Tarchevèque de Toulouse sont: les archevêques de Paris, de Cambrai, M. de Saint-Albin et les évèques de Saint-Pons, de Die (Plan des Âugiers), d'Auxerre (deCondorcel), et de Dijon (Bouhier).

Ces six archevêques, évèques, étoient à Paris, mais n'cloient pas de rassemblée.

M. le cardinal de La Rocliefoucault, président, a fort rejeté la proposition qu'on faisoit de nouveau; et, sur les adhésions, il a dit qu*il ne conccvoit pas comment, après les serments solennels de garder le secret des délibérations, on pouvoit citer et encore moins proposer d'admettre des adliésions du dehors faites aux actes de rintéricur de rassemblée.

Quelqu'un a propose qu'au moins on demandât au Roi la permission de présenter de nouvelles remontrances et même une prorogation de huit jours; à cet effet, H. le cardinal a promis de faire à cet égard tout ce qu'ordon* neroil l'assemblée, et de s'acquitter fidèlement de tout ce dont elle le chargeroit, pourvu que ses intentions lui fussent données par écrit. Cet article a passé et a formé délibérai ion.

In des prélnls a représenté que, pour concilier les esprits et satisfaire les opposants, sans annoncer au public une division dans TassembUV^, on pourroit convenir que chacun dresseroit son avis par écrit, le confleroit au président, et que le président prieroit le Roi de do-

i06 iornsAL t)R BAnntCR.

dans leurs limites et ressorts, sur les matières dont la cAn« noissance lui est attribua. Le Roi dit ensuite que la protection qu*il doit à son Grand-Conseil, la satisfaction qu'il a de ses senices , et surtout la nécessité de réprimer tout ce qui trouble Tordre public des juridictions, ne lui permettent pas de laisser subsister un arrêt tel que celui que le Parlement vient de rendre, dont il avoit auparavant rapporté les dispositions. A ces causes, le Roi ordonne Texécution des anciennes ordonnances des Rois, ses prédécesseurs, sur le fait de son Grand-Conseil, qu*il entend maintenir dans tous ses droits et privilèges, veut que les arriMs et ordonnances du Grand-Conseil dans les matières qui- leur sont attribuées soient exécutées dans rétendue du ropumo, ainsi que les arri^ts des Cours, le sont dans les limites do leur ressort, sans que les huissiers et exécuteurs soient tonus de demander aux Cours et autres juges à cet eiïet aucune permission. En conséquenre, le Roi casse et armule Tarrèt du Parlement, du 2 octobre, fait déffnse à tous baillis et antres juges du royaume de défénîr audit arrêt et d*appoi1er aucun empôebrment ou retardement à rcxccution des arrêts rendus par le Grand-Conseil, sur les peines portées par redit de septembre 1555.

Par cet édit, Henri 11 casse et annule pour le présent et pour ravcuir, sans autre déclaration, tout ce qui pourroit être fait par les C^urs et autres juges pour cmpécber rexécution d'S arrêts du Grand-Conseil, et ordonne cpie ceux qui aimaient fait lesdits empêchements seront ajournés audit (■rand-Cons<-il, pour se voir condamner, en leur propre et privé nom, aux dépens, douima^'es et intérêts, et à Tamende telle que de raison.

CiMle dérlaiation du Roi a été enregistrée au Grand- Conseil, le mardi 14 octobre, pour être exécutée, et copiée, collationnée, envoyée à tous les sièges, bailliages et sénéchaussées du royaume, pour y être lue et publiée, Taudience tenante, et eniiegislrée; enjoint aux

octofav- iTââ. 307

tuhstiluU du procureur g^l'iii^rul du Itoi d'y lenir lu main.

Tous tes procureurs du Roi dana rétemiue du royuume sont siibgtîluls du procureur gùnéral du Grand-Conseil,

Cet arrêt a élé afliclié le là, crié et vendu duns les mes fie Paris, en sorte que la satisfaction pour le f^rand» Conseil a été aussi autlicnliquc que l'arrfit du l'arliiinenl, du 2 octobre.

