C. Exposé dos écoles primaires on généra

Obligation de créer et d’entretenir des écoles primaires ou petites écoles; étendue et maintien de cette obligation.

Nombre et répartition des écoles primaires, nombre des communes sans écoles primaires avec l'indication des établissements qui, d'une manière quelconque, |>euvcnt les remplacer (écoles ambulantes, écoles d’hiver, euseigncmeut réduit à un |>etit nombre d’heures etc.).

Surveillance exercée par l’État, ses degrés et l’étendue de son action.

Uap|>orts de ht commune avec l’école.

Participation des différents cultes à la direction et à la surveillance de l’école primaire.

Dénomination des diverses catégories (degrés) d’écoles primaires; étendue de renseignement, dans chacune d'elles (en distinguant les matières de l’enseignement, en matières absolument obligatoires |ioiir tous, relativement ou non obligatoires).

Étendue de l’obligation de fréquenter les écoles primaires; mode de la mise à exécution de cette obligation.

Mesures destinées à empêcher que les enfants ne soient distraits de la fréquentation des écoles par des travaux d’agriculture ou d'industrie.

Dis[)ositious relatives au nombre des élèves à recevoir par classe (soit d’une manière absolue, soit eu égard à l'espace des localités).

Durée et subdivision de l’année scolaire; nombre, par semaine, des leçons obligatoires pour tous les élèves.

Durée et. distribution des vacances, nombres de jours de vacances, défalcation faite des dimanches.

Instruction gratuite ou rétribuée des écoles primaires; participation gratuite (s’il y a lieu) des élèves à la fourniture des objets servant à l’enseignement.

Dispositions concernant les livres d'instruction (approbation, imprimerie, débit etc.)

Obligations imposées aux écoliers d'assister aux exercices religieux.

Enseignement privé relativement aux matières enseignées dans l’école primaire.

D a. Statistique spéciale d'une école primaire pour la jeunesse. '*

Dénomination de l’école primaire et lieu où elle est située.

Localités destinées à l'enseignement.

Modifications s’écartant des règlements généraux en vigueur qui peuvent avoir été introduites dans l’organisation de cette école.

Nombre des classes et des divisions de l’école.

Nombre des enfants qui. par leur âge, sont obligés ou autorisés à fréquenter l'école.

Distance maximum et moyenne du siège de l’école des localités comprises dans le rayon scolaire.

Culte dominant, auquel est affectée l’école primaire (dont la fréquentation est permise aux écoliers d’autres cultes — ou non).

Langue dans laquelle se donne l’enseignement; si renseignement se donne en plusieurs langues, déterminer les limites de l'usage de chacune d’elles selon les classes ou les matières de l’euseignement.

L’école est destinée: à des garçons; à des fillcs^éeoles mixtes pour les deux sexes, dans des salles séparées ou non séparées.

Ici on indiquera aussi les salles d’asiles, les jardins d’enfants, en tant qu’ils sont destinés à donner l'instruction préparatoire.

Dispositions sur la capacité et la nomination des directeurs, des instituteurs et institutrices employés dans cette école primaire.

Nombre des directeurs, des instituteurs et des institutrices suivant les catégories établies.

Nombre des leçons, par semaine, à la charge d'un instituteur ou maître.

Assistance prêtée aux maître par les élèves avancés, selon la méthode de l'enseignement mutuel.

Distinction des maîtres, suivant leurs catégories, en instituteurs laïques et en instituteurs ecclésiastiques, de ces derniers, en prêtres séculiers et en prêtres réguliers (en désignant l’ordre auquel iis appartiennent), des sœurs régulières et des sœurs laïques (eu désignant l'ordre auquel elles a]tpartienueut).

Classification des instituteurs d’après les catégories du traitement fixe. Autres émoluments en argent ou en nature provenant de leur fonction. Kmplois joints à celui de l’enseignement et revenu (pii eu résulte.

Distinctions et récompenses accordées aux instituteurs d’année en année.

Pensions et secours accordés aux membres du corps enseignant devenus infirmes sans qu'il y ait de leur faute, ou à leurs familles.

Participation du clergé local à l'instruction religieuse, nombre îles leçons jiar semaine.

