‹ Constitution, histoire et avenir des caisses d'épargne de FranceChapitre 63 sur 63 · DES MATIERES · texte numérisé non relu

DES MATIERES

Dédicace au roi. v

Introduction. xiij

L.oi organique. — Premier rapport fait à la ctiambre des députés, dans la séance du 16 mai 1834. 1

Législature de 1835. 22

Nouvelle proposition de loi sur les caisses d'épargne , présentée dans la session de 1835. 23 Premier rapport pour cette proposition. 29

Biscussiou générale. 50

Opinion de M. de Lamartine. 51

Discussion des articles.' 60

Opinion du rapporteur. 61

Opinion de M. Guizoty ministre de rinstruction

publique. 65

Second rapport sur la proposition relatiye aux caisses d'épargne, de MM. Benjamin Delessert et Charles Dupin , présenté dans la séance du 28 février 1835. 66

Opinion de M. le comte Duchâtel en foveur de la proposition sur les caisses d'épargne. 72

Pagci.

Opinion de M. B. Deiessert sor les abus prétendos des dépôts aux caisses d'épargne. 74

Opinion du rapporteur sur le maximum des dépote. 77

Opinion du rapporteur pour défendre l'exemption des droite de timbre , contre les objections du ministre des finances. êl

Opinion du rapporteur sur la clôture des registres, au bout d*un certain nombre d'années. 83

Opinion du rapporteur pour autoriser les legs faite en faveur des caisses d'épargne. 85

Troisième et dernier rapport» sur le projet de loi relatif aux caisses d'épargne, amendé par la chambre des pairs. 87

Texte de la première loi adoptée par les députés, puis amendée par les pairs. 93

Seconde loi qui confie les fonds des caisses d'épargne à la caisse des dépote et consignations. — Première tentative tnfruetueuse pour entraver les remboursemente. 98

Opinion de l'auteur sur la stabilité des d^te aux caisses d'épargne. 100

Crise des caisses d'épargne, en 1837. * 109

La caisse d'épargne et les ouvriers, leçon donnée au Conservatoire , le 22 mars 1837. 1 1 1

Dédicace aux maires et adjointe , aux che& de manufactures, de magasins et d'ateli^ du département de la Seine. 112

Avant-propos de la seconde édition. 113

Texte de la leçon . 115

Note additionnelle.à la seconde édition. 154

Analyse d'une notice lue à l'Académie des sciences le 24 avril 1837. 155

Pages.

Bienfaits de S. A. R. le duc d'Orléans. 158

Crise commerciale de 1839 examinée dans ses caoseSy dans son étendue, et les moyens d'y mettre nn terme : leçon donnée au Conservatoire, le 7 avril 1839. Kl Secours offerts par les caisses d'épargne pour

sonlager la crise de 1839. 163

Ressources du mont-de-piété. 181

Résumé. 173

Crise de 1840. 177

Année 1842. Progrès moraux de la population parisienne, depuis l'établissement de la caisse d'épargne. 171

Hommage à la mémoire vénérée de S. A. R. le duc d Orléans , bienfaiteur des caisses d'épargne. 182 Progrès moraux , exposition faite lors de la clôture des cours du Conservatoire, le 8 mai ** 1842, et lors de la prochaine ouverture , le 27 novembre 1842. 183 Crise préparée en 1843. 230 Discours sur la défense de la constitution actuelle des caisses d'épargne, à la chambre des pairs, le 17 juillet 1843. 230 Extrait du rapport de la commission des recettes pour l'exercice de 184i, à la chambre des Pairs, en ce qui concerne les caisses.d'épargne. 250 Observations. 258 Mémoire sur le développement progressif des caisses d'épargne, lu le 6 novembre 1843, à l'académie des sciences. J 257 piscours sur l'intluence des causes perturbatrices qui peuvent nuire à la stabilité dis caisses

d'épargne, séance d'ouYertiirc du Conservatoire, 19 novembre 1843. 274 Ouvrages publiés par l'auteur sur les travaux publics, Tiudustrie, les scieuces et renseignement des classes ouvrières. 333

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