MONTBÉLIARD (136M

Fol. 17, «Escritures de Louise de Longwy, dame de Balançon, pour prouver qu'elle est la première héritière de Jeanne de Montbelliard, 1575. »

XIV*-XVI« siècle. — 39 feuillets. — Parchemin et papier.

Documents sur le marquisat de Nomént ; originaux et copies (xui*-xvui' siècle).

I (381). — 1287-1607. — xv^-xvme siècle. — 233 feuillets.

II (382). — 1612-1663. — xvu« et xvm* siècles. — 335 feuillets.

III (383). — 1594-1698. — Fol. 387. Mandements de Guillaume de Sève, conseiller du roi, 1693 ; placards impr. — xvn« et xviii* siècles. — 398 feuillets.

IV (384). —1551-1719. — Nombreux placards impr. — Fol. 349. Affiche d'adjudication de l'office de receveur des consignations à Nomény (1723), fm/?r. — xvii« et xvm« siècles. — 510 feuillets.

V (38S). — 1351-xvni» siècle. — Fol. 1. Pièces originales, parch. (1351-1459). — Fol. 20. Mémoires et lettres (xvn« et x\m« siècles). — Fol. 91. « Nomény, titres » (1567-1692). — Fol. 165. Extrait impr. des registres du Parlement (1664-1665). — Fol. 169. Édit royal confirmant les officiers du bailliage de Nomény (1602), impr. in-4*. — Fol. 176. Lettres diverses (1577-1712), la plupart ayant trait aux négociations préliminaires du traité de Paris. — xiv'xvin« siècle. — 222 feuillets.

5 volumes.

Pièces originales, relatives à la famille de Neuchatel et à la seigneurie de Chatkl-sur-Mosbllk (1441-1563).

Fol. 107. Lettres de Charles le Téméraire, tranchant les différends entre le duc de Lorraine et Tbibaud de Neufchàtel (8 mars 1467) ; orig. scell.

XY* et XVI* siècles. — 221 feuillets. Parchemin et papier.

Papiers du prince de Vaudémont, concernant Neuleiningen ou Neuunanges (1665-1715).

XVn« et XVin« siècles. — 275 feuillets.

Documents relatifs au domaine de la principauté de Phals- BouBG (1588-xvni« siècle).

Actes originaux du duc Henri II, plan de Phaslbourg (fol. 70), etc.

XVP-XVIII* siècle. — 132 feuillets. —Parchemin et papier.

Documents^ originaux et copies, relatifs à Tabbaye de Re»

MIREMONT (XTI^-XVni* sièclc).

Fol. 1. a Inventaire des tiltres qui se sont trouvez au thrésorde Téglise Saint-Pierre de Remiremont, en la layette des papes, commancépar... commandement... de Son Altesse» (1613). — Fol. 17. « Inventaire des tiltres qui se sont trouvés au thrésor de Remiremont, en la layette des abbesses ». -^ Fol. 43. Bulle du pape Jean IV, en faveur de Tabbaye de Remiremont. Acte faux ; JafTé-Wattenbach, n® 2046. — Fol. 44. Accord entre le duc de Lorraine et Tabbesse de Remiremont (1131-1152). — Fol. 112. c Registre des choses mémorables de Téglise de Saint-Pierre de Remiremont »

336 GOLLEGTIOiN DE LORRAINE 389-383

(xvi« siècle). — Fol. 243 et 321. Factums concernant des procès de Tabbaye de Remiremont, impr., in-4* et in-fol. (1648 et 1724) et pièces de procédure.

Xl^-XVni» siècle. — 326 feuillets. — Parchemin et papier.

Mémoires et copies de documents sur le comté de Saar- WERDBN (1296-1707).

Fol. 101. « Narratio brevis ... eorum quae acciderunt in adeunda possessione comitatus Sarwerdensis nomine... Francisci secundi... », impr, y in-4® (1629).

XVI«-XVIII« siècle. — 231 feuillets.

Pièces diverses concernant le chapitre de Saint-Dié (U70- 1738).

Fol. 180. Arrêts et factums impr. in-8*. — Fol. 303. Thèse de de D. François-Déodat Âbram pour le doctorat en théologie, impr. in-4*, Pont-à-Mousson, 1716.

XIV°-XVIII« siècle. — 331 feuillets.

Documents, originaux ot copies, concernant Tabbaye de Saint-Epvre-lès-Toul (1070-1683).

I (392). —1070-1528. — Fol. 3. Inventaire des liasses de document^ relatifs à Saint-Epvre-lès-Toul, contenus dans les présents volumes (xvm® siècle). — Fol. 74. l»"® liasse (n«» 1 à 11). Concessions obtenues par Tabbaye ; statuts (1071-1500). — Fol. 104. 2« liasse (12-23). Procès soutenus par l'abbaye (1418-1528). — xme-xvm® siècle. — 133 feuillets ou pièces.

