ORGANISATION DES ARCHIVES DE VENISE

Le H août 1797, Bonaparte décida l'organisation des archives de la République par l'ordre suivant :

Quailier général. Milan.

»,, i.r Tous les papiers du sénat, tous ceux des inquisitenrÎd-Étal et du conseil des Dix seront réunis dans un même S, soS iagarde d'un archiviste nommé par la mun.c-

'lï 2 i^vant le déplacement des papiers, il sera procédé à la Vérification par deux commissaires nommes par a m„ nidpitt deux officiers choisis par le citoyen Baraguey-d Hil-

liers et le citoyen Barrai ^

Arj "^ La commission est autorisée a. uuii»^i aux tents cha gés ci-devant de ces archives dans le cas ou H sera rlnnuVi» "'en a été rien soustrait qui soit im-

'"'ln\ Tous les papiers resteront à la disposition de la

commission jusqu'à la fin de son travail

»rt t; Toutes les pièces, correspondances et actes qui i)cu

vent^n?érIsseHe Oouvern;ment français seront sépares pour ttre inventoriés, visés, parafés et scelles. ^^^^^^^^^

[Cormp. mv. d'après le Dépôt de la guerre.^