Nombre des enfants qui fréquentent l'école: 1. a) garçons; b) filles. 2. a) e'u hiver; b) en été.

Causes, s’il y a lieu, du peu de fréquentation de l’école.

Causes de la différence de la fréquentation de 1‘éeole, suivant les saisons.

Classification des élèves fréquentant l’école: suivant leur religion; suivant la langue; suivant l’âge.

Montant et mode du recouvrement de la rétribution scolaire et des autres contingents des élèves.

Conditions de l’admission gratuite totale ou ]Kirticile.

Nombre des élèves admis soit entièrement, soit en partie gratuitement; nombre des élèves payants.

Existence des bourses; nombre des boursiers et montant de leur pension en argent ou en nature.

Nombre des élèves d’une maison d’éducation qui se trouvent parmi les enfants fréquentant l’école.

Enseignement de la gymnastique, de la musique, du chant, du dessin, des matières d’instruction générale (telles que l’économie politique, l'histoire, les langues vivantes, etc.), des travaux d'agriculture et d’horticulture, d’autres travaux manuels, de travaux à l’aiguille etc.

Mode et étendue do la («irticipation à ces brandies d’enseignement.

Distribution de distinctions ou de récompenses aux élèves. •

Importance de la distribution faite aux élèves du livres de classe et d’autres objets servant à l’enseignement.

Nombre des élèves de l'enseignement privé qui se sont présentés à l’examen de l’école primaire, ]>ar sexe, religion, langue; indiquer s’ils sont dams une maison d’éducation (pensionnat).

État financier de l’école à la fin de l'aimée: propriétés foncières, bâtiments; capitaux placés; autres.

Passif à la tiu de l’année

Recettes de l’année: <i) revenus des immeubles, h) intérêts des capitaux placés, c) rétributions scolaires et autres contingentes des élèves, il) subventions: de l’État, des provinces, des communes, des corporations, des particuliers, e) autres recettes.

Dépenses de l’année : «) traitements du |tersonnol enseignant, b) frais d’entretien des locaux possédés il titre de propriétaire, c) frais de location îles batiments loués, il) intérêts des emprunts ou dettes, e) amortissement des emprunts ou dettes, /) autres frais.

École de travaux à l’aiguille ou école industrielle dépendant do l’école primaire: «) étendue île l’obligation ou de l'autorisation de fréquenter cette école; b) enseignement gratuit ou rétribué; c) objets de renseignement; il) fréquentation de cet enseignement; c) produit des travaux et sa répartition.

École de répétition dépendant de l’école primaire;

o) elle se tient: les dimanches; les soirs des jours ouvrables.

b) objet des cours.

r) âge scolaire légal de-... à ans.

d) sont obligés de fréquenter l’école; garçons: filles.

e) la fréquentent réellement: garçons filles.

D. b. Statistique d’une écolo pour instruire dos élèves adultes dans les objets d'onsoignoiuont dos écoles primaires. ’’

t Dénomination de l’école et lieu où elle est située; autre destination, s'il y en a, de l'école.

Mode de la direction supérieure.

Dénomination et destination spéciale des espaces de l’établissement.

Division de l'établissement en classes.

Culte dominant auquel elle est affectée, ou autre caractère particulier de l’école.

Elle se tient: les dimanches, les soirs des jours ouvrables etc.

Objets d’enseignement.

Nombre des leçons (par an, par semaine, par jour)

Direction immédiate.

Nombre des instituteurs ou des institutrices, en distinguant ceux qui sont salariés et ceux qui enseignent gratuitement.

Nombre des individus qui profitent de l’enseignement des matières d’instruction, suivant les saisons. Age des élèves.

Les individus qui fréquentent cette école paient-ils? Montant de la rétribution.

Nombre des individus qui contribuent à l’entretien de l’école sans participer à l’instruction.

État financier, passif, recettes, dé|>enses, comme ci-dessus dans le questionnaire J), a.

E. Statistique générale dos gymnases ou collèges ot des autres écoles secondaires destinées à préparer aux carrières savantes.

Indiquer les limites et le but de l’enseignement des gymnases, les conditions d'admission et les termes légaux de ces études.

Participation des professeurs à la direction immédiate d’un gymnase.

Rapport de la direction d'un gymnase avec l’administration communale (les commissions et comités etc. de la commune).

