LA FRANCE : ACTES DES ÉVÊQUES J BULLE APOSTOLICUM

I. La France. — 1° Pièces concernant la commission du conseil instituée en 1761 par Louis XV , dans l’affaire des jésuites.

Lettre du chancelier à M. de Flesselles 181

Décret rédigé par les commissaires, envoyé à Rome, refusé par

le général des jésuites 182

Lettre du provincial des jésuites à M. de Flesselles 183

Relation de M. de Flesselles (suite) 184

Observations* ou mémoire des pères jésuites. ...... 184

Projet de déclaration tel qu’il a été rédigé par MM. les commissaires 188

Déclaration telle qu’elle a été faite par les jésuites des maisons

de Paris (19 décembre 1761) 190

Déclaration telle qu’elle a été faite par les jésuites de la province de Guyenne (1761). 191

Lettre du général des jésuites à Louis XV (28 octobre 1761). . 192

Lettre du cardinal de Luynes au P. Salvat (1761) 193

2° Note sur le P. Le Forestier 194

§ 1er Lettres des évêques au roi , au chancelier , etc.

Extrait de la lettre de l’évêque de Saintes au chancelier. . . 196

Lettre de l’évêque de Grenoble au chancelier 197

Extrait du mémoire de l’évêque de Grenoble au chancelier. . 197 Lettre de l’évêque de Valence au chancelier (17 septembre

— de l’évêque de Lodève au roi (23 septembre 1761) . , 204

— de l’évêque de Périgueux au chancelier (25 septembre

— de l’évêque de Lisieux (13 octobre 1761) 211

Extrait de la lettre de l’évêque de Carpentras (2 octobre 1761). 213

DOCl'-MENTS.

Pages.

Lettre de l'évêque de Verdun au chancelier (4 octobre 1761). . 2)5

— de l’évêque de Mon tauban (4 octobre 1761) 216*

— de l’évêque de Béziers [Idem) 217

— de l’évêque de Marseille (5 octobre 1761) 221

— du vicaire général d’Apt (6 octobre 1761) . 221

— de l’évêque de Chàlons-sur-Saône (8 octobre 1761).. . 222

— de l’évêque de Grasse (12 octobre 1761) 223

— de l’évêque de Couserans (10 octobre) 224

— de l’évêque d’Uzès (12 octobre) 226

— de l’évêque de Lavaur (Idem) 230

— de l’évêque de Basle (13 octobre 1761) 237

— de l’évêque de Ricux (16 octobre 1761) 238,

— de l’évêque de Saint-Paul-Trois-Châtcaux (19 octobre

— de l’évêque de Viviers (20 octobre 1761) 241

— de l’évêque de Toul (24 octobre 1761) 242

— de l’évêque d’Apt (27 octobre 1761) 243

— de l’évêque de Pamiers (l*r novembre 1761 ). . . . 245

— de l’évêque de Tulles (9 novembre 1761) 246

— de l’évêque de Poitiers (10 novembre 1761). . . . 247

— de l’archevêque de Vienne (H novembre 1761 ). . . 250

— de l’évêque de Bayonne (17 novembre 1761 ). . . . 251

— de l’évêque d’Angoulême (29 novembre 1761 ). . . . 232

— de l’évêque d’Acqs (1er décembre 1761 ) 254

— de l’évêque de Lisieux àl’arch. de Paris (1" sept. 1761). 236

— de l’évêque de Sisteron à l’arch. de Paris (4 nov. ,1761). 238

§ 2. Actes divers des évêques, etc.

Avis du cardinal de Choiseul et des autres évêques de la

minorité de l’assemblée du clergé (1761) 239

Analyse et extraits de l’avis de l’évêque de Soissons ( M. de Fitz-James) sur les articles au sujet desquels il a plu au roi de consulter les évêques qui sont à Paris (1761). t . . . 264 Extraits de la lettre pastorale de Jean-Baptiste de Fontange ,

évêque dei.avaur, sur le livre des assertions 269

Éxtrait du mémoire de l’évêque de Saint-Pons (29 avril 1763). 272 Lettre de l’évèque de Valence au pape 273

TABLE DES MATIÈRES

Pages.

Réponse du pape à l’évêque de Valence 277

Extrait du bref de Clément XIU à l’évêque de Montpellier

(7 décembre 1763) 279

— à l’évêque de Viviers (13 décembre 1773). . 281

— à l’évêque de Grenoble (4 avril 1764). . . . 284

Bref de Clément Xlll an cardinal de Luynes 285

— à l’évêque d’Apt ■ ■ 289

Lettre de Clément Xlll à l’évêque de Noie 291

Extrait du bref de Clément Xlll à l’évêque de Sarlat

(14 novembre 1764) 294

Lettre de l’évêque de Pamiers à l’évêque d’Urgel 295