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La commission d’aucune offense qui nécessiterait l’entrée du nom d’un soldat sur le livre des délinquants du régiment, s’il ne touche pas déjà une paie pour bonne conduite ou s’il ne porte pas des marques de distinction, le rendra incapable d’obtenir ces avantages pendant les deux ans qui suivront la date de telle

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offense ; s’il touche déjà la paie de bonne conduit sil a des marques de distinction, il perdra ces bénéfices per dant un an ; tandis qu’une seconde offense enregistrée avant douze mois requérera deux ans de bonne conduite, sans interruption pour lui faire recouvrer ces avantages. Un soldat avec deux ou plusieurs marques de distinction, perdra une de ces marques avec sa paie pour bonne conduite, pour un an, pour chaque offense ; et s’il perd toutes ses marques de distinction et sa paie de bonne conduite, il ne pourra les recouvrer qu’en servant subséquemment sans interruption par une bonne conduite, deux années pour chaque marque et chaque denier.

Tandis qu’on apprend au soldat à apprécier les avantages qu’il pourra retirer de sa bonne conduite au service de sa Majesté, il devra” savoir que toute tentative de sa part pour obtenir frauduleusement ces bénéfices sera punie par la confiscation de son droit en vertu des Articles de Guerre, qui décrète que tout officier non-commissionné ou soldat qui, par une entrée ou un document faux, ou en cachant la vérité, essaira d’obtenir pour lui-même ou pour une autre personne, une pension, gratuité ou décharge, ou qui serait complice d’une fause entrée sur un livre ou document relatif au service, caractère ou conduite d’un soldat, ou qui en produisant un faux certificat, état ou compte, détournera de l’argent public, ou qui essaiera d’évader le véritable esprit et le sens des ordres et règlements relatifs à ces points, sera, sur preuve faite devant une cour martiale, condamné à l’emprisonnement avec travaux forcés el détention solitaire, ou à a punition corporelle, et de plus à la confiscation de tout droit à demander une paie additionnelle pour service futur et pour sa pension, s’il est déchargé.

D'UN RÉGIME#WT,

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ARTICLES DE GUERRE. ] == É ] L’obéissance est le premier devoir du soldat, 1 airs I Pour les offenses suivantes les articles de guerre infligent sur : Je soldat la peine de mort ou de déportation, ou telle autre E punition que la cour martiale peut infliger : ten Mutinerie, (A Désertion. E Lâcheté. S Correspondance avec l’ennemi. C Quitter son poste pour le pillage. R Violence personnelle à un supérieur ou désobéissance à ses son commandements légitimes. D Forcer une garde. Pou Dévniler la consigne.

Donner de fausses alarmes. P:

Jeter ses armes ou ses munitions. comi Dormir à son poste ou le quitter. N En Un soldat convaincu de désertion ou de félonie perdra tout risati droit à calculer son service passé pour une paie additionnelle At ou pension, s’il est déchargé. Do | etc, Un soldat détournant des argents ou des effets publics peut Cor être déporté comme un félon pour la vie. Etr | Per Pour les offenses suivantes un soldat peut être puni par l’em- surch. prisonnement avec ou sans travaux forcés et par une détention Ver solitaire pendant une partie de cet emprisonnement ou par une article punition corporelle, et en sus de toute autre punition, par la Ver confiscation de tout droit à demander une paie additionnelle, Per s’il est déchargé : Pou Se servir d’expressions perfides contre la Reine ou la Famille soldat,

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Engager quelqu’un à la désertion ou héberger un déserteur.

Être ivre en devoir.

Rupture de bans.

Donner une consigne différente.

Faire circuler de faux rapports sur le champ.

Pendant l’action ou avant l’action se servir d’expressions tendant à créer l’alarme.

Quitter les rangs sans permission.

Etre fait prisonnier par négligence.

S’emparer des vivres.

Conduite dégradante et vicieuse.

Refuser d’aider le provost-maréchal ou l’empêcher . son devoir.

Détourner des argents ou des effets publics.

Pour les offenses suivantes un soldat peut être puni selon la

nature et le degré de l’offense :

Parler contre l’honneur ou le caractère du général ou du commandant en chef des forces.

Négliger les ordres lorsqu’en devoir.

Engager une autre personne pour faire son devoir sans autorisation.

Absence de la parade.

Donner de fausses alarmes en déchargeant des armes à feu, etc,

Coucher hors des quartiers.

Etre trouvé à un mille du camps sans permission.

Permettre que des charriots à bagage et des voitures soient surchargés.

Vendre, perdre ou endommager ses armes, accoutrements ou articles nécessaires,

Vendre, perdre ou maltraiter son cheval.

Perdre ou détruire la propriété.

Pour un officier non-commissionné qui frappe ou maltraite un soldat,

Appel vexatoire d’une cour martiale de régiment.

Un ‘soldat s’absentant sans permission ou détenu pour une période n’excédant pas sept jours, quoiqu’il n’ait pas été traduit par son officier commandant devant une cour martiale pour cette offence, perdra sa paie pour la durée de cette absence ou de cette détention.