Du jeudi I6octobre, assemblée du Parlenifiit. Arr6t^ qu'il sera fait au Roi, une députation en la forme ordlnain?, pour lui représenter lu préjudice que peuvent occasionner à son service et au bien de l'Ëtal les iu^ pressions pai- lesquellt^s on s'cftorce do le prévenir, avant que son l'arleinont ail pu lui piéscnter les Irès-humblu remontrances qu'il a entrepris de lui faire sur les entra* prises tics gens du Grand-<^nsci).

Le Parlement se pluint en termes res[>cclucux quo 1« Rui ait donné la déclaration du 10 octobre avaut do l'entendre, dans une alTuir»! qui intéresse Tordro public et tous les tribunaux du royaume.

Arrête en outiu, que le procureur général sera chargé d'instruire tous les sièges du ressort que le Porlomont doit faire des remontrances au Roi , au sujet des ei^ li'cprises des gens du Conseil, sur les tribunaux ordiiiuircs, et de leur faire connoitre que leur fidélilé & teor devoir, et le respect qu'ils doivent à la personne du Itoi, no leur |>ermellent pas du prévenir par aucun acte, loi qu'il puisse Mre, la réponse que lo Itoi jugura à |iru|H)s de fuirv à la Cour sur lesdilea remontrances; c'cKl-hdiri! de los inviter & i-efu.ser d'cniviçistrcr lu déclurnlinn du Roi, du lO oclobrc, jusqu'aprùs le* rt'uiuit" trttnceii du Parleinenl, cl lu ré|HiUs(i dit llur, quoique le Roi, partn dévlnralion du 20 octobre, rhorguwujiPCK l'urour général nu Grand-Conseil d'en poursuivie la v^ rilictitiuii , tant uu Grand -Guusuil qu'eu tous le» ticgcs, bailliagea et MinédiaiisH^'fs rlu loyaumc, alla que uids ifça |)rétçudc|if ^^^ d'ig^pruwc.

208 JOURNAL ne barbier.

Cet arr^lé ne se crie pas dans les rues, mais il c«i imprimé et se vend dans le Palais.

Cette aiïaire est grave et fait du bruit dans Paris; cllo vient d*un événement des moins intéressants ei des plus imprévus. H se peut faire môme que le ministère ait saisi cette occasion |x>ur abaisser im peu les prétentions d*autorilé du Parlement. Tous les gens instruits, mémo portés pour le Parlement, ne peuvent s'cmpèchcr do blâmer sa conduite, et d'avoir été trop vite et sans réflexion dans Tai rèt du 2 octobre ; il ne s^agit plus ici de jansénisme, qui afToctoit tout le public. l/SA gens attachés au clergé n*auront pas manqué de faire entendre au Roi que le système du Parlement est de s'attribuer une autorité absolue sur tous les États du royaume; ceci est malhoureusemcnt capable de lui faire un grand tort. H s*agit de voir comment seront reçues ses remontiances et sa dépulation.

I.e Parlement, toutes les Chambres assemblées, a enregistré purement et simplement, le 8 octobre, deux édits du mois de septembre. Par le premier, le Roi fixe les charges des trois cents secrétaires du Roi du Grand- Collège ' à cent cinquante mille livres, par édit du mois de décembre 1743, et il demande, en conséquence, à chacun des secrétaires du Roi , un supplément de finances de quarante mille livres', payables de trois mois

I . Les leeréUires do Roi éui«nt des officiers de la grandci chaneeUerit qoi «Taient le droit d*eipédif r et de signer les lettres et antres aeles royaai et d*assîster au sceau. Dans le priacipe, il n'y en avait que soiiante. Loais XI doubla ce nombre, et il fut eneorc augmenté dans la suite. L*édil àm mm 1 704 reconnaissait trois cent quarante secrétaires du Roi ; nais leur ooOBbre fut réduit à deux cent quarante par un édit de juillet 1714. CuiaotL.

