VI AVANT-PROPOS

Le premier juge, en le prononçant, S'exprimait ainsi: «Il est inutile d'établir par des preuves, ce qui paraît clairement dans ces ouvrages, que les annotations dans les deux éditions de Wheaton, telles qu'elles ont été rédigées par le plaignant, indique nt des recherches et des travaux immenses, surpassant de beaucoup la matière des notes elles-mêmes; et il est également hors de doute que les résultats de ces recherches et de ce travail, ainsi qu'ils sont exposés dans ces ouvrages, ne pouvaient être atteints par personne autre qu'un homme de grande érudition, versé dan: la lecture, et possédant l'expérience de telles études et de telles recherches. Un recueil aussi complet d'autorités, d'explications ct de suggestions bien raisonnées ne peut se trouver, dans notre langue, nulle part ailleurs que dans le texte et dans les notes de l'auteur de l'ouvrage original. Ces propositions sont tellement hors de contradiction, que ce serait un acte de surérogation que d'ajouter rien de plus pour les maintenir.»

Aucun éloge plus flatteur ne pouvait être accordé à nos travaux que celui qui découle de l'existence de ce procès-là. Qu'un individu décoré du titre de Doctor of Lars par luniversité de Cambridge, la première institution littéraire du pays, ne conçût aucun moyen qui lui servit davantage à revendiquer ses droits à un diplôme, que de S'approprier nos annotations, en publiant une édition dans laquelle, au risque d'être inculpé comme pirate et parjure, il a substitué son nom au nôtre, voilà un panégyrique de notre ouvrage, dont tout publiciste pourrait être fier à juste titre.

Comme notre attention a été, depuis quelques années, donnée exclusivement à notre «Commentaire», nous n'avons pas eu l'occasion de préparer une nouvelle édition de notre ouvrage en anglais, Nos deux premières éditions étant épuisées, nous lisons tous les jours dans les écrits d'auteurs étrangers, nos annotations avec des renvois à Dana.

Ocure Porxr, Newport, Rhode Island, États-Unis

d'Amérique, le 1% Octobre 1872.

W. B. LAWRENCE

ainsi: «Il ait claires les deux liuées par S travaux des notes

que les ré- TABLE DEN MATIÈRES

qu'ils sont

teints par DU TOME TROISIÈME.

on, versé

les études

et d'auto-

nnées ne

leurs que SECONDE PARTIE.

l'age ori- DES DROITS INTERNATIONAUX PRIMITIES OÙ ABSOLUS, radiction, r rien de à CHAPITRE IL NÉ DROITS DE LÉGISLATION CIVILE ET CRIMINELLE, ir ‘dé à nos procès-l. ë Let Il. Pouvoir exclusif de législation civile, Conflit des lois, bi par | uni- Rapports internationaux des États à l'endroit des individus 1 SHUTS du Rencontre d'administrations de différents Pays . . . ,. 2 age à rC- Jus gentium des Romains et droit international privé . | 2 4 prier nos La loi romaine après le démembrement de l'Empire . . 5 dl vi HAINE La jurisprudence personnelle où nationale lors de l'inva- À titué son sion des Goths ...,.,..,,.,.... SIT 5 qf ouvrage, Nationalité des Juifs... 4 1} Diverses nationalités dans l'empire ture . . , , . .. 4 jh années, Personnalité des lois dans les possessions francaises, et 1: S H'AVONS + dans les Indes britanniques , . . . LT. or A Late Ge do 5 . de notre x Mélanges des lois romaines avec les coutumes des Goths 6 rh ns étant à Loi salique. — Régime féodal . . Hs ne He 6 if l'auteurs . Principe de la territorialité en Angleterre , . . EE 8 FD L | | ” Durée du régime des lois personnelles en Allemagne , . 8 î untie ré- 4 Etat de l'Italie au DIU TUE" CIS 9 fl entions), es Statuts d’après les légistes. . . . Re EE 0 jh croyons ; Statuts personnels et réels en Angleterre 12 1 orateurs LE Statuts réels et personnels dans la Louisiane DAME 12 | | titres à Doctrines des publicistes de la Hollande et de la France LU © sur les Statuts — Ja loi espagnole . , . , , . .. 13 Li je Savigny sur les Statuts . SN Ca a D manie dal 14 LIN LS Lois françaises avant la révolution — pays coutumier — À! pays du droit écrit, . , , RE cé en à ED hi Code Napoléon — transaction entre le droit romain et bn CE. le droit coutumier , , , , , . .. RS

TABLE DES MATIERES

Effet de la révolution française sur 1e régime feodal Code Napoléon — et les codes basés sur celuila dans la Belgique, les Pays-Bas, l'italie, les provinces germaniques qui faisaient partie de la France, en Hesse, en Pologne et dans la Louisiane La loi romaine en Allemagne Droit commun allemand , , , . . . . ee + se & lé Les universités allemandes dans l'administration dela justice Code pour toute l'Allemagne en 1815 Controverse entre Thibaut et Savigny École historique Code prussien His ; :

Codes saxon, bavarois et wurtembergeois.

Unüication des lois pour l'Allemagne du Nord Code autrichien ne Congrès de Heidelberg, 1869 Code espagnol RC EP ‘ États Scandinaves — Codes du Danemark, de la Norvége, de la Suede Législation russe. , a DO Ne AAA . | Statut personnel dans les États du continent de l'Europe Juridiction criminelle des États allemands à l'etranger . Effets d'une décision judiciaire en Angleterre et aux États-Unis . . RE Dr old se es Munière de rendre les jugements en Angleterre L'équité du droit romain et du droit anglais Juridiction des cours d'eguity en Angleterre . Projet de réformes judiciaires . “ed: 06 he Distinction entre la loi d'Écosse et celle d'Angleterre Changements dans la loi commune aux États-Unis Partage égal entre les enfants en cas de mort «4 intestat Changements des lois en faveur des femmes mariées . Changements nécessités en Angleterre par l'adoption du principe de la naturalisation RE su Coditication en Angleterre et aux États-Unis ; Droits des juges de prononcer une loi inconstitutionelle Règle sur le continent de l'Europe . . à Législations non codiliées et législations codifiées Systeme de communauté de droit de Savigny Comitas d'apres Savigny . : :

Corollaires ‘des maximes de Huber .

Vues de Westlake au sujet de la comitas .

Gutfhrie sur le conflit des lois et la comitus . , Story — Comitas des tribunaux et comitas des nations . Principe de l'application d'une loi étrangère Les lois internes et le jus gentium privatum

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