‹ Constitution et règlements de l'Union St. Joseph de St-Hyacinthe [microforme] (volume 3)Chapitre 4 sur 24 · ARE, V · texte numérisé non relu

ARE, V

Les officiers sont: un Président, un 1er Vice-Président, un 2me Vice-Président,

-un Secrétai re-Archiviste, un Assistant-Se.

crétaire-Archiviste, un Collecteur-Trésorier, un Commissaire-Ordonnateur et un Assistant-Commiseaire Ord.

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Se, ART. VI -Comité de Régie.

Le Comité de. Régie se compose de douze membres, et est chargé de l'admission.et de l’exclusion des membres, et de toute autre affaire généralement quelcon:que à lui confiée par les Règlements ow par décision spêciale de la Société réunie en assemblée. Le quorum est de sept membres. |

ART, NI. onbabos du Comité de Régie.

1. Les membres du Comité de Régie seront élus tous les ans, aux assemblées

régulières des premier dimanche d'avril

et d'octobre, par moitié chaque semestre.

2. Un ou plusieurs candidats peuvent être nommés pour chacun des sièges à remplir, pourvu qu’ils soient présents ou qu’ils aient donné leur consentement par écrit. | - 8, L’acception est facultative tant que la nomination n’est pas mise aux voix.

4, Les membres élus entreront en fonc:

tion aussitôt après leur élection.

9. Celui qui réunit le plus de voix au scrutin est déclaré élu.

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charge.est rééligible.

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te.

7. Aucun membre de ce comité ne peut | être destitué que sur une motion spéciale | déposée snr la table à une séance révu- | lière avant d’être prise en considération.

LU 8. Quand un siège devient vacant pour à “une raison quelconque, on procède À le Mi remplir immédiatement et par le même mode que pour l'élection gétérale,

9, Quand un membre du Comité aura été destitué à uno assemblée générale, pour des raisons agréées de la majorité des membres présents, il devra laisser immédiatement son siège, sous peine

r d’être expulsé par la majorité qui l'aura condamné,

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