On app?lait secrétaires du Roi du grand coltige e«ui qai étaleal attachés à la grande chancellerie de France, tandis que le petit epiUge m composait des secrétaires établis près des cours et des petites chancellcrict, telles que les chancelleries du Palais. Di La TiLLaoïLLt.

S. Nous n'avons pas besoin de faire remarquer tout ce qu*il y avail d'injuste dans un pareil système. Ifon-seulement le guavcmeacDl tcmUîI In emplois, mais encore il en augmentait le prix, après avoir toacbé le Moatanl de la vente. Quand on avait besoin d'argent, ou battait monnaie en créaal des

OCTOSRR 1755. M9

en trois mois» donl le premier payement se fera dans le courant du présent mois d'octobre, et accorde des aiiginenlations de gages à quatre pour cent si:r le pied du denier vingt-cinq , ce qui forme un capital de doua» millions payables dans cette année. Par l'autre édit, le Roi fixe pareillement tous les offices de chancellerie près les cours et conseils supérieurs du royaume; savoir, lescharges de garde des sceaux» audienders, contrAleura et payeurs des gages, à soixante-cinq mille livres, ei celles de secrétaires du Roi à cinquaute*cinq mille livres, ei ces officiers seront tenus de payer un supplément de finance, suivant la liquidation qui sera faite au Conseil et qni produira encore des ressources considérables poin* Tannée prochaine.

Le Roi est revenu de Fontainebleau à Choisy le 15 de ce mois, et à Versailles le 18. On attend à présent la réponse, tant sur les mémoires du clergé, qui doit bientôt se séparer, que sur les remontrances qui lui seront présentées par les députés du Parlement sur Taffaire du Grand-Conseil.

Dimanche 19, les gens du Roi allèrent à Versaillis pour demander un jour pour la députalion du Parlement. Le Roi les reçut gracieusement avec un air de gaieté, en leur disant qu*il étoit embarrassé, qu*il prcnoit des eaux cette semaine, et qu'il ne savoit quel jour donner à son Parlement, et il finit en disant qu'il leur fcroit savoir ses ordres.

Mais le Roi est fort caclié et politique; cet air de gaieté ne décide rien pour les prétentions du Parlement; cette remise même à donner ses ordres pour les faire

char(;r8 inutiles. C'est aiusi que le minittre Pontchtrlrtla aviit crM, pour 1m reudre, des ofiices de juris crieurs héréditairet de$ enifrrtmenU^ tt de rontn'lrur$ de pfrruquet. De la sorte le nombre des Utalalret déptiMil dt lieaucoup les besoins du tcr\ico, et le royaume éUit rempli de fooetiooMiret inutiles. Les charges à la Cour ic vendaient également, et cellea-d éUiert {dus inutiles encore ; il turiira, comme cicmple, de rappeler celle de kikmr du rôt du Hui.

s 10 JOUHNAL DE BARBIER.

veoir^peut èlrc un ciïet de |)oUtique. Il u*e8i pas à présumer que le Roi soit contenl de rarrèté du 16, pour suspendre Texécution de sa déclaralion du 10 de ce mois. Le Parlcmenl n*cn a pas agi de mftmo, pour la déclaration du 2 septembre 17ô4; il Ta exécutée avec une grande exactitude. Si le Koi changeoit sur reflet de sa déclaration du 10 octobre, qui est bien motivée, cela marqueroil trop de variété dans le législateur.

