WILFRID REGNAULT
J'ÉTAIS retenu dans mon Ut depuis trois semaines^ hors d^état de lire , et sur-tout d'écrire, lorsque f ai appris qu'un avocat de M. le marquis de Blosseville avait trouvé bon de m^atta* 4uer dans un discours destiné à prouver que 9 lorsqu'un komme est condanané pour un délit 9 lui en attribuer d'i^utre^ dout il est innocent n'est pas une calomnie, et que ilétrif d une suite d'imputations complètement fausses un malbeureux qui gémit sous le poids d'une sentence sans aucua rapport avec ces imputations, est un passe-temps honorable el légitime. Certes, je ne pense nullement à me défendre contre les reproches que cet avocat m'adresse. Je passe coufdamnation , au contraire, sur la plupart de ces reproches. Il est très-vrai que je n'avaj^ point de mission expresse pour déclarer ma conviction de l'innocence de Regnault. Il est très-vrai que c'est spontanément, sans intérêt qui m'y autorisât , sans relation quelconque avec l'accusé , les accusatears, les témoins, les jurés ou les juges, que je me suis détenniné à relever ce qui m'avait frappé dans la poursuite de ce piocès. Ce que j'ai fait dans cette occasion , je le ferais oent fois, s'il se présentait cent fois une occasion pareille^ Je ne croirai jamais avoir besoin de mission pour réclamer en laveur, je ne dirai pas seulement d'un innocent condamné 9 mais d'un condamné dont la culpabilité ne me sera pas évi« denunent démontrée. Je reconnais le respect qui est dû à la chose )ugée; je crois que ce respeet est nécessaire, et qu'il iuit être sans iKimes dans les oauses qui intéressent b^ pro^
Îrlété 9 ITtat , les droit» des citoyens : mais ^ pour ce qui tient la vie des hommes, je pense qu'aussi long-lemps que, dam Tesprît d^un individu, il reste un doute sur la justice d^tin arrÂt de mort, c*c^t pour lui un devoir de soumettre ce dodte A Tautorité suprême, qui tient entre ses mains le droit de grâce, la plus belle prérogative des monarques constitutionnels. Il faut observer que ces réclamations individuelles n'arrêtent point le cours de la {ustice, qu^elles n^ont de poids qu'en raison des vraisemblances qui les appuient, et f|u eu conséquence leurs inconvéniens n'existent que dans Fimagination de ceu)i( pour qui l'examen est une gêne et la clémence un scandale.
Je laiffsc donc de cAté tout ce qui m'ent personnel dans le discours de M* lloussiale; mais je crois utile de relever cpu'l-
2ues assertions qui ne me concernent pas, et qui se trouvent îaoncées et développées dans ce discours.
M. Roussiale a prétendu, en premier lieu, que ceux qui ont écrit et parlé en faveur de l^ilfrid-Aegnault , forment une coterie ennemie, non-seulement de M. le marquis de Blosseville , mais drs douze jurés, que l'on avait dit tous noblés, quoique quelques-uns d'entre eux ne le fussent pas«
d*. Que ftegnault n'était point recevable dans sa pjaintc en calomnie ; parce que la calomnie étant l'imputation de faits qui exposent l'individu calomnié à des poursuites ou au mépris, un condamné à mort n'a rien à craindre sous le rapftort des poursuites, et rien à perdre sous le rapport du mépris.
3'. Que ïïcgnault avait, en quelque sorte, fait l'aveu légal de son crime, en acceptant la commutation de peine.
Je ne dirai rien de sa quatrième prétention tendant & présenter Aegnault comme mort civileàient, et à lui enlever lo droit de S(} défendre, au moment même où on l'attaquait. M. l'avocat-général a fait justice de cette doctrine étrange.
Je me bornerai donc à l'examen des trgis premières assertions que j'ai rapportées.
