STATISTIQUE DES BANQUES

1. Vu l'étendue du sujet, le court espace de temps accordé à ht discussion des détails d'un sujet si important, la grande variété des institutions nationales et étrangères, et la difficulté de définir les mots » compagnies de crédit et d'escompte.» cette question est renvoyée au prochain Congrès International.

2. Comme règle générale, généralement «pplicab le aux temps et aux états modernes, les banques peuvent être divisées eu deux classes, quant, à leur caractère et à leurs fonctions; (a) banques sans billets en circulation ; (b) banques avec billets en circulation ;

Kn trois classes, quant à la constitution et à la direction: I. banques entièrement sous la direction du Gouvernement; II. banques eu partie seulement sous la direction du Gouvernement; III. banques entièrement créées et dirigées par des particuliers.

Et en trois classes, à l’égard de leur responsabilité envers leurs créanciers, etc., A. banques dont les opérations sont garanties par l’État; H. banques autorisées par une loi spéciale à limiter leur reqxnisabilité d'une manière spécifiée; G. ban pies dont les actionnaires sont entièrement responsables envers le public.

Les rapports relatifs aux banques devraient indiquer à quelle classe chacune d’elles appartient.

3. A l’égard des différentes classes de banques sus-nommées, il est désirable que, au moins à quatre époques de l’année, on présente des rapports, en forme de tableaux, de la manière suivante: —

Capital employé: I. Capital souscrit, et dénomination des actions. II. Capital payé, ou augmenté. III. Capital représenté par des actions aux mains de la compagnie.

Actionnaires : Nombre des actionnaires.

Passif: I. Fonds tenus eu forme de comptes courants, en distinguant les comptes du Gouvernement des comptes particuliers.