CHAPITRE VI

De la Muison d'Industrie, de la Police, et de l'Emploi des personnes y enfermées.

ART. . Le tems et les lieux de travail, ainsi que les intervalles destinés à d’autres objets, seront les mêmes dans la Maison d'Industrie qui ont été préscrits par ce Code, pour les condamnés dans le Pénitentiaire.

ArT. . Laration dela pis pour ceux qui travaillent, et pour ceux qui ne travaillent pas, sera la même que dans le Pénitentiaire. Les mêmes privations, punitions et restrictions

euvent être infligées pour fainéantise, ou pour infraction des réglemens établis par les Lépestouns ou par ce chapitre.

AnrT. . Les mêmes comptes seront tenus avec les personnes récluses, et la même part leur sera allouée, dans l'excédent de leur travail sur leur dépense.

ArT. . Tout ce qui est prescrit pour la réception des condamnés dans le Pénitentiaire, sera vbservé lorsqu'un prisonnier sera reçu dans la Maison d'Industrie, à l'exception de l'uniforme de prison qui ne sera point donné, à moins que les habillemens des condamnés ne soient insuffisans pour la santé et la propreté.

Arr. . On pourra contracter pour le travail des Done enfermées dans la Maison d'Industrie, comme pour celui des condamnés dans le Pénitentiaire, à défaut de contrat, le travail sera porté au compte de l'établissement, et on disposera des articles manufacturés comme il est prescrit pour le Pénitentiaire,