I. — SÉANCE GÉNÉRALE
Discours d'ouverture de M. Lindbr 11
Constitution du bureau 15
Discours du président M. le commandeur LuzzATTi 17
Etat de la question des accidents du travail en France et à l'Etranger, présenté au nom de M. Numa Droz, par M. Etienne, inspecteur
fédéral 18
Observations relatives au règlement (MM. Dumay, Smith, Léon Say,
Linder, Coupery) 22
Note de M. Baetzmann, commissaire général de Norvège, sur les principes et règles des législations Scandinaves en ce qui concerne
la responsabilité des accidents du travail 27
Première séance (10 septembre 1889) 33
Constitution du bureau 33
L'Exposition générale' allemande, pour la protection contre les
accidents, par H. Mahy 34
Observations de MM. Thareau, Gheysson, etc 38
Les dispositifs techniques propres pour prévenir les accidents par
A. Toqué. • 40
Observations par MM. Ed. Simon, Harlé, Délaissement, Etienne, etc. 45
Deuxième séance (11 septembre 1889) 50
Installations des générateurs à vapeur par C. Walgkenaer 51
Influence de Tair comprimé dans les houillères sur les accidents de
grisou par F. Mathet 54
Sur la vérification des cordages, câbles et chaînes par E. Poillon . 61 Sur les accidents par intoxication dans les industries chimiques
par A. Henrt 64
Troisième séance (12 septembre 1889) 72
Visite à rExposition d'économie sociale sous la direction de
M. Cheysson 72
Quatrième séance (13 septembre 1889) 78
Visites au pavillon de la société technique du gaz (M. Corndault). . 78 A la Société Alsacienne de construction de machines (MM. Ed. Simon,
Hofer) 80
A différentes expositions de machines-outils et machines motrices
(M. Thareau) 82
Cinquième SÉANCE (14 septembre 1889} 83
Visites aux machines d'imprimerie (M. Mamy) et aux expositions
minières (MM. Mathet et Durassier) 83
Résumé des travaux de la section technique par L. Faucher, président. 95
Note sur l'airêt rapide des transmissions par M. Thareau lOi
Première séance (10 septembre 1889) Ii3
Constitution du bureau 113
La statistique des accidents du travail et les éléments du prix de
revient de l'assurance par Octave Keller 145
Observations de M. Walckenaer 120
De la décroissance du risque professionnel des ouvriers mineurs
dans les divers pays et notamment eu Belgique par M. Ha.rzé . . 120 De l'organisation de Tctude scientifique des accidents miniers en
Belgique par M. Harzé 126
Observations de M. Ichon sur les résultats de l'application aux mines
de la loi d'assurance contre les accidents en Allemagne .... 127 Définition des accidents du travail dans les divers pays par
M. Marestaing 134
Observations de M. Greuuch sur la statistique des accidents. ... 137
Deuxième séance (11 septembre 1889) 139
Lettre de M. Bodio 139
Définition statistique des accidents et recensement des professions
•par M. Cheysson 140
Dépôt de documents suisses par M. Greulich 141
De la réglementation et de l'inspection officielle des mines par
M. Olry 142
Observations de MM. Livache, Smith, etc.
De la réglementation et de l'inspection officielle du travail des
femmes et des enfants par M. Laporte 146
De la réglementation et de l'inspection officielle des établissements
dangereux et insalubres par M. Livache 150
De l'organisation de l'inspection en Suisse par M. Etienne 151
Observations de M. Olry.
De l'organisation de l'inspection en Italie par M. Luzzatti 157
De l'organisation de l'inspection au Canada par M. Guyon 157
Observations de MM. Durassier, Laporte, Livache, etc.
Troisième SÉANCE (12 septembre 1889) 159
Observations de MM. L. Faucher, Olry, Laporte, Livache, Durassier
sur l'organisation des services d'inspection du travail en France. 159
De la réglementation et de Tinspection des établissements industriels en Russie par M™« Thatcheff, docteur en médecine. ... 167 De la nécessité de la déclaration des accidents par M. Zaraczewski. 173 Les associations de propriétaires d'appareils à vapeur par M. Com-
PÈRB 175
Observations de MM. Harzé, Etienne, etc 175
Analyse d'une brochure et des travaux de M. Oviève par M. Olry. . 178
Quatrième SÉANCE (13 septembre 1889) 179
Des associations pour prévenir .les accidents par M. Mamy. ... 179
Observations dé MM. de Coene, Etienne, Thareau, Mamy, etc. . . 181
Résumé des travaux de la section par M. Keller, président 188
Première SÉANCE (10 septembre 1889) 1^3
Constitution du bureau.