Aux yeux, je ne dirai pas de tout homme délicat et sera* puleux, mais de tout homme qui n'est pas dépourvu den notions morales les plus simples et heureusement les pUi« communes, l'une dos questions que je veux traiter semble; rénc'lue, par cela mémo qu'elle est posée. La sentence d^uii tribunal qui a prononcé sur un fait, ne saurait donner à un autre fait, qui est faux, le caractère de la vérité. Or, nul ne peut être autorisé à aiQrmer ce qui n'est pas vrai. Lors mém«
donc qoe les prcurcs de la culpabilité de lîf îlfrîd-Regnault , relativement à Tàssassinat pour lequel le jury d*£vreux Tavait «ondaoïnë, auraient été revêtues de Tévidence qui leur niaaquait (et la grâce accordée à cet infortuné démontre assurément que les preuves du crime qu'on Un attribuait étaient loin d'être évidentes] y sa condamnation • pour ce délit no oiotivaity ii*exousait, ne jusîifiait eîr rien des imputations sans aucun rapport avec ce, délit, et dont la fausseté était dévoilée au moment où Ton prenait soin de les faire insérer dans les îournaux. La lettre par laquelle M. le ministre d^Ëtat» préfet de police , détruisait toutes ces imputations , e^t du 7 avril 1817; et c>st au mois d'août ou de septembre que T^rtide qui a motivé la condamnation en calomnie , a paru dans le Journal des Débats.
Bizarre réclamation de M. Roussiale I II ne revendiqua point le droit de dire la vérité; il revendique ^ si j'ose le dire, la prérogative du mensonge. Il la revendique contre un maliieureux accablé déjà sous le poids d'un arrêt de mort. C'est la première fois que l'on croit atténuer le mal qu'on a fait, en disant que la victime était sans^défense ; c'est la première fois que, pour se justifier d'avoir poignardé un bomme, on répond que cet bomme était désarmé. J'ignore si les lois d'un peuple quelconque admettent cette logique ; mais , daqs * ce cas, je me tiens pour assuré que ni l'honneur ni la moraU ne sont d^accord avec ces lois.
Les raisoîinemens de M. Aoussiale en faveur de son in- <;oncevable système sont aussi étranges que le système dont il voudrait les appuyer. Si on l'en croit, l'on ne nuisait point à Regnault par des assertions mensongères; Regnault, déjà condamné , déjà flétri , ne pouvait recevoir d'aucune inipostnre, d'aucune calomnie, aucun dommage ultérieur. Son sort était décidé , il était mort civilement ; il était enseveli sous la sentence qui l'avait frappé. Cbacune de ces assertions est fausse. Le sort de Regnault n'était point décidé, car la Cour de cassation n'avait point prononcé sur soa pourvoi. Son sort n^était point décidé, car il lui restait le recours en grâce, recours heureux qui n'a point trompé ses justes espérances. Qui ne voit que des calomnies accumulées sur lui devaient lé priver de cette dernière ressource , si précieuse à l'innocence, victime de l'inilexibilité des formes ou de l'erreur des jugemens ? Quoi ! l'on ne nuisait point à Regnault, en \% présentant comme un spoliateur, comme un assassin du 9 septembre, à l'opinion, a la France, au Roi qui tenait eo.
Tonie in, 5^ ParUe. 1$.
m^ mnSnK ta des^oée f CeêctAcmnioêf A elles u'avalent p«t
'^é C(<!*nnaK(}ué#s ^ n^âuraîent p^it eu rcflfi^t d'intercepkr la "clériKince royale 9 de la détourner de cet infortuné ? Si U calomnie doit être jugiée par Icf rét^ultatt qu'elle produit, ')atnais caloirinie ne fut plus i^oupable, car jamais caloiniiis
qtron expOHatt Ke^nault; c'était à la mort qu'
Sons ui: autrcpoint de vue ericore f ce système est absurde. )*accorde un inmdt ce Uout je viens de prouver la fausseté; J^accorde que Ton ne pouvait plus nuire à Regoault^ qu'il était mort civilement , enterré sou» sa sentence. Aviez-voni le droit de vous subfttjtu<T à la justice pour ajouter à sa flétrissure et pour aggraver son cliÂtimcnl ? Vous ne lui faisies aucun mal , dites^votiS I mais si vous l'Uviez rencontré conduit à réchafaud , et que vous Tcussiez frappé vous-même , vont «itfriez pu dire amiii que vous ne lui faisiez aucun mal 9 qu*îl nllait À la mort y et qu'en la lui donnant sur la route , vouf n'aviez point abrégé sa vie* Vous auriez toutefois été puni comme vous étant mis à.la place des lois, ayant usurpé leur puissance^ ayant indûment eiercé leur ministère. Eb bien I en vous accordant ce que vous affirmez et ce qui n'est pas « Il en est de même de ce qiic vous avez fait. I/homme qui tuerait un coupable que la loi condamne , Hcraii condamné lui-même comme meurtrier : rhommcqui calomnie un coupable que la loi flétrit , doit être coiiilainné lui-même eomme calomniateur.
