FINANCES

(1853.) Depuis 1844 on autorisa la publication entière des travaux statistiques, même des parties purement administratives en comprenant ainsi toutes les branches de l'administration, surtout de l'administration «les finances.

(1857.) Beaucoup de détails sur les rapports des finances de FKtat avec sa situation économique sont livrés à la publicité par le Ministère des finances à l’occasion du Congrès réuni à Vienne.

(18(10.) Les renseignements sur les impôts directs ont été imprimés avec une introduction qui donne l’histoire et établit la nature de chaque impôt. On termine en ce moment un pareil travail sur les contributions indirectes, qui a été présenté au Congrès de l'Empire (Reichsralh). La direction de la statisticpie publiera sous peu un travail touchant l’impôt sur le sel.

(1863.) Le Ministère des Finances, a publié les budgets de i’Étnt et les rapports internationaux résultant de l’union douanière. (Zollverein.)

(1857.1 (voir: I. Statistique générale.)

(1857.) (voir: I. Statistique générale.)

(1855.) (voir: I. Statistique générale.)

(1863.) Les produits des droits de mouture et «l’abattage, sont exposés, en détail, «lans le journal du bureau de statistique.

Y est joint « un examen critique de la statistique financière des grands et jietits États de l’Eu- » rope, avec considérations particulières sur leurs nudjets militaires. »

(1857.) La statistique financière est représentée par les budgets généraux des recettes et des dejienses publiés tous les trois ans.

8uè<te.

Turquie.

Allemagne.

Autriche.

Bade.

Bavière.

Brunswick.

Meckleiïihourg-

Schwcrin.

Prusse.

Saxe- Weimar (Grand-duché «le'.

Siie (Dudt& Je).

Villes libres (Hambourg).

Wurtemberg.

Coat.n-Hieu.

Danemnrck

Espagne.

États-Unis.

Franco.

Grande-

Bretagne.

(1860.) Le Gouvernement a pré|>aré un tableau sur le revenu des impôts de 1818 à 1859 inclusivement, en comprenant le revenu moyen de chaque ]>ériode quinquennale; sur le montant des retours, des droits, des taxes, des salaires, des dépenses et du revenu net, sur les différents articles de consommation sujets aux taxes et sur le revenu en provenant. Un autre tableau indique le revenu provenant des droits de domine )>our chaque année de la période de 1815 à 1859, en comprenant 1»* revenu moyen des périodes suivant les variations du tarif.

(1857.) (voir: I. Statistique générale.)

(1868.) L'almanach annuel du royaume, pour 1861, donne des détails statistiques sur les finances de i'Ktat.

(IMS.) Le gouvernement de Costa-Ilica publie chaque année des rap|>orts sur les diverses branches de l’administration. — Dans le rapimrt du Ministre des finances se trouvent des tableaux faisant connaître: 1. Les revenus de l’année du dernier exercice comparés avec ceux des années antérieures. 2. Les produits des douanes, des contributions diverses, de La vente des tabacs, de l’impôt sur les boissons, de l'aliénation des propriétés de l’État, des postes, de la fabrication des monnaies etc. 3. La situation de la dette active et ue la dette passive. 4. Enfin le budget, contenant l’évaluation des recettes et dépenses.

(1800.) (voir: I. Statistique générale.)

(1853.) Relativement à la statistique financière depuis l’institution du régime constitutionnel en Espagne les Ministres sont obligés de présenter aux Chambres les budgets des dépenses. On publie aussi des relevés des revenus de l’Espagne.

(1855.) (voir: 1. Statistique générale.)

(1858.) (voir: I. Statistique générale.)

(1857.) (voir: I. Statistique générale.)

(Ihoo.) En France le budget fait conuaitre, avec des développements presque minutieux, les crédits demandés pour chaque ministère, avec l’indication de leur application à chaque dépense, et la justification des causes <1 accroissement ou de diminution de ses crédits par rapport à l’année précédente. Le budget est un dictionnaire très-détaillé de la France.

Le compte -rendu provisoire de 1’ Administration des finances n’est pas moins intéressant. 11 est le budget réalisé. Chaque impôt et chaque ministère y a son chapitre spécial, avec des notes explicatives, très-multipliées. Les opérations de trésorerie et le mouvement ue la dette publique y sont ex|msés avec la même étendue.

Depuis quelque temps, chaque ministère est encore tenu de publier, tous les ans, à la suite d’univérification opérée par une commission supérieure, où figurent des membres des deux chambres, un compte qui permet de pénétrer jusque dans les derniers détails de l’emploi des crédits placés à sa déposition |>ar le budget. Ce compte doit contenir des documents statistiques les plus variés.

Le compte-rendu général des recettes et dépenses )>our 1859 a paru dans les premiers jours de juin.

(1863.) (voir: Statistique générale.)

