COMPAGNIES

Colonel ,

Major

Chefs de bataillon Adjudans-majors .

Quartier- maître .

Porte-drapeau. . .

ar

Chirurgiens j aide-major. .

(sous-aide. . .

Adjudans sous-officiers . .

Tambour-major

Caporal-tambour

Musiciens, dont un chef.

(taiUcurguêtrier.

Maîtras cordonnier

(armurier

Totaux.

Capitaine

Lieutenant.. . .

Sous-lieutenant Sergent-major.

Sergent

Fourrier

Caporaux

Grenadiers , fusiliers ou voltic/eurs

ambours,

Totaux.

J Troupe.

ki

fi

Ainsi, la force d'un régiment sera de treize ceiu soixante-dix-neuf hommes, dont soixante-sept officiers et treize cent douze sous - officiers et soldats; et la force totale de l'infanterie de ligne et légère, en officiers, sous-officiers et soldats, sera de cent quarante-quatre mille sept cent quatre-vingt-quinze, dont un quart au moins sera en congé.

7. Dans l'amalgame qui aura lieu pour la formation de chacun des cent cinq régimens , les officiers et sous-officiers de tout grade seront placés titulairement suivant leur rang d'ancienneté, soit qu'ils se trouvent présentement titulaires, soit qu'ils se trouvent à la suite.

8. U y aura par régiment un drapeau , dont le fond sera blanc , por» tant l'écusson de France et la désignation du régiment. Le modèle nous en sera présenté par le ministre de la guerre; et les drapeaux seront donnés au régiment à l'époque que nous fixerons. Outre le drapeau de chaque régiment, chaque bataillon aura un fanion, dont la couleur et les dimensions seront déterminées d'un manière uniforme pour tous les régimens, par un règlement du ministre de la guerre.

o. II y aura deux enfans de troupe par compagnie, pris parmi ceux des sous-officiers et soldats du régiment : ils jouiront des avantages qui leur ont été accordés par les derniers réglemens.

10. Les appointemens et indemnités des officiers, et la solde des sous-officiers et soldats , resteront tels qu'ils sont établis par les réglemens actuellement en vigueur.

11. Les sous-officiers, caporaux et tambours qui excéderont le complet , seront conservés aux régimens , et y recevront la solde d'activité: ils prendront successivement les emplois vacans; et il n'y

aura point d'avancement dans ces différens grades que tôus les sousofficiers, caporaux et tambours surnuméraires n'aient été placés.

Quant à ceux qui retiendront des prisons de guerre après l'organisation effectuée, ils seront mis à la suite des corps, suivant la répartition qui en sera faite par le ministre de la guerre, et ils jouiront du bénéfice des dispositions précédentes.

12. Aussitôt après l'organisation de l'infanterie, sa situation générale sera mise sous nos yeux, et nous déterminerons le nombre de congés absolus à accorder.

1 3. Les officiers nés dans les pays qui , à la paix , ne feront plus partie de la France , seront libres de continuer leurs services, ou de retourner dans leurs foyers.

14. Seront rendus au département de la marine tous les officiers qui ont passé de ce service à l'armée de terre.

1 5. Seront admis à la solde de retraite tous les officiers qui , par l'ancienneté de leurs services, leurs blessures ou leurs infirmités ont des droits acquis à une solde de retraite, ô'aprés les réglemens actuellement en vigueur. Seront également admis à la retraite ou à la réforme, avec les droits que leur donnent leurs nouveaux services, tous les officiers qui sont rentrés en activité depuis le 1." janvier 1812.

En conséquence, les généraux chargés désorganisation ne placeront comme titulaire aucun officier auquel les dispositions précédentes pourraient être applicables.

16. Outre les officiers nécessaires pour le complet du corps, il sera conservé à la suite de chaque régiment, et suivant l'ordre d'ancienneté saufles modifications indispensables, un chef de bataillon , un adjudantmajor, six capitaines, six lieutenans et six sous-lieutenans, y compris unquatier-maître, qui, de même que les officiers titulaires, seront pavés sur le pied d'activité.

Tous les autres officiers, sans distinction dégrade, y compris ceux qui reviendront des prisons de guerre après l'organisation effectuée, seront admis à jouir, dans leurs foyers, d'un traitement égal à la moitié des appointemens d'activité.

17. Les deux premiers tiers des emplois qui viendront à vaquer dans les cadres d'officiers, appartiendront exclusivement, savoir ceux de colonel et de major, aux colonels et aux ma;ors en non-activité, dans l'ordre de leur ancienneté ;

Ceux de chef de bataillon , capitaine, lieutenant et sous-lieutenant, aux chefs de bataillon, capitaines, lieutenans et sous-lieutenans à la suite, aussi dans l'ordre de leur ancienneté.

Nous nous réservons la nomination à l'autre tiers des emplois de tous grades qui viendront à vaquer.

Au fur et à mesure que des officiers à la suite seront appelés à remplir des emplois en pied, des officiers en non-activtié seront appelés àremplacer ceux qui, parl'efFetdu présent article, passeront de l'emploi à la suite à l'emploi titulaire. Les officiers en non-activité rouleront , pour leur rappel, sur la totalité de l'arme à laquelle ils appartiennent ,

12 MAI l8l4. 47

d'après Tordre du tableau général qui sera dressé par ancienneté pour chaque arme.

Les officiers à la suite et ceux en non-activité concourront, avec les officiers titulaires, pour les emplois de tous les corps qui pourront être créés par la suite.

18. Jusqu'à ce que les officiers désignés pour la sojde de retraite, le, traitement de réforme ou de non-activité , aient reçu leur ordre de départ, ils resteront à leur régiment, et y recevront leur traitement d'activité. ,

Nota. Voyez les ordonnances du 1 6 décembre 1814 sur ia formation d'un régiment colonial étranger, du 23 mars 1815 surie licenciement de l'armée , et du 3 août 1815 sur l'organisation de l'infanterie en légions.

ORDONNANCE du Roi sur l'Organisation de la Cavalerie française.

Du 12 Mai 1814. — ( V. B. 14, n.° 123.)

Art. i.cr II y aura cinquante-six régimens de cavalerie, savoir :

2 régimens de carabiniers, 12 régimens de cuirassiers, 15 régimens de dragons,

6 régimens de lanciers, 15 régimens de chasseurs,

6 régimens de hussards.

2. Chaque régiment sera de quatre escadrons. Chaque escadron sera composé de deux compagnies.

3. L état-major et les compagnies des régimens de cavalerie seront

organisés ainsi qu'il suit :

ETAT - MA JO R

Colonel

Major

«Chefs d'escadron.. .

Adjudanwnajors. . .

Qaartier-maitfe. . .

Portc-étcndard . . . . Chirurgien-major. .

Aide-chirurgien . . .

Adjudans-sous-oflir .

Marée. vetér. en i.lT Marée, vé^. en 2 / .

Brigadier trompette.

< Tailleur

g 1 Sellier

-tr / Bottier

(Armur.OT-ép.cr .