Je dis tout ceci 9 fêle répète 9 flom le rapport purement légal. Quaiitaii droit naturel 9 quant àla morale, taqtu^stion , connue )e l'ai oimervé en coimnençiint , no sautait être l'objet d*un doute : la vérilé ent une; lu vérité est sacrée. On la doit aux mortw comme aux vivans, aux condamnés comme aux ab-^ sous, aux coupai)lcs comme aux innocens. Regnault eût été 'exécuté^ que vou^i n'auriez pas eu davantage le droit de pour* •uivre sa mémoire d'imputations fausses.
Je passe fi la seconde assertion de M. lloussfalc. « Regnault, t dit-il , a en quelque sorte fait l'aveu de son crime çii accep* n tfiini la commutation de peine; « o'est-à-dire , que Regnault devait se laisser couper la tête pour prouver son Innocence. Je conçois que cet expédient eût été commode pour ceux qui l'avaient calomnié : quand on a pour principe qu'il (aut attaquer des hommes sans défense, on doit aimer ac préfé* rence les morts.
Ualheureusement pour la théorie de U* Rouislale^ la ma^
iàiit è6tki la grâce de l^tlfirid-Regnault tal a élè accordea répond à ce raisonnement qu'on croit si péremptoire , et j^ remettrai sous les yeux du lecteur la fin de Tarlicie inséré à. te anjet dans le journal officiel.
« Wilirid Regnauit a été condamné par des jurés. De nombreuses réclamations se sont élevées depuis en sa faveui ; des circonstances extraordinaires ont marqué Tépoque dtx sa condamnation. Elle a été suivie d^une procédure en faux témoignage contre le seul témoin qui ait été entenda contre lui. Bien que cette procédure ait été sans résultat ^ desdoutes se sont élevés dans beaucoup d'esprits. On n'aqua^ trop d^exemples , hélas ! des erreurs dans lesquelles peuvent. tomber, en matière criminelle, les cœurs les plus droits, les esprits les plus sages et les plus éclairés : on n'a vu qua trop souvent Pinnocence succomber sous les égarement d'une indignation vertueuse, alors que les esprits ont été trop vivement préoccupés par les premiers indices d'uua mminalité qui, dès-lors, leur a paru certaine. Maïs, entin, les îurés avaient prononcé sur le sort de Wilfrid; et quelque^ conséquence qu'on ait pu et voulu tirer de la procédiu*^ écrite , on doit avant tout reconnaître qu'il n'appartient à personne de réviser, ni encore moins de condamner un ju-^ gement rendu sur des débats qu'il est impossible de repnw doire , et dans lesquels la conviction à pu arriver aux )uréft par une foule d'iadices, souvent aussi fugitifs que l'instant qpii les a vus se produire. La foi qui est due aux arrêts rendus dans cette forme si précieuse , ne peut être renver- «ée qi^e par une évidence contraire, et cette évidence n^ peut gu^ résulter que d'une découverte postérieure qui saisirait le véritable coupable et le mettrait enfin sous la main de la justice. Ce cas est prévu par Tarticle 44^ du Code d'InstrueUon criminelle.
