‹ Congrès international des accidents du travailChapitre 41 sur 47 · DES QUESTIONS TRAITÉES · texte numérisé non relu

DES QUESTIONS TRAITÉES

Accidents du travail, — (Etat de la question des), par M. Droz; rapport, 9 ; résumé, ii, 18. ~ Définition des accidents dans les divers pays, 115; II, 134. — Evaluation des éléments entrant dans le calcul des pertes, 124. — Ordre des bénéficiaires de rindemnité, 127. ~ (Statistique des), 138, 205, 318; ii, 115; ii, 212. — Définition statistique des accidents, 195.

— (Précautions contre les) en vertu des lois sur l'inspection du travail, 277. — (Diminution des), par suite des associations pour prévenir les accidenta, 352. — (La responsabilité des) et le risque professionnel, 357; u, 194. — (Recherche des causes des), 359; II, 211.

Appareilsà vapmir,— Dispositifs techniques propres à prévenir les accidents dans les), 48. — Mesures de protection dans le fonctionnement des chaudières et autres appareils sous pression à l'Exposition de Berlin, 91. — Statistique des accidenta, i59. — Réglementation et inspection officielle, 225.— Les associations des propriétaires d'appareils à vapeur, 315; u, 175.-- (Nota de H. Walckenaer sur l'installation des), ii,51. — (Arrêt rapide des machines à), note par M. Thareau, ii, 101.

Arrêt rapide des transmissions. — Observations de M. Thareau, n, 38* Nota de M. Thareau, n, 101.

Association des industriels de Belgique pour prévenir les accidente, 351.

Association des industriels de Francepour préserver les ouvriers des accidents de fabrique, son origine, 47, 350; II, 41; n, 179; u, 187.

Association de Mulhouse pour prévenir les accidents de fabrique. — Son volume présenté à l'Exposition, 46. — son rôle bienfaisant, 78. — Classification des accidents d'après leurs causes, 211. — Origine de l'association, 349; II, 41; n, 73; n, 187.

Association Rouennaise pour prévenir les accidents de fabrique. — Son origine, 47, 350, II, 41; ii, 180, ii, 187.

Assurances contre les accidents. — Echelle des Risques et tarifs des Sociétés d'assurances (spécialement la Préservatrice), 185. — La caisse d'assurances ouvrières en Italie, 390; n, 295 ; II, 350. — (Phy6iologie[expérimentale de 1'), 441 ; ii, 289. ^ Organisation de l'assurance, 451, 493; ii,280.

— Différence à apporter dans l'organisation suivant la durée des incapacités, 505; II, 378, — Caisses libres d'assurances u, 327 ; u, 331.

Assurance obligatoire contre les accidents. — En Allemagne, 17, 26, 34; II, 202; II, 212; ii, 231; ii, 282; n, 307.

— En Autriche, 17, 38; ii, 202. — Projets en Espagne, 17. — Projeta en Italie, 17. — Projeta en Russie, 17.

— Projets en Suède, 17. — Les corporations professionnelles en Allemagne, 3i, 182; II, 309; ii, 315. — Bases des indemnités dans la loi allemande, 165. — Frais d'application de la loi en Allemagne, 171 ; ii, 127; II, 291 ; II, 322. — Accroissement annuel du nombre des accidents, 180; u, 291; u, 328 ; u, 360; u, 380. — Organisation de l'assurance, 451, 493; ii,280.— Incorrection du terme : assurance, II, 297. — Les aspirations relatives

TABLE ALPHABÉTIQUE

à r. en France, n, 2^; n, 309; ii, 325; II, 327; ii, 334; n, 364. — Les aspirations du parti socialiste belge, relativement à T, ii, 302. — Opinion en Russie, u, 385. — Conclusions du Président, ii, 399.

Assurance obligatoire contre la maladie en Allemagne, 26, 36. — En Autriche, 26, 38. — Observations de M. Bodenbeimer, ii, 379. — De M. Dejace^ II, 391.

Ateliers de construction, — Dispositifs techniques propresà prévenir les accidents dans les, 65 , ii, 35.

Bénéficiaires des indemnités en cas d'accidents^ 124, 127, 129; ii, 264.

Caisses d'assurances par VÉtat, — En France (loi du 11 juillet 1868), 38, 115, 466, 489. — En italie (loi du 8 juillet 1883), 37, 459. — Projet en Suède en 1888, 40.— La classification des risques en France, 182.

Carrières, — Statistique des accidents dans les, 158. — Réglementation et inspection officielle, 225.

Cas fortuit, — Dans la loi suisse, 15.

Dans le projet de loi anglais, 16. — Importance du nombre des accidents imputables au cas fortuit, 191.

Chemins de fer. — Statistique des accidents dans les chemins de fer, 138.

— Incertitude sur le nombre réel des accidents dans les, 196. — Réglementation et inspection officielle, 225.

Classification des risques,— Principaux modes de classement, 181. — Echelle des risques d'après la Préservatrice, 185; II, 245.

Coefficient des accidents dans chaque

industrie, 195.

Comité permanent du Congrès des Acci, f dents (Constitution, etc.),^ii, 396.

Construction des bâtiments, — Mesures préventives à l'Exposition de Berlin,

Contrat de louage de travail, — Nécessité de la réglementation de, ii, 198; II, 271.

Deckungs-verfahren, ou constitution d'un capital d'assurances, 33, 35, 455, 492 ; II, 350.

Déclaration des accidents, — Lois et projets de lois dans les divers pays, 24.— Nécessité des déclarations, ii, 173.

Définition des accidents du travail. — Rapport sur la, par M. Marestaing,

1 15 ; II, 134. " Incertitudes dans la, 196.

Délégués étrangers,— (Liste des), n, 3.

Droit commun en matière d^ accidents,

— Principes anciens, 10. — Pays où il est encore en vigueur, 11 (Belgique, Danemark, Espagne, France, Hongrie, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Russie, Suède). — Ses avantages, 19« — La législation du code civil, 358.

Eclairage dans ses rapports avec la protection contre les accidents à l'Exposition de Berlin, 92. — Exposition de la Société technique du gaz à Paris, II, 78.

Entente internationale sur le principe de la responsabilité, etc. 40.

Equipement personnel des ouvriers à l'Exposition de Berlin, 94.

Exploitation des mines (voir Mines),

Exposition d^ Economie sociale, — Visite à r, II, 72.

Exposition générale allemande pour la protection contre les accidents. — Rapport sur 1', par E. Muller, 79, n,

Frais médicaux et funéraires, — Éva luation des, 134.

Hygiène industrielle, Poussières et Gaz délétères à l'Exposition de Berlin,93.

— Les accidents par intoxication, par A. Henry, n, 64.

Impressiofit teinture et apprêts, — Dispositifs techniques propres à prévenir les accidents dans les, 75. — Les accidents par intoxication, par A. Henry, n, 64.

Imprimerie, — Dispositifs propres à prévenir les accidents dans 1', 67; II, 46; II, 83.

Incapacités permanentes et temporaires^ caractère distinctif de ces incapacités, 123. —Calcul des indemnités, 129, 133. — DifTérence à apporter dans l'organisation de l'assurance suivant que les incapacités sont de longue ou de courte durée, 505, ii,378.

Incendie, — Moyens préventifs et de sauvetage contre T, à l'Exposition de Berlin, 92.

Indemnités en cas cPaccidentSj leur quotité, leur variabilité, ii, 268; n, 277; II, 282; II, 286; ii, 373.

Industries chimiques^ verrerieSj etc. — Mesures préventives à l'Exposition

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