I. Au COMITÉ DE CONSTITUTION

I. Les meînbres du Comnet p. 467. — II. Rôle de Condorcet, p. 468,

I. La souveraineté nationale : Principes conslilutionnels, p. 471 : République unilairo, p. 'i72 ; la sanction populaire^ p. 473 ; le référendum, p. 474 ; la révision, p. 474 ; le plébiscite, p. 475. — 11. Les pouvoir^ nationaur: Equilibre et harmonie, p. 477; l'Assemblée législative, p. 477 ; le Conseil national, p. 478 ; les bureaux, p. 479. — II. Le pouvoir exécutif, p. 480; le conseil des ministres, p. 481 ; nomination et destitution, p. 482; les décisions du comité, p. 484. — IIl. Les pouvoirs locaux : Les divisions territoriales, p. 486 ; les directoires départementaux, p. 486. — fV. La justice : Condorcet et Barère, p. 489 ; réformes, p. 490. — V. La question électorale : Difficultés et solutions, p. 490. — Conclusion, p. 493.

lli Dans l'attente 494 509

I. Les débuts du comité d'Instruction publique, p. 494. — II. Condorcet au cojnité d* Instruction publique, p. 495. — m. La politique de Condorcet : Le fédéralisme, p. 498 ; la garde départementale, p. 499 ; les mesures à prendre, p. 499. — IV. Au comité de défense générale: Rôle de (condorcet, p. 501 ; son opinion, p. 501. — V. Condorcet et le comité de salut public : Rôle de Condorcet, p. 507 ; la situation, p. 507 ; conscMJs de (iOndorcel, p. 509.

IV^ L'kchkc du projet 509 515

I. Le discrédit du projet : Les attaques, p. 510 : attitude des Jacobins, p. 511 ; reproclies faits au projet, p. 512. — II. La discussion: La Déclaration des droits, p. 513 ; notions de Robespierre, p. 513 ; la c<)nstitutioii, p. 514. — 111. Lchec du projet, conclusion.