• Aujourdiiuî BOUS croyons pouvoir assurer que quiconque aura suivi attentivement la marche de l'aflaire de Wilfrid^ Begnanlt, et se sera bien pénétré de ses cirôonsfances « demeurera , comme nous, convaincu que la décision royale conolUe toat*^-la-lbis le respect et la confiance qui sont dus à l'institution du (ury, avec ce queoonunande l'humanité, du mOflienl où des doutes, qui ne sont pas sans quelque apparence de fondement , viennent réclamer en sa faveur. Cette décision a cela de remarquable, qu'elle pourvoit à la sûreté de la société qui serait compromise si *un grand SQupabk était rçodu i la Uberlé» et qu'elle ne laisse ric«
$ 4*trréparable âam Taveolr, m dai elreomUfiaef «aoirvlk» » et imprévues venaient à âfimonlFer Viuooc^nct d^iui iofbrj» tuoé, • {Moniteur du 5 ocfrêif i%%%, )
Ce R*e«t doac point comme â un condaumé évMewKPol coupable 9 aue S. M. a £ait grâce à Wilfrid-Ei^aull^ Cet acte de la clémence royale ifui cûneiiu à-iorfins ù reêfee^ U la confiance qui $ont duê à l'institution du jury wvee ee que comnumde l'humanité, du moment ùà des doutes qui ne sont pas sans quelque apparence de foruUmésnè visnneni rida/mer en sa faveur, n*a point eu lieu pour arracher à un supplice mérité un assassin convaincu; et, en etfety un nu>narque juste et éclairé ii^aurait point fait uo tel usage de sa prérogative constitutionnelle, hi vous supposez certain le crime de Eegnault, certes 9 l'auteur au meurtre dVne femme désarmée , meurtre qu*auraji^nt ag» gravé la préméditation la plus atroce et Thypocrisie la plu» raflnée, n'aurait eu aucun titre à aucune grâce* Mais le £ot a pris « qui avi
gfiault^ ,
de fauœ témoignaffe, la ponsiHUtéde l'innocence sueeomhaut sous Us égarefn^ns d'une indignation vertueuse, aityrs que les esprits avaient été trop^ vivement préoccupés par les pre^nieri ifulices d'une criminalité qui dès-tors leur a pat*u sertaitie» Le R&i a voulu, en faisane grâce à RegnauU, fie visn laisser WirréparÔMe dans l'avenir, si des droonslanites nouvsMss et imprévues tenaient à dém^otitrer l'innocenes d'un infortuné,
M* ravo0dt-g/au^rai a envisagé la question sous ce point de vue : « Les lettn^s de c<immutatiou de peine que AegnauU » a obtenues, a«l-il dit, ont ettacé Tarrèt de mort qui avait i été prononcé contre lui. Les vîa$;t années de détention qu'il » doit subir sont une peine administrative.» {^Journal du Commerce, )
Ainsi tombe l'assertion de l'avocat de H» de Blossevilbs» Ae« gnault a pu, satis faire l'aveu de son prétendu crime 9 ac* cepter aves reconnaissance le bienfait royal, 11 a dû Taccapter comme im secours qui lui donnait le moyen de déiuontrer un jour son ianocenee. C'est dans cet espoir qu'il vit dans sa prison. Il a obtenu de la justifie liumaine la possibilité d# se justifier.. Le temps lui en (burnira l'occasion, le temps, cet auxiliaire lent, inais infaiiiilile, de la vérité,
Eeste I pour deruiàre ressourça à Itf. Aousslalo^ ds pré- ,
tenter les défenseum de ^îlfrid comme une coterie ennemie à-la-fois et de M. le marquis de Blosseville, et des douze juréil qui avaient condamné Regnault.
Avant d*examiner quelle est cette coterie y que je prouverai être assez ancienne et assez nombreuse, je répondrai en peu àe mots au reproche Si souvent répété d'insulte , d'outrage » de calomnie envers les jurés. Dire que des jurés OMt pu se tromper, ce n'est point leur faire outrage. Indiquer les causes probables de leurs cfrreufs Ou de leurs préventions mal fondées, ce n'est pas attaquer leur moralité. Chercher l'origine de qvtelques-unes de ces préventions dans la position sociale de ces )urés , dans leurs rapports avec les prévenus soumis à leurs jugemtns, ce nVst point les accuser d'avoir jagé contre leur conseiettcè. £nnn, réclamer contre ua mode de nomination q\ii, de l'aveu Âe tous les juriscon* suites « quelle que SQit leur opinion , détruit l'essence dé l'institution du jury , ce n^est point jporter atteinte à cette institution tutélaire et sacrée.
