CHAPITRE PREMIER

La Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen (3QS-i2i).

I. Antécédents de la Déclaration dans les ouvrages antérieurs de Condorcet; polémique de laine, Janet, Boutmy, Jellinek (368- 370), Préambule non théologique (371-372). — II. Laïcité et positivité des droits naturels. Leur origine. Ecole du droit des gens et de la nature ; problème métaphysique; Leibniz; problème social (372-374), Grotius (3741, Hobhes (374-3'/5), Pufendorf (375), Rousseau et Montesquieu (375 376). Caractères des droits naturels ; leur origine ; leur nature (376-380). Importance de celte théorie. L'égalité est le droit fondamental (380- 381). — III. Tendances cartésiennes de Condorcet (3S1). But de la société (381-382). — Condorcet et Rousseau (382). La Déclaration doit précéder la Constitution (382 383). — IV. Enumération des droits naturels. Droits supprimes, droits ajoutés. Caractère systématique de celte Déclaration (383-385). — V. La Liberté : les différentes libertés, l'indépendance (386) ; la liberté .jjoiitique {so\ui\on individualiste àxi problème du gouvernement? l'obéissance à la loi) (386-388), la liberté delà presse (388-390)

Table analytique des matières 881

la liberté de conscience et de culte, campagne contre l'intolérance et la superstition ; exclusion des religions d'Elat et d'un culte national ; laïcité de l'Etat ; nature de la vérité et de la morale (390-398) ; la sûreté (398) ; la liberté moderne comparée à la liberté antique; l'individualisme ; Benjamin Constant (398- 400). — y \. [Légalité, fondement delà philosophie politique chez Condorcet (400-402).- l'esclavage (402-403); les femmes (403) ; Gondorcet n'est pas un niveleur(4û3 405).— Yll. La sûreté individuelle, nouveaux principes de droit pénal (405-406). — VIII. La propriété. Condorcet n'est pas socialiste (406-408)., — IX. Garantie sociale des droits ; étude de la Souveraineté nationale indivisible ; problème fondamental du Droit constitutionnel chez Condorcet : conciliation de la Souveraineté nationale avec le gouvernement; précautions contre le gouvernement. Condorcet et Rousseau (408-414). — Résistance à l'oppression (415-416). — XI. Revision de la Constitution (416-417). — XII. Les impôts (417). L'instruction publique (418). L'assistance (419). — XIII. Intérêt historique et doctrinal de cette Déclaration ; cohérence logique des principes et des applications (420-421).