La responsabilité des accidents du travail et du risque professionnel par M. DEJ.ACE 1^^
Observations de MM. :
Harzé, sur la constatation des accidents 211
Grad, sur la législation allemande 21 ^
J.-B. Gauthier, sur la limitation du risque professionnel. ... 217
GiBON, sur les principes à adopter dans une législation nouvelle. 219 BoDENHEiMER, SUT les difficultés pratiques de Tapplication du
risque professionnel 220
Ricard, sur les principes à adopter dans une législation nouvelle 224
A. PieoRET, sur les vœux des industriels français 229
Grad, sur le développement progressif de la législation allemande 231
Aguillon, contre le risque professionnel 232
ViLLEMiN, au sujet des cas fortuits 235
Cheysson, sur le risque professionnel 236
MoRissEAUx, contre le risque professionnel 240
Réponse de M. Dejace 244
Deuxième séance (,U septembre 1889) 248
Observations de MM. Grellé, Grad, Thomereau, Lucas, au sujet du
risque professionnel 2i8
Réponse de M. Ricard à M. Morissraux 250
Le risque professionnel et l'assurance d'Etat par M. Level 253
Réplique de M. Morisseaux 257
Résumé de la discussion par M. Dejace 260
De l'intervention des tribunaux pour la Oxalion des indemnités en cas d'accident du travail. — Bénéficiaires de l'indemnité suivant
l'état civil des victimes par M. Jourdain 264
Le risque professionnel et le règlement des sinistres par J.-B. Gauthier 266
De la codification du contrat de travail par M. Adan 271
De l'indemnité à accorder à l'ouvrier suivant son état civil par
M. Cheysson 277
Observations par MM. Burelle, Gibon, Grad, Bodenheimer, Jourdain,
etc 279
Troisième séance (12 septembre 1889) 286
Ck)ntinuaiion de la discussion sur la fixité ou la variabililé des indemnités suivant Tétat civil de la victime. — Observations de
M. BÉziAT d'Audibert, AIeyrubis, etc 286
L'assurance obligatoire ou facultative par M. le commandeur Luzzatti 289 Observations de MM. :
Adan, sur Texpression : Assurance obligatoire 297
Mamy, sur les vœux émis par un congrès des industriels à Paris. 298 L'assurance obligatoire à la charge du patron et de TEtat, exposé
des principes du parti ouvrier belge par M. Yandervelde. . . . 302
Réponse par M. Grad 305
Contre l'assurance obligatoire par M. Ricard 309
Sur le sens réel du mot genossenschaftei le rôle général des nouvelles
corporations par M. Bodenueimer 315
Réponse à M. Ricard par M. Luzzatti 320
Réserves au sujet des vœux exposés par M. Mamy présentées par
MM. Meyrueis, Burelle, Gheysson, Imbert 325
Exposé du fonctionnement de la caisse d'assurance de la Chambre
syndicale de maçonnerie par M. Léturgeon 331
Quatrième SÉANCE (13 septembre 1889} 333
Observations sur le procès-verbal de la précédente séance par
MM. Mamy et Dujabdin-Beaumetz 333
L'assurance obligatoire par M. Grellé 335
L'organisation de l'assurance par M. Gibon 336
Pour l'assurance obligatoire par M. Morisseaux 338
Pour l'assurance obligatoire universelle par M. Hinstin 346
De l'organisation de l'assurance par M. Cueysson • 349
L'état de la question de l'assurance obligatoire en Suisse par
M. Etienne 360
Pour l'assurance obligatoire par les soins des corporations patronales par M. Casse 362
Pour l'assurance obligatoire générale par M. Level 364
Réponse de M. Yandervelde à M. Morisseaux 365
Contre l'assurance par l'Etat par M. Imbert 371
Cinquième séance (14 septembre 1889} 372
Les mesures financières à prendre pour garantir efficacement le
service des pensions par M. Bbziat d'Audibert 373
Pour le règlement des indemnités en capital par M. Adan. . . . 377 Sur les différences à apporter dans l'organisation de l'assurance suivant que les incapacités sont de courte ou de longue durée
par M. Bodenheimer 378
De l'augmentation du nombre des accidents en Allemagne par
M. 0. Keller 380
Observations de M. Luzzatti 385
L'assurance obligatoire au point de vue russe par M"'® Tkatcheff. . 385
Observations de MM. Laporte et Cheysson 388
Sur la participation des ouvriers aux charges et à la gestion de
l'assurance par M. Harze . 389
Observations de MM. Périsse, Durassier, Dejace, Smith, Tarbouribch,
Bodenheimer, Hinstin, Monnibr, Thareau, Ricard, Blazy 390
Communication du Président relative à la création d'un Comité permanent du Congrès des accidents du travail 396
Observations de MM. Gibon, Cheysson, Tkatcheff, Luzzatti, Burelle,
Mamy 397
Votes relatifs à la constitution du Comité permanent 398
Discours de clôture du président, M. Linder 399
Réponses de MM. Gibon et Luzzatti 40i