Disons-le franchemeùt : la question n'est point de savoir si, dans le procès dé Wllfrid Begnault, les jurés étaient: àé& plébéiens oo des nobles; la question est d'ettle\er à la défiance tout motif, tout prétexte de soupçon. Que les jurés soient tirés au sort : ce sort , nécessairement impartial parce qu'il est aveugle^ donnerait douze nobles pour jurés à un accusé, que, sauf les récusations fondées sur des circonstances particulières , est accusé n'aurait nul droit de se plaindre. Hais le choix d'un préfet fera toujours om-' br.ige. S'il nomme des nobles pour juger des plébéiens « Tcsprit de parti, les souvenirs, les crainte* s^empareront de/ soD choix pour le commenter. Il en sera de même s*il choisit des plébéïeus pour juger des nobles. La faute n^en sera pat à cei esprit de parti, inévitable après une révolution de ' trcute années; la faute en sera à ceux qui ne voudront pas reconnaître ce qu'a dû produire une révolution de trento aonees; la, faute en sera à un mode .de nomination qui livre tout à Tarbitraire d'un homme, mode que la tyrannie DOii» a légué, et dont l'empire de la constitution doit nous , aSt-aucbir. ^ ,
Q«unt à l'inimitié des défenseurs de Regnault contre M. te marquis de Blossorille» un hasard assez remarquable a ¥'>!ila qu'aucun çlVn^eeux n'ait jamais connu ni M. de Lu hMf ville, ni ^Vlifrié ftegnauU. Pour ma part, je n'avait «^tuidu uQiamer ï^,prj^mipv qu'à roceation* d'une dé-*
mmctaihn dtrfgée dant la «bambredes députéf contre JH' lirii'iUe^ 4éoonciatioD sur laqucile fe n*a?ajs panon^ nell^snent nf miérét, ni baioiii^ ni dé^ de m'explîqiier» Je ne «aehe pa^ qa^aueiine coterie ait engagé M. de BloMeville à fatre insérer dans tes feuillet publiques, contre un Kialheureux eondanuié, une autre dénonciation. Les fnges <|ut ont reconnu que cette dénendation était aussi peu l'ondée que la j^récédente^ appartenaient-ils à une coterie ? TouteH les prénomptions devaient être contre un infortuné frâ|ipé d'une sentence de mort; cependant Tévidenee ét% dit» Ta tmporté sur ces présomptions puissantes; et à la gloire du tribunal^ justice a été renduoà un homme aux pti;dft de récliafaiid« '
' 7'oiit ce dont M. de felossevUle se plaint est doue son ouvrai^e. Sans Tarticle inséré ésxuklt journal des DébaUj le nom de M. de . Bloi«evilie ne se fùX (aniais trouvé sous la plume des dt^fen«eurs de Eegnault.
Aujourd'hui même, n*est-ce pas H* Eousgfale qui, par un appel peut-être imprudent, ramène Taftcntion publique sur celte affaire presque oubliée? Les co-accosés de s6o client, condamnés comme lni> ne réclament pas contre une peine assez' peu sévère» Journalistes depuis comme auparavant , Ils écrivent comme ils écrivaisBt. Maire de sa commune » depuiH comme auparavant, pourquoi M* de Blosseville »*ad-« minif<trc-t-'il pas comme fadis il administrai!? Je ne demandais qu'à garder le silence, beureut que fêtais d'avoir contribué pirnit-étre à &ife naître les douUê qui ont sauvé Ac^iiauU* Le souvenir do ce dernier m'était doux. Mai« depuis trois mois, la pensée de H. de BkxsseviUe ne sVtait pus une fois présentée à mon e^rit4 Pourquoi son avocat me force-'t-il , ,en me nommant, en attacptant de nouveau rinforrurié que l'ai défendu, à prendre de nouveau la plume?