Tout officier non-commissionné ou soldat convaincu d’avoir détourné de l’argent qu’on lui aurait confié, subira une rétention de paie pour le remboursement de la somme détournée.

Un soldat convaincu d’avoir feint ou produit une maladie, d’avoir fait tort à sa santé par un vice ou Pintempérance, de s’être absenté de l’hôpital, tandis qu’il était sous un traitement médical, ou d’une violation grossière des règles de l’hôpital, pourra subir son procès pour conduite disgracieuse, et subir les punitions de cette offense, s’il est condamné à la confiscation du droit à la pension ; il pourra de plus être passible d’une expulsion ou d’une décharge ignominieuse,

Un soldat qui se blessera ou se mutilera par la décharge de son mousquet, ou par tout autre moyen, sera traduit devant une cour maïrtiale, et si la cour le convainc de s’être mutilé ou blessé avec dessein, il ne sera pas déchargé, mais employé dans des tiavaux militaires. Si un soldat se défait de ses yeux, ou si, par vice, par intempérance ou par sa mauvaise conduite il perd la vue entièrement ou en partie, il n’aura pas droit à la décharge, ni à la

pension, mais il sera détenu dans une infirmerie (Eye Infirmary.)

Un soldat convaincu d’avoir été quatre fois ivre en douze mois, ou deux fois ivre pour la parade ou le devoir, en douze mois, peut être privé de sa paie additionnelle ou de l’allocation pour la bière, pour une période n’excédant point deux années,

Toute personne déchargée de l’armée, qui se réengagerait, et qui, interrogée par le magistrat, au moment de signer son engagement, cacherait ou représenterait mal la cause de sa décharge, ne pourra pas faire compter ses services passés, ni n’aura droit à aucune pension dans le cas où il recevrait sa décharge comme invalide.

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Tout crime non-capital et tout désordre ou négligence dont les gldats peuvent se rendre coupables, et préjudiciables à la discipline militaire, n’étant pas mentionnés dans les Articles de Guerre, devront être punis d’après la nature et le degré de loffense.

Mais un soldat qui aura été convaincu de désertion ou de félonie et qui aurait par là perdu ses droits à une paie additionnelle ou à toute autre marque de distinctions, pensions, etc., pourra, après une longue période de bon service et de bonne conduite, être recommandé par son officier commandant à rentrer. de nouveau dans tous ses droits.

Plaintes,

Lorsqu’un soldat à une plainte à faire, il devra en appeler au capitaine de sa compagnie ; son ton et ses manières devront être Érspectueuses et s’il préfère être accompagné d’un sergent, il devra s’adresser à un de sa compagnie. Un soldat ne doit, sous aucun prétexte, formuler une plainte pour un camarade ; et pas plus de deux soldats à la fois ne devront s’approcher d’un officier

pur formuler une plainte.

Le nom du soldat et son signalement.

Engagé pour le régiment de le à lans le comté de à l’âge de 1 année mois . Né dans la paroisse de dans ou ès de la ville de dans le comté de ,

Métier

Dernière résidence permanente

Taille pieds pouces

Complexion Yeux Cheveux Signes

Les services du susnommé son engagement dans le Mon régiment ou transféré pour (de motif) à bo régiment sont

Les soldat Juillet, bon ord où qua être ren

Certifié Officier Commandant, Régiment.

Un soldat ne doit pas se marier sans avoir obtenu préalable. ment la permission écrite de son officier commandant, S’il li arrivait de le faire, il ne serait pas permis à sa femme d’entrer dans les casernes ni de suivre le régiment, et elle ne pourra non plus participer aux avantages auxquels ont droit les femmes des soldats.

Numéro du soldat,

Chaque soldat doit communiquer à ses amis ou à ses proches le numéro par lequel il est connu dans le régiment et les infor. j : mer que toute communication adressé à lui ou au département} mors de la guerre, etc., doit porter le numéro.

Signature du soldat.

Lorsqu'un soldat ne peut écrire, il fait sa marque pour recor näître qu’il a reçu sa paie ou allocation, telle marque doit être faite devant témoin.

Montant de l’allocation (Bounty) reçu par le soldat en argent comptant... somssrssoomsestiosess.

Do en articles nécessaires. £ . Montant total....... Æ£ Les articles nécessaires qui doivent être pris de la paie du gldat sont spécifiés dans le mandat de Sa Majesté du ler Juillet, 1848, et ces dits articles nécessaires doivent être tenus en bon ordre, et quand ils ne peuvent plus servir à cause de l’usure, où quand ils sont perdus par la négligence du soldat ils doivent être remplacés par des retenues sur sa paie.

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Services a l'étranger.

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marié, la date et le lieu du mariage et le nom de bapteme de la femme.

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Enfants (s’il y en a) les dates et lieux des naîssances et leur nom de bapteme.

Blessures,

S'il s’est distingué,

\ Devenu invalide, la cause et la date,

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