‹ Collection générale des loisChapitre 153 sur 165 · GOUVERNE · texte numérisé non relu

GOUVERNE

Hovaudicrs.

Cendre gravelée(Fabriqucs de), lorsqu'on laisse répandre la fumée au dehors.

Cendres à orfèvre ( Traitement des) par le plomb.

Chanvre (Rouissage du) en grand par

son séjour dans l'eau.

Charbon de terre (Épurage du) à vases

ouverts.

Chaux ( Fours à ) permanens *.

* Indépendamment des formalités prescrites par le décret du i > octobre 1810, la formation des établissemens de ce genre ne pourra avoir lieu qu'après que Tes agens forestiers en résidence sur les lieux auront donné leur avis sur la question de savoir si la reproduction des bois dans le canton, et les besoins des communes environnantes , permettent d'accorder la permission.

Colle-forte (Fabriques de).

Cordes à instrumens (Fabriques de).

Cretonniers.

Cuirs vernis ( Fabriques de ).

Écurrissage. , „

Échaudoirs.

Encre d'imprimerie (Fabriques d*).

Fourneaux ( Hauts) h.

h Les établissemens de ce genre ne Seront autorisé; qu'autant que les entrepreneurs auront rempli les formalités prescrites par la loi du 11 avril 1810, et. par les instructions du ministre de l'intérieur.

Glaces ( Fabriques de ) e.

c Indépeiulammentdcs formalités prescrites par le décret du 1 > octobre 1H10, la formation des- fabriques rie ce genre ne pourra avoir lieu qu'après qje les agens fore5ti-rsen résidence sur les lieux auront donné leur avis sur la question de savoir si !a reproduction des bois dans fe canton, et les besoins des communes environnantes , permettent d'ac .ordcr la permission.

Goudron ( Fabrication du ).

Huile de pieds de bœut ( Fabriques d*). Huile de poisson ( Fabriques d' .

Huile de térébenthine et huile d'aspic

( Distilleiies en grand d').

Huile rousse f Fabriques d' ) .

Lithar^c ( Fabrication de la).

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