Surveillance qu’exerce le Gouvernement sur les gymnases, ses degrés et l’étendue de son action.

Participation des différents cultes à la direction ot à la surveillance de l’enseignement- des gymnases

Mode de la nomination des professeurs; part que l’institut, la commune ou une corporation prend à la nomination.

Traitement des professeurs suivant leurs catégories, échelle de l’augmentation successive du traitement et conditions de l’augmentation du traitement fixe.

Indiquer si c’est le système des professeurs de classes (régents) ou celui des professeurs spéciaux, ou bien un système mixte qui est en vigueur.

Dénomination des différentes catégories (degrés) des écoles secondaires mentionnées ci-dessus, étendue de renseignement de chacune de leurs categories (avec la division des matières d’enseignements en matières absolument obligatoires, relativement obligatoires, et non obligatoires ou libres).

Dispositions relatives au nombre des élèves à recevoir par classe (d’une manière absolue on eu égard à l’espace).

Durée et divisious de l’aimée scolaire; nombre des leçons obligatoires, par semaine, pour tons les élèves.

Durée et distribution des vacances, nombre des jours des vacances, défalcation fuite des dimanches.

Montant de la rétribution scolaire et des autres paiements des élèves; mode et conditions de l’exemption des paiements.

Dis|)osition sur les livres de classes (approbation, imprimerie, débit etc.).

Ici oii indiquera aussi les sociétés des jeunes ouvrier», le» école» d’apprenti», le» écoles militaire» pour la troupe etc.

Règlement disciplinaire, obligation des élèves d’assister régulièrement aux exercices religieux de leur confession.

Admissibilité d’élèves extraordinaires (non jiortés sur l'état régulier des élèves), à renseignement de certains objets d'instruction particulière.

Faire connaître si les matière» de renseignement des gymnases peuvent être l’objet de l’enseignement privé; mode d’examen des élèves ainsi formés, pour obtenir un certificat légal.

Immunités accordées aux individus qui ont achevé avec succès une partie déterminée, ou le cours complet des études secondaires.

Législation relative à l’examen de sortie, passé après l’achèvement des classes du gymnase; conséquences légales qui en découlent.

F. Statistique d’un gymnase déterminé.

Dénomination du lycée ou gymnase et lieu où il est situé.

Locaux du gymnase destinés à renseignement.

Modification qui jteuvent avoir été introduites dans l'organisation de ce lycée ou gymnase, et qui s’écartent des règlements généraux.

Nombre des classes et des divisions du gymnase.

Culte dominant auquel est affecté le gymnase; indiquer si la fréquentation en est permise ou non aux élèves des autres cultes.

Langue dans laquelle se donne renseignement; indiquer si l’enseignement se donne en plusieurs langues, et déterminer les limites de l'emploi de chacune d’elles, selon les classes ou les matières de l’enseignement.

Conditions de capacité et de nomination du directeur et du personnel enseignant du gymnase.

Nombre des professeurs selon les allégories établies.

Nombre des leçons, par semaine, à la charge de chaque professeur.

Classification des professeur» (de chaque catégorie) en laïques et en ecclésiastiques, et de ces dernier* en séculiers et eu réguliers, eh désignant l’ordre auquel ils appartiennent.

Classification des professeurs suivant leur traitement fixe. Autres émoluments de leur emploi ; possibilité du cumul de leur place avec un autre emploi, et le revenu qui en résulte.

Distinctions et récompenses accordées au personnel enseignant du gymnase d’année en année.

Pension de retraite pour les individus employé» dans renseignement devenus infirmes sans qu’il y ait de leur faute, ou pension pour leurs familles.

Nombre des élèves ordinaires de chaque classe du gymnase: état et nombre des élèves des classes parallèles (de doublées).

Indication de l'âge des élève» de la classe inférieure et de la classe supérieure.

Classement de» élèves: a) d’après la religion, b) d’après la langue.

Montant et mode de recouvrement de la rétribution scolaire et des autres paiements des écoliers; conditions auxquelles est accordée l'exemption totale ou partielle.

Nombre des élèves gratuits, des élèves dispensés eu partie d’aequiter la rétribution scolaire, des élèves payants.

Bourses: nombre des bourses et montant d’une bourse en argent ou en nature.

