TERRITOIRE. — PHYSIQUE DU PAYS

Pour les pays, où il n’existe pas encore de cadastre, le Congrès émet le voeu que dans la confection on suive l'indication suivante:.

1. Que la triangulation soit faite d’accord avec la carte générale du pays, s’il y eu a une ; s’il n’y

en a pas, que l’on commence jKir la grande triangulation, et que l’on divise et subdivise les triangles quelle offrira en triangles plus petits pour servir de base à la carte cadastrale.

2. Que les travaux d'expertise soient faits immédiatement après les travaux d'arpentage.

3. Que les travaux d’expertise soient faits de manière quo le même chiffre représente, autant que

possible, le même revenu dans toutes les communes, et le chiffre total du revenu du cadastre, le revenu de la propriété foncière du pays à l'époque où le cadastre a été organisé.

4 . Que le cadastre constate 1*5 fait de la possession, et puisse plus tard, en vue des règles de la

prescription, constater le droit. Pour cela, aucune mutation ne sera opérée dans le cadastre, si elle n’est pas constatée par pièces authentiques ou légales.

RÉSOLUTIONS TRANSITOIRES

L’Assemblée a adopté la proposition suivante:

Que, dans le programme de la prochaine réunion, soit insérée, sous le titre de « statistique physique, » une nouvelle catégorie de questions à examiner, relatives à la climatologie, à l’orographie, a la géographie végétale, spontanée et agricole, aux phénomènes périodiques de la vie des plantes et des animaux, qui se rattachent aux grands problèmes de la physique du globe, et se trouvent en rapport direct, par leur influence, avec l’hygiène publique, la grande culture, l’exploitation forestière et la constitution de la propriété territoriale.

ÉLÉMENTS QUE LES SCIENCES NATURELLES DOIVENT FOURNIR À LA STATISTIQUE POUR QUE CELLE-CI PUISSE REPRÉSENTER DE LA MANIÈRE LA PLUS COMPLÈTE LES DIVERSES MANIFESTATIONS DE LA VIE SOCIALE.

A. Configuration horizontale du territoire.