MATIERES
cart».
Administration, in-4'' 21
in-8*'
Conseil-d'État
Administrations Départementales et Communales . . 10
Provinciales, in-4'' 35
dont 18 manuscrits.
in-8°
Agriculture , in-4o
in-8«
Agriculture ( Socie'tés d' ) j^
Harras
Aix (la Ville d')
Almanach Royal , National , Impérial , etc. , depuis son origine (1690) jusqu'à ce jour. . . .
Almanachs divers
Entre autres :
Almanach de nos Grandes-Femmes, des Aristocrates, des Gens de bien.
Etrennes aux Amis du bon vieux temps.
Amnistie. Voy. Législation.
Angleterre
T^of. Bulletin de Paris (Journal).
Diplomatie.
Mémorial Anti-Britannique (Journal).
Appels nominaux.
Archives
Arles ( la YiUe d' )
Arrêtes des Comités de la Convention.
I^oy. Convention.
Assemblée Constituante
cart*.
Assemblées des Notables , in-4°
Avignon •
T^oy. Troubles intérieurs.
Bastille. Voy. Prisons d'État.
Bataves. .
Belgique
Bibliographie
Biographie
Bordeaux ( la Ville de )
Bretagne
Calendrier républicain
Catéchismes politiques
Chambre des Députés
100 jours
Chambre des Pairs..
loo jours
constituée en Cour de Justice
Champ d'asile . .
Clergé, depuis 1787 jusqu'à ce jour, in- 4°
in-8°
Les annérs qui comprennent prcsqu'exclusivement les discussions sur la constitution civile du Clergé offrent,
Clergé ( Biens du Clergé , 1789, 1790, etc.). . . .
Voy. Domaines nationaux.
Célibat des Prêtres • • •
Communautés religieuses
P^oy. Jésuites.
Clergé. Conciles , ans 6,7,9, ioeti8ii. . . .
P oy. Journal du Concile national.
Concordats, an 11^ 1817? 1818, 1819 et 1821.
Missions •
Pamphlets
Voy. Pie VI et Pie VIL
Club monarchique
CocAP.DEs et aut. signes de ralliement
Code civil ( Projets de ) ante'rieurs à la présentation du Code actuel , depuis 1788 jusqu'en l'an 9 .
Code civil , discussions antérieures à la présentation du Code actuel, par ordre alphabet, des matières.
Code civil , Projet et Observ. sur le Projet , in-4''. • . Discussions au Conseil d'État, in-4" • • • . Discussions au Tribunat et au Corps législatif.
Code criminel, Projet et Observ. sur le Projet, in-4''. Instruction, comprenant les discussions sur le Jury,
depuis 1789
