‹ Congrès international des accidents du travailChapitre 45 sur 47 · DES NOMS DE PAYS · texte numérisé non relu

DES NOMS DE PAYS

ÂLLEUAGKE.— Etat de la question des accidents du travail, 13. -— Loi sur la responsabilité des accidents de

• chemins de fer (7 juin 1871), 14, 399.

— Loi sur les accidents (6 juillet 1884), 17, 19, 34, 399; ii, 202 ; ii, 213.

— Mesures préventives contre les accidents (loi du 1"' juillet 1883), 23. — Déclarations d'accidents, 24.— Mesures réparatrices, 26. — Corporations professionnelles 34; ii, 349. — Organisation financière de l'assurance, 35. — Statistique des accidents de chemins de fer, 140. — Statistique des accidents dans les mines, 150; II, 124. — Statistique des accidents dans les carrières, 159. — Application de la loi d'assurances contre les accidents, 165; ii, 127; ii, 202; ii, 213; II, 283; ii, 306; ii, 349; ii, 378.— Caisses minières, 178. — Augmentation des charges par suite de la simulation, 180; II, 379. — Recensement général des industries le 5 juin 1883, 201. — Classification des accidents d'après leurs causes, 210. — Statistique générale des accidents en 1887, 217; ii, 115; ii, 378. — Réglementation et inspection officielle des usines, 235. — Id. des chemins de fer, 253. — Id. des appareils & vapeur, 260. — Du travail des femmes et des enfants, 280. — Des établissements dangereux et insalubres, 298.

— Associations des propriétaires d'appareils à vapeur, 322. — Intervention des tribunaux dans la fixation des indemnités, 428. — Physiologie expérimentale de l'assurance, assurance obligatoire ou libre, 444; II, 289; II, 309. — L'inspection des fabriques par Léon Faucher, ii, 429.

Alsace. •— Classification des accidents d'après leurs causes, 211. — Association des propriétaires d'appareils & vapeur, 321. — Physiologie expérimentale de l'assurance, 442. — Association pour prévenir les accidents de Mulhouse ; h, 41 ; ii, 73 ; u, 95.

Angleterre. — Etat de la question des accidents du travail, 13. — Projet de loi du 7 décembre 1888, 16. — Loi du 18 mai 1888, 21. ^ Mesures préventives contre les accidents (loi du 27 mai 1878), 23. — Déclaration des accidents, 24. — Mesures réparatrices dans le projet de loi, 30. -^ Statistique des accidents dans les chemins de fer, 142. — Statistique des accidents dans les mines, 153. — Diminution du nombre des accidents par suite de l'inspection, 216. -r- Réglementation et inspection officielle des mines, 241 ; n, 142. — Id. des chemins de fer, 255. — Id. des appareils à vapeur, 268. — Id. du travail des femmes et des enfants, 281. — Id.

des établissements dangereux et insalubres, 299. — Les associations de propriétaires d'appareils à vapeur,318. — Employers Liability act (7 septembre 1880), 393. — Les projets de réforme, 395. — Intervention des tribunaux dans la fixation des indemnités, 430. — Les unions de mineurs, II, 145* — Les accidents en....

par H. Smith^ ii, 391. —L'inspection des Fabriques par L. Faucher, ii, 410.

Australie. — Réglementation et inspection officielle du travail des femmes et des enfants, 282.

Autriche. — Etat de la question des accidents du travail, 13, — Loi sur les accidents (28 décembre 1887), 17,

TABLE ALPHABÉTIQUE

20, 37, 405 ; ii, 350. — Mesures préventives contre les accidents (loi du 17 juin 1883 et du 8 mars 1885), 23.

— Déclarations d'accidents, 24. — mesures réparatrices, 26. — Organisation financière de l'assurance, 37 ; II, 350. — Statistique des accidents dans les mines, 157. — Classification des accidents d'après leurs causes, 210. — Influence des lois réglementant l'industrie sur le nombre des accidents, 217. — Influence des moteurs sur le nombre des accidents, 214. — Réglementation et inspection ofûcielle des mines, 239. — Id. des chemins de fer, 253. — Id. des appareils à vapeur, 263. — Id. du travail des femmes et des enfants, 282.

