PEINE LA PLUS GRAVE

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Travaux forcés

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Ce tableau montre que raugmentatîon proportionnelle a porté exclusivement sur le nombre des accusés et des prévenus condamnés précédemment aux peines des degrés inférieurs. La diminution du nombre des condamnés en état de récidive légale doit être attribuée à la loi du 27 mai i885 sur la relégation; en effet, sur 100 individus condamnés à cette peine accessoire, les trois quarts ont été précédemment f objet d'une peine afflictive et infamante ou d*un emprisonnement de plus d*un an. Quant à l'augmentation proportionnelle des récidivistes n'ayant antérieurement subi qu'un emprisonnement d'un an ou moins , elle démontre f inefficacité des courtes peines pour prévenir les rechutes. Il y a lieu de craindre à cet égard que l'indulgence excessive des tribunaux n ait une large part dans cette fréquence des petites récidives.

£û effets pour un grand nombre de récidivistes on remarque que la sévérité

RAPPORT

des magistrats s'affaiblit à mesure que s'accroît ie nombre des condamnations précédemment subies par les individus traduits devant eux. Cette tendance ressort de ce fait que le nombre des récidivistes condamnés plusieurs fois (souvent même 20, 3o et ko fois) dans Tannée, et par le même tribunal, na cessé de progresser. Les dispositions de la loi du 26 mars 1891, relatives à l'aggravation des peines, nont exercé, ainsi qu'on peut le constater, aucune influence sur les chiffres des deux dernières périodes :