CINQUIÈME CACHET
Sceau rond, de 28 mill. — Arch. de l'Emp. K 167.
L'écu de France, couronné et entouré du collier des ordres.
(Sans légende.)
.Apposé un billet de Louis XV (sans signature). — i4 mai 1766.
GRAND SCEAU (177i).
Sceau rond, de 1 18 mill. — Arch. de l'Emp. A 1, n° 33.
Sceau de majesté.
LOVIS ■ XVI ■ PAR • LA • GRACE • DE • DIEV • ROY DE FRANCE ■ ET DE • NAVARRE
L'écu de France dans un cartouche, couronné et entouré du collier des ordres, soutenu par deux anges.
(Sans légende.) Appendu à un acte du mois de janvier 1790.