-> Id. des établissements dangereux et insalubres, 300. — Associations des propriétaires d'appareils à vapeur, 324. — Intervention des tribunaux dans la fixation des indemnités, 429. — Organisation de l'assurance,

Belgique. — Etat de la question des accidents du travail, 11, 15; ii, 198. — Mesures réparatrices dans le projet de loi, 27. — Statistique des accidents dans les mines, 156; ii, 211. — Recensement des principales industries, 202. — Réglementation et inspection officielle des mines, 240; ii, 211. — Id. des chemins de fer, 254. — Id.des appareils à vapeur, 265; ii,175. — Id.

des établissements dangereux et insalubres, 301. — Associations des propriétaires d'appareils à vapeur, 326. — Les projets de réforme de la législation, 372; ii, 190. — Décroissance du risque professionnel des ouvriers mineurs ; ii, 120. — Organisation de l'étude scientifique des accidents miniers en Belgique; n, 126. — La théorie socialiste en . . .

II, 302. — Caisses d'assurances libres, II, 362.

Brésil. — Réglementation et inspection officielle des mines, 248.

Canada. — Réglementation et inspection officielle du travail des femmes et des enfants, 283. — Acte des manufactures de Québec, ii, 147 ; ii, 157.

Chili. — Réglementation et inspection officielle des Mines, 248.

Danemark. — Etat de la question des accidents du travail, 11; ii, 27. — Réglementation et inspection offi-

cielle des appareils à vapeur, 266. — Du travail des femmes et des enfants, 284.

Espagne. — Etat de la question des accidents du travail, 11. — Projet d'assurance obligatoire, 17. — Projet de loi sur les mesures préventives contre les accidents, 24. — Mesures réparatrices dans le projet de loi, 27. — Réglementation et inspection officielle des mines, 241. — Id.

des chemins de fer, 255. — Id. des appareils à vapeur, 268. — Id. du travail des femmes et des enfants, 284.

— Id. des établissements insalubres et dangereux, 302.

Etats-Unis. — Réglementation et inspection officielle des mines, 219. — Id. des chemins de fer, 256. — Id.

des appareils à vapeur, 275. — Id.

du travail des femmes et des enfants, 285. — Factories Âct du Massachussets, II, 147.

France. — État de la question des accidents du travail, 12, 15; ii, 194.

— Projet de loi, 20, 364. — Projet de loi relatif aux mesures préventives contre les accidents, 24. — Les caisses d'assurances créées par l'État (11 juillet 1888), 38. — Statistique des accidents dans les chemins de fer, 138.

— Statistique des accidents dans les mines, 143; ii, 116. Statistique des accidents avec les appareils à vapeur ;ii, 117. — Vœu relatif à un relevé direct des professions, 203. — Réglementation et inspection officielle des mines, minières et carrières, 230. — Id. des chemins de fer, 252. — Id.des appareils à vapeur, 256.— Id.

du travail des femmes et des enfants, 287 ; II, 98; ii, 158; ii, 199. — Id. des établissements insalubres et dangereux, 305; n, 150; ii, 190. — Associations des propriétaires d'appareils à vapeur, 328; ii, 156 ; ii, 175 ; ii, 190.

— Intervention des tribunaux dans la fixation des indemnités, 427. —

— Organisation de Tassurance en France, 465; ii, 356; ii, 372. — Association pour prévenir les accidents; n, 41; n, 179; ii, 190. — La solution désirée en France, ii, 297, n, 310 ; n, 327 ; II, 333; n, 356.

Grande-Bretagne. — (Voir Angleterre.)

Hongrie. — État de la question des accidents du travail, 12. — Mesures préventives contre les accidents (loi

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