‹ Commerce entre l'Espagne et ses provinces ultramarines et les provinces confédérées de la Puissance du Canada [microforme] (volume 2)Chapitre 25 sur 42 · POUR LES TABACS MANUFACTURÉS PAR NOMBRES · texte numérisé non relu

POUR LES TABACS MANUFACTURÉS PAR NOMBRES

4,000 cigares Regalia d'Espagne.

4,000 cigares Conchas d'Espagne.

10,000 cigarettes en papier blanc ou coloré, longues, avec embouchure 10,000 cigarettes colles en papier blanc ou coloré, longues, avec embouchure.

cigarettes en papier blanc, courtes, avec embouchure.

cigarettes fines, courtes et faibles.

cigarettes fines, courtes et demi-faibles.

cigarettes fines, courtes et fortes.

4. Sitôt que le bureau général de Régie aura recu les applications, il enverra à lamanufacture désignée l’ordre de préparer et de livrer sous le plus court délai possible les articles mentionnés dans la dite application.

Dans le cas ou la manufacture ne pourrait, dans l'opinion du dit bureau, satisfaire à un ordre, l'applicant en sera informé.

5. Les tabacs destinés à l'exportation seront manufacturés de la même manière que les tabacs pour la consomption intérieure ; ils seront disposés en paquets et dans des enveloppes semblables, et sur les uns et les autres sera apposé un libelle où une marque, avec les mots “ Tabac pour exportation.”

L'administration ne chargera pas de surplus pour les caisses et enveloppes dont le prix sera considéré comme inclus dans le tarif.

6. Le kilogramme ou mille cigares comprendra respectivement :

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