L'aspirant ne sera reçu que. sur le vote
en sa faveur, des- trois Sp: des” membres ——. à. l assemblée: ; oLe*
| “Arr. 4, QUI © Ses lo, Chaque membre paie une: notistien:
menpneho fixée par le: règlement. F4
ART. B —OFricIEns. | OS,
:Les Officiers. sont un: Chapelain, un. ph dent, un ler Vice Président, un 9me. Vicé:
Président, un, ! Searéteire-Arohiriste, 1 ‘tn Asais-
cr)
tant Secrétaire-Archiviste, un. Secrétaire-Correspondant, un Trésorier, un Collecteur-Trésorier, un Ass.-Collecteur Trésorier, un Commissaire-Ordonnateur, et de plus un comité d’enquête, composé de cinq membres, |
ART. 6.—ÆELECTION pus OFFriICIERS.
lo. Les Officiers de la Société seront élus tous les ans, à la séance générale du dimanche de la solennité de St. Michel.
20. Un ou plusieurs candidats peuvent être nommés pour chacune des charges, ci dessus mentionnées:
30. Les candidats sont nommés à la séange générale . où se font lés ‘élections, et..doivent être présents ou avoir donné leur es Me de, a par écrit. :
charge, celui qui réunit le plus « de. pe 7 scrutin est déclaré élu. red où 5o. Les officiers élus entreront, en. | immédiatement après leur élection: .
30. Lorsqu'une charge devient tante, une raison quelconque,.on procède, à larem pe immédiatement et par le même kgs qe pou l'élection générale.
ART. 7. —Courré DE s Ré. :
Le comité de régie est composé | de tou officiers de la société et est chargé de: Ja + HE tion générale des affaires de la société quorum est de cinq mu ii
" Le 1e D
ART. 8.—Finance ou Fonps pe LA Sociéré.
lo. Les fonds de la société seront Moicits dans une Banque à St. Hyacinthe. ‘*
20. Nul membre n’a le droit de contracter aucune obligation au nom dela société, sans l'autorisation de la société elle même.
30. Aucune somme : ne sera retirée de son placement sans l'autorisation de la société, aquelle autorisation devra, pour être valide, être signée, séance tenante, par le Président et le Secrétaire Archiviste.
40. L'argent déposé par la société dans cette Banque ne pourra être retiré que sur un ordre ou chèque, signé par le Président, -le Secrétaire. ‘ArChiviste et le ‘Trésorier, et l'argent ne pourra être placé dans la Banque, sans que- la ite Banque ne s'engage à ne livrer le dit argent que sur un ch ou ordre signé
les dits Président, Secr aire. Archivisté et résoier. -
So. Aucune dépense ne peut être aurorisée &angle consentement de la majorité des mem.
ge présents à: une assemblée. régulière de la socfété.
ART. 9.—MEMBRES EN Dfraur.
“16. Tout membré cessant de faire partie de la société pour quelque céuse que ce soit, perd le droit à ses déboursés.
20. Quand un membre néglige pendant. quatre mois de payer ses contributions, la société pourra le rayer de la liste de ses membres, et il Derdra par le fait qu’ it e aura ee rédié ses droits à sos déboursés. ‘
1frf. 80. Tout membre qui aura compromis l’honéposés ineur, F, dignité ou les intérêts de la société sera 4 expuls
racter pi La société fera avertir par le Secrétaire- Jciété, Correspondant tout membre quitiendraæ une 10. : conduite déréglée, de changer immédiatement, le son et s’il ne change pas, il sera expulsé. cité, 6o. Quand la société sort en corps, et qu'ùn ralide, ou plusieurs membres s’enivrent de façon à se ent et faire remarquer, le Monte mo 1 doit payer une .
Hi) amende de »2 pour la première offensé # bai s cette. expulsé à la seconde.
ordre étaire- ART. 10.—BUT Ds LA Soci$ré.
gent Le but de la. société est. d'établir un: ‘fond
orne qd ou caisse commune, moyennant des cotisa. rrer le - tions déterminées par les règlements, afin de Signé subvenir, par ce moyen, aux besoins: .de-cha. Iste et que sociétaire, dans le cas de maladie ou d'in,
Fée firmité prévu parles règlements. Le but moral orisée et religieux de la societé estde s’édifier:et.de RG se soutenir réciproquement dans l'accomplines. de la ment des devoirs de la religion. * ë
ART. 11.—Banniène. .
partie ‘lo. L'Union St. Joseph ei St. Hy ae > soit, aura sa bannière, et tout metub re, lors
| admission devra payer 50 centing pour l'achat : qua- ou l'entretien de cette bannière, pe wi , Agr. 12. —Éusrenos DE La Socrbré. :
droits - 10: La société ne pourra e dissoudre, tant
que huit membres y adhéreront.
20. Avant de se dissoudre, elle devra appeler une assemblée extraordinaire, à cet effet par la voix des journaux de la localité, et cela pendant un mois accompli précédant la dite a8i blée, la dite annonce devant mentionner l'heure, la date, : le lieu et le but de l’assemblée.
! ART. 13. DROITS -RÉSERVÉS PAR LA Socr$ré.
lo, La société se réserve le droit, si une maladie épidémique se déclare ou sévit dans la paroîsse de St Hyacinthe ou dans St. Hyacinthele-Confesseur, de suspendre 199: deux tiers de tout bénéfice. :
20. Pour que cette suspension ait. force de loi, il devra en étre fait motion par écrit, rémige au Serrétaire-Archiviste, et la dite
motion ne pourra êtré hi e qu’à une assemblèe extraordinaire ‘convoquée à cet effet. L'avis devra: dire la raison de la convocation de la dite assemblée, et la‘dite motion ne pourra étre adoptée que pe la pis des membres présents.
Ant. ‘14. — DISPOSITIONS RÉGLEMENTAMRES.
La société pourra établir €n tout. temps toute disposition règlementaire dans l'intérêt de‘la société, dans les fins et en harmçnie ävec le texte de la présente constitution.
Arr. 15. — À MENDEMENTS.
lo. Toute. motion ayant pour. but d’amendér quelqu’ article que ce. soit de la présente
tré.
une ns la nthers de
force écrit,
dite nblèée avis de la à être pré-
S [2 emps térêt 1Qnie
constitution, devra être-présentée par écrit, et avant d’être prise en considération, être lue
pendant trois. séances consécutives, . et être
discutée à la quatrième.
‘ 20. Aucun amendement à la présente. constitution ne pourra être adopté qu’à une assemblée générale et sur le vote en faveur du dit amendement des trois quarts des membres présents à la dite assemblée,
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