CHAPITRE PREMIER
La Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen (368-421).
I. Antécédents de la Déclaration dans les ouvrages antérieurs de Condorcet ; polémique de Taine, Janet, Boutmy, Jellinek (368- 370). Préambule non théologique (371-372). — IT. Laïcité el positivité des droits naturels. Leur origine. Ecole du droit des gens et de la nature; problème métaphysique; Leibniz ; problème social (372-374), Grotius (374), Hobbes (374-515), Pufendorf (375), Rousseau et Montesquieu (375-376). Caractères des droits naturels ; leur origine ; leur nature (376-380). Importance de cette théorie. L'égalité est le droit fondamental (380- 381). — II. Tendances cartésiennes de Condorcet (381). But de la société (381-382). — Condorcet et Rousseau (382). La Déclaration doit précéder la Constitution (382-383). — IV. Enumération des droits naturels. Droits supprimes, droits ajoutés. Caractère systématique de cette Déclaration (383-385), — V. La Liberté : les différentes libertés, l'indépendance (386) ; la liberté politique (solution individualiste du problème du gouvernement, l'obéissance à la loi) (386-388), la liberté dela presse (388-390),
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la liberté de conscience et de culte, campagne contre l’intolérance et la superstition ; exclusion des religions d'Etat et d’un culte national; laïcité de l'Etat ; nature de la vérité et de la morale (390-398) ; la sûreté (398) ; la liberté moderne comparée à la liberté antique; l’individualisme ; Benjamin Constant (398- 400).— VI1.'L’égalité, fondement de la philosophie politique chez Condorcet (400-402); l'esclavage (402-403); les femmes (403) ; Condorcet n’est pas un niveleur(403.405).— VII. La sureté individuelle, nouveaux principes de droit pénal (405-406). — VIII. La propriété. Condorcet n’est pas socialiste (406-408). — IX. Garanlie sociale des droits ; étude de la Souveraineté nationale indivisible ; problème fondamental du Droit constitutionnel chez Condorcet : conciliation de la Souveraineté nationale avec le gouvernement ; précautions contre le gouvernement. Condorcet et Rousseau (408-414). — Résistance à l'oppression (415-416), — XI. Revision de la Constitution (416-417). — XII. Les impôts (417). L'instruction publique (418). L'assistunce (419). — XIII. Intérêt historique et doctrinal de cette Déclaration ; cohérence logique des principes et des applications (420-421).
