‹ Code diplomatique des aubainsChapitre 208 sur 213 · LIVRE DOUZIÈME · texte numérisé non relu

LIVRE DOUZIÈME

Du grand duché de Bade,

Cdapitbe premier. Du droit conventionnel avec l’ancien margraviat de Bade-Bade. • Pog. 1 1 4

Chap. II. Du droit conventionnel avec l’ancien margraviat de Bade-Dourlach. a 19

Ghap: III. De l’ancienne principauté de Furstemberg. Chap. IV. Du droit conventionnel avec les Etats de l'ancien électeur Palatin , à la droite du Rhin. 327

Chap. V. Du droit conventionnel avec les Etats du cidevant prince et évéque de Spire , à la droite du Rhin.

Chap. VI. du droit conventionnel avec les bailliages et terres de l’évêché de Strasbourg , situés en Allemagne.

Chap. VII. Du droit conventionnel entre l’Alsace et la seigneurie de Lahr. 23g

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