CHAPITRE X

Procès suivi à Rome par D. Alonso le Sage, contre Richard comte de Cornwailis, sur sa préférence poufl* couronne d'Allemagne. — Faveur que par ce motif il accorda à la nouvelle jurisprudence ultramontaine. — Insertion d'une grande partie de cette jurisprudence dans le code des Partidas. — Révolte de son fils D. Sancbele Brave et des grands seigneurs, à cause du mépris du droit Espagnol ancien.

D. Alphonse X surnommé le sage, pour sa grande érudition , et pour la protection distinguée qu'il accorda à toutes les science», des* rendait de la maison de' Suève , dont étaient sortis cinq empereurs d'Allemagne; et il était un des "princes les pluspuissans de son temps: la couronne impériale étant vacante, ces motifs le firent préférer, par la plus grande partie des électeurs , à son compétiteur Richard comte de Gornwallis.

La décision de cette grande contestation

entre les deux élus à la couronne impériale , fut portée k Rome, et y ropta indécise dix-huit ans. Le compétiteur" de D. Alonso étant mort, et lorsqu'il ne restait plus de doute sur ses droits , le pape Grégoire X se déclara ouvertement contre lui, et décida qu'on ferait une autre élection, dans laquelle le roi de Caftille serait exclu. Ce fut en vain que celui-ci protesta contre la nullité de cette seconde élection , et continua pendant quelque temps à prendre le titre de roi des Romains ; il fallut qu'il s'en désistât enfin, et qu'il se contentât du tiers des dîmes que le pape lui accorda pour un certain temps, (i)

D. Alonso ayant espéré être empereur, voulut aussitôt paraître un autre Justinien, en effectuant le grand œuvre d'un nouveau code , plus volumineux, plus méthodique, et plus convenable au nouvel état de sa nation , que ne * Tétaient les codes antiques du Fuero Juzgo et Fuero Viejo de Çastille.

(1) On peut lire l'histoire de ce procès dans les Mémoires pour l'histoire de D. Alonso le Sage, écrits par le marquis dé Monde] ar.

Il chargea de ce travail quelques jurisconsultes, qui imbus des doctrines des Parutecies, du Décret, et des Décrétales, répandirent toute la nouvelle jurisprudence dans un nouveau livre" des lois , connu sous le nom des Sept Parties , du nombre de ses divisions en sept Kvres.

Cet oeuvre fut commencé en Tannée ia5fr, la même dans laquelle la ville de Pise , république trè9 fameuse d'alors, envoya son ambassadeur Bandino de Lanza, pour prêter serment d'obéissance à D. Alonso , comme roi et empereur des Romains.

B est très probable que ce Code fut in- {bëncé en outre des opinions légales de ses auteurs, par le désir qu'ils avaient de plaire à la cour de Rome, ou s-'agitait le grand proxys sur le droit de son auteur à k couronne impériale. L'idée queVautorité royale serait plus affernuf par rétablissement du nouveauCode des Partidas^ put aussi contribuer beaucoup à l'insertion de k jurisprudence ultramontaine dans ce nouveau Code. Un des conseils que D. Jaeques Ier roi d'Aragon donnaà son gendre * D. Alonso X, fut que s-'il ne pouvait «onserVer

et contenter tous ses vassaux , il fît du moins en sorte de contenter les deux partis y celui de 1 église, et celui des. villes et villages; car disait-il, les chevaliers ont coutume de se soulever contre leur seigneur plus légèrement que les autres sujets ; qu'il serait très utile de les maintenir tous dans le devoir , s'il le pouvait 9 mais que dans le cas contraire il maintînt au moins les deux partis déjà cités , parce qu'avec leur aidé il soumettrait les autres, (i)

Don Alonso X connaissait bien l'importance de ces maximes politiques , et en conséquence il augmenta davantage les droits du clergé , et ceux de 1 état général dans le Gode des Partidas. Dans ce Code, non-seulement il permettait! mais encore, il ordonnait au peuple de conseiller au Roi ce qu'il jugerait le plus convenable à son service, et même de s'opposer ouvertement à ce qu!il croirait contraire à son honneur .et au bien du royaume (a). Mais les grands , dans la crainte que leurs droits et leur

(1) Zarita, Annales d'Aragon, liv. m , chap i5. (a) Loi xxv, tîlt. i3 , part. 2.

ancienne prépondérance dans le gouvernement féodal ne diminuassent peu à peu en même temps que l'on augmenterait les droits de ces deux classes , se révoltèrent et se coalisèrent pour annuler, ou du moins pour paralyser les ^nouvelles lois.

Voyez le portrait que faisait le même Don Alonso X de la conduite des grands en l'année $1274 «Ces grands seigneurs, disait-il, tie se

* révoitèrentpasœntremoipourquelqueinjure

* contraire à leurs privilèges que je leur eusse « faite ; et quand même je les eusse violés , me « voyant disposé à l'amendement et à les satis- « faire , ils auraient dû être encore plus corn- « plaisans. Ils n'ont pas été même excités par « leur zèle pour le plus grand bien de la patrie ,

* puisque personne ne doit plus désirer ce bien « que moi, qui suis son maître, tandis qu'ils « n'ont en cela d'autres droits que les faveurs « que je leur accorde. Le véritable motif de leur

* rébellion , est qu'ils veulent tenir constam- « ment les rois dans la gêne, et les dépouiller de « leur patrimoine, afin de les appauvrir et les « déshonorer, comme le firent leurs ancêtres. m Ceux-ci 4 créatures des rois, ingrats à leurs

« bienfaits, se soulevèrent contreux, ets'opâ- « niàtrèrent même à vouloir les dépouiller de '« la couronne, pendant 'leur minorité., quel- « quefois en s' unissant ouvertement auxenne- «, mis des monarques , et. d'autres clandestine- « ment, les volant avec perfidie de tant. de «manières, qu'il serait très long et très bon - « teuxd'en foire le détail. » (i) .

Ce qu'il y a de certain, c'est que ce Code, contient des lois et des doctrines très diverses ,» et quelques-unes fort opposées à celles de l'an-* cien gouvernement de Castille , et presque totib le droit canonique moderne. Il est certain auftsi, que malgré toute la sagesse de D. Âloçso , sa nouvelle législation déplut beaucoup aux grands, et les disposa à coopérer *à la rébellion de son fils D. Sancbe/ qu'ils {proclamèrent gouverneur 4u royaume. Ce fut en vain que ce père malheureux sollicita , d'un côté, la protection du Pape, et de l'autre, les secours 'du roi maure de Fez , pour les soumettre ; ni les auxiliaires mabométans , ni les foudres du Vatican ,

(i) Mémoires historiques du roi D. Alonso le Sage, par le aarquts de Mondejar, Ut. t, chap. a.

ne furent suffisants pour étouffer la rébellion; ce roi malheureux mourut en maudissant et deshéritant 5on fils, et malgré cela , l'excommunié D. Sanche n'en régna pas moins un grand nombre d'années, et dans l'entière obéissance deses sujets, jusqu'à sa mort naturelle.

Ce roi et sa cour ne firent que très peu de cas du Code des Sept Parties , car il ordonna de nouveau que tous les procès aéraient jugés d'après le Fuero Juzgo.

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