(1853.) Ix) Ministre des finances, en faisant un exposé annuel de la situation financière, communique à la Chambre des Communes un compte général du reveuu et des dépenses du pays.

(1855.) Des documents sur des sujets divers et notamment les relevés relatifs aux finances et à toutes les branches diverses de l’économie intérieure du pays (qu'on trouvait autrefois dans les anciens comptes-rendus du commerce et de la navigation) seront désormais l’objet d’une publicution annuelle distiucte.

(1857.) L'état <lcs recettes, des dépenses et de la dette publique est publié annuellement depuis longtemps avec beaucoup de détails. (Finance Areounls.)

D’autres documents entièrement nouveaux sont les rapporta raisonnés des administrations des douanes, des recettes perçues à l’intérieur et produit des postes. On y trouve des explications et des résumés historiques d’un très-grand intérêt.

Des comptes communaux sont publiés annuellement par l'administration des pauvres.

(1860.) Les tables du revenu publie distinguent, soigneusement les différentes sources du revenu. Mais en comprenant le revenu total iis confondent les emprunts et les autres recettes, de, sorte, qu'ils induisent souvent en erreur. Les dépenses militaires sont maintenant à la charge en partie des colonies et non plus exclusivement n celle de la mère-patrie comme autrefois.

(1860.) (voir: I. Statistique générale.)

(1860.) Les revenus sont distingués en généraux et. en provinciaux.

(1860.) (voir: I. Statistique générale .)

(1855.) (voir: 1. Statistique générale.)

(1868.) (voir: I. Statistique générale .)

(1858.) Le Ministère des finances adresse annuellement aux Chambres législatives des rapports détaillés sur les finances.

(1860.) (voir: I. Statistique générale.)

(1855.) Le Roi Gustave-Adolphe ordonna la préparation d’un compte-rendu annuel des recettes et dépenses de la Suède dès 1623: mais la publication régulière des budgets et des comptes-rendus de l'administration financière ne date que du commencement de ce siècle.

Les opérations financières de lu banque du royaume, ainsi que des nombreuses banques provinciales, celles des caisses hypot hécaires. des (susses d'épargne et de retraite, sont tontes soumises au contrôle do la publicité par les comptes-rendus annuels publiés séparément ou dans le journal officiel.

(1857.) En ce qui concerne les finances de l'État, un tableau d’ensemble est présenté avec clarté dans le document dit le « Capitalconto du grand livre de l’État. » Une nomenclature complète des services financiers et des diverses sources des revenus de l'État a été publiée dans un ouvrage intitulé * Exposé comparé des impôts du peuple suédois en 1809 et en 1850 .»

(1860.) Une statistique détaillée des finances se prépare par les mains d’une coin mission spéciale, qui vient de publier entre autres un compte-rendu des caisses hypothécaires.

(1883.1 Une commission spéciale vient de publier son rapport au Roi sur le développement économique et financier de la Suède depuis 1834. Ce rapport, offre une collection très-riche en faits statistiques, puisés en grande partie dans les recherches spéciales organisées par cette commission.

(1863.) Les renseignements sur nos banques et. établissements de crédit, qui sont réunis au Département des finances, feront l'objet d’une publication spéciale dans la série de nos documents statistiques, ou dans le rapport, au Roi de la Commission spéciale pour la situation financière du pays.

La manière, dont il est pourvu aux liesoins do l'État en Suède, en partie par des terres allouées, en partie par des prestations en nature, en partie par des contributions directes et permanentes, en partie par des contributions indirectes et additionnelles, votées pur la Diète, entraîne des difficultés liresqu' insurmontables pour présenter dans un tableau toutes les recettes et. dépenses de l'État.. Le budget, voté par la Diète, n’en donne qu’une partie, d’où il suit qu'il ne saurait être comparé à celui des autres pays, où tout est compté en argent. Un autre inconvénient, c'est celui de deux administrations séparées pour les finances de l’État, qui publient, chacune son extrait des comptes généraux, qu’on doit consulter tous les deux pour arriver a un résultat.

L'état financier des communes fera l’objet de publications officielles en Suède, comme dans quelques autres pays, aussitôt que les lois communales, une des gloires du règne du Roi Charles XV. mises en vigueur dès le commencement de cette année, auront eu le temps d’en réglpr la comptabilité.

Colonies de la Grande- Bretagne.

Australie.

Australie du Sud.

Nouvel I r-ZeaUnd .

Ile Maurice.

Grèce.

Italie.

Norwège.

Pays-Boa.

Russie.

Suède.

Suisse.

Turquie.

Belgique.

Allemagne.

Autriche.

Ihuie.

Bavière.

Hesse

Grand-Duché.

Save-Weimar (tiruml-tluché de).

Belgique.

Danemarek.

États-Unis.