‹ Commentaire du Code d'Hammourabi [microform]Chapitre 216 sur 250 · Attentats contre la propriété · texte numérisé non relu

Attentats contre la propriété

A. Vols au préjudice du temple, du palais ou d'un muskenum

a. d'un bien quelconque § 6

b. d'un animal ou d'une barque § 8

B. Achat ou dépôt (d'une chose perdue ?) sans témoins ou sans

contrat §-7

G. La Chose perdue § 9-§ 13.

I) La cause : Contestations, au sujet d'une chose perdue ou prétendue telle, entre le propriétaire soi-disant primitif, le possesseur actuel et le vendeur, réel ou fictif. § 9 (70-VII 17).

Il) La Procédure § 9 (VII 18-37)

1) Devant les juges civils 18-29

2) Devant les juges du temple (les prêtres)

III) Les Sentences § 9 (38-47) — § 13.

1) en cas de culpabilité § 9 (38-47)-§ 11.

A) du vendeur § 9 (38-47)

B) du soi-disant acheteur § 10

C) du soi-disant propriétaire primitif

2) en cas d'éventualités rendant inapplicable

la procédure II, §§ 12, 13.

A. mort du vendeur coupable. § 12

B, éloignement des témoins. 13.

D. Vol d'enfant en bas âge d'un homme libre § 14.

E. Fuite d'un esclave § 15-§ 20.

I) Esclave appartenant au palais ou à un muskenum §§ 15, 16

1) Châtiment de celui qui l'a fait sortir par la

grande porte § 15

2) Châtiment de celui qui, l'ayant caché dans

sa maison, ne l'a pas fait sortir à l'invitation du nagir § 16

II) Esclave appartenant à un maître quelconque, enfui à la campagne et saisi par un homme § 17- § 20

1) Récompense pour la reconduite au maître

2) Moyen de découvrir le nom du maître que

l'esclave veut taire § 18

3) Châtiment pour retenue à son service dans

sa maison § 19

4) Formalités pour se disculper au cas d'une

nouvelle fuite § 20.

F. Perforations d'une maison § 21

G. La Razzia §§ 22-24.

a. Châtiment du coupable § 22

b. Indemnités à payer à la victime par la ville et le grand

(chef), au cas où le brigand n'a pas été pris §§ 23, 24. a pour les biens autres que les personnes § 23 P pour les personnes § 24.

H. Vol à l'occasion d'un incendie § 25

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