II. Dr chaque ! acuité en particulier

Nombre des professeurs de chacune des catégories établies par les règlements.

Matières enseignées dans le semestre de 18.... avec l’indication du nombre des leçons par semaine

et par professeur.

Classification des professeurs par catégories des traitements fixes.

Montant des rétributions universitaires et autres revenus par professeur pendant le semestre de

Distinctions et encouragements conférés au personnel enseignant de l’année en année.

Droit à pension des professeurs devenus infirmes sans qu’il y ait de leur faute ou pour leurs survivants.

Nombre des étudiants classés: a) d’après les catégories de leur dépendance de l’Université (étudiants ordinaires, extraordinaires etc.), b) d’après leur culte, c) d’après leur nationalité (indigènes, étrangers; indiquer leurs pays respectifs).

Distribution des étudiants d’après les coure qu'ils suivent, en les divisant en étudiants ordinaires et extraordinaires, en indigènes et étrangers.

Montant total de la rétribution acquittée |xmr suivre les cours.

Nombre des étudiants qui jouissent de l’exemption: totale, partielle.

Existence des bourses, nombre des boursiers, montant des bourses conférées.

Autres institutions ou caisses de prévoyance, s’il en existe, jKmr les étudiauts; leur montant.

Distinctions accordées aux étudiants |>our d'excellents travaux (concours, prix) et droits qui en découlent.

Nombre des individus admis aux études privées, avec les mêmes subdivisions que pour les études publiques.

État, à la fin de l’année des collections des moyens d’instruction (bibliothèques, musées etc.).

Statistique de l’usage fait de ces collections.

Indication des autres collections que les étudiauts |ieuvent utiliser, avec l'indication la plus détaillée de leur richesse.

Instituts accessoires en rapport avec la faculté (lalmratoires, jardins botaniques, observatoires, instituts météorologiques, séminaires etc.).

Mode et fréquence de l’usage qu’en font les étudiants.

Résultats: a) des examens passés pendant la durée des études, b) des examens de sortie. Indiquer, - pour les uns et les autres, le nombre des étudiants: 1) reçus, 2) refusés, — en distinguant ceux qui ont subi ces examens pendant les cours ou à la fin de leurs études privées.

Nombre des divers grades universitaires conférés.

!.. Statistiques dos écolos technologiques supérieures on général.

Destination de ces instituts, conditions d’admission et terme legal du coure des études dans ces écoles.

Formation et organisation des autorités (immédiates) des écoles technologiques supérieures.

Leur position relativement aux organes administratifs de l'État.

Classification légale du personnel enseignant, et position légitime de chacune do ses catégories.

Mode de préparation pour renseignement dans ces institutions.

Mode de nomination des professeurs, participation des autorités immédiates de ces écoles aux nominations.

Traitements des professeur} par catégories, et conditions auxquelles l'augmentation des traitements a lieu.

Durée de l'année scolaire, sa subdivision en semestres.

Durée et distribution d<* vacances; nombre des jours libres à l'exemption des dimanches.

Dispositions relatives à la nuitricolo et à l'inscription des étudiants.

Rétribution scolaire; conditions d'exemption totale ou partielle.

Règlements relatifs au maintien de l'ordre, de la décence et de la bonne conduite.

Ordre (règlement) des études.

Contrôle de l’assiduité des étudiant* pendant la durée de leurs études; examens à passer pétulant le cours do ees études.

Admissibilité aux cours des élèves extraorditmires-

Valenr légale des études privées relativement aux matières do l’enseignement de ces écoles.

Examens de sortie, immunités attachées au certificat de capacité. •

M. Statistique spéciale d'une école technologique supérieure.