Tous les princes étoient à Versailles |M)ur solliciter les places de M. le prince de Dombes^ et le comte d*Eu, son frère, n^uvoit rien demandé; il y faisoit sa cour comme les autres. Le Koi lui a donné le commandajnent des suisses et grisons et le gouvernement de Lan* gnedoc, qui vaut, dit-on, cent soixante mille livres de rente; mais il lui a redemandé lu charge de grandmaitre de rartillcrie^, à laquelle le comte d*Ë)u étoiifori attaché, et dont il n*a pu s*empècher de marquer son chagrin au Uoi, qui ne lui a demandé que pour des raisons particulières. Au surplus, il lui a laissé le gou* vernemont de TArsonal et la disposition des places et des logements qui en déi)endent, ce qui est encore une belle place.

On croit que le dessein est de supprimer la charge degrand-muitre de rurlillerie^ qui, connue grand oflicier de la Com\)[ine, ne recevoit des ordres que du Roi seul immédi.ilemeni, ce i\ix\ pouvait être embiurassant |iour le bien et l'expéditicm du s«»rvice; et, eu temps do guerre, cette partie du conunandemcnt de larmée se trouvera réuuio au ministre de la guarc, ce qui rendra cette

1. Luui»-Auguite du llourbou , mort t Foutainebleau , Uaiu la uaît du 30 Mpli'inbru au l*** octobre.

2. La charge ôct grand* maître de l'artillerie est detcuue une charge de U rouronoi' lur«(|ue M. ô\s Sull) la pnsicdait ; elle a succéd<y k celle de grandmahru dct aibaletricrk, Gaie dam la personne de M. de Prie, ^vrs 1534.

(.Vo/e rfe Dnrhier d'tnrrcriUe,)

3. Ëilc fut ilT-ctivcuicut suppriiucc aprë» la uiort du |iriucc de Uombcs,

place bien plus considérable par la quanlilé d*emplotf ci d*oificiers de rartillerie.

On compte que M. le comte d*Eu, à œl échange éi à cet arrangement, gagne plus de cent mille livres de rente ; ce qui fera un prince excessivement riche avec les biens de la succession de son frère.

Il ne reste plus à donner, des places de M. le prince de Dombes, que le régiment des carabiniers, qui est plus sujet à dépense qu'à profit. Le Roi a donné à If. le duc de Richelieu le gouvernement de Guyenne, qu'avoit le comte d'Eu, et qu il remet pour le gouvernement de Languedoc. Le Roi a aussi nommé M. le duc de Mire* |K)ix commandant de la province de Languedoc, à la place de M. le maréchal duc de Richelieu. M. le duc d*Orléans, le comte de Clcrmont, le prince de Conti et le comte de La Marche, son (ils, qui soUicitoient les places et le gouvernement de Languedoc, n*ont rien eu et sont tous partis de Yei^aillos |x>ur Paris après la conversation du Roi avec le comte d*Ëu.

M. le comte d*Ku est un prince particulier qui aime la chasse et à bûtir, qui partagera son temps à être à sa maison de Sceaux et au beau château d*Anet^, et cela sans pom|)e ni sans une cour convenable, faisant cependant sa cour exactement au Roi.

Jeudi après midi, 23 de ce mois, M. le cardinal de La Rochefoucaidt , à la tète des députés du clergé, ont eu audience du Roi. Il ne transpire encore rien de la réponse du Roi sur les mémoires pi'ésentés par le clergé; cependant on compte que le clergé se séparera le 35, et que dimanche sera le discours |K)ur prendre congé du Roi.

Jeudi iiiritte jour, lo Parlement a jugé Palfaire des capucins dn iro\os. Trois des plus coupables, qui ont pris la tuito, ont été bannis à |)erpétuité, ce qui ne fait

1 . Bâti |iar rbil.Urt de Lurinc pvar Diaot de Puiticrs, dtnt l«i eifiraH de Drcui.

212 JOURNAL DE BAIiniER.

pas un grand mal à un capucin ; et les autres, qui sont venus ici au Parlement, au nombre do neuf» ont élé renvoyés; il y en a eu un de blâmé.

