CONTRESCEL DU SCEAU DES TITRES

Sceau rond, de 48 mill. — Arch. de l'Emp. BB. Conseil privé. L'aigle impériale sur champ d'azur, dans un écusson couronné et entouré du grand cordon de la Légion d'honneur, mis sur le sceptre et la main de justice posés en sautoir.

NAPOLÉON EMPEREUR DES FRANÇAIS

App. à des lettres de grâce accordées à un soldat. — 6 mars i 8o(j.