‹ Collection de matériaux pour l'histoire de la révolution de France, depuis 1787 jusqu'à ce jourChapitre 12 sur 65 · SOUS- DIVISIONS · texte numérisé non relu

SOUS- DIVISIONS

Contributions directes.

Amortissement , in - 4

in-8«, Cadastre

Dîme

Emprunts. .

de Guerre

Départementales et Communales, in-4''.

de Paris, in-4°

Patentes, in-4*^

in-8<^

patriotique

personnelle et mobilière

Contributions indirectes, in-4°

in-8°

Boissons. •.....•

Douanes , in - 4° , . . .

in-8^

Droit de bac

Droit de passe

Droits de greffe .

Droits re'unis . . . •

Fers étrangers . . . .

Mérinos . . .

Octroi

Sel . .

Tabacs, in-4°

in-8°

Timbre et enregistrement

Convention nationale

Arrêtés des comités

Corps législatif. •

Crimes constitutionnels

de la philosophie

de la révolution

des cabinets

des Empereurs d'Allemagne

des Papes

Crimes des Reines, des Rois .

Dauphine

Denonciatioiss , in-4* ?

Voy. Députés en mission.

Détenus.

Militaire-accusations.

Departemens réunis. .

Voy. Belgique.

Déportes .,,... ;

Voy. Clergé.

De'pute's en mission, par ordre alphabétique des noms propres «

Les faits extraordinaires et historiques abondent dans ce recueil.

Page 1