CHAPITRE II

Les Etats Généraux, l’Assemblée Nationale Constituante. — Histoire des idées de Condorcet: 1° jusqu’à l'acceptation de la Constitution par Louis XVI (4 février 1790) ; 2 jusqu’à la fuite du roi à Varennes (20 juin 1791) (44-93).

1; Liaison intime des événements de l’époque et des ouvrages de Condorcet. Son rôle à la commune de Paris (44-47). — IT. Travaux de la Constituante et marche parallèle des travaux de Condorcet avec échanges réciproques ; comité de Constitution du 6 juillet 1789 ; Sur la nécessité de faire ratifier la Constitution par les citoyens (47). Discussion de la Déclaration des droits, opinion et railleries d’Etienne Dumont (47-49). Opinion de Con-

dorcet; fexte inédit (19-51). Lettres à M. le comte Mathieu de Montmorency, 1789 (51-52). Sur la formation des communes ; sur la formation des communautés de campagne, 1789 (53). Adresse à l’Assemblée nationale pour que Paris fasse partie d'un grand déparlement, 1789 (53-54). Réflexions sur ce qui a élé fait et sur ce qui reste à faire,1789, appréciation par Condorcet de l’œuvre de la Constituante jusqu’à ce jour et nouveau plan de travail (55- 59). — III. Décrets de novembre et décembre 1789 sur le marc d’argent ; campagne anti-censitaire. Evolution et rôle de Condorcet : Adresse à l’Assemblée nationale contre le marc d'argent, 28 janvier, 20 avril,5 juin 1790 (59-60). — IV. Nouvelle appréciation de l’œuvre de la Constituante : Réponse à l’ Adresse aux provinces ou Réflexions sur les écrits publiés contre l’Assemblée nationale, 1# février 1790 (61-63). — V. Acceptation de la Constitution par Louis XVI, 4 février 1790 (63-64). Nombreuses publications de Condorcet : Sur Le décret du 13 avril 1790, Religion catholique, 12 juin 1790 ; Réflexions sur l'usufruit des bénéficiers, 1790 ; Sur la Conslitution civile du clergé, mai 1790 (65-68). 4 Monsieur *** sur la sociélé de 1789 (68). Politique internationale : Extrait du Pacte de Famille, 1790 (68-69). Séance du 12 juin 1790, Condorcet conduit une délégation de l’Académie à l’Assemblée ; mot du Président (69-70). Paris et les provinces : Sur le préjugé qui suppose une contrariété d'intérêts entre Paris et les provinces, juillet 1790 (70-71).— VI. Les finances : les caisses d’accumulalion ; sur la proposition d'acquitter la dette exigible en assignats, 1790 ; nouvelles réflexions sur le projet de payer la dette exigible en papier forcé, septembre 1790 ; causes de lu disette du numéraire, de ses effets et des moyens d'y remédier, 1790 ; des lois constitutionnelles sur l'administration des finances, 19 juin 1790 ; sur la constitution du Pouvoir chargé d'administrer le trésor national, 1790 ; mémoires sur la fixation de l'impôt, 1790 ; sur l’impôt personnel, 1790 ; instruction adressée aux directoires des quatre-vingt-trois départements du royaume, 1790 ; sur les monnaies, décembre 1790 (71-76) ; Condorcet rentre au comité de la Trésorerie ; sa lettre du 14 avril 1791 (76-77). — VIT. Le droit constitutionnel : Sur l'admission des femmes au droit de cité, 3 juillet 1790 ; le fémirisme de Condorcet, fragment inédit (81) ; M*° de Condorcet née de Grouchy (78-82). — VIII. Réformes judiciaires : Réflexions sur l'accusation judiciaire, 1790 ; sur les tribunaux d'appel, 29 juillet 1790 (82-83). Le respect de la loi: Aux

amis de la liberté sur les moyens d'en assurer la durée, T août 1790 ; le véritable et le faux ami du peuple, 1790-1791 (83-84). — IX. Le pouvoir exécutif, le pouvoir constituant : Sur le choix des ministres, 1790 ; Sur l’élendue des pouvoirs de l’Assemblée nationale, 1790 ; discours sur les Conventions nationales, T août 1791 (84-88). — X. Evolution des idées républicaines ; le club des monarchiens mis à l’index par Condorcet; les idées républicaines de Condorcet gagnent du terrain ; questions posées à Th. Paine ; influence de ce dernier ; fuite du roi, 20-21 juin 1791 (88-93).