DES BIENS DE LA PROPRIÉTÉ ET DE SCS. DIFFÉRENTES
de MODIFICATIONS,
228 ï TITRE-PREMIER.-De LA DISTINCTION: DES BIENS soc .... 374 237 | Chap. I.—Des immeubles ........ ss sossussse oocouves ooovee 375 249 «e Il —Des meubles 0 00000 00000000 0000000008 0060000000 C0 pee 383
DUREE à à à —. biens dans leurs rapports avec ceux à qui ils appartiennent ou qules possèdent... 399 TITRE DEUXIÈME. —De LA PROPRIÉTÉ 000000 000000 0000 07 LL TES 406
Chap. L.—Du droit d'accession sur. ce qui est ER par la chose... LLXLIT ER ss 0000008 10000500) 00000 Le 409
ue, il —Du droit ie sur ce qui s'unit et s'in-
:corpore à la chose . 0... sésesé COCOON ETES 413
Sec. Ar cri d'accession relativement aux, choses ui hi ï. Du d U d'ac 0] Lin loi ven a ESS CCE
CLECRTIEETEOANITLITE CPPTIT CTI CITE ET CXTET 499
Vu TABLE DES MATIÈRES.
TITRE TROISIÈME.--De L'USUrAUIT; DE L'USAGE ÊT DE L'HAs BITATION. À
Chap. I .—De l'usufruit 00000000 6090000 à doté CIRLLLLIE ZX] LL] ] décs 443 Sec. 1.—Des droits de l’usufruitier 2, souoss vesece sovoos 447
se 1r.—Des obligations de l’usufruitier...........,,.. 463
“e ur. — Comment l’usufruit prend fin sssss dose soosseoss 479 Chap. 1I.—De l'usage et de l'habitation , ses soosuess 487
TITRE QUATRIÈME.-—Des SRAVITUDES RÉELLES.
Dispositions générales. PTT PURES DORIPEL SURESNES 499 Chap. ‘I. re servitudes qui il dérivent dé la situation des si , ieux 0000000 0:.00 0000 600 000000 2900000000 000000 0000 LLLZLI] d IL.—Des servitudes établies par la loi... 506 Sec. 1.—Du mur et du fossé mitoyen et du découvert. 510 à 11.—De la distance et des ouvrages intermédiaires , pour certaines constructions... ss... 532 “ mi.—Des vues sur la rm gs du voisin. sooc vosoossot DS 1 1v.—Des égouts des toits. sissssisées ossi sosocsne .. 539 ve. v.—Du droit de passage 540
Chap. III.—Des servitudes établies par le fait de i'Éointue, Sec. 1.—JJes diverses espècos de servitudes qui scan
être établies sur les biens... na ot AU pat n.—{(Jomment s'établissent les servitudes... 549 “. 11.—Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due... PRE OU OUS POE EP as 553 ‘ 1v.—Comment les servitudes s'éteignent. en uee 559 TITRE CINQUIÈME.—I)& L'EMpaY rÉOSe.
Sec. I .—Dispositions générales... s… corses o 567
pi 11.—Des droits et obligations répeciives à du bail leur et du PrENOUr ss sense so0s09 vessse soosviee D7S “__ m.—Comment finit l'emphytéose FANS En A PP 579
mms :
