Ce compte et le précédent formeut le reg. KK

EXTBAIT DD silGLEllENT.

Akt. 14. Le Conseil désigne les ouvrages 4 puUier, et choisit les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la publication.

Il nomme, pour chaque ouvrage 4 publier, un Commissaire responsable , chargé d’en surveiller l’exécution.

Le nom de l’Éditeur sera placé 4 la tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l’autorisation du Conseil , et s’il n’est accompagné d’une déclara* bon du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d’étre publié. .

Le Commissaire responsable soussigné déclare que l'Édition des Comptes de l’Hotkl aux xiv* et xv* siicLBS, .préparée par M. Douêt-d’Aecq , lui a paru digne d être publiée par la Société de l’Histoihe de Feaece.

Fait à Paris, le 25 mars 1865.

Signé ; L. BELLAGUET.

CtrlifU t

Le Secrétaire de U Société de THiitoire de France,

J. DESNOTERS.

NOTICE

Compte. Pour sept mois , du 1" mars 1398 au dernier septembre 1399.

Recette... 29503 I. t.

Dépense. . 41505 1. t.

Compte. Pour six mois, du 1" octobre 1399, au dernier mars snirant.

Recette... 27399 I. t.

Dépense. . 36295 I. t.

Compte, dont le commencement manque.

Recette... 17211 1. t.

Dépense. . 43767 I. t.

Compte. Du !•' octobre au dernier mars 1400 (t. s.}.

Recette... 43285 1. t.

Dépense. . 36524 1. t.

Compte*. Dn 1" arril 1400 (t. s.) au dernier septembre 1401.

Recette... 33060 1. t.

Dépense. . 37760 1. t.