Le jeudi 23 octobre, le Roi donna aux députés du clergé sa réponse par écrit de sa main, avec ordre de rinscrire et de lui rendre la minute à lui-mèmo sans en délivrer aucune copie; c'est pourquoi elle a été trèssecrète. On dit qu'elle contient en substance que le Roi rend à la bulle Unigenitut tout le respect qui lui est di^, qu'il accordera toujours au clergé de son royaume toute sa protection, et qu'il fera examiner dans son Conseil l'édit de 1695.

Celte réponse, portée le vendredi 24 A l'assemblée du clergé, y a causé du tumulte et de la division outre les évëques.

M. l'évéque de l^ngrcs, duc et pair (de Ifontmorin), a dit que le bruit du public étoil que le clergé élott divisé sur la doctrine, par rapport à la bulle Vnigenitus; qu'il ctoit nécessaire, pour l'honneur du clergé, de s'expliquer sur le degré de respect qui est dû au jugement de l'Église; en conséquence, qu*il sommoit, interpelloit et requéroit l'assemblée de délibérer sur ce point.

M. l'archovôque de Narbonne (de La Rocho-Aimont) a demandé h M. l'évoque de Langres s*il croyoit avoir affaire à ses vicaires de campagne, qu'il interpelle et interroge sur leur foi ; qu'il croyoit que la proposition étoil insultante à l'assemblée; qu'il y avoit lieu de faire retirer M. révoque de Langres, et de délibérer si on le laisseroit rentrer dans la présente assemblée. M. de Langres, étourdi de ce ton, a fait ses excuses, justifié ses intentions et s'est tu.

M. l'archevêque de Toulouse (de Cnissol d'Amboise) a dit qu'il étoit chargé de présenter des actes d'adliésioD de ses prélats, à la réquisition qu'avoit faite M. l'arche* véque d'Auch (Montillet), à la tète de quinze prélats»

ocTonni; I75d,

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lors de la précédente assemblée dit mcrcrwli 22, lesquels quinze prélats avoicnl dérbré que leur avis, pour le rcftis àcs sacrements, formant près de la moitié des voix, et celui de Messieurs qui leur éloicnt opposés ne i>oiivant former aucune délibération , au contraire, selon les usages du clergé, qui exigent les deux liersdo l'assemblée pour former délibération, ils requéroicnt qu'au moins il fOt fait mention de leur avis au procés-verhal, ce qui leur avoit été refuse.

l^s prélats cités par M. l'nrchev^ue de Toulotisc sont: les archevêques de Paris, de Cambrai, !kt. de Saint-Albin et les évêques do Saint-Pons, de Die (Plnn des Augiers), d'Auxcrro (deCondorcet), et do llijon (lîouhier).

Ces six archevêques, évéqucs, étoient à Paris, mois n'étoicnl pas de l'iisseniblée.

M. le cardinal de La Itocliefoue/tult , président, a fort rcjelc la proposition qu'on faisoit de nouvcitu; cf, sur tes adhésions, il a dit qu'il ne rancovoit pas comment, après les serments solennels de garder le secret des délibérations, on pouvoit citer et encore moins pro[toser d'admettre des adhérions du dehors faites nux actes de l'intérieur do l'assemblée.

Quelqu'un a proposé qu'au moins on demandtlt ou Iloi la permission de présenter de nouvelles remontrance et même une prorogation de huit jours; à c^'t cITet, M. le c<irdinal a promis de faire it cet égard tout ce qu'ordon* ncroit l'assemblée, et de s'acquitter fidèlement di; loiit ce dont elle le chargeroit, pourvu que ses intentions lui fus'cnt données par écrit. Cel article a passé et a formd déliliénilion.

Un des prélats n représciilé que, pour concilier les esprits et satisfaire lesopposiinls, sans annoncer au public luio division d.-ms rassemblée, on pourroil convenir que chacun dresscroit son avis par écrit, le confloroil au président, et que le préddent itriaroit le Hoi éb do-

mander au papo do vouloir 8*expliquer sur oel avis. Cette proposition a été acceptée.

