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ORDONNANCE DU Roi sur V 'Organisation du Corps royal du Génie.
Du i* Mai i8t4. — (V.B. 14, n.oiaj.)
Art. i.er Les attributions du corps du génie en temps de paix, sont, l'inspection générale des frontières et des troupes de l'arme, Il direction des travaux d'entretien et d'augmentation des places fortes, des batteries et du casernement, tant des places et postes de guerre, que des départemens de l'intérieur, et la surveillance des canaux qui intéressent la défense des frontières.
Ses établissemens sont,
Le comité central des fortifications;
Le dépôt des plans et archives des fortifications du royaume et des colonies , et la galerie des reliefs des places fortes du royaume, et en outre la brigade topographique ;
Vingt-six directions du génie sur le continent, et trois dans les îles, y compris la Corse;
La direction de l'arsenal du génie;
Trente sous-directions, y compris celje de l'arsenal et celle de % l'école des élèves;
Les écoles régime maires.
2. Le corps royal du génie sera composé d'un état-major, de trois régimens de sapeurs et mineurs , d'une compagnie d'ouvriers, d'une compagnie du train du génie, d'une école d'élèves, de trois écoles régimentaires , et des gardes du génie.
