‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 341 sur 355 · TIERS DÉTENTEUR · texte numérisé non relu

TIERS DÉTENTEUR

De la qualité de tiers détenteur, XIV, 49, 20 ;

Obligations du tiers détenteur qui n'a pas recours à la purge,

XIV, 21 ; Partis qu'il peut prendre, XIV, 22 ; Du paiement qu'il peut effectuer, XIV, 23 ; Droits du créancier : sommation au tiers détenteur de payer

ou de délaisser, XIV, 24 à 26 ; Moyens de défense que peut proposer le tiers détenteur, XIV,

27 ; De l'exception de discussion, XIV, 28 à 31 ; Cas où le tiers détenteur se laisse exproprier, XIV, 32 ; Cas où il veut délaisser, Voy. Délaissement, Bestitutions dues par le tiers détenteur.

Sa responsabilité quant aux détériorations, XIV, 38, 39, Indemnités dues au tiers détenteur.

Impenses dont il peut réclamer le remboursement, XIV, 40, 44 ;

Calcul de la plus-value éventuelle, XIV, 42 à 44 ;

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