Associations ayant pour but de venir en aide aux indigents; résultat de leurs efforts.

Nombre des élève» d'un pensionnat qui fréquentent le gymnase.

Enseignement: des langues vivantes (spécialement des diverses langue» parlée» dans le pays; de la musique; du chant; du dessin; de la calligraphie; de la gymnastique; d’autres matières d'enseignement libre.

Mode et étendue de la participation à l’enseignement de ces matières.

Distinctions ou réwinpenses accordées aux élèves.

Nombre des punitions disciplinaires les plus considérables qui ont été infligées aux élèves dans le courant de l’année....

Nombre des élèves fréquentant le gymnase, sans être obligés d’assister à toutes les leçons; nombre des leçons auxquelles ils prennent part.

Nombre des élèves privés qui sc sont présentés à l'examen, avec l’indication de leur religion, langue et, s’il y a lieu, en distinguant ceux (pii appartiennent à un pensionnat.

État, à la tin de l’année, de collections des moyens d’instruction:

a) bibliothèque ;

b) appareils servant à renseignement de la physique et de la chimie.

c) objets servant à l’enseignement de l’histoire naturelle: cabinets zoologiques; herbiers;

collections de minéraux; de modèles de cristaux.

(/) objets servant à l'enseignement de la géographie: cartes murales; atlas; autres cartes et plans.

c) objets servant à l'enseignement des mathématiques.

/) objets destinés à faciliter renseignement de la musique, du chant, du dessin, de la calligraphie etc.

g) autres collections.

Nombre des livres consultés par les élèves: dans la bibliothèque, chez eux, — en classant les livres par branches principales de sciences.

Indication de l’état et de la richesse d’autres collections à la disposition des élèves.

Résultats du classement auquel ont été soumis les élèves, lors de la clôture de l’année scolaire. Élèves des classes qui a) ont satisfait, b) qui n’ont pas satisfait aux exigences de leur classe.

Élèves «pii, à l’examen de sortie, ont été trouvés a) capables, b) incajmblcs; 1) élèves de la classe supérieure, 2) élèves privés, 3) élèves externes.

Parmi les individus trouvés capables, se consacrent:

a) à la théologie avec l'indication des différentes confessions. Ajouter pour les catholi-

ques: prêtres séculiers; prêtres réguliers.

b) à La médecine.

c) à l’étude: du droit ou de l’économie politique; de la philologie, de l’histoire et de la philo-

sophie; des sciences exactes et des sciences naturelles; du cours supérieur de technologie.

d) à d’autres carrières.

Les élèves sortant sans le certificat de capacité se consacrent : à l’étude de la théologie (les subdi- • viser par confessions); à l’étude du cours supérieur de technologie; à d’autres carrières.

État financier du gymnase à la fin de l'année: propriétés foncières et bâtiments; capitaux placés; autres.

Passif à la fin de l’année

Recettes de l’année: a) revenus des immeubles, b) intérêts des capitaux placés, c) rétributions scolaires et autres paiements des élèves, d) contingents: de l’État, des provinces, des communes, des corporations, des particuliers.

Montant des sommes destinées à l'entretien des collections.

e) autres recettes.

Dépenses de l’année : a) traitements du personnel enseignant, b) frais d’entretien des locaux possédés à titre de propriétaire, c) frais de location des bâtiments loués, tf) frais d’acquisition et d’entretien des collections, e) intérêts des emprunts ou dettes, f) amortissement des emprunts ou dettes, g) autres frais.

G. écoles secondaires technologiques ot écoles technologiquoR préparatoires on général.

But de l'enseignement de ces écoles secondaires; conditions d’admission et terme légal des études dans ces écoles.

Participation des professeurs à la direction immédiate.

Particijxation de l’administration communale (des commissions et comités de la commune etc.) à la direction de ccs écoles.

Surveillance qu’exerce le gouvernement sur ces école», ses degrés et l'étendue de son action.

Surveillance exercée par les autorités ecclésiastiques des différents cultes.

Mode de la nomination «les professeurs; influence exercée par l'établissement, la commune ou jxir tles corporations.

Traitement des professeurs, suivant leurs catégories; règle établie jwur l'augmentation des traitement* et les conditions auxquelles, en général, l'augmentation du traitement iixe a lieu.

