DOCUMENTS CONTEMPORAINS

Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d’Etats-Unis de lPAmérique septentrionale etc. traduit de l’anglois, dédié à M. le Docteur Franklin, à Philadelphie et se vend à Paris, rue Dauphine chez Cellot et Jombert fils jeune, libraires, etc., 1778. Biblioth. nationale. Pb. 1762.

Procès verbal de la Convention nationale, Paris, Imprimerie nationale, 1792. Biblioth. nation. Le 37/1.

Feuilles des décrets ou feuilleton ordinaire de la Convention contenant les décrets et les ordres du jour. Archives nationales, AD xvine,. 193-229.

Réimpression de l’Ancien Moniteur, seule histoire authentique et inaltérée de la Révolution francaise depuis les Etats-Généraux jusqu'au Consulat (mai 4789-nov. 1799) Paris, Henri Plon, 1863.

Journal des débats et des décrets, Biblioth. nationale, in-8° Le 2/147.

Le Logotachigraphe, ibid. in-8° Le ?/771.

Archives parlementaires (1) de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs et politiques, ete., Paris, Paul Dupont.

Nota Bene : Nous avons ulilisé ce recueil assez rarement 1° parce que le tome 62 de la première série (paru en 41992) s'arrête à la séance du 19 avril 1793; 2° parce que beaucoup

(1) Nous plaçons les Archives parlementaires à côté des documents comlemporains parce qu'elles sont une série d'extraits des journaux de l’époque : Journal des débats et des décrets, Logotachigraphe, Bulletin de la Convention, Collection Porliez de l'Oise ete., qu'on ne doit utiliser qu'avec précautions.