Un autre prélat a propose de terminer rassemblée par des censures et dos excommunications. M. Farchevêque de Tours (de Fleury) a dit que cela étoit d*autant plus nécessaire que tout cela teudoit à former une hérésie en France. Sur quoi M. le cardinal de La Rochefbucaulta dit : t Une hérésie, monsieur, cela ne pourroit être que trop^rui, mais ce seroit do votre pari qu'elle seroil à ciaindre. » 11 a ajouté que dresser des censures n'étoit pus ra(Taire d*un moment. Ou a insisté et présenté des censures toutes dressées. Sur quoi H. le Car^ diual a dit que quand une assemblée prononcoit des censures, c*ét()it elle-même qui les dressoit.

Tout ce détail, s*il est bien vrai, marqueroit une grande division dans MM. les évoques. D*où il faut conclure que le clergé a beaucoup perdu de son aulorité vis-à-vis du Parlement, et qu*il a manqué le coup d'une assemblée générale pour |>ouvoir la rétablir de longtemps, à moins que les choses ne changent bien de face.

Il n'y a point eu de prorogations i)our rassemblée du clergé , car, le 15, le corps de ville est venu aux Grands- Augustins faire compliment au clergé sur sa séparation, ce qui est d*usage.

On dit que les remontrances du clergé rouloient sur cinq chefs :

1* Attachement à la personne sacrée du Roi,

2** Soumission à ses volontés.

3» Uu éclaircibsemenl sur la déclaration du 2 sep tcmbre 1754.

4** La rôvoraliou des airêls du 18 avril 1752 et do celui d'Orléans.

5* Le rappel des éxètpics.

Sur (pioi la nponse du Koi :

1" On*il n*avoii jamais douté de la fidélité de son clergé ci de son utluchement à sa [»e^soune«

NovpMnnr Iî55. 215

4" Qiill aToit ^'t^ ti-i's-foiiU'iil tIfs marques ilo soti

lî" Qu'il l'assiiroil de aa pmtpctinn i^a^tlclll^^^e et dp* disiwsilions oii il étoil île soutenir son cW^é et les lois lie rfigliso.

4" Qu'il s'opposcroîl k ce que les ministres de Vi!glise Tussoiil troubliîs dans l'iidniiniglration de leurs fonctions, ne voulant pas que ses Padements ni antres tribunaux pussent porter aucun obstacle ni prendre connoissance des choses qui poiirroicnt être purenii'nt spirituelles.

5* Qu'il éloil dans l'intention de soutenir sa déclaration dans son étendue, et qu'il se réservoit de l'inlcrpiiV 1er quand le cas le requerroit. Point de réponse sur le rappel des évoques, ni sur la révocation des arrêts. Il y a apparence que M. l'archevÇque de Paris restera encore du temps à Conllans,

Celte réponse est politique et ne décide de rieii. I.ft juridiction des évéques sur le second ordre est toujours entamée et la compétence des Parlementa sur les é\ti~ qties.

S'il est vrai que le clergé ail écrit de la permisslôit du Roi au pa|ie pour avoir sa décision, le Roi et le clergé de France compromettent leurs droits et leur autorité, car que faire quand il aura décidé T

tiiil* la prerongr nfo^nl

pu allciid ;i lonl mnmrni le* couclies de madame Is Dnuptiine. Si elle accoucha dans les îétci*, le Roi ns

216 JOURNAL UE RARBIBR.

tournera sur-le-champ à Fonlaineblcau pour cliaaief ; si elle passe les fôles, le Roi n*ira qu*à RtmbouilIeL Ijcs ordres sont donnés aux équipages; mais, en attendant, le Roi ni les ministres ne quittent point Versailles.