Indiquer si c'est le système des professeurs île classes ou celui des professeurs de branches particulière* d'enseignement ou bien une combinaison de ces deux systèmes qui est en vigueur.

Dénomination des différentes catégories (degrés) des écoles secondaires mentionnées ci-dessus, étendue de renseignement dans chaque catégorie (en distinguant les matières d'enseignement, en matières absolument obligatoires, relativement obligatoire», et non obligatoires ou libres).

Dispositions relatives au nombre «les élèves à recevoir par classe (d’une manière absolue ou eu égard à l’esjiace des localités).

Durée et division de l'aimée scolaire; nombre des leçons obligatoires, par semaine, pour tous les élèves.

Durée et distribution des vacances, nombre des jours de vacance à l'exception des dimanche»,

Montant de la rétribution scolaire et de» autres paiements des élèves; motifs qui eu font accorder l'exemption.

Disjxwitions relatives aux livres d'enseignement (approbation, imprimerie, débit etc.).

Règlement disciplinaire, obligation des élèves d’assister régulièrement aux exercices religieux de leur confession.

Admission des élèves extraordinaires à l’enseignement de certains objets d'enseignement particulier, cours dont iis pruveut être ilis|iensés.

L’enseignement privé des objets d’enseignement de l’école secondaire est-il autorisé ' l’instruction puisée «la ns l'enseignement privé rend-il admissible aux examens V

Immunités accordées aux individus qui ont achevé une partie déterminée ou le cours complet des études d’une de ces écoles.

Législation relative à l’examen de sortie, passé après l’achèvement des classes de ces écoles; conséquences légales qui en découlent.

//. Statistique spéciale d’uno école secondaire technologique.

Dénomination do l'école secondaire technologique, lieu où elle est située,

I «oraux de cette école servant à renseignement.

«Modifications qui peuvent avoir été introduites dans l’organisation de l’école, et qui s'écartent des dispositions générales sur l'organisation des écoles secondaires technologiques.

Nombre des classes et des divisions de l’école.

Langue dan» laquelle l’enseignement est donné; si l’enseignement est donné en plusieurs langues, on déterminera les limites de l'usage de chacune d'elle» d'après les classes ou les objets de l'enseig ricin ont.

Dispositions sur les connaissances exigées du directeur et des autres membres du personnel enseignant. Dis|K>»itions relative» à leur minimal ion.

Nombre des professeur», suivant les catégories établies.

Nombre des leçons imposée» à chaque professeur par semaine.

Distinctions des professeurs, suivant les catégories ci-de»suâ spécifiées, en laïques et en ecclésiastiques. et de ces derniers en séculier* et en réguliers (eu désignant l’ordre auquel ils appartiennent).

Division des professeurs d’après les diverses catégories de leur traitement fixe; autres émoluments de leur emploi; possibilité du cumul de leur place avec un autre emploi; montant du revenu qui eu résulte.

Distinction* et récom|>euses accordées d’année eu aimée au corps enseignant.

Pension de retraite ]K>ur les individus du cori>s enseignant devenus infirmes sans qu'il y ait île leur faute, ou )>onr leurs familles.

Nombre des élèves ordinaires de chaque classe; état et nombre des élèves des classes parallèles (de doublées).

Indication de l’âge des élèves de la classe inférieure et de la classe supérieure.

Classement des élèves: «) selon le culte, b) selon la langue.

Montant et mode de recouvrement de la rétribution scolaire et des autres paiements des élèves; conditions auxquelles on eu obtient l’exemption totale ou partielle.

Nombre des élèves dispensés de payer la rétribution scolaire, et de ceux qui en sont dispensés en partie; nombre des élèves payants.

Bourses; nombre des boursiers et montant de leur pension en argent ou en nature.

Associations ayant pour but l’assistance des élèves indigents.

Nombre des élèves d'un établissement privé d'éducation, qui se trouvent i»armi les élèves qui fréquentent la classe.

Enseignement des langues vivantes (spécialement des langues parlées dans le pays); de la musique; du chaut; du dessin; de la calligraphie; de la gymnastique; des autres connaissances qui sont d’une utilité générale (telles que l'économie politique, l’histoire etc.).