* Enfin , quelle est donc cette coterie , atteinte dCun^ fureur avmytef et dont la fureur s'est bornée à de res-» ptfctui^ux cfTortM pour conserver la vie à un hom jie ? Je ne bAtfi si je me trompe : mais il me semblé qu'il y a eu de tout temps en France une coterie pareille* !fe remohteraît-ello pas à Voltaire, qui a sauvé Calas, à Blie de Beaumont^ ^ Âervan , à Dupaty , dont la gloire repose aussi sur la proicctiofj qu'ils accordaient h l'innocence persécutée? Cette coterie n toujeurM existé ; ches une nation sensible et généreuse cUe e^ÎMtsni tou|ours. Il «y* aura toujours des hommes qui respecteront le sang de leur» semblablo^» <p>i «e voudrooA
iç\r)
pas que ce sang; $6it ^ersé » loi:sqn9 le crime ae^ sdiva {Mift évident; qui, sans troubler I^'orduçe public, i^le^ei;oot let^ erreurs des'tuges, et qv^i récUnxeroat aupr^^ di^ trône pour la justice, la cLéâience et là pitié. .Cette coterie n^ diminuera pas aujourd'hui., surtout, qu^ 1^ liberté se consolide, {«et peuple^, en 'deyenaut lU>jçeaj, 'deviennent toujours pkis bu** main9^ DéJ^à nous çn voyons I9.' preuve : ce qu^e tajl^ent jadi»^ ((uelonesavocats^ orùen^^us, du b^rrç^, le baiirçau pr/e«qu€| . taut entier le fait maînle^i^X t^*^^^ ^ i^^V^ ofatçuf^ ^^, se pressent dans son enceinte, cônibien ont aéîà défendu des opprimés 1 combien, au nombre de leurs travaux et de iei^rs succès,' Mmpteot déjà la ûOnàervation des jours de quelque infortuné qu'ils ont arraché à Téchaf aud ! Pauvre , isolé , flétri, ^îlfridRegnault obtient trois défenseurs. L'un fait triompher sa plainte eh calomnie. La mort le frappe. Il trouve aujourd'hui un successeur (1) , connu par sa raison CQmîne par son courage, par la sagesse de ses principes comme par l'éclat de son talent : et quant au troisième défenseur de Wilfrid , que H. Roussiale comprend dans ses honorables invectives (a) , ce^ n'est pas Regnault seul qu'il a garanti du coup fatal. Je tourne mes regards vers nos provinces les plus agitées. Je le voit disputant d'autres malheureux à des peines excessives; invo* quant t<mr--à-tour, tantôt la loi contre des formes perverties, tantôt l'équité contre la loi trop inexorable , tantôt la miséricorde royale, quand l'équité rigoureuse serait encore tro^ sévère.
PAh! que cette coterie persévère! La reconnaissance nationale Tenvironne , parce qu'elle sert le Roi , en élevant jusqu'à hiî sa Yoix respectueuse; la patrie, en lui conservant d'utilet citoyens; le gouvernement, en l'entourant de lumières. Que dis-je? elle sert ceux-là mêmes qui la déchirent et la calom-'* nient; car, en s'opposant à leur délires elle les empêche d'a-< chever leur propre perte , et d'accumuler sur leurs tètes dee liaines qui ne s'éteindraient jamais.
Cette coterie n'est pas dangereuse. Ce n^est pas elle qi^ GoniqpiTe, et qui, déms^uée sans cesse, renouvelle infati-» g;ablement des complots coupables. Ce n'est pas elle qui se prévaut d^une longanimité sans bornes pour renouer les fil» de ses trames brisées. Ce n'est pas elle qui, chassée de post»
(i)M. Mauguin.
\t) M. OdiikihBairo^
en poste 9 emploie Tautorité qui lui reste f à ressatsb* rautorite dont" elle espère abu^#5r. Jugée souvent avec défiance, traitée ({uulquefois avec défaveur, ni la défiance nerirrîte, ni la déla^aiir ne la décourage. Liberté pour le peuple , pourvoir f^nHtitiitionnel pour le Roi, respect des formes* maintien lies ^ara ri tirs, justice pour tous, protectH>n pour TinnociMu:^, voilà st's principes: et quant aux in Jividus , si jamais elle drrssrdas listes, ces listes ne se compoeeront pas de rtiix q*C<A\* aura voulu proscrire, mais de ceux qu'elle àuia déiiendui» ou qu'elle aura sauvés.
BBNJAHIN CONSTANT.
LETTRE
A M. ODILLON-BARROT