Lundi 3 novembre, M. le procureur général du Pïirlement reçut, la nuit, deux courriers de la Cour pour s*y rendre avec les gens du Roi. Ils y allèrent mardi 4. Le Roi leur dit qu'il attendoit, dimanche 0, les remontrances de sou Parlement, au sujet de la déclaration du 10 octobre touchant le Grand-Conseil.

Les gens du Roi ont retourné à Versailles dire au Roi que les remontrances n*étoicnt pas prêtes, et que le Parlement demandoit jusqu'à la lin de ce mois. Ou dit à ce sujet que le Parlement de Paris veut donner le temps aux autres Parlements de prendre un parti à ce sujet, et, en eiïet , ou dit qu*il y a eu arrêt du Parlement de Rouen du 25 octobre, par locpiel la ('our a remis à délibérer sur cette déclaration à rassemblée des Chambres, après la Saint-Martin, et que cependant, vu la nécessité d'arrêter les entreprises des gens du Grand-Conseil sur les juridictions du ressort, le Parlement a fait défense, par |)rovision, aux juges du bailliage de Gisors et à tous autres du ressort, de rien innover sur le fait des enregistrements, contraire à Tiisage des ordonnances, arrêts et règlements, à laquelle fin cet urrùt sera signifié au greffe de tous les bailliages, à la requête du procureur général, poursuite et diligence de ses substituts auxdits sièges.

Ceci devient intéressant [x>\iv Taulorité du Roi.

M. Angrand, procureur général du Grand-Conseil, a été chargé par sa com|)aguie d*aller annoncer au Roi cet arrêt du Parlement de Rouen. On dit que le Roi lut a i^pondu qu*il en avoit déjà connoissance, qu*il entendoit que sa déclaration du 10 octobi'e fût exécutée et qu*il prendroit les mesures nécessaires à ce sujet. Le Roi a mandé deux présidents , deux conseillers et uo

NOVEMBRE 1746. Sl7

substitut du {MTOcureur général de Rouen. Tout le monda regarde cette aiïaire comme très-grave pour le Parle* ment de Paris qui a fait la première résistance.

Lundi 10, assemblée extraordinaire du Parlement, à trois heures après midi , iK)ur un refus do sacrements sur la paroisse do Sainlc-Marguerile à un marchand mercier, à Tenlrée du faubourg Saint-Antoine. On a npmmé des commissaires pour aller informer et inter* roger le malade. Le Parlement est resté assemblé jus* qu*à plus de dix heures du soir. On ditqu*on a ordonné une plus ample inrormation. On ne sait pas encore les faits particuliers de cette aiïaire; mais le prêtre» qui des* sert la paroisse de Sainte-Marguerite , où il n'y a phis ni curé, ni vicaires, s'est, dit-on, absenté après les smnmations.

Un autre prêtre a administré le malade. On dit que celui-ci a été interdit par M. Tarchevêque de Paris, el i*on fera apparemment le procès au desservant qui s'est al>scnlé.

Mercredi 12, lendemain de la Saint^Martin, le Parie* ment est rentré comme à Vordinaire. On a dit une messe rouge célébrée par le grand chantre de la Sainte«Ghapelle, et il y a eu le diner accoutumé chez M. le pre* Hiier président. Le Parlement prétend rentrer de droit dans SOS fonctions après la Saint^Martin , et que l'effet (le la déclaralion du Roi qui continuoit ses fonctions ne va pas plus loin.

Depuis celte rentiée jusqu'à la Sainte-Catherine , il n'y aura plus d*audicncc; mais le Parlement s'est as« semblé pour la rédaction des remontrances au sujet de la déclaralion du Roi du 10 octobre pour le Grand- Conseil, lesquelles le Roi a demandées pour le S7 de ce mois; elles doivent être curieuses et redierchées; il s'agira de la réponse du Roi.

Lundi 17, madame la Dauphine a senti des dooleun sur les quatre heures du mutin. A près de six heures,