Item que les Communes payeront dicy en la

Chacune sept batz par foccages au lieu des boites,

À cette considération ont ordonné que tous les soldats du département seront d'obligation de tous tirer pour tant mieux s'exercer aux armes et pour pouvoir rendre tant plus habilement service a notre souverain Magistrat en temps requis, à peine de L’amende qui sera cognue par les s° Commis.

Item, Les deux Commandans auront pour leur peine pour faire tirer par ordre et prendre Garde qu'il n'arrive du désordre au d'. Tirage à chacun six sols par prix.

Mons’. le Chef, le Roy, le secrétaire et le Tambour percevront chacun 1 florin 3 sols au lieu du boite dont ils étoyent francs cy devant.

Item, Celuy qui entrera au Tirage pour tirer son mousquet bouché perdra son coup pour tirer et payera trois sols.

Item, Ceux qui auront les prix payeront les tzingares à l'ordonnance de Mons’. le Chef et du secrétaire.

. Item, et finalement le Roy sera cautionné par les

Gouverneurs des villages pour l'argent des dits prix.

Item, Encor qui n’accompagnera pas le Roy sur la place d'armes après qu'on aura tiré, payera trois sols sans rémission.

. Item a Encor esté ordonné que les trois prix que

l’on tire ordinairement seront chacun de vingt prenans, pour le payement desquels, s'il n'y a pas assés, à ce que LL. EEx°s : La ville, et les

villages donnent, sera ordonné par les sieurs Commis, Combien chacun contribuera.

24. [tem encor a esté ordonné que tous les Gauchers tireront à droit à peine de perdre leur coup.

Signé pour Copie À. GUEx.

SENTENCE DES SEIGNEURS TRÉSORIER ET BANNERETS DE LA VILLE DE BERNE, AU SUJET DU DROIT D'OHMGELD DE LA .BOURGEOISIE DE COSSONAY RIÈRE LE DISTRICT DE BOURNENS.

A° 1714, 97 Janvier.

(Archives de Cossonay. — Collationné.)

Nous Christoph Steiguer Trésorier des finances du pays de Vaud, Et les Banderets tous du Conseil Estroït de la Ville et republique de Berne, scavoir faisons que sur la representation contenue en la requeste à Nous présentée de la part de la Bourgeoisie de Cossonay par Monsieur Abraham Charrière seigneur de Penthaz, Banderet du dit Cossonay. Que la ditte Bourgeoisie ayant le droit d'Onguelt rière le village de Burnens selon les droits du Baron par l'Infeudation que Leurs Ex°®s. leur en ont fait” et qui leur est même hypothecqué. Il se

“ Le trésorier et les bannerets bernois sont ici dans l'erreur. Nous avons vu que la ville de Cossonay possédait déjà le droit d’ohmgeld antérieurement à l’octroi de la charte de 1398.

trouve que ce droit se perd par l’Inovation que les particulliers du dit lieu font en bâtissant des Caves dans des maisons dépendantes d’une petite Jurisdiction procédée des seigneurs de Coudrez par où ils prétendent d’estre exempis du dit Omguelt sur laquelle representation ayans deuement refleschis et singullierement Considéré que cette Jurisdiction ne pouvant aucunement altérer le dit droict d'Onguelt ni moins à la faveur d’Icelle s’exempter de le payer Et que d’ailleurs il nous a parru par les Informations prises d'ordre de Leurs Ex£es, de tous les droitayans d'Onguelt Es années 1684 et 1699. que ceux du dit Burnens avoyent toujours payé l'Omguelt de question jusques à présent a la d“. Ville et Bourgeoisie de Cossonay. Nous avons partant trouvé qu'elle doit rester en paisible possession du dit droict d'Omguelt rière tout le District du dit Burnens sans qu'aucun seigneur puisse se l’attribuer à raison de sa Jurisdiction mais uniquement par tiltre spécifique dont jusques icy il n’en a paru aucun de contraire. Reservans toutefois le droict d’Autruy. Donné sous nostre sceau et la signature du Commissaire Général de L. E. A Berne Ce vingt-septiesme Janvier mille sept cent quatorze 1714.

La susdite Copie a été tirée de dessus l’original deüement scellé et signé Steck et par moi soubsigné après deüe collation.

A. GUEx.

ie UN ln FOSSES LERT Ce D D M 0