II (393). — 1540-1683. — Fol. 1. 3« liasse (24-33). Contestation entre l'abbaye et l'évéque de Toul en 1540; prises de possession

des abbés (1540-1644). — Fol. 28. 4« liasse (34-44). Abbés (1663- 1681). — Fol. 101. 5« liasse (45-59). Titres de propriété (1584- 1621). — xvi® et xvn« siècles. — 116 feuillets ou pièces.

m (394). — 1529-1667. — Fol. 1. 6^ liasse (60-68). Impositions * sur les habitants de Saint-Epvre (1556-1667), — Fol. 29. 7« liasse (69-80). Juridiction de labbaye; plan manuscrit (1560-1715). — Fol. 71. 8« liasse (81-94). Procès criminels jugés à Saint-Kpvre (1529-1632). — xvi«-xviii« siècle. — 214 feuillets ou pièces.

IV (39»). — 1471-1670. — Fol. 1. 8^ liasse, n^ 95 : 3* compte de Charles de Mengeot, receveur de Bainville-aux-Miroirs (1633).

— Fol. 33. 9« liasse (1500-1569) et 10* liasse il551-1634) réunies : extraits, relatifs à Tabbaye, des registres du bailliage de Nancy.

— Fol. 235. ll^' liasse : « Extraits des comptes des receveurs des aides de Lorraine » (1477-1633). — Fol. 299. 12« liasse : extraits des comptes des receveurs de Gondreville (1471-1634). — Fol. 347. 13« liasse : « Passage et haut-conduit de Saint-Epvre » (1593- 1671). — Fol. 358. 14« liasse : magasin à sel de Colombey (1618- 1626). — XVII» et xviii» siècles. — 364 feuillets.

4 volumes. — Parchemin et papier.

Documents concernant le bailliage et la prévôté de Saint- HippoLYTE (1250-xvin* siècle).

Fol. 2. Rôle impr. de la taxe des offices à vie de la prévôté. XVI«-XVm« siècle. - 339 feuillets.

Documents, originaux et copies, concernant Tabbaye de Saint-Mansuy de Toul (845-xviu« siècle).

I (307). — Fol. 1. 1" liasse, n«» 1-14 (815-1462). — Fol. 22. 2« liasse, n*» 15-21, etc. (1502-1605). — xm'-xviii* siècle. — 87 feuillets ou pièces.

II (398). — 1585-1627. - Fol. 1. 3« liasse, n*» 22-25, etc. (1555- 1608). — Fol. 70. 4« liasse, n«» 26-31 (1612-1627). — xvi« et xvu« siècles. — 130 feuillets ou pièces.

III (399). — 1293-1670. — Fol, 1. 5« liasse : « 41 pièces cottées

32, etc. » (1622-1670). — FoL 426. 6« liasse : « Extraits des comptes des receveurs de Foug » (4506-4591) et autres pièces .(1476-4634). — FoL 223. 7« liasse : suite des comptes de Foug (4357-4634). — Fol. 255. 8« liasse : extraits des comptes de l'abbaye de Saint-Mansuy (4357-1589). - Fol. 276. 9« liasse : extraits des registres des Assises et Grands J )urs de Saint-Mihiel (4293- XVII» siècle). — xv«-xviï« siècle. — 340 feuillets ou pièces.

IV (400). — 4317-1669. — Extraits des registres de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, etc. — Fol. 16. Don fait par Robert, duc de Bar, à Liébaud de Baudrecourt (44 avril 4388; orig. scelL). — xiv«-xvu« siècle. — 224 feuillets.

4 volumes. — Parchemin et papier.

Documents concernant la maison de Saruëbuuck et les seigneurs de GoMMKucY (1407-1552).

Fol. 4. Procès pour la succession de Jean de SarrebrUck, évêque de Verdun, puis de ChâLlons-sur-Marne (4407-4526). — Fol. 75. « Sauvegardes par les seigneurs de Commercy a dilTerens lieux » (4426-14J3). — Fol. 86. Transactions diverses des damoiseaux de Commercy de la maison de Sarrebrùck (1441-1552).

XV«-XY1« siècle. — 139 feuillets.

Documents concernant Saint-Mihiel, la Cour Souveraine et la Chambre des Comptes de Lorraine (1463-1740).

Fol. 2. Accord entre le roi René et Tabbaye de Saint-Mihiel (1463). — Fol. 17. Grands Jours de Saint-Mihiel ^1489-1571). — Fol. 45. Cour Souveraine de Lorraine et Barrois (1641-1740). — Fol. 109. Différend entre la Cour Souveraine et les maîtres des requêtes (1643-1633), mss. et impr. — Fol. 130. « Contre les entreprises de la Chambre des Comptes sur la jurisdiction de la Cour Souveraine, 1641, 1666». — Fol. 134. Conflit de juridiclion entre la Cour Souveraine et la Chambre des Comptes (1641-174UJ.

— Fol. 149. Chambre des Comptes de Lorraine (1592-1739); mss, et impr,