Étendue de la participation à l’enseignement de ces matières.

Distinctions ou récompenses accordées d'année en année aux élèves.

Nombre des punitions disciplinaires les plus graves qui ont été infligées aux élevés dans le courant de l’année

Nombre des élèves, auxquels il est permis de fréquenter l’école, sans être obligés d’ussister à toutes les leçons; nombre des leçons de cet enseignement.

Nombre des élèves privés qui se sont présentés à l’examen, avec l’indication de leur religion, de leur langue et s’ils appartiennent à un établissement d’éducation.

État, à la fin de l’année, des collections des moyens d'instruction:

o) bibliothèque.

6) appareils servant à renseignement de la physique et de la chimie,

c) moyens d’instruction ]>our l’enseignement de l'histoire naturelle: cabinets zoologiques, collections de minéraux, collections de modèles de cristaux,

d) moyens d’instruction pour renseignement de la géographie: carte» murales, atlas, autres cartes et plans.

e) appareils d’instruction i>our l’enseignement des mathématiques,

/) objets destinés à favoriser l'enseignement de la musique, du chant, du dessin, de la calligraphie etc.,

g) autres collections.

Nombre des livres dont les élèves se sont servis, eu les classant par branches principales des scieuces: dans la bibliothèque: chez eux.

État des autres collections servant à l’instruction des élèves.

ltésultats du classement auquel ont été soumis tous les élèves, lors de la clôture de l’année scolaire. Nombre îles élèves des classes: «) avant satisfait, il n’ayant pas satisfait aux exigences de leur classe.

A l’examen de sortie ont été trouvés: a) capables, i) incapables: 1) élèves de la classe supérieure, 2) élèves privés, 3) externes.

Les individus trouvés capables se disposent: à suivre le cours supérieur de technologie; à embrasser d'autres professions.

Les élèves sortant sain le certificat de capacité se destinent à...

État financier de l’école secondaire technologique à la fin de l'année: propriétés foncières et bâtiments, capitaux placés, autres.

Passif de l'école à la lin de l’année .

Recettes de l’année: revenus des immeubles; intérêts des capitaux placés; rétributions scolaires et autres ]«iements des élèves.

Recettes de l'année: contingents de l'État, des provinces, des communes, des corporations, des particuliers, autres recettes.

Montant de la somme spécialement alVectêe à pourvoir aux collections.

Dépenses de l’année: traitements du personuel enseignant, frais d'entretien des locaux possédés à titre de propriétaire, frais de location des bâtiments loués, frais d'acquisition et d'entretien des collections, intérêts du passif, amortissement du passif, antres frais.

/. Statistique générale des unvorsités.

Formation et organisation des autorités académiques (qui dirigent immédiatement l'université). Leur position relativement aux organes administratifs de l'État.

Influence qu’exerce l’autorité ecclésiastique sur la direction des universités.

Classification légale du personnel enseignant, et position légale do chacune de ses catégories; cvllegia publica. privata, privât issimu.

Mode de préparation (xiur lu carrière de l'enseignement supérieur.

Mode de nomination aux chaires, participation de l’autorité académique aux nominations. Traitement des professeurs j>ar catégories, et conditions auxquelles l'augmentation des traitements fixes a lieu.

Durée de l’année universitaire; sa subdivision en semestres.

Durée et. distribution des vacances; nombre des jours de vacance, à l’exception des diinanches. Dispositions légales relatives à la matricule et à l’inscription des étudiants.

Rétribution pour les cours |>ayants; conditions pour l’admission gratuite entière ou [nirtielle. Règlements relatifs au maintien de l'ordre, de la décence et de la bonne conduite.

Ordre (règlement) des études.

Contrôle de l'assiduité des étudiants durant, leurs études.

Admissibilité d’auditeurs extraordinaires aux coins.

L’étude privée rend-elle admissible aux examens dans les matières d’enseignement de l'université? Permission accordée de fréquenter les universités étrangères.

Kxamens formant la condition d’admission à des fonctions publiques.

Examens de rigueur exiges par chaque faculté )>our conférer les grades universitaires.

Droits que confèrent l'immatriculation, l'accomplissement des examens avec succès ou les grades universitaires.

K